S XI

Ce ^« c'jetc «ae le droit réel.

La définition ordinaire du droit sur une chose (jw reale^ jus in re) à savoir c le droit envers foui possesseur de cette chose^ » est une bonne définition de mot — Mais qu'est-ce qui fait que je puis revendiquer une chose extérieure auprès de quiconque en serait le détenteur et iecontraindre {per vindicaiionem) h m'en remettre en possession? Ce rjipport juridique extérieur serait-il un rapport immédiat de mon arbitre à une chose corporelle? 11 faudrait alors, le devoir correspondant toujours au droit, que celui qui pense que son droit ne se rapporte pas immédiatement à des personnes , mais à des choses, se représentât (bien que d'une manière obscure) la chose extérieure comme demeurant obligée à l'égard de son premier possesseur, quoiqu'elle fût sortie de ses mains, c'est-à-dire comme se refusant à tout autre soi-disant possesseur , puisqu'elle est déjà obligée vis-à-vis du premier; de telle sorte que mon droit , semblable à un génie qui accompagnerait les choses et les garantirait de toute attaque extérieure, me signalerait toujours le possesseur étranger. 11 est donc absurde de concevoir l'obligation d'une personne envers des choses et réciproquement, quoiqu'il soit

DftOIT RliSL. 88

très-petmis de rendre sensible par cette image le rapport juridique et de s'exprimer ainsi.

La définition réelle se formulerait d5nc ainsi : le droit sur une chose est le droit d'user particulièrement d'une c^ose, que Ton possède (originairement ou par suite d'un contrat) en commun avec tous les autres. Cette possession commune est en effet la seule condition qui puisse me permettre d'exclure tout autre possesseur de l'usage particulier de la chose (jus contra quemlibet hujus rd possessorem) ; car , si l'on ne présuppose pas cette commune possession , il est impossible de concevoir comment moi , qui ne suis pas en possession de la chose, je puis être lésé par ceux qui la possèdent et s'en servent. — Je ne puis , au nom de ma volonté individuelle , obliger personne à s'abstenir * de l'usage d'une chose, au sujet de laquelle il n'aurait d'ailleurs aucune obligation ; je ne puis donc le faire qu'au nom de la volonté collective de tous ceux qui possèdent cette chose en commun ^ Autrement il faudrait concevoir le droit sur une chose, comme si cette chose avait envers moi une obligation , et que de là dériv&t le droit à l'égard de tout autre possesseur, ce qui est une idée absurde.

Par l'expression droit réel (jus reale)on n'entend pas d'ailleurs seulement le droit sur une chose (jus in re\ mais aussi C ensemble de toutes les lois qui concernent le mien et le tien réels. — Il est clair qu'un honune qui serait tout seul sur la terre ne pourrait proprement avoir ou acquérir comme sien aucun objet extérieur,

* ÀUo fiur dufùh vereimgie WiUkiihr in éinem GêsammlheiitXê,

90 pocTRnra dv mioit.

puisque mire lui, comtne personne, et tous les autres objets extérieurs, comme choses, il n*y a aucun rapport d'obligafîon* Il n'y a donc aussi , à proprement parler et à pretadre les choses à la lettre, aucun droit (direct) sur une chose ; mais on appelle afaisi le droit de quelqu'un à Tégard d'une personne qui est avec toutes autres (dans Tétat civil) en communauté de possession.

S xn.

La première ac^olslUon d'une chose ne pent 6(re «ne ceUe «a sol.

Il faut considérer le sol (par où Ton entend toute lerre habitable) comme une substance relativement à tous les choses mobiles qui s*y trouvent, et l'existence de ces choses comme étant liée à la première par un rapport d'inhérence; et, comme dans le sens théo- Tétique, les accidents ne peuvent exister en dehors de la substance, de même , dans le sens pratique, ce qui se meut sur le sol ne peut être revendiqué par quelqu'un coipme sien, si ce sol ne se trouve pas déjà juridiquement en sa possession (s'il n'est pas sien).

Supposez en effet que le sol n'appartienne à personne : je pourrai alors déplacer, jusqu'à ce qu'elles aient entièrement disparu, toutes les choses mobiles qui s'y ■trouvent, pour en prendre moi-môme la place, sans porter par là aucune atteinte à la liberté des autres, qui ne sont pas actuellement les détenteurs de ce sol. Mais tout ce qui peut être détruit, un arbre, une maison, etc. , • est (du moins quant à la matière) chose mobile ^ ; et ,

Dftorr Rin. 94

si Ton dDDne le nomme dHmmeîéle ^ à la chose qui ne peut être mue sans que Ton en détruise la forme , le mien et le tien , à l'égard de cette chose , s'entendent, non de la substance, mais de ce qui y est adhérent et n^est point la chose même.

SXUI.

Ml peat «tre «rlftoatrcniaic ae«aUi, «C le »vlnel»« ûê to »mh «iMiité de cetie ac^olflttoii ctt Jn c«nmivMat« orifUMlrc da ioi en généml.

La première de ces deux propositions se fonde sur le postulat de la raison pratique (§ II); la seconde, sur la preuve suivante.

Tous les hommes sont originairement ( c'esb-ànlire antérieurement à tout acte" juridique de leur arbitre ^) en possession légitime • du sol, c'est-à dire qu'ils ont le droit d'être là ou la nature ou le hasard les a placés (sans leur volonté). La possession (possessio) , qui est distincte de la résidence * {sedes) , c'est-à-dire d'une pessession p^rmaw^n^e, volontaire, et par conséquent acquise, est une possession commune^ à cause de l'unité de lieu que présente la surface sphérique de la terre; car, si celle-ci était une surface plane infinie , les hommes pourraient s'y disperser de telle sorte qu'ils ne formeraient plus entre eux de communauté et que cet état ne serait pas une conséquence nécessaire de. leur existenfae sur la terre. — La pos-

* Bin Inmétilê. — * For alkm bboituguk àc{ dit VtNMftr.

* Im BECHTHAESSIGEN BssUX.

* En allemand Besitx signifie possession, et SitXf résidence. — H y a là nn rapport de mots qo'il est ImpoMtble de rendre en français.

93 DOGTRIlfB DU DROIT.

ses»on de tous les hommes sur la terre , qui est antérieure à tout acte juridique de leur volonté (qui est constituée par la nature même), est une possession commune origmdre (communio possessionis originaria)^ dont le concept n*est pas empirique et ne dépend pas des conditions du temps, comme le concept imaginaire et indémontrable d'une possession commune primitive ; car c'est au contraire un concept rationnel pratique, contenant à priori le principe qui seul permet aux hommes de se servir, suivant les lois du droit, de la place qu'ils ont sur la terre.