CONCILIATION

COXLIN1.

capables de transiger et sur des objets qui peuvent être la matière d'uoe transaction ne sera reçue dans les tribunaux de première instance que le défenseur n'ait été préalal<k*airni appelé eu conciliai!) m devaut k juge de paix ou que les parties n y aient volontairement comparu (code de procédure civile, *rt. ~ ^pus yenous de dire que le préliminaire de conciliation n'était exigé que de la part des personnes capables de transiger; il suit de la que les personnes qui ne peuvent pas transiger ne pourront pas être appelées en conciliation; d un autre cote, il est des affaires qui exigent une procédure plus prompte et plus rapide que- 1rs causes ordinaires, et que le préliminaire de coin iliation pourrait rrtarder. C'est encore parce motif que la loi a dispensé' certaines causes du préliminaire de conciliation. — Enfin la conciliation ne peut avoir lieu que sur des objets susceptibles de transaction ; il en résulte que toutes les «a uses qui intéressent I ordre publ r et les bonnes mœurs u y sont pas soumises. — L'art. 49 du code do procédure dispeux- du préliminaire de conciliation, ries demandes qui intéressent lEtal et le domaine, les communes, les établissements publics, les mineurs, les interdits, les curateurs aux successions vacantes; f les demandes qui requièrent célérité;

,eS demandes en intervention on en garantie; 4° les demandes en matière de commerce; 5" les demandes de mise en liberté, celles en mainlevée de saisies ou oppositions, en pavement <le loyers, fermages ou arrérages de rentes ou pensions, celles des avoués en pavement de frais; G" les demandes formées contre plus de deux parties, encore qu'elles aient même intérêt ; 7» lesdemandes en vérification d'écritures, en désaveu, eu règlement de juges, en renvoi, en prise à partie, les demaudes contre uu tiers saisi, et en général sur les saisies, sur les offres réelles, sur la remise des titres, sur leur communication, sur les séparations de biens, sur les tutelles et curatelles, et enfin toutes les causes exceptées par les lois. — Pour savoir ■ I ou a pu se dispenser du préliminaire de la conciliation, en ce que la demande aurait été formée contre plus de deux parties, il faut compter les parties réellement assignées, sans examiner si le demandeur a en tort ou raison de les comprendre dans son assignation (arrêt de cassation du 20 révrier I8t0; Srey, t. \, i'« p,rtic> ,,. uw). - Les demandes contre étrangers justiciables des tribunaux français ne sont pas dispensées du préliminaire de conciliation \arrét de cassation du 22 avril I*1M; Sirey, t. x\X. t" partie, p. 194). — Les demandes en leparation de corps sont dispensées du préliminaire de conci- Uilion. L épreuve de la conciliation devant le présiilent du tribunal code civil, art. 238 et 308) remplace dans celte matière la citation en conciliation au bureau de paix 'arrêt de (assit wn ll« " janvier ISM; Sirey, t. XXII, I" partie, p. IPfl). — Le défendeur sera cité en conciliation, l°en matière personnelle et réel lr, devant le juge de paix de son domicile; s'il y a d'eu* défendeurs, devant le juge de l'un d'eux, au choix du r; 3" en matière de sociétés autres que celles de com- . tant quelle existent, devant le juge du lieu où elles sont t tablies; V en matière de succession, sur les demandes entre héritiers, jusqu'au partage inclusivement ; sur les demandes qjjuî seraient intentées par les créanciers du défunt avant k> panrLige, sur les demandes relatives a l'exécution des dispositions à cause de mort, jusqu'au jugement définitif, devant le \«frc de paix do lieu où la succession s'est ouverte (code de procédure, art. 50). Le délai de la citation est de trois jours au ~:-is Cibid., art. 51). — La citation est donnée par un huis- Gc la justice de paix du défendeur ; elle doit énoncer som- ■nt l'objet de la conciliation (ibid., art. 52), afin qu'il sorqael objet il aura à s'expliquer. — Les parties doivent comparaître en personne ; en cas d'empêchement, par un fondé de pouvoir (ibid., art. 55). — Un mari est le mandataire présumé de sa femme; il peut valablement la représenter devant le bureau de paix, nns être porteur de sa procuration arrêt de cassation du 16 prairial an v ; Sirey, t. xx, f partie, p. 450) ; mais il ne peul exercer une action concernant les immeubles personnels de ta femme, sans son consentement ; it peot seulement exercer les actions mobilières et possessoires oui appar- < tiennent à sa femme (code civil, art. 1438]. — Lors de la contre paix, le demandeur pourra expliquer, augmenter sa demande, et le défendeur former celles jugera convenable; le procès-verbal oui en sera dressé ra les conditions de l'arrangement, s il y en a ; dans le .Contraire il fera sommairement mention que les parties pu s'accorder. Les conventions des parties insérées au verbal ont force d'obligation privée (code de procédure, M, — Lorsque la citation donnée ne tend qu'à conciliation, de paix ne peut rendre un jugement sur I objet du B-

trolicn au bureau

tige arrêt de cassation du 21 messidor an > ; Sirey, t. xx, T* partie, p 47 1). — Si l'une des parties défère le serment i l'autre, le juge de paix le recevra ou fera mention du refus de le prêter >code de procédure, art. 55) — Celle des parties qui ne comparaîtra pis sera condamnée à une amende de 10 francs, et tonte audience lui sera refusée jusqu'à ce qu'elle ait justifié de la quittance ibid., art. ftHj. Si la partie qui u'a pas comparu au bureau de paix justifie d'impossibilité devant le tribunal de première instance, elle doit être entendue dans ses défenses; il n'y a pas lieu d'exercer des poursuites contre elle pour le payement de l'amende larrét de cassation du t!) dorèal an SU; Sirey, t. IV, II* partie, p. I!>3). — Les amendes adjugées par défaut de comparution au bureau de paix ne se prescrivent que par trente ans. On ne peut étendre à ce cas la prescription de deux ans établie pr l'article lit de la loi du M frimaire an vu (arrêt de cassation du tt novembre 1806; Sirey, t. vu, ||* partie, p. 1109). — U citation en conciliation interrompt la prescription cl fait courir les intérêts; le tout, pourvu que la demande soit formée dans le mois, à dater du jour de la non-comparution ou de la non-conciliation (code de procédure, art. 57). En cas de non-comparution de l'une des parties, il en sera fait mention sur le registre du greffe de la justice de paix et sur l'original ou la copie de la citation, sans qu'il soit besoin de dresser procès-verbal ibid., art. 58 . — Enrtgislfmtnt. Lorsque les parties citées en conciliation ne comparaissent pas, la mention denon-eoaipriruiton sur les registres du greffe et sur l'original ou la copie de citation ne donne lieu à aueun droit (décision du ministre des finances, du 7 juin 1808) Lorsque les parties qui ont comparu ne se sont pas conciliées, le procès verbal de non -concilia lion, sujet à l'enregistrement sur minute, n'est passible que du droit de I franc (loi du 2-2 frimaire an vu, art 68, g t. n. 47; décision du ministre des finances, du 10 septembre 1823). — Le procès-verbal de conciliation, qui. aux termes de la loi, vaut comme obligation privée, sujet a l'enregistrement sur niiuute, est soumis aux droit* auxquels les conventions qu'il renferme seraient assujetties si elks étaient contenues dans des actes privés ou notariés .ibid.).

concimkr [mM.), v. a. accorder ensemble des personnes divisées d'opinion, d'intérêt, ou des choses qui sont ou qui semblent être contraires. Il s'emploie aussi avec le prt» nom personnel. — CoNCU.im signifie encore attirer, acquérir, et ne se dit qu'en parlant de la disposition favorable des esprits. Il s'emploie très-souvent, dans ce sens, avec le pronom personnel, complément indirect.

CONÇU irM botan.), plante, aujourd'hui inconnue, donl Pline a parlé.

CONCII.LIF.R (rieux langage.), conseiller.

concina (Daniel) , savant dominicain, grand antagoniste des casuistes relâchés, naquit en 1686, dans le Frioul. passa tout le temps de sa vie à prêcher et à écrire, servit très-souveut de conseiller à Benoit XIV, et mourut à Venise en 1756. — Ix-s ouvrages eu italien de Daniel Concilia sont : t" la Discipliné ancienne et moderne de l'Eglùe romaine rur le jeûne du carême, avec des observations historiques, critiques et théologiques. I vol. iu-4°, 17A2. Cet ouvrage a été fait à propos de deux brefs du pape Benoit XIV sur le même sujet. — 2° Disseriotions theologiques, morales el critiques sur thisloire du prababillsme el du rigoritme, 2 vol. in-«°, Venise, 1713.— 3" Mémoire historique sur l'usage du chocolat les jours de jeûne , Venise , 1748. — 1" Explication de quatre paradoxes qui ont été en vogue dans notre siècle, in-1", 1746 (traduite par le P. Dufour). — 5" Dogme de rEylise romaine sur t usure , in-4", Naples, 17 16. — 6" Traité de la religion révélée. 1 vol. in-10, Venise, 1751. — Daniel Concina a écrit en latin : 1° De sacramentali absotulione imptrtienda aut diffrrenda recidivis, consuttudinariis , in-4°, 1755. On a traduit cet ouvrage en français, et on y a ajouté un éloge historique de l'auteur. — 2° De spectarulis thcalralibui , m 4", Rome, 1752 : traité

laus lequel sont sombatlus les arguments en faveur du théâtre. — 3° Theologia christiana. dogmalico-moralis, 12 vol. in-4", 1746. C'esl le plus considérable ouvrage de Concina, el celui qui a le plus contribué à sa réputation, et qui lui a mérité la confiance de Benoit XIV. L -F. GtrÉMIN.

concini conciso, maréchal d'.incrc, était le fil» d'un notaire de Florence. Vers l'an 160O, la mère de Lconore Dori, dite Galigaï, sa femme, ayanl été choisie pour nourrice par Marie de Médicis, Concini suivit sa belle-mère à la cour de Henri IV. Là les deux époux exploitèrent habilement les circonstances. Voici par quelles menées ils travaillèrent à leur fortune; c'est

COKClTATEl'K.

M r ;tT.n qui s'exprime ainsi : ■ Bal (bon de Suniga (ambassadeur d'Espagne) entretenait de secrètes relations avec un grand nombre d'Italiens qui gouvernaient l'esprit de la reine, particulièrement Concino Concini . nol>le florentin, et Léonorc Galigaî, femme de chambre de cette princesse que Concino avait épousée. C'était la plus laide femme de la cour, et d'une trèsanjecte naissance: mais le' pouvoir absolu qu'elle avait acquis sur sa malirrssc réparait en elle tous les défauts de la condition et de la nature. Le roi aussi faible dans ses passions et i dans son domestique , que vaillant et vigoureux à la guerre , n'avait ni la force de ranger sa femme à l'obéissance, ni de se dégager de ses maîtresses qui élaieut le sujet de son mauvais ménage et la cause d'un grand scandale. Ces petites gens d'Italie, afin de se rendre de plus en plus nécessaires, aigrissaient le mal qu'ils eussent do pallier, et , par la malignité de leurs rapports et de leurs conseils, envenimaient les déplaisirs de la reine, si bien qu au lieu de ramener l'esprit de sou mari par îles caresses attrayantes car il voulait être flatté . et de regagner son cœur par les mêmes appus qui le lui dérobaient, elle l'èloignait davantage par ses grondenes et ses reproches. » Tel fut le r6lr que jouèrent les Concini auprès de Marie de Médicisel de Henri IV; tel fut le chemin qui les conduisit à la fortune Tant que ce prince vécut . ils grandirent a l'ombre «le la mésintelligence qu'ils jetaient entre les deux époux. La reine crut aux bonnes intentions de sa femme de enambre ; dans les rapports que celle-ci lui faisait , dans les conseils qu'elle v ajoutait, Marie vit de loyaux services, et Henri IV ne tu due Vaigrir lorsqu'il voulut chasser l'astucieuse Léonorc. Enfin la mort de Henri IV délivra les Concini de toute crainte et consomma leur élévation. Tandis que sa femme étalait à la cour son ambition, son insolence et sa hauteur. Concini devenait l'homme de conlîance de la reine : à la faveur des troubles qui signalèrent la minorité de Louis XIII. il entra au conseil, où il se montra partisan de cette politique machiavellistc : rfiriwrpour régner. Il acheta le marquisat d'Ancre, et, comblé d honneurs par sa protectrice, devenu premier gentilhomme, gouverneur de Normandie, il ne s arrêta qu'au poste de maréchal de France et de premier ministre. — l.es faveurs pouvaient alors sur les étrangers qui se glissaient à la cour ; Marie se ressouvenait de son origine italienne; I indignation du peuple gagna la cour, déjà mécontente de ces prélérences , et des soulèvements eurent lieu dans presque toutes les provinces ICM). Divers traités apaisèrent, en les trompant, les princes et les nobles qui commandaient les soulèvements, et le maréchal d'Ancre se maintint au pouvoir plus insolent que jamais. Lu t«l« il lit arrêter le prince «le Condé, et Themine, qui avait exécuté cette mission, fut nommé maréchal de France. - Mais um- réaction s'opéra , et Concini fut perdu. L'n jeune , Charles-Albert de Luynes . insinua à Louis XIII qu'il était temps de se débarrasser de l'insolent maréchal. Le roi, qui avait alors scixe ans, consentit a l'assassinat du premier ministre. Le 21 avril 1617, les conjurés, qui avaient adopté le parti proposé par Luynes, abordèrent le maréchal dans la cour du Louvre, et lui annoncèrent qu ils avaient ordre de l'arrêter. Sur un signe du maréchal étonné, les conjurés armèrent leurs pistolets et firent feu : Concini tomba mort , tandis que Louis Xlll, averti de cet événement, apparaissait à un balcon en criant aux conjurés : « Grand merci à vous! je suis roi maintenant ! » Le corps du maréchal fut enterré a Saint-Germain l'Auxerrois; mais le lendemain le peuple l'exhuma, le trai na jusqu'au pont Neuf et le pendit à une potence où l'on pendait auparavant ceux qui osaient mal parler du premier ministre; les restes du malheureux maréchal furent insultés, mis en pièces : on en vendit les lambeaux, qui ne manquèrent lias d'acheteurs! — Léonorc Galigai supporta avec sang-froid les malheurs de son mari ; son tour devait arriver. On l'arrêta, et son procès s'instruisit en grande pompe. On l'accusa dè judaïsme et de sortilège. Condamnée à être brûlée , elle entendit le jugement et marrha au supplice le 8 juillet 1617, avec le même sang-froid dont elle avait fait preuve a la mort de sou mari l.cs Déradee de Loin* le Juste, par Legrain. relatent ce singulier procès, qui a fourni le sujet d'une tragédie imprimée à Rouen en 1617. Cil. Desuiamps.

iov iox {rien* langage , assemblée, discours; harangue. l OS« is gramm.}. qui est court, resserré, qui fait entendre beaucoup de choses en peu de mois. Il ne se dit qu'en parlant du style.

onsaMM <p*iw»x.;.qualiicdecequirtlcom-is(F.STVi.E).

< u 1 > i i u \ fieux langage), conciloven.

• os* iT.XTRt'R riens langage), qui 'excite; fa«-|ieut.

COMCITATIOS

émeute.

CONUTBB (rie tu- langage), exciter, provoquer ; <:oxcitoyex , fc.ise(>r8inin.), citoyen de la du même Etal qu'uu autre.

COMUVKMEMT :n'eux langage), conception.

«oxti.AMATIoS et lOXiXAJllTATiojl [vtm clameur, rumeur.

< onixaji atïox {art milit.) se dit. se'on quelques arrfce»- Ixgues, des acclamations de l'armée, quand clic décerna* a I ai de ses chefs le titre d'imperator; selon d'autres, il tigiiih « signal de la retraite.

«jOKCLA.M vi io.\, cérémonie que les Romains Dnliyn à la mort de leurs parents ou de leurs amis. Elle «-urrMvLsd < sonner de la trompette au moment où le uuLidc • rendre le dernier soupir. Cet usage fort ancien remontait j*m haut que la fondation de Rome, et il a été conserve l'extinction du paganisme. Pendant huit jours, on oxiUfl le bruit des instruments, et on appelait le mort à grand» cr» comme pour s'assurer que l'aine n'avait point quille le carja enfin on annonçait que le défunt n'avait point rêpoc*ia ■ disant : Conclamatu» ett : et ou désignait par les mut» nmaumata corpora, les corps ainsi appelés a haute voix , a«am *» les mettre sur le bûcher. — On appelait aussi coneAtmoii», » signal qu'on donnait aux soldat» romains pour plier tsagarr -. lever le camp. De Mkrsa*.

coxixave (droit canon.), s. m. Ce mot vient du rlave, qui signifie appartement retiré. Depuis désigne soit le lieu où les cardinaux s'assemblent pour à l'élection du pane, soit la réunion elle-même de ce effectuée dans ce but. — Comme ce qui concerne l*< souverain pontife se rattache naturellement à cet allons en parler avec quelque détail. Pour procéder a*ec on*», nous tracerons d'abord I historique de la tonne usitée dam m différents temps pour I élection du pontife romain, dévolue <r4» au seul collège des cardinaux. Nous rechercherons ensuite r» rigine du mode d'élection en conclave. Après avoir don»* t description du local à disposer pour cette importante opéra' m suivant les diverses constitutions des papes, nous rapportera les dispositions du droit canonique concernant la clôture Acardinaux en conclave, et la rigoureuse discipline prévenir » cet égard. Nous dirons un mol de l'éligibilité et du Icclion. Nous parlerons des cérémonies à observer, l'entrée en conclave que dans l'intérieur du conclave, etdéîtlection du pape. Enfin nous ajouterons peu de chose sur le <>.roiincmeul du pontife élu , lequel se trouvera traité aver p« d'opportunité à l'article Papb — I. Dans la primitive Ejclrw pendant les doute premiers siècles, les èvêques furent élu? les Suffrages du clergé et du |ieuple, et le pontife romain rut choisi de la même manière. Les prêtres et les diacres Ufouuro présidaient les assemblées. Us étaient appelés alun prvtrr* et diacres-cardiNduj"; cl cette qualification était encore dunnèr aux curés au milieu du XI' siècle, du temps de Léon l\. I*. Iricius rapporte, dans son Cérémonial de l'Eglise romaine, qu: saint Pierre établit, pour se former un conseil, on sénat nom posé de vingt-quatre membres, prêtres rl diacres, et qu d attribua exclusivement à ce corps le droit de lui choisir des successeurs. Il ajoute que longtemps après, pour des motif- '.■ concorde, le clergé et le |>cuplc romain assistèrent aux reniions. Mais, quoi qu'en dise ce célèbre liturgisle, il est cerun que dès l'origine le clergé el le peuple de Rome ont cw^wefficacement au choix de I evêque de celle ville. Tou lésion lo sénateurs prêtres et diacres prenaient l'initiative dans l'eiecn»* du pape . ils furent, sous saint Svlvestre 1", c'est-a-dirc dam V IV siècle; nommés cardinaux de la sainte Eglise roinaiae, d reçurent, aiusique les cardinaux-évêques qui dans U suite W*r furent associés, le chapeau rouge du temps il Innocent IV, étale premier concile général de Lyon, teuu en 1215. — Cin» partout où il y a foule il y a nécessairement confusion et intrigue, les souverains pontifes cherrbèrenl a dégager les èseeu** romaines de toute entrave et a les garantir de tout doute, &t loule irrégularité. A la Gn du V siècle, en \W. le pape >«t^ maque décréta dans un svnodc romain : 1° qu'il étail détV»*Js à tout clerc, sous peine de déposition, de promettre du iiiaa< du pape son suffrage pour l'élection future; 3- qu'après U mort du pape celui-là serait consacré poulife romain qui m nirait au moins la majeure partie des suffrages dt tous les ordre ecclésiastiques ; 3« que l'on priverait du sacerdoce le cJerr qui lié pardes promesses, n'aurait pas votéavec droiture; 4 que I >* les récom|M-nses a ceux qui dc-wooeraieM