CHAPITRE V ÉLÉMENTS DE L'ARCHITECTURE JUDICIAIRE

SOMMAIRE. — Les salles d'audiences civiles, correctionnelles, les salles d'assises. — La Grand'Chambre de la Cour de cassation. — Chambres du conseil. — Nécessités architecturales des salles d'audiences. — Les salles des Pas- Perdus; leur fonction, leur caractère. — Mesures et surfaces comparées empruntées au Palais de Justice de Paris.

Et maintenant, mais maintenant seulement, nous pouvons étudier la salle d'audiences. Elle sera civile ou correctionnelle, ou enfin criminelle (salle des assises). De ces destinations il résultera quelques différences.

Prenons d'abord une chambre civile. Le tribunal ou la Cour occupe la table du prétoire au fond de la salle qui lui fait face. Le président, qui exerce la police de l'audience, voit ainsi tout ce qui se passe. D'un côté du prétoire est le bureau du Ministère public, de l'autre celui du greffier. Au pied du prétoire un espace libre : c'est là que viennent déposer les témoins, les experts, etc. Les avocats parlent en face du prétoire; derrière eux, des bancs sont réservés au barreau, à la presse judiciaire, aux témoins, aux parties en cause. Enfin une balustrade sépare cette partie de la partie publique, où l'on entre de la salle des Pas-Perdus, et où le public se tient debout. (V. plus haut, fig. 80 1 et 802.)

ÉUnuHts et Thiorie de tArcbiteclure. — II. )l

Dans les chambres correctionnelles (fig. 805), la disposition du prétoire est sensiblement la même. Mais ici apparaît le banc des accusés. C'est un espace adossé au mur de la salle, opposé aux fenêtres, et entouré de trois côtés par un lambris d'appui. On y entre par une porte spéciale assez étroite. Dans cet espace, il y a trois ou même quatre bancs en gradins, afin de pouvoir trouver place pour un certain nombre d'accusés, toujours d'ailleurs séparés l'un de l'autre par un gendarme ou un garde.

Fig. 805 . — Chambres correctionnelles du Palais de Justice de Paris.

I, Pas-Perdus. — 2,1, salles d'audiences. — 3,3, salles du Conseil. — 4,4, cabinets des Présidents. — 5,5, témoins. — 6, service de l'instruction. — 7,7, escaliers des accusés. — 8,8, entrée des accusés.

Ces bancs des accusés sont invariablement placés en face des fenêtres, en pleine lumière, afin que pendant les interrogatoires aucun jeu de leur physionomie ne puisse rester inaperçu. Les avocats parlent au pied de cette tribune des accusés : il faut en effet qu'ils soient en communication avec leur client. Quant au surplus de la salle, il est très analogue aux chambres civiles. Toutefois à Paris et sans doute ailleurs, la partie pubhque des salles correctionnelles est très restreinte. On obéit à la loi qui exige cette publicité, mais on n'oublie pas que le public de ces audiences est souvent attiré par une curiosité malsaine, ou, pis encore, par une pensée d'apprentissage.

Une salle d'assises est beaucoup plus importante (fig. 806). Les causes retentissantes qui s'y dénouent appellent souvent

Fig. 806. — Plan de la Cour d'assises, au Palais de Justice de Paris.

a, fscalier des deux salles d'iissîses. — h,b^ vestibule des salles d'audiences. — c,c, ulles d'audience. — d^d, salles da Conseil. — e,e, cabinets des présidents. — /^, gardons de bureau. — gyg, salles «les accusés. — h, corps de garde. — 1,1, escaliers des témoins. — It^k, salles des témoins. — m,m, escaliers de l'avocat général ctdu greffier. — h,n, escalier* du Jury. — 0,0, (.scaliers des avocats. — 6, escalier veiuiit des cachots.

une grande affluence; les témoins sont souvent très nombreux; l'apparat est plus grand. La disposition du prétoire, des sièges du ministère public et du greffier est toujours à peu près la même, sauf plus d'ampleur. Même disposition aussi pour le banc des accusés, et le banc des avocats. Mais ici îl y a un élément spécial, le Jury. Vous savez que le Jury de la session est de trente membres, parmi lesquels douze siègent pour chaque affaire. Les douze jurés sont placés dans une tribune, sur deux rangs, directement en face des accusés. Ainsi les accusés, en face des fenêtres, sont en pleine lumière, tandis que les jurés sont à contre-jour; on peut lire ainsi sur les traits de l'accusé, tandis que les figures des jurés restent impénétrables. A la suite de la tribune des douze jurés, est une autre tribune, séparée, pour les jurés de la session qui veulent assister à l'audience.

Devant le bureau du prétoire est la table des pièces à conviction ; tout l'espace compris entre les trois côtés occupés par la Cour, le Jury et les accusés est libre; il s'y trouve seulement la barre des témoins, sorte de balustrade d'appui où vient prendre place le témoin appelé à déposer. Puis, les bancs des témoins, du barreau, de la presse judiciaire, des parties civiles; et enfin au delà d'une balustrade d'appui, la partie publique de la salle.

De chaque côté du prétoire une porte donne accès au Jury, une autre à la Cour. Dans le mur opposé aux fenêtres, une petite porte ouvre sur les bancs des accusés; une autre porte donne passage aux avocats, aux témoins, etc. Enfin sur la salle des Pas-Perdus, grande porte publique de la salle.

Je vous citerai enfin, comme disposition exceptionnelle, la salle de la première Chambre de la Cour d'appel de Paris, et la Grand'Chambre de la Cour de cassation (fig. 807). Cette dernière sert journellement pour les audiences ordinaires de la

KLKMENTS DES ÉDIFICES JUDICIAIRES

Chambre civile de la Cour; mais dans les circonstances solennelles, ou dans certaines conditions déterminées par la loi, la Cour de cassation y siège toutes chambres réunies. Ce sont alors cinquante présidents ou conseillers qui composent la Cour; il s'y adjoint encore le procureur général et les avocats généraux. Pour cela, des places sont disposées en une sorte de fer à cheval, le prétoire au fond, les sièges des conseillers sur deux rangs de chaque côté : cette disposition n'est pas sans analogie avec celle des stalles dans le chœur des cathédrales. Elle se retrouve d'ailleurs à peu prés reproduite à la première Chambre de la Cour d'appel, qui, dans les circonstances solennelles, reçoit tous les conseillers. Seulement cette dernière salle a pour les audiences ordinaires un mobilier qui se déplace pour les grandes circonstances : de sorte que la salle peut être réputée avoir deux profondeurs diverses, selon que les audiences sont ordinaires ou extraordinaires.

Mais je vous le répète, tout cela est facile à voir puisque c'est public. Voyez-le, et à la suite des quelques commentaires qui précèdent, vous comprendrez ce que vous verrez.

Et vous comprendrez une fois de plus que rien ne doit se faire au hasard, que les choses ont leur raison, et que pour étudier utilement la chose il faut connaître d'abord sa raison.

Les audiences se prolongent souvent lorsque la nuit est déjà venue; il faut donc se préoccuper de l'éclairage nocturne, qui

Fig. 807. — Plan de la Grand' Chambru delà Cour de cassation.

doit être suffisant pour que toutes les parties de la salle soient bien éclairées, qu'on puisse non seulement voir les personnes, mais lire des pièces, écrire des notes, etc. Nous avons déjà vu dans des cas analogues que la lumière diffuse provenant de foyers assez nombreux est la plus favorable, et ces lumières doivent être à un niveau assez élevé pour ne pas gêner la surveillance générale de la salle par le président.

Quant au chauffage, généralement demandé à la vapeur, et à la ventilation, le problème est le même que pour les autres grandes salles que nous avons déjà vues, et les solutions sont analogues.

Tout ce qui précède est emprunté aux salles des Tribunaux proprement dits : mais saut quelques différences de caractère et de somptuosité, cela s'applique encore en tant qu'éléments aux salles des Tribunaux de commerce, des Justices de paix, et même des Conseils de guerre.

La Chambre du Conseil n'est pas seulement affectée aux délibérations. Il s'y rend certains jugements pour lesquels la discussion publique n'est pas exigée. Aussi est-ce toujours une salle assez importante et d'un caractère sérieux. Il va sans dire qu'elle est plus ou moins spacieuse suivant le nombre de magistrats qu'elle contiendra, et par conséquent plus grande à la Cour de cassation qu'à la Cour d'appel, plus grande à la Cour d'appel qu'au Tribunal, sauf celle de la première chambre de chaque tribunal, qui reçoit dans certaines circonstances un nombre assez élevé de magistrats.

Lorsqu'un tribunal se compose de plusieurs chambres, il y a les vice-présidents qui président chaque chambre, et qui disposent des cabinets dont il a été parlé plus haut; puis, il y a le Président du tribunal, avec un service spécial de cabinet. Ici

encore, ce cabinet doit être accompagné d'antichambre, salon d'attente, une pièce ou deux pour secrétaire ou employés.

Je n'ai rien de particulier à vous dire du parquet : ce sont des cabinets et des bureaux; de même les cabinets des juges d'instruction, série de pièces accompagnées chacune d'un petit cabinet, et ouvrant sur une galerie d'accès. Vous remarquerez seulement, dans le plan donné plus haut (fig. 805) du bâtiment de la Police correctionnelle, que les cabinets des juges d'instruction sont desservis par un corridor distinct de la galerie d'attente, afin que les circulations de service puissent se faire en dehors du public.

Les greffes sont aussi de vastes bureaux, des cabinets et pièces diverses. Aucun élément particulier n'est à signaler ici. Les archives des greffes, très considérables, n'ont rien qui réclame une autre construction que des archives en général.

Je vous ai dit qu'il y a de magnifiques exemples de salles de Justice : notamment à Rouen, à Dijon, à Rennes, à Paris. Ces salles sont très différentes par le caractère de la décoration : à Rouen, c'est encore presque le Moyen-âge, à Dijon, la Renaissance; les salles de Rennes sont du temps de Louis XIV, et celles de Paris, modernes. Il y a encore de beaux exemples de salles qui n'ont pas été construites pour cette destination, mais qu'on a pu disposer en salles d'audiences; telle est la salle du Palais de Justice de Poitiers, qui n'est autre que l'ancienne grande salle du palais des comtes de Poitiers (V. plus haut, fig. 799-800). Eh bien, malgré ces siècles de distance, malgré ces différences de caractère, il y a entre ces salles des analogies frappantes, qui doivent s'expliquer, et que je vais chercher à vous expliquer en effet.

Toutes ces salles sont rectangulaires, éclairées par de grandes fenêtres; toutes, sauf peut-être de très rares exceptions, sont pla-

fonnées; toutes ont leurs parois unies sans saillies architecturales ni renfoncements. La forme rectangulaire est commandée par les dispositions même que je vous ai expliquées; elle l'est également par les nécessités de communications avec les dépendances, enfin par les nécessités d'éclairage. La disposition logique et nécessaire du prétoire ne s'accommode que de la forme rectangulaire, et jamais un tribunal ne trouverait sa place dans ces formes d'absides que vous voyez parfois dans des plans malheureux de salles d'audiences. Il faut que tous les juges voient la salle et pour cela qu'ils lui fassent vis-à-vis.

Le plafond est pour ces salles de tradition constante. Cela est remarquable au xv^ siècle, alors que les voûtes étaient en si grand honneur et si habilement mises en œuvre. Pourquoi donc cet usage exclusif du plafond ? C'est je crois pour une raison de sonorité. Les anciennes salles d'audiences étaient lambrissées en bois; supposez de plus un plafond également en bois, vous êtes dans une véritable caisse sonore. Avec des voûtes, il faudrait une hauteur plus grande si on suppose une voûte en berceau audessus des fenêtres, ou des surfaces rompues si l'on emploie la voûte d'arête. Comparez du reste aux sonorités des salles d'audiences celles des églises. Dans les églises, le son se propage assurément, mais il parvient à l'auditeur allongé et redondant. Pour qu'un prédicateur soit entendu distinctement, il faut qu'il parle lentement, que la résonance de chaque mot ait le temps de s'éteindre avant l'arrivée du mot suivant. Dans un tribunal, il y a du dialogue, de la parole brève, contradictoire, emportée parfois. Il faut une acoustique sèche, instantanée. L'expérience montre que le plafond satisfait à ces conditions bien mieux sans doute que la voûte.

Cette même considération de sonorité, qui est vous le comprenez bien de première importance ici, est aussi une raison

suffisante pour éviter les saillies et les renfoncements. Il y en a une autre : le Président doit tout voir, et la police de la salle d'audiences n'est pas toujours facile à exercer. Si quelque assistant pouvait se dérober derrière une colonne, ou dans le renfoncement d'une baie, d'une niche, de quoi que soit qui pût faire une cachette, vous présumez bien qu'il en pourrait résulter non seulement des inconvénients désagréables mais même de très graves difficultés pour la justice.

Indépendamment donc de la tradition, qui à elle seule est respectable, vous voyez que des raisons très sensées et très pratiques justifient la persistance des formes qui ont été toujours données aux salles de Justice. C'est ce que vous voyez presque toujours, et c'est aussi ce qui vous montre combien il serait téméraire de changer des traditions séculaires pour le plaisir de changer. Lorsqu'une tradition se transmet à travers des siècles, c'est qu'elle a très vraisemblablement des motifs sérieux de durée. Je ne veux certes pas dire que les choses soient immuables : mais avant de changer, encore faut-il savoir s'il y a lieu de changer, et si ce qu'on proposera vaudra ce qu'on prétend remplacer. Il faut connaître son sujet et son art : les deux connaissances qui manquent le plus souvent aux prédicateurs du changement quand même.

Voulez-vous que je vous donne un conseil de pur bon sens ? Si vous avez quelque jour à faire une salle de Justice, composez-la comme celles de Duc;... puis étudiez-la d'une façon encore supérieure. Je vous réponds que ce sera absolument original !

Dans un Palais de Justice, le centre de rayonnement de toutes les circulations est la salle des Pas-Perdus. C'est là qu'on se rencontre, qu'on cause affaires, soit entre gens du Palais, soit avec les clients. De là on doit aller partout, et les communications

doivent être aussi immédiates que possible, car souvent on a, presque au même moment, à faire à plusieurs chambres. Aussi, voyez comme à Paris la salle des Pas-Perdus dessert bien tout le Tribunal (V. plus haut le plan d'ensemble du Palais de Justice, vol. I, fig. 32). Soit directement par des portes ouvrant sur cette

salle même, soit par l'intermédiaire du petit atrium intérieur (fig. 808 et 809) que vous connaissez, ou du premier étage auquel on accède par un perron dans la salle elle-même (fig. 8 1 o), on peut se rendre en un instant dans toutes les chambres civiles du Tribunal et dans toutes leurs dépendances (les chambres correctionnelles sont dans un autre bâtiment). De plus, on y trouve l'accès des salles des référés et des criées; de la chambre des avoués; puis, par des larges et belles galeries qui sont en quelque sorte le prolongement de la salle des Pas-Perdus, on peut gagner sans confusion tous les autres services du Tribunal, et se rendre à la Cour d'appel, dont l'installation n'est pas encore achevée. Aussi, le plan du Palais de Justice est-il admirable dans sa clarté, et je ne saurais trop vous en recommander l'étude.

Et la salle en elle-même est un chef-d'œuvre. Vous connaissez

Fig. P08.

Atrium vitré, au Palais de Justice de Paris i" étage.

I, vestibule. — 2, galerie. — 3, légalisation. — 4, greffe de la quatrième Chambre. — 5, salle de conseil de la troisième Chambre. — 6, deuxième chambre. — 7, greffe de la sixième' chambre.

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sa disposition résultant d'ailleurs en partie de celle de la grande

Fig. 809. — Coupe Je l'atrium vitré, au Palais de Justice de Paris.

salle inférieure, laquelle date de l'époque où le Palais était la résidence des rois (V.plus haut, vol. I, fig. 32 et 73) : un rang de piliers la divise en deux berceaux voûtés; dos jours nombreux, en pénétration dans la voûte, et les grands tympans des extrémi-

tés y répande une lumière abondante et également répartie. La salle actuelle est d'ailleurs une nouvelle étude d'une même disposition antérieure. Seulement dans l'ancienne salle, les voûtes étaient en bois, et après qu'elles eurent été détruites dans un incendie resté historique, on reconstruisit la salle toute en maçonnerie, avec des proportions plus monumentales, mais en conservant l'ancienne disposition en deux nefs, disposition d'ail-

Fig. 8io. — Perron de la salle des Pas-Perdus, au Palais de Justice de Paris.

leurs assez fréquente au Moyen-âge, et dont nous voyons un exemple si intéressant à la Bibliothèque des Arts et Métiers, autrefois réfectoire de l'abbaye de Saint-Martin-des-Champs. Cette disposition en deux nefs est ici excellente : elle canalise en quelque sorte la promenade — car on a l'habitude de conférer en se promenant. Elle permet de plus d'avoir des proportions élevées, là où la même hauteur paraîtrait écrasée si le vaisseau était de toute la largeur. L'architecture est ici empruntée à la

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l-LKMENTS ET THÉORIE DE l'aRCHITECTURE

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l'*" étag^e. — A,B,C,D, questure. — E, délibération. — F,G, audience. — I, Pas-Pcrdos. — S, audience. V,X, tribunal civil. — A\ salle des assises. — 0'\\ salles d'audiences. — Y, correctionnelle.

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Rez-de-chaussée. — A, concierge. — B,C, inculpés. — D, témoins. — E.F,G,H, instnictton. — I, dépAt. — J. parloir. — K, arcbivcs. — L. gardien. — M, watcr-closct. — K.O.P,Q.. dépôt et cetlales. — R.S.T.U, grclVc. - V,X,Y,Z, police et parquet. — A'B'C'D*, procureur. — E'F'G*H'T, instruction. — J'» cour. — K'L'M'ïT, archives et état civil. — 0\ avocats. — P' pompe à incendie. — T'J'*, simple police. K", juge de pai».

Fig. 8ii. — Palais de Justice de Rouen. Flans et façade.

pierre, aux voûtes en maçonnerie. Nul inconvénient à cela : si la multiplicité des causeries particulières produit une sorte de bourdonnement général, on n'a pas ici les nécessités d'audition d'une salle d'audiences : on confère par petits groupes et de près.

Aussi, les salles de Pas-Perdus sont-elles le plus souvent voûtées. De cette tradition, il résulte un caractère différent de celui des salles d'audiences, et lors même que les ressources ont peutêtre manqué pour donner à ces salles leur couronnement logique par une belle voûte en maçonnerie, vous trouvez encore l'affirmation de la tradition, comme par exemple dans la salle, très intéressante, des Pas-Perdus de Rouen, voûtée en bois. Le Palais de Justice de Rouen est d'ailleurs un des plus remarquables monuments de l'architecture des anciens Parlements (fig. 8ii).

Toutefois, il n'y a pas ici de raisons inflexibles qui dictent la composition de la salle. Une basilique conviendrait fort bien à une salle de Pas-Perdus, une salle de thermes également. Pourvu qu'il y ait de faciles accès, de libres espaces, de la lumière, et pourvu que la salle des Pas-Perdus desserve tout ce qu'elle doit desservir, elle peut présenter des caractères très variés : toujours, bien entendu, avec la gravité sans laquelle on ne croirait pas être dans un édifice judiciaire.

L'architecture judiciaire présente, vous le voyez, de magnifiques programmes, et se recommande par de magnifiques solutions. Elles sont nombreuses, et si je vous ai parlé surtout de notre Palais de Justice de Paris, c'est que je ne crois pas qu'il y ait ailleurs de types aussi complètement heureux. Chaque fois que je le puis, j'aime à vous citer de préférence ce que vous pouvez voir facilement. Connaissez donc votre Palais de Justice, étudiez-le, vous no sauriez faire de plus utile étude.

Voici, comme renseignement, quelques-unes des dimensions qui vous indiqueront la proportion de différentes salles les unes par rapport aux autres :