SV

iMÉaltiM éâ cUMefc êm mien et êm tièa ettëHcsM.

La définition de nom , c'est-à-dire celle qui sert eimplement à distinguer un objet de tous les autres et découle dô Yexpo^iiion complète et déterminée du concept de cet objet, serait celle-ci : le mien extérieur est la chose hors de moi dont on ne pourrait m'empécher d'user à mon gré sans me léser (sans porter atteinte à ma liberté, en tant qu'elle peut s'accorder, suivant une loi générale, avec la liberté de chacun). Mais la définition de chose de ce concept, c'est-à-dire celle qui suffit aussi à sa déduction (à la connaissance de la possibilité de l'objet) , s'exprime ainM : le mien extérieur est celui dont on ne peut me ravir l'usage sans me léser, encore que je nen sois pas en possession (que je ne sois pas détenteur de l'objet). —Pour qu'un objet extérieur puisse être appelé mien , il faut que je le possède de quelque manière ; autrement celui qui en disposerait contre ma volonté ne me toucherait point par là, et par conséquent ne me léserait pas. Donc, pour quM! pm'sse y avoir

DROIT FRIVÉ. 71

un mien ou un tien extérieur , il faut admettre comme possible, conformément au § IV, une possession intelligible (possessio noumenon). La possession empirique (la détention) n'est plus alors que la possession phénoménale* {possessio phœnomenon)j quoique V objet que je possède ne soît pas ici considéré , ainsi qu'il arrive dans l'analytique transcenc^entale , comme un phénomène, mais comme une chose en soi. Là, en effet, il /)^h^ ^^ -^"^^ s'agissait pour la raison de la connaissance théorétique de la nature des choses et de la question de savoir jusqu'où elle peut aller; ici il s'agit de la détermination pratique de l'arbitre d'après les lois de la liberté, de quelque façon d'ailleurs que l'objet puisse être connu , qu'il le soit par les sens ou seulement par l'entendement pur, et le droit est un concept pratique, purement rationnel , de l'arbitre , en tant qu'il est soumis aux lois de la liberté.

D'après cela , il ne serait pas juste de dire que Ton possède un droit sur tel ou tel objet , mais il faudrait dire plutôt qu'on possède cet objet d'une manière pu* rement juridique ; car le droit est déjà une possession intellectuelle d'un objet, et posséder une possession serait une expression dépourvue de sens.

8 VK

nMaieifoN «n eonecpt de la potsestlon parement JarlOltae d'an ob|«l êKtérlear (jf—99êHù nmonmwn).

La question de savoir comment est possible un mien et un tien extérieurs se résout dans celle-ci ; comment

Bêtiix in det Srgcheinimg,

une possession purement juridique (intelligible) est-elle possible ? et celle-ci à son tour dans cette troisième : comment est possible une proposition de droit à priori et synthétique ?

Toutes les propositions de droit sont des propositions à priori , car elles sont des lois de la raison (rftctaminù rationis). La proposition de droit à priori qui est relative à la possession empirique est analytique ; car elle ne dit rien de plus que ce qui résulte de cette possession suivant le principe de contradiction , c'est-àdire que, si je suis le détenteur d'une chose (si je suis ainsi lié à elle physiquement) , celui qui s'en empare sans mon consentement (celui, par exemple, qui m'ar* rache une pomme des mains) affecte et diminue le mien intérieur (ma liberté), et par conséquent suit une maxime directement en contradiction avec Taxiome du droit, La proposition qui a pour objet la légitimité d'une possession empirique ne dépasse donc pas le droit d'une personne par rapport à elle-même.

Au contraire , la proposition qui exprime la possibibilité de la possession d'une chose hors de moi , abstraction faite de toutes les conditions de la possession empirique dans l'espace et dans le temps (par conséquent la supposition de la possibilité d'une possessio notimenon) , dépasse ces conditions restrictives ; et , puisqu'elle établit comme nécessaire au concept du mien et du tien extérieurs une possession même sans détention , elle est synthétique et peut servir de problème à la raison : il s'agit de montrer comment est possible une telle proposition à priori , qui dépasse le concept de la possession empirique.

DROIT PRivi. 73

Ainsi, par exemple, la possession d*un fonds de terre particulier est un acte d'arbitre privée sans être pourtant une usurpatior^Le possesseur se fonde sur la possession originairement commune du sol de la terre et sur la volonté générale , conforme à priori à cette possession, qui permet une possession privée de ce même sol (autrement il faudrait admettre que des choses sans possesseur auraient été faites naturellement et suivant une loi pour n*avoir pas de maîtres) , et il acquiert à Torigine, par la première possession, un fonds de terre déterminé : aussi résiste-t-il à bon droit (jure) à quiconque lui porte obstacle dans Tusage privé qu'il en fait, quoique, dans Tétat naturel, il n'agisse pas au nom d'un droit reconnu ^ {de jure) j puisque dans cet état il n'existe pas encore de loi publique.

Aussi y quand même on considérerait une terre comme libre , c'est-à-dire comme ouverte à l'usage de chacun ^^ et quand on la qualifierait de cette manière , on ne pourrait pas dire pour cela qu'elle est libre par nature et originairement avant tout acte juridique ; car il y aurait là un rapport à une chose , c'est-à-dire au sol de la terre, qui se refuserait à la possession de chacun. Cette liberté du sol ne peut signifier qu'une défense faite à chacun de s'en servir * ; or cela suppose une

^Ein Act der PrtvotwtMWifcr.-^Btycnmaechtig.— * Von ReehUtoegen. — * Sans pouvoir devenir la propriété de personne en particulier. — rajoute ces mots qui ne sont pas dans 16 texte pour rendre plus claire la pensée que Kant veut exprimer. J. B.

* En qualité de propriétaire. — J'iyoute aussi oes mots pour préciser la pensée de Kant. En général, tout ce paragraphe manque de clarté : J'ai dû , en le traduisant aussi littéralement que possible, en modifier un peu la rédaction. J. B.

74 DOCTRINB DU DROIT.

possession commune qui ne peut avoir lieu sans contrat. Une terre qui ne peut être libre que par TelTet d'un contrat doit donc réellement appartenir à tous les individus (réunis entre eux) qui s'en interdisent réciproquement ou en suspendent T usage.

Cette communauté originaire de la terre et avec elle de toutes les choses qui s'y trouvent {cammunio fundi origU naria) est une idée qui a de la réalité objeetive (UfM rôAllté juridiquement pratique) , et il faut bien la distinguer dd cette communauté primitive {communio prinueva\ qui n'est qu^une fiction. Celle-ci , en effet , n'aurait pu être qu'une communauté inàiituéè\ d'est^Uliré n:aurait pu insulter qud d'un contrât 9 par lequel tous auraient renoncé & toute poa* session privée , et où chacun , en joignant sa possession à celle de tous les autres , l'aurait transformée en une propriété commune , et Thistoire en devrait conserver quelque trace. Mais il y a contradiction à considérer eette manière de procéder comme la prise de possession originaire» et à croire que la possession particulière de chaque homme a pu et dû se fonder là-dessus.

Il faut encore distinguer de la poiAsessIon * (possêssiù) là résidence* (sedes) , et de la prise de possession du ftol« qUi a pour but Tacquisîtion ultérieure , V établissement de damir cite * (incolatiis), possession privée et prolongée d'un lieu qui dépend de la présence' du sujet sur ce lieu. 0 n'est pas ici question d'un établissement de domicile , 6omme d^un second acte juridique qui peut suivre la prise de possesdOil ou peut n'avoir pas lieu ; car ce ne serait pas une possession originaire 9 mais une possession dérivée du consentement d'autrui.

La simple, possession physique (la détention) du sol est déjà un droit sur une chose, quoique sans doute elle ne suffise pas encore pour que je puisse le considérer comme mien. Par rapport aux autres, elle est, comme première

' G€Hift€te. — ' Bnitx, — ' Stt%, — ^ Niederlassung , Àmiedelung.

possession (autant qu'on peut le savoir), d^accofd avec la loi de la liberté extérieure , et en même temps contenue dans la possession originairement commune , qui renferme à priori le principe de la possibilité d*une possession privée; par conséquent on ne petit troubler le premier détenteur d*une terre, dans Fusage qu'il en fait, sans le léser. La première prise de possession a donc par elle-même un fondement Juridique' [tituluspossessionis)^ qui est la possession Originairement commune; et cette proposition : tant mieux pour celui qui est en possession (beati possidentes) I personne n*étant obligé de prouver sa possession , egt un principe de droit naturel , qui fait de la prise de possession Juridique un principe d'acquisition , sur lequel peut se fonder tout premier possesseur.

S'il s'agissait d'un principe théai^étique à priori^ il faudrait (diaprés ce qu'on a vu dans la critique de la raison pure) subsumer une intuition à priori sous le concept donné , et par conséquent ajouter quelque chose au concept d« la possession de l'objet; mais, comme il s'agit ici d'un principe pratique , on procédera tout autrement : il faut écarter toutes les conditions de Tiotaition, qui fondent la possession empirique (en faire abstraction), afin d'étendre le concept de la possession au delà de la possession empirique, et de pouvoir dire • tout objet extérieur de l'arbitre que J'ai en ma puissance { et en tant seulement que Je l'ai en ma puissance), sans en être en possession, peut^tre réputé mien juridiquement

La possibilité d'une possession de ce genre , par conséquent la déduction du concept d'une possession non empirique, se fbnde sur le pôstnlat juridique de la raison pra*tique, savoir que «c'est un devoir de ôtoit d'agir eûvof» autrui , de telle sorte qu'il puisse regarder comme siennes les choses extérieures (les choses utiles) » » et elle est liée en même temps à l'exposition de ce concept , qui fonde le mien extérieur sur une possession non physique. La possibilité de ce conoept ne peut être nullement prouvée ou saisie en elle* niéme * (caf c'est un concept rationnel auquel nulle intui-

< RechUgrund. — > Eingesehen,

tion ne peut être donnée), mais elle est une conséquence iDimédiate du postulat en question. En effet, s*il est nécessaire d'agir suivant ce principe de droit , il faut que la condition intelligible (d'une possession purement juridique) soit possible. — On ne doit pas s'étonner d'ailleurs que les principes tkéarétiques du mien et du tien extérieurs, se perdent dans l'intelligible, et ne représentent aucune extension de connaissance , car la possibilité du concept de la lil)erté, sur lequel ils reposent, n'est elle-même susceptible d'aucune déduction théorétique, et ne peut être conclue que de la loi pratique de la raison (de l'impératif catégorique), comme d'un fait de cette raison même.