LA CONTREFAÇON DES LIVRES

IfM.

Ceux qui croient que la faculté d'éditer un livre découle de la propriété d'un exemplaire de ce livre (que cet exemplaire soit un manuscrit de l'auteur ou une copie imprimée par un précédent éditeur), et qui pensent en même temps que cette faculté peut être limitée par la réserve de certains droits, soit de l'auteur, soit de l'éditeur institué par lui, en ce sens que la contrefaçon en peut être interdite,— ceux-là n'arriveront jamais ainsi au but. Car la propriété qu'un auteur a de ses pensées (si l'on accorde qu'il y a une propriété de ce genre fondée sur des droits extérieurs) lui reste toujours acquise, indépendamment de l'impression; et, si les acquéreurs d'un livre ne peuvent donner un consentement exprès à une semblable restriction de leur propriété (i), à combien plus forte raison un consentement qui n'est que présumé est-il insuffisant à les lier !

Je crois être fondé à considérer une édition non comme le trafic que Ton ferait d'une marchandise en son propre nom y mais comme une affaire gérée au nom d'un autre, c'est-à-dire de l'auteur, et je pense pouvoir prouver aisément

(0 Si un éditeur essayait de soumettre quiconque Toudrait acheter son édition à la condiUoD de se voir poursuivi poor soustraction d'un bien étranger k lui confié > dans le cas où , soit par son propre ftiit, soit par l'efTet de sa négligence , l'exemplaire quMl aurait acheté aurait été livré à rimpreseion, on n'y consentirait pas volontiers, car on ne voudrait pas s'exposer à toutes les importunités des perquisitions et des justifications. L:édlttoii wter«l» donc sw lea hm.dt l^éditMir.

S7i rants écu-n rblatif^ ai* droit.

et dairement de cette manière rîHégitimhé de h contrefaçon. Mon argument est cootenu dans un raisonnement qoi pitnire le droit de FédHeyr, et que suit un second raisonnement destiné à réfuter la 'prétention du contrefacteur.

ém ênU «c l'Mltrw cavera le

Celui qui conduit V affaire d^un autre en ion propre n^m et contre la volonté de cet autre, est tenu d'abandonner à ce/tM-n ou à son mandataire tout le profit qu*il en peut retirer, et de dédommager l'un ou Vautre de tout ie tort qu'il leur fait.

Or le contrefacteur est un homme qui conduit IWûre d'un au(re (de fauteur)^ etc. Donc il est tenu d'abandonner à cdiûci ou à son mandataire (l'éditeur)^ etc.

PlIUini U LA ■IIKOIB.

Comme celui qui se mêle d'une affaire dont on ne l'a pas chargé n'agit pas légitimement au nom d'un autre^ il n'a aucun droit aux avantages qui résultent de cette affaire^ mais celai au nom duquel il conduit l'afiaire^ ou un autre mandataire auquel celui-ci Ta confiée^ possède le droit de revendiquer ces aran* tages comme le fruit de sa propriété; comme en outre cet homme porte atteinte au droit dû- propriétaire en se mâant sans autorisation d'une affaire étrangère, il doit nécessairement réparation de tout dommage. Cela découle évidemment des idées élémentaires du droit naturel.

Le plumier point de la mineure, c'est que P éditeur y par Pédition quil publie, conduit ^affaire d'un autre. — Toiit-dépend ici de l'idée qu'il faut se faire d'un livre ou d'un écrit en général, considéré comme un tra\'ail de l'auteur, et de lldée de l'éditeur en général (qu'il soit ou non le mandataire d'un auteur). Un livre est-il une marchandise que l'auteur puisse n^ocier avec le public, soit immédiatement, soit par' Fintemié-

DS L'iLLfelTIHITé BB LA CONlUSfAÇON MB LlVIiBS. '^73

diaire d^iu autre, et que pai' conséquent il puisse aliéner^ avec ou sans la réserve de certains droits^ ou bien n'est-il pas plutôt simplenient un usage de ses facultés {opéra) quil peut concéder ^ ^(mcedere) à d'autres 5 mais jamais aliéner (a/ie-* nare)J En outre, l'éditeûi* eonduit-il son affaire en son nom , ou ime afihife étrangère au nom d'un anilre?

Dans un Kvre considéré comme un écrit. Fauteur p<irl« à. son lecteur, et celui qui a imprimé cet écrit parle, dans Fexemplaire qu'il en donne, non pour lui-même, mfds uniquement au nom de l'auteiff . Il produit Fauteur devant le public et n'est que Fintermédittre qui transmet son discours. Quiconque possède un exemplaire de ce discours, soit manuscrit, soit im-' primé, peut s'en servir pour lui-même ou en finre commerce; c'est une affaire que tout propriétaire d'un exemplaire peut faire en son propre nom et à son gré. Mais faire parler quelqu'un publiquement, produire son discours, comme tel, en puidic, c'est-k-dire parier en son nom et en quelque sorte dîne au publte : crUn écrivain vous communique littérdement ceci on cela par mon intermédiaire, etc. Je ne suis responsable de. rien, pas même de la liberté qu'il prend de s'adresser au public par mon intermédiaire; je ne suis que l'organe dont Q se ser pour arriver jusqu'à Vous; » c'est là sans auctin doiile une affaire dont on ne peut se charger (comme éditeur) qu'an nom d'un autre^ jamais en son pro|»e nom. L'éditeur procure bien en son nom l'instrument muet qui sert à transmettre au pùUîc le discours d'un auteur (1); mai&produire en publie ce discours par le moyen de Fimpressioti, et par conséquent se donner pour celui par lequel fauteur parle au public, c'est ce qu'on ne peut faire qu'au nom d'autrui.

Le second point de la mineure, c'est que non-seulement le

i VmDiUigen.

(t) Un livre est qd instrtuneiit qui sert à transmettre an poblic un dLBGOon» et non pas Blmplement des pensées, comme par exemple un tableau, qui est la reprteenUUon symboUque de quelque idée ou de quelque événement. Le point le plus esaenUel ici consiste en ce que ce n'est pas une ehoie qui est transmise par ce moyen, mais une œuvre ^ opéra ^ c'est-à-dire un diseowrt , et cela litténlement Par cela même que c'est un instrument muet» Je le distingue de ce qui tnnsmet le discours au moyen du «on, comme par exemple un porte- voix , ou même la himhe d'an autre#

ta

974 miTf BOUM RSLATIV0 AU ftllOif«

contre facteur se charge de l'affaire sans une penrnssion du propriétaire (de l'auteur)^ mais même contre sa volonté. En efiei, comme ce qui coBstitue la contrefaçon, c'est que Ton s'immisce dans une affaire dont un autre a reçu la procuration de Fauteur méme^ en obtenant l'autorisation d'éditer son ouvrage y la question est de savoir si Tauteur peut accorder «œore à un autre la même autorisation. Or il est clair que^ camme alors chacun des deux^ le premier éditeur et celui qui eoÊreprendrait ensuite une Autre édition (le contrefacteur), traitaraï raffaire de l'auteur avec un seul et môme public , le travail de ViïB rendrait inutile celui de l'autre > et qu'ils se poiterai^it réciproquement préjudice; que par conséquent ma traité de l'auteur avec un éditeur renfermant cette restriction, que l'auteur pourra encore accorder à tel ou tel la faculté d'éditer son ouvrage est impossible; qu'ainsi l'auteur n'a pas le droit d'accorder cette autorisation à un autre (comme contrefacteur) , et qu'elle n a même jamais pu ôti*e p^sumée; d'où il suit que la contrefaçon est une chose tout à fait contraire à la volonté légitima du propriétaire > encore qu' elle soit entreprise en son nom.

n «uit de là aussi que oe n'est pas l'auteur, mais l'éditeur ebargé de ses pouvoirs^ qui est lésé; car, comme le premier a emièrement abandonné att second ao» droîiiSOBp^ gestion de aoQ affaire et ne s'est point réservé -d'en disposer enooie de son oôtéj œluiH» est seul propriétaire de cette gestion d'aiEùre, et c'est à son droit que le ooatre&cteur porte atteinte^ non à cdni de l'auteur.

Maïs, comme ce droit de la gestion d*ûne aflfeiîre, qui peut 6tre tout aussi bien conduite par un autie avec une exactitude ponctuelle, — quand rien de particulier n'a été convenu à cet .^ard, ne saurait être considéré en soi coniipe inaliénable * (jus per^onalimmum ) , leditevr a le droit de concéder son droit d'éditettt à xm autre, cht il est propriétaire de ia procuration de l'autour; et, puisque Celui ci y doit nécessairement consentir 4 celui qui reçoit l'atlaire de «eeoiide main n'est pas lan

* Unveraetuterlieh,

ti L^ujjtênmai m u oomtif açm mb livres. iTH

«eotoefacleinr, mai» un éditeur réguUèraaMAt investi de son mandat, oar à Ta reçu d» celui auquel l'auteur l'avait octroyé.

RCfUatlttB ta yrCiCDdn «rott «n coBUrelàctcur envers l'Cdlcenr.

Reste encore une question à résoudre : puisque l'éditeur vend ' au public Touvrage de son auteur, et qu'en cédant, la propriété d'un exemplaire il consent naturellement (et ce consentement représente aussi celui de l'auteur qui lui a remis ses pleins pouvoirs) à ce qu'on en fasse l'usage qu'on voudra , ne consent-il pas aussi par là même à ce que l'on réimprime, et cette réimpression peut-elle être considérée comme une atteinte portée à ses droits! Peut-être en effet a-t-il été séduit par l'avantage qu'il pouvait trouver à faire, à ce risque l'office d'édi<teur, sans écarter les acheteurs par une clause expresse, capable de faire échouer son entreprise. — Mais la propriété d'un exemplaire ne donne pas ce droit; c'est ce que je prouve par le raisonnement suivant :

Un droit personnel posUif * sur tnUrui ne peut fomaiê dériver de la Hule propriété d'une chose.

Or le droit d éditer est un droit personnel positif.

Donc il ne peut jamais dériver de la seule propriété d'urne chose ide Vexemploire).

PUnVB OB LA VAIIUU.

La propriété d'une chose implique à la vérité un droit négatif, celui de résister à quiconque voudrait m'empécher d'en Î2ke l'usage qui me convient; mais un droit positif sur une personne, au nom duquel je puisse exiger d'elle qu'elle me fournisse quelque chose ou se mette à ma disposition, ne peut jamais dériver de la simple propriété d'une chose. Je puis sans doute, par une convention particulière, ajouter ce dernier droit au contrat par lequel j'acquiers de quoiqu'un une propriété; par exemple je puis, en achetant use marchandise.

t VeraeusserU'^^ B^ahendes,

276 rarrrs bcrits RELAtm au moit.

stipuler que le mardiand l'enverra fmndie de port dans us certain endroit. Mais alors le droit qae j'ai d'exiger de la personne qu'elle fasse quelque chose pour moi ne dérive pas d" la simple propriété de la chose que j'ai achetée; il découle d'un contrat particulier.

PBEUYB DV LA ■IHEUIB.

Quand on peut disposer à son gré m son propre nom d^une certaine chose, on a un droit sur cette chose ; mais , quand os agit seuletnmi au nom d'un autre y Vaffaire que l'on dirige engage la responsabilité de cet autre , conmie s'il la conduîsah lui-même. (Quod quis fadt per alium , ipse fecisne puiandus eet.) Mon droit de gérer une afTaire au nom d'un autre est donc un droit personnel positif, à savoir le droit de contraindre l'auteur de l'afiaire à faire certaines choses, c'est-ÎMlire à se porter garant de tout ce qu'il fait faire par moi, ou de tout ce à quoi il s'oblige par mon intermédiaire. Or une édition est un discours adressé au public (par le moyen de l'impression) au nom de l'auteur, par conséquent -une ^aire qui a lieu au nom d'un autre. Le droit de l'éditeur est donc un droit sur une personne : ce n'est pas seulement pour lui le droit de défendre contre elle l'usage qu'il lui platt de &ire de sa propriété, mais cdui de la contraindre à reconnaître c(Hnme sienne él à prendre sous sa responsabilité une certaine affaire que l'édit'nir conduit en son nom; — par conséquent c'est im drmt posonnel positif.

L'exemplaire que l'éditeur livre à l'impression est Vmwore ' {opuê) de l'auteur; et, lorsqu'il Ta acheté ou manuscrit ou imprimé, il est tout à foit le maître d'en faire tout ce qu'il veut et tout ce qui peut être fiut en son propre nom. Car c'est un avantage qui découle nécessairement du droit absolu sur une chose, c'est-à-dire de la propriété. Mais l'usage qu'il n'en peut faire qu'au nom dun autre (c'est-à-dire au nom de l'auteur) est une affaire ' {opéra) que foit cet autre par l'intemié-

A Werk,^*Geschaêfl.

DB L'iLLBfilTIIflTB DB LA GONTRByAÇON DBB LIVRES. S77

dîaire du propriétaire de rexemplaire^ ce qui, outre la pro- {Nriété, exige encore un contrat particulier.

Or réditîon d'un livre est une affaire qui ne peut être faite qu'au nom d'un autve (c'est-à-dire de l'auteur, que l'éditeur représente s'adressant au public fset son intermédiaire); donc le droit d'éditer ne peut faire partie des droits attachés à la propriété d'un exenq)laire , et ne peut être légitime qu'en vertu d'un contrat particulier conclu avec l'auteur. Celui qui édite sans av<Hr conclu un contrat de ce genre avec l'auteur (ou, quand l'auteur a déjà concédé ce droit à un autre, comme à son véritable éditeur , sans avoir fait de contrat avec ce dernier) est un contrefacteur; il porte donc atteinte aux droits du véritable éditeur et doit le dédommager de tout le tort qu'U lui fatt.

EEMARQCnB GÉllfaAUS.

Que l'éditeur ne remplisse pas seulement son ofBce d'éditeur en son propre nom, mais au nom d'un autre (i) (c'est-4i-dire de l'auteur), et qu'il ne puisse le remplir sans le consentement de celui-ci, c'est ce qu'attestent encore certaines obligations, qui, de l'aveu de tout le monde, lui sont imposées. Si l'auteur vient à mourir, après avoir livré son manuscrit à l'éditeur qui s'est engagé à le faire imprimer, celui-ci n'est pas libre de le supjNrimer comme sa propriété; mais, à défaut des héritiers^ le public a le droit de le contraindre à l'éditer ou à céder le manuscrit à un autre qui s'offre conune éditeur; car c'était une affaire que l'auteur voulait traiter avec le public par le moyen de son éditeur^ et dont celui-ci avait consenti à se charger. Le public n'avait pas même besoin de connaître et d'accepter cette promesse de l'auteur; il revendique, au seul nom de la loi, ce droit sur l'éditeur (le droit de le contraindre à fiiire une cer^ taine chose). En effet, celui-ci ne possède le manuscrit qu'à la

(1) Lorsque Féditenr est en même temps aateur, les deux aflSiiirea n'eo sont pas moins distinctes; il édite en qualité de commerçant ce qu'il a écrit en qualité de savant. Mais nous pouvons mettre ce cas de cÂté et borner notre explication à celui où l'éditeur n'est pas en même temps auteur; U sera facile ensuite d'en étendre aussi les conséquences an premier cas.

i78 PRITB iCRlTS ABLATIFS AV MQflT.

eondition de s'en servir pour traiter Taffaire de Tauteur a^ec fe public; or cette obligation envers le public subsiste^ encore que celle qui l'engageait vis-à-vis de Tauteur soit détruite par la mort de celui^^i. On ne part point ici d'un droH du public sur le manuscrit, mais sur une affaire avec Tauteur. Si réditiiur, après la mort de Tauteur^ publiait son œinrre tionquée ou altérée^ ou s'il n'en faisait pas tirer un nombre d'exemplaires suffisant pour satisfaire aux demaildeBy le public aurait le droit de le contraindre à rendre son édition plus exacte on à multiplier le nombre de ses exemplaires, et^ dans le cas 0(m^ traire, de la faire faire ailleurs^ Tout cela serait impossible^ si le droit de lëditeur ne dérivait pas d'une affaire entre l'auteur et le public y conduite par l'édtteur au nom de Cauieur.

A cette obligation de l'éditeur, que l'on accordera sans doute, il faut encore ajouter un droit qui s'y fonde, c'estrà-dire le droit à tout ce sans quoi Cette obligation ne pourrait être remplie. C'est-à-dire qu'il doit exercer exclusivement le droit d'éditeur, parce que la concurrence des autres lui rendrait pratiquement impossible la conduite de son affaire.

Les mutren d'art % comme cboses^ peuvent dire au contraire^ sur les exemplaires qu'on en a légitimement acquis, copiées ou moulées > et ces copies publiquement vendues, sans que l'on ait besoin pour cela du consentement de l'auteur de l'origina] ou de eeoi dont il s'est servi pour exécuter ses idées. Un dessin que quelqu'un a esquissé ou qu'il a fait graver par un aotre^ ou encore qu'il«a faitexécuter en pierre, en métal ou en plâtre, peut être reproduit ou moulé par celai qui a acheté cette production, et vendu publiquement aous cette forme, comme tout ce qae l'on peut fidre m Mn propre nom d'une chose qui vous appartient, sans avoir besoin du consentement d'un autre. La daefyliothêqae de Lippert peut être copiée et mise en vente par quieonque en est possesseur et s'y entend, sans que l'inventeur puisse se plaindre d'une atteinte portée à ses Affaires. Car c'est une œuvre (opm, non opéra alleriua) que tous ceux qui en sont possf ssoiu^ peuvent, sans même indiquer le nom de Tau- ^ur, vendre, par oonaéquent aussi copier ei mettre dans le commerce en leur propre nom , comme une chose qui leur ap-

* Kwutwerke,

I>« L'iIxiGITlMrni DB la COUTHUfAÇOll DBS LIVHBS. 279

pëftiéni. Mais Téerit d^un autre est un dinf^rs d'une personne (&pera), et celui qui Védita ne peut parler au public qu'au nom de cet autre, et il ne peut dire de lui-même autre chose sinon que Tauteor tient au public le discours suivant par son interr mé^s&pe(impen9i$ tibliopotœ). Il est en effet contradiélXHre de tenir en mn nom un discours qui, d'après son propre avertissement et conformément aux informations du publie, doit être lè diêcoufê (Pun^ autre. La raison pour laqueBe les œuvi^s d'art peuvent éttfe reproduites et livrées au public par d'autres que leurs auteufft, tandis que les fivres, qui ont déjà leurs éditeurs, ne peuvent être contrefaits, c'est que les premières sont des œuvres ^ (opéra), tandis que les seconds sont des actes * {operœ) , et que celles-là sont des choses qui existent par ellesmêmes, tandis que ceux-ci n'ont d'existeuce que dans une personne. C'est pourquoi les derniers appartiennent exclusivement à la personne de l'auteur (i) , et il a un droit inaliénable (jus personalissimum) de parler toujours lui-même par l'intermédiaire de tout autre, c'est-à-dire que personne ne peut tenir le même discours au public autrement qu'en son nom (au nom de l'auteur) . Si cependant on modifie le livre d'un autre (si on le raccourcit ou l'augmente, ou si on le refond) de telle sorte qu'il ne serait plus juste de le publiersous le nom de l'auteur de l'original , cette refonte faite par l'éditeur en son propre nom ne constitue pas une contrefaçon, et par conséquent eUe n'est pas défendue. Ici, en eifet, un autre auteur entreprend par son éditeur une autre affaire que le premier, et par conséquent il ne porte pas atteinte aux droits de celui-ci dans ses affaires avec le public; il ne représente pas cet auteur, mais un autre,

* Werke, — « Handlungen.

(1) L'autear d'un livre et le propriétaire d'un exemplaire de ce livre peuvent en dire tous deux avec un égal droit : c'est mon livre, mais en l'entendant dans des sens diiïérents. Le premier considère le livre comme un écrit ou un discours; le second comme un instrument muet qui sert à lui transmettre ce discours , ou à le transmettre au public , c'est-* à-dire comme un exemplaire. Ce droit de l'auteur n'est donc pas un droit SUT une chose, c'est-à-dire sur l'exemplaire (le propriétaire peut donc le brûler devant It s yeux de l'auteur) , mais un droit inhérent à sa propre personne, c'est-à-dire le droit d'empêcher qu'un autre ne le fa-îsf' parler R11 public sans son consentement , consentement qui ne peut pas même être présumé, car il l'a déjà accordé exclusivement à un autre.

280 PITITS BGRITS BBLATlFS AU DROIT.

ocmune pariant par son intermédiaire. De même la traduction d^un ouvrage dans une langue étrangère ne peut passer pour unecontrefaçon; car elle n'est pas le langage même de l'aut^ir, quoique les pensées puissent être exactement les mêmes.

Si l'idée^ prise ici pour fondement, d'une édition d'un livre en général était bien comprise et traitée (comme je me flatte qu'il est possible de le fieûre) avec toute l'élégance qu'exige la science du droit romain^ les plaintes élevées contre les contrefadetiis pourraient être portées devant les tribunaux ^ sans qu'il fût nécessaire de sollicita d'abord une nouvelle loi à ce sujet.

tinm K Gim quisthm :