CHAPITRE IV ÉLÉMENTS DES ÉDIFICES JUDICIAIRES

SOMMAIRE. — Le programme dans l'antiquité. — Le Forum. — La

Basilique.

Les Palais de Justice. — Chambre de Tribunal, salle d'audiences. —

Nécessités pratiques. — Dépendances.

Les édifices judiciaires ont toujours été des monuments importants, mais ils ont beaucoup varié suivant les coutumes de la Justice; on peut môme dire qu'ils n'ont existé que lorsque la Justice est devenue l'attribution d'une classe particulière de citoyens, la magistrature. Dans l'antiquité, l'Agora et le Forum tenaient lieu de tribunaux ; c'était le peuple lui-même qui jugeait à Athènes, et à Rome le préteur, fonctionnaire élu, délégué du peuple aux fonctions judiciaires. La Justice se rendait devant le peuple, la place publique était le Palais de Justice d'alors.

Peu à peu cependant, à mesure sans doute que la place publique devenait plus bruyante, et à mesure que le peuple se désintéressant de la Justice comme de tout le reste, il se créait au moins en f;ùt une magistrature, les tribunaux se concentrèrent dans les basiliques, vastes et magnifiques monuments dont la destination première était plutôt un lieu d'abri et de rendez-vous pour les afïilires, ce que nous appellerions une bourse de commerce. Mais l'importance des fonctions judiciaires fit oublier les autres desti-

nations de la basilique dans laquelle on arriva à ne voir que le tribunal romain.

Il n'importe d'ailleurs : je ne vous fais pas ici un cours d'histoire ou d'archéologie. Mais l'architecture des anciennes basiliques a eu son action certaine dans les traditions de nos édifices judiciaires, comme aussi de nos édifices religieux : certains errements fréquemment suivis n'ont pas d'autre origine ni d'autre explication. 11 est donc nécessaire avant d'aborder les éléments du tribunal moderne que vous connaissiez un peu la basilique antique.

Au fond, c'était un portique : portique plus grand, plus monumental que les autres, mais présentant toute la simplicité du portique. Son nom, tiré du grec axcôy] j3aa(>.t>tY] (portique royal) en fait foi. D'après Vitruve, la basilique devait être ouverte au sud afin d'être réchauffée par les rayons du soleil. C'était quelque chose comme ce que les Italiens du Moyen-âge ont appelé la loggia, dont la loge des Lanii à Florence (V. plus haut, vol. I, fig. 308) et la loggia de Vérone sont les plus beaux exemples.

Mais par suite de la variété des fonctions de la basilique, on fut amené à y trouver des parties diverses, au moyen de la superposition d'un second rang de portiques, d'un exédre pour le prétoire, et l'on arriva ainsi à la composition traditionnelle de la nef entourée de portiques, de tribunes au-dessus de ces bascôtés, d'une abside servant de prétoire : véritable place publique couverte. Couverte, mais non close du côté du forum, car je crois que la basilique était un édifice ouvert. A Pompéi (fig. 795), il n'y a nulle trace de clôtures; à Rome, devant la basihque Ulpienne (fig. 796-797), les marches antiques sont usées partout; enfin, c'est une tradition encore en vigueur à Rome que, tandis que les églises ferment au milieu du jour, les basiliques restent seules ouvertes. Je crois aussi que ces monuments étaient couverts de la façon la

plus simple : voûte dcmi-sphérique sur les absides, et charpente apparente sur la nef et les tribunes (fig. 798). Sans parler d'une médaille qui paraît l'indiquer, je constate que la basilique chrétienne de Saint-Paul-hors-les-Murs, élevée par Constantin et couverte par une magnifique charpente apparente, avait précisément la portée dans œuvre de la basilique Ulpienne, et que Constantin, ainsi qu'en témoigne son arc de triomphe, se gênait peu pour parer ses constructions des dépouilles des Antonins; et que, d'ailleurs, les plus anciennes basiliques chrétiennes, imitation pure et simple des basiliques antiques, étaient toutes couvertes par une charpente apparente : le plafond dans les églises est d'une date relativement très récente.

De tout cela il résulte que la basilique était un abri, abri très vaste, très somptueux, riche par les matières, les colonnes et les panneaux de marbre, et que sous cet abri on |^ ^ rendait la justice. Mais c'est la seule analo- ^ gie avec nos tribunaux infiniment plus complexes, et grande serait l'erreur si dans les éléments de la basilique on croyait pouvoir trouver tous les éléments de nos tribunaux. J'aurai du reste à vous reparler de la basilique antique lorsque je vous entretiendrai des origines de notre architecture religieuse. Car bien que la basilique chez les Romains ne fût nullement un édifice du culte, elle est l'ancêtre de nos églises et non de nos Palais de Justice.

P'g- 795- — P'*n '^^ '" Basilique de Pompci.

Avec le Moyen-âge, avec la puissance des parlements, avec l'existence d'une magistrature devenant en fait une aristocratie

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Fig. 796. — Plan de la Basilique Ulpienne et du Forum de Trajan, à Rome.

parlementaire — ce qu'on a appelé la noblesse de robe, le Palais de Justice est devenu un monument spécial, bien caractérisé, et qui a donné lieu à de magnifiques expressions architecturales. De tout temps on a compris que l'autorité de la justice ne pouvait que gagner à ce que la solennité de ses arrêts fût confirmée,

l-ig. 797. — Coupe de l.i li.isiliqiie Ulpiciinc, à Rome.

rehaussée même, par la solennité grave et imposante d'un édifice commandant le respect. Tout ce qui réclame le prestige et l'autorité a besoin d'un certain apparat : on se sent plus justiciable d'une justice plus imposante, et l'architecture apporte ainsi son élément nécessaire au respect de la chose jugée. Quelques-uns parmi vous connaissent sans doute les belles salles des Palais de Justice de Poitiers (fig. 799 et 800), de Rouen, de Dijon ou de Rennes. A des époques différentes, vous y trouvez cette même inspiration : vous la trouverez partout, en intention tout au moins. Et de notre temps encore — car nous pouvons bien qualifier de contemporaines les œuvres de Duc — vous rencontrerez au Palais de Justice de Paris des salles dont l'impression sera sur vous sérieuse et profonde. Les séances des tribunaux

sont publiques; allez voir notamment la première chambre du Tribunal, ou la grande salle des assises; allez voir tout d'ailleurs au Palais de Justice, car je vous l'affirme, si au lieu d'être à Paris il était à 500 kilomètres d'ici, vous feriez le voyage pour aller le voir et l'étudier, et vous le connaîtriez sans doute mieux qu'en passant journellement devant, sans peut-être y entrer jamais.

J'ai cherché à vous indiquer quel doit être le premier souci d'un artiste en présence de ce beau programme. Mais il faut aussi que sa conception réponde à des besoins précis et impérieux. Je vais donc essayer de vous faire comprendre ce que sont les éléments de cette vaste composition.

Suivant les villes, un Palais de Justice peut comprendre simplement un tribunal plus ou moins important, ou un- tribunal et une Cour d'appel; seul le Palais de Justice de Paris réunit dans un même édifice trois juridictions, puisqu'il abrite aussi la Cour de cassation, qui pourrait être un monument parfaitement distinct. Certains Palais comportent aussi une salle de tribunal de commerce. Peu importe pour l'objet de nos études : les éléments seront plus ou moins importants, ils se retrouveront toujours comme des nécessités du programme.

Dans un édifice judiciaire, bien des éléments sont de tous points analogues à ce que nous avons déjà passé en revue. Il s'y trouve des bureaux, des bibhothéques, des salles de commissions, de l'habitation. Les éléments vraiment spéciaux sont la

Fig. 799." — Grande salle d

Palais de Justice

de Poitiers.

Coupe transversale-

Fig. 800. — Grande salle Ju Palais de Justice de Poitiers. Détail du pU>i.

salle d'audiences, la salle des Pas-Perdus et leurs dépendances, enfin les maisons de Justice (conciergeries), dépendance nécessaire du Palais, mais que nous examinerons avec l'architecture pénitentiaire.

La salle d'audiences n'est elle-même qu'une partie — la plus

importante de beaucoup — de ce qu'on appelle une chambre du Tribunal ou de de la Cour. Depuis les petits tribunaux d'arrondissement qui n'ont qu'une seule chambre, jusqu'au Tribunal de la P Seine qui en a onze, non compris la Cour d'appel, la chambre est l'unité variable dans sa proportion, mais presque invariable dans sa composition.

Voyons donc ce qu'est une chambre de Tribunal, car si vous l'ignorez vous ne pourrez jamais composer un plan de Palais de Justice.

La chambre comprend d'abord la

salle d'audiences : les audiences sont

',g,eKcr. publiques, il faut donc que leur salle

ouvre directement sur la salle des Pas-

T!' Perdus, qui est le centre de toutes les allées et venues du Palais. Parfois la salle d'audiences se trouve séparée de la salle des Pas-Perdus par l'interposition d'un vestibule ou antichambre. Cela l'isole un peu du bruit, mais aussi cela augmente le nombre des endroits qu'il faut surveiller. En tous cas, ces antichambres, lorsqu'il en existe, doivent toujours être très claires et d'un large accès.

De ce qui précède résulte la disposition logique de la salle

Fig. 8oi. — Plan d'une salle d'audiences du Tribunal civil de la Seine.

I, bureau des juges. — 2, prétoire sier audiencier. — 4, substitut. — S

— 6, tribune d'avocat. — 7, parties intè ressées. — 8, avocats auditeurs. — 9, public

— 10, tambour. — 11, ventilation. — 12, porte donnant à la bibliothèque. — 13, des huissiers. — 14, porte conduisant salle du Conseil.

KLHMENTS DES EDIFICES JUDICIAIRES

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d'audiences : ayant sa partie publique vers la salle des Pas- Perdus, elle aura le Prétoire à l'opposé. C'est la disposition la plus fréquente et la plus rationnelle (fîg. 8oi); si parfois des salles d'audiences ont des entrées latérales, c'est en raison de quelque difficulté de terrain qui a pu commander cette disposition exceptionnelle.

Voilà donc la salle d'audiences convenablement placée. Mais ce n'est pas toute la chambre, loin de là. La chambre comporte encore comme parties nécessaires :

le cabinet du président; le cabinet du procureur ou de son substitut ; la chambre du conseil où délibèrent les juges; le vestiaire des magistrats; parfois une ou deux pièces pour les témoins; le bureau d'un commis greffier et l'accès au greffe; l'entrée des avocats, et, s'il s'agit de cours d'assises ou de chambres correctionnelles, l'entrée des accusés (fig. 802; dans ce plan de la première chambre du Tribunal de la Seine, les parties hachurées indiquent les services qui lui sont étrangers). La cour d'assises comporte de plus le service du Jury. Or, rien de tout cela n'est public, mais tout cela doit être accessible au public régulièrement convoqué. Ainsi

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Fig. 802. ■

Plan de la première chambre du Tribunal de la Seine.

I, salle des Pas-Perdus. — a, salle d'andiences. — }, antichambre vitrée du Tribunal. — 4, aiuichambre du cabinet du Président, — S, attente, — 6, secrétaire. ~ 7, cabinet du Président. — 8, entrée des dépendance» de la première chambre. — 9, (çarvons de bureau. — 10, ministère public. — II, salle du conseil. — 12, cabinet du vice-président. — I j, escalier du grefTe.

des avocats, avoués, notaires, experts, des plaideurs même sont journellement appelés par le président, le procureur, ou convoqués en chambre du conseil. Il faut de plus que la chambre soit en communication directe avec son greffe particulier, distinct du greffe général. Et comme certaines personnes, avoués ou huissiers, ont à aller à ce greffe, il convient que de l'antichambre même ils puissent s'y rendre. Ce greffe est souvent disposé dans un étage secondaire formant entresol; ainsi dans l'exemple de la fig. 802 on y accède par le petit escalier contigu à l'antichambre. Et si les magistrats peuvent avoir un accès particulier sans emprunter la salle des Pas-Perdus, c'est de cette salle au contraire que devront venir toutes les personnes convoquées.

Vous voyez donc cette nécessité de composition : en même temps que la salle d'audiences ouvre sur la salle des Pas-Perdus, vous devez avoir près de là un autre accès qui puisse conduire à toutes ces dépendances. Mais on n'entre pas là sans un motif justifié : aussi trouve-t-on tout d'abord une antichambre où se tient un garçon de bureau : là se fait tout le travail des signatures, des communications, ce qu'on peut appeler presque les hors-d'oeuvre de la justice.

De cette antichambre, on peut pénétrer, s'il y a lieu, dans les divers bureaux et cabinets de magistrats et dans la chambre du conseil.

Il va de soi d'ailleurs que la chambre du conseil et les cabinets de magistrats doivent être à portée aussi immédiate que possible du prétoire. Toute cette partie doit être à l'abri des indiscrétions. A proximité des cabinets de magistrats est un salon d'attente.

Lors donc que dans un programme étendu de Palais de Justice, on vous dit simplement qu'il y aura quatre chambres de tribunal par exemple, vous voyez que ce mot chambre désigne un ensemble considérable.

Mais notez bien encore ceci : c'est de plus un ensemble indépendant. Il serait très fâcheux que ce territoire de la chambre et de ses dépendances fût traversé par des circulations générales : je le répète, on n'y pénètre que dûment convoqué ou autorisé. Et cependant, voyez presque toutes les compositions que vos devanciers ont essayées sur ce programme de Palais de Justice, vous y verrez des circulations banales passant

Fig. 803. — Salle d'audiences. Palais de Justice de Paris. Coupe,

par exemple entre une salle d'audiences et sa chambre du conseil : c'est absolument impossible. Etudiez au contraire le plan du Palais de Justice de Paris : vous y verrez avec quelle ingéniosité ses architectes, malgré les immenses difficultés du programme, sont arrivés à faire de chaque chambre un groupe particulier, accessible mais indépendant.

Cependant il faut — entendez-le bien — il faut que la salle d'audiences soit éclairée et aérée par des fenêtres (fig. 803); et non pas par des fenêtres d'imposte placées au haut de la salle, mais par de grandes fenêtres éclairant largement la paroi. Dans

Fig. 804. — Salle d'audiences de l;i premicre chambre de h Cour d'appel, à Paris.

une très grande salle, comme celle de la première chambre de la Cour d'appel de Paris (fig. 804), on peut encore pratiquer audessous de ces fenêtres une galerie de circulation, relativement basse.

Mais en général ce n'est pas possible, et vous pouvez prendre comme régie constante qu'une salle d'audiences doit avoir un de ses grands côtés en façade d'un bâtiment. Jamais la magistrature n'accepterait une salle éclairée du haut, ni même éclairée par des fenêtres dont l'enseuillement serait trop élevé. S'il existe, à la vérité, quelques salles d'audiences éclairées par en haut, on s'en plaint très vivement, et cette fâcheuse exception ne fait que confirmer la régie.

Pour la Cour de cassation, on exige même un éclairage bilatéral, parce que les magistrats plus nombreux sont disposés en une sorte de fer à cheval, et d'ailleurs jugent le plus souvent sur pièces écrites. Mais je reviendrai plus loin sur cette salle.

Vous voyez par là combien sont impraticables ces plans où une salle d'audiences se trouve au miHeu d'une agglomération de dépendances de chaque côté — et aussi ces plans où les dépendances font défaut, ou sont toutes rejetées en arrière, sans accès possible pour le public. La disposition vraiment pratique, celle que vous trouvez presque constante avec des solutions d'ailleurs très diverses, consiste à placer les dépendances sur l'un des côtés et au fond : prés de la salle des Pas-Perdus, ce seront les dépendances publiques, l'antichambre, les témoins, le commis greffier, l'entrée des avocats; au fond ou vers le fond, la chambre du Conseil et les magistrats.

Et cette disposition presque nécessaire des dépendances se conforme admirablement aux besoins de la tenue des audiences, La salle a ainsi son entrée de la partie publique par la grande porte sur la salle des Pas-Perdus; au fond, une ou deux portes

donnent accès aux magistrats; et enfin, sur le côté opposé aux fenêtres, une ou deux portes servent à l'entrée des avocats, à l'introduction des témoins — une porte spéciale de ce même côté étant réservée à l'entrée des accusés dans les salles d'assises ou de police correctionnelle. Ainsi, à Paris, pour la Cour d'assises et les appels correctionnels, les accusés amenés de la Conciergerie par un escalier spécial, sont placés en attendant l'audience dans une salle d'où ils se rendent à l'audience par un corridor particulier.