DE L ACADÉMIE IMPÉRIALE DE MÉDECINE. IX

TITRE III. — Élections.

Art. hh.

Nul ne peut être membre titulaire de l’Académie : 1° s’il n’est docteur en médecine ou en chirurgie, ou reçu dans une école spéciale de pharmacie ou de médecine vétérinaire ; 2° s’il n’en a fait la demande expresse.

Art. 45.

11 ne peut être nommé à aucune place de membre de l’Académie qu’après trois mois de la vacance de cette place.

Art. 46.

Toutes les demandes adressées à l’Académie sont renvoyées par elles :

1° A la section dans laquelle la place est vacante, s’il s’agit d’un titulaire ;

2° A des commissions spéciales composées de cinq membres au moins, et nommées au scrutin, par toutes les autres nominations.

Art. 47.

Quand une section sera naturellement ou accidentellement, au moment de la présentation, composée de moins de cinq membres , l’Académie lui ajoutera, par scrutin, le nombre nécessaire pour la porter à cinq ; ce n’est qu’après cette addition que la section pourra faire la présentation.

Art. 48.

Les sections et les commissions font, en comité secret, leurs rapports sur les titres respectifs des candidats dont les demandes leur ont été renvoyées.

Art. 49.

Les sections et les commissions présentent trois candidats au moins et six au plus pour chaque place. Toutefois, si dix membres au moins proposent d’autres candidats , l’Académie consultée pourra également en admettre la présentation après discussion.

Art. 50.

Il est voté, sur ces candidats, dans la séance qui suit celle dans laquelle a été fait le rapport de présentation, et pour laquelle sera faite une convocation spéciale.

Art. 51.

L’élection des membres titulaires se fait au scrutin individuel ; celle des associés et correspondants sc fait également au scrutin individuel et sur listes multiples, comme il est dit à l’article Ii9; pour les uns comme pour les autres, il faut la majorité absolue des membres présents.

TITRE IV. — Administration.