CONSTITUANTE

hirr ronstituaitic songea i te séparer, conformément a l.i décision prise dans la séance du jeu de paume. Elle avait fait beaucoup de choaes, beaucoup tro|i. Toutefois il faut lui rtndre la justice qu'elle brisa le pouvoir absolu; qu'elle rétablit le pouvoir wr de larges lunes, c est -à-dire sur une assemblée nationale; qu'elle donna à la France un grand raraclère de force et d'unité; qu'elle réforma beaucoup d'abus. Mais en tout elle alla trop loin; en affaiblissant la royauté elle prépara l'anarchie ; en détruisant la noblesse elle donna naissance aux idées exagérées d'égalité et de nivHIcmeut de tout genre ; en abats- i «anl le clergé, elle exposa la religion aux plus grands périls. — Lorsqu'elle se sépara, l'assemblée consliliiaiitc avait une idée tôle de ce qu'elle avait fait; elle croyait avoir établi une » éternelle, quelques années après elle n'était plus ; avoir terminé la révolution, elle ne faisait que commencer. — El'e eut l'iilée de jeter une sorte d'auréole sur les membresqui l'avaient composée eo déclarant qu'ils ne pouvaient plus faire partie de la nouvelle assemblée qui devait lui succéder, H qui ne devait s'occuper que de la législation : cette décision fut fatale à la France, le pouvoir tomba dans les mains des exagérés. C'était le tiers état qui avait fait la constitution ; bientôt le peuple devait en faire une nouvelle, dirigée contre la bourgeoisie, connue la première l'avait été contre la royauté, la noblesse et le cierge. TlBRL MB Montmikbl.

constitue, participe du verbe constituer, te* nutoritès constituées , Les corps constitués, établis par la constitution ou les lois du pays. — Etrt bien ou mai continué, Avoir le corps bien nu mal constitué , être de bonne on de mauvaise comptes ion, être bien ou mal conformé au dedans. — Figurément, Etmt, Cou reniement bien constitué . auquel de bonnes loi* as- «urenl Je la stabilité.

constitues , composer un tout. Il se dit de deux ou de plusieurs choses unies ensemble pour former un tout, comme en étant les parties- Il se dit également en pailanl de ce qui fait r essence d'une rhose. — Constituer signilie aussi faire consister; dans ce sens il est du langage didactique et a vieilli.

— Il signifie encore établir, meltrc. On l'emploie quelquefois avec le pronom personnel. — En termes de palais, Connituer que f qu'un prisonnier, le mettre en prison. On l'emploie aussi avec le pronom personnel, et alors il signilie te rendre en prison.

— Constituer quelqu'un en frais, en dépenses, être cause qu'il fait des frais, des dépenses- — Constituer une rente, une pennoa, créer une renie, une pension. — Conttiiurr une dot, Constituer telle iomnf, tel héritage en dot, étalilir une dot, • ssijrner une dot sur tels deniers, sur tel héritage.

CONSTITUT ;«ne juriip.) , acte par lequel un reconnaît qu'on possède naturellement, et sans aucun droit de propriété ut de possession civile, une chose appartenant à autrui, niais dont on a la jouissance.

«VOXSTITITA (qéogr. eue.), lieu de la Palestine où les Romains avaient une garnison.

CONSTITUTIF, IVB, qui constitue essentiellement une chose. Il se dit, en jurisprudence, desacles qui èlablirsent un droit -

constitution, composition. — Constitution signifie aussi l'ordre et l'arrangement des parties d'nn tout. Il se dit particulière ment du tempérament et de lacomplexion du corps liuiuain ( F. Tem Fin suent). — Constitution se dit, liguréntent , de la forme d'un gouvernement. Il se dit également d'une charte ou loi fondamentale qui détermine la forme du

Cvernement et qui règle les droit» politiques des citoyens, dit quelquefois au pluriel, l/es conttitulinnt d'un Etat, I ensemble, le recueil de ses lois fondamentales (F- ci-après).

constitution » tvii.e du clergé , organisation du clergé français décrétée par l'assemblée constituante le t'2 juillet i79o ;>. Fa s mie rEglise de]). Constitution signifie, dans une acception plus étendue, ordonnance, loi. règlement. On ne le dit guère qu'en parlant de législation ancienne, ou en

constitution , se dit encore de l'établissement, de la création d'une rente, d'une pension ; et les rentes mêmes, s'appellent eontiituitons. — Ei) termes de pratique, Conttilution d'à— toue. déclirclion que tel avoué occupera pour telle partie dans Ici procès.

constitution polit.). Il y a deux sortes de lois : une pour les principes sur lesquels repose l.i société, et une d'application, pour que la société se conserve en se développant. Un donne le nom de constitution à la première , et la seconde retient le nom île loi. — Une constitution c'est donc un en-

tv

• ) constituante.

semble «le règles fondamentales pour le gouvernement des Etals, ou une déclaration solennelle de droits, de fondrai s et de devoirs publics. — On sait que pour tout édifice il y a un plan fondamental selon lequel il a été élevé, comme pour tout homme il y a une organisation essentielle qui détermine l'action vitale; or ce plan et cette organisation sont dits i Utulifs. Il est donc facile de comprendre ce qu'est une o lubon. — Mais ne confondons point des constitutions relies avec des constitutions écrites, non plus que des constitutions pratiques et usuelles avec des constitutions théoriques. — l«es consiitulions naturelles tiennent i notre être même, les constitutions pratiques a nos habitudes , les constitutions théoriques à ries principes de raison , et les constitutions écrites expriment les trois autres. — Une constitution faite e priori peut servir sans doute pour apprécier, pour corriger et pour perfectionner les trois autres; mais sans celles-ci ou sans les faits et leur expression commune, les théories ne sont que des utopies qui se ressentent beaucoup du roman. — Lycurgue peut-être est le seul des législateurs qui, après avoir conçu une constitution à priori, ait osé l'appliquer à tout un peuple. Locke fut prié d'eu créer une pour les habitants de la Caroline, qui ne tardèrent point à s'en dégoûter. — l-es constitutions doivent donc être d'abord dans la nature et dans l'usage, avant d'être formulées, ou n'être formulées que par imitation de ce

3uc la nature et l'usage ont fait chez d'autres peuples. — Sans ouïe il y a une nature vicieuse et des usages corrupteurs : c'e>t pourquoi les constitutions théoriques sont nécessaires comme complément et comme correctif des premières. — lu'ily a de

toute

Mais ce qu'if y a de plus nécessaire, c'est que ait sa constitution, pour avoir une personnalité, une vie et une durée. — Quel est le but de toute constitution t — En *

une constitution, on se propose ce que tout homme a en vue par un règlement de vie. — t . On veut se prémunir contre les liassions, contre les préjugés et contre les grands obstacles qui, s'ils ne sont prévus, troublent facilement les sens, iléconcerlciil l'esprit et brisent le courage.— a. On désire avoir devant soi comme un flambeau toujours allumé pour éclairer la marche, comme une garde toujours éveillée pour la défense, et comme un maître prudent cl armé d'autorité pour diriger et pour gouverner. — 3. Une constitution n'étant qu'une loi de principes, on a surtout en vue de mettre dans les mains de tous ceux qui exercent de IVulorilé un manuel des éléments généraux île la science gouvernementale. — 4" Enfin, la constitution Haut la lui des lois, on espère obtenir par elle que le souverain et l'administrateur, le jurisconsulte et le peuple ne feront que ce qui est juste. — Quelles sont les divisions essentielles d'une constitution? — Elles se tirent des éléments sociaux qu'elle a pour objet de régler. Or il y a dans toute société trois éléments nécessaires, avec un quatrième qui les rappelle à I unité : l" Des sujets qui payent l'impôt du sang, de l'argent et des lumières; ou qui ont la charge de se battre, de prèle» er des contributions sur leurs biens, et de voter pour les fonctions sociales. 2° Des représentants ou des jurisconsultes qui délibèrent, qui discourent, qui opinent, qui conseillent de vive voix ou par écrit, comme les avocats devant les tribunaux, les conseillers devant les municipalités, les députés et les pairs devant les chambres, 1rs publicisles devant I opinion publique, et les gradués dans les écoles. 3° Des administrateurs investis d autorité pour la préparation et pour l'exécution des lois. 4" Un souverain, qui est le père des sujets, le mai- Ire des jurisconsultes et le chef des administrateurs, i titre de représentant et de Dieu de qui vient le droit, el de la société dequi vient le fait de la souveraineté. — Une constitution formulera donc avec précision el avec évidence les principes de droit public qui intéressent les prolétaires, les hommes capables, les puissants et le chef de l'Eut. - Le chef devra y être déclaré inviolable et sacré pour deux motifs : f a cause de Dieu, qu'il représente et sans qui la souveraineté n'appartient ni à un ni à plusieurs, parce que ni un ni plusieurs n'ont pu créer ceux qui obéissent ; ï" 4 cause de la société qu'il représente aussi, et qui, si elle n'a pas U puissance de faire un souverain, a le droit de consentir, au nom de Dien , qu'il v en ail un. Mais celte inviolabilité du souverain existe pour l'ordre et non point pour le désordre ; el Hic cesse d'être si le loo verain constitué sort de la constitution eu U violant gravement. C'est pourquoi on doit exiger du souverain lui même qu'il prête serment à la constitution. L'administration jouit aussi de son inviolabilité, dans ce sens que la loi du souverain protège ceux qu i Ile régit, et que nul administrateur ne mente d'être frappé sans la loi et que par elle. Chargée d agir selon la loi pour le souverain qui règne et ne gouverne pas, IV-

tLOSïSTITt* AÎXTE.

Uralion répondra donc devant la charte et devant le pays de tous 1rs actes sociaux et administratifs du souverain, excepté pourtant décrut par lesquels le souverain se placerait violemment au-dessus de la loi qui le constitue cl du pays qui a consenti.— Organisée seulement |mur n.ir, l'administration ne juge ni ne légifère; et elle a même ses conseils qui délibèrent et qui l'éclairent sur le juste et sur l'injuste. — Nous avons donné le nom de jurisconsultes ou de représentants a tous ceux qui déclarent le bien et le mal des actes sociaux par des délibérations, par des discours, par des sentences et par des lois. Il faut rn effet des jurisconsultes au peuple qui fait, à l'administration qui fait Taire, et au souverain qui régne. • - l.e peuple aura des avo-ats |*iur ses intérêts, des gradués parlant ou écrivant pour ses opinions, des jurés pour proléger sa défense auprès des tribunaux, et des députés auprès de tous les corps administratifs pourdéfendre ses droits. — llest deux vices à corriger dans les constitutions au sujet des représentants de l'opinion: l" relui de ne faire dcsmallrcsqurdcs fonctionnaires de l'administration ; 3# de n'exiger des publicistes aucune mission, pas même celle que leur donnent des grades obtenus devant les facultés et en public. Cependant il est de la nature des fonctions du représentant qu'il soit l'élu de I opinion. — Il y •ara autant de sortes de représentations que d'administrations. — L'administration se divise en autant de branches qu'il y a d'intérêts sociaux à gouverner et à représenter -Il y aura donc quatre divisions principales, qui se subdiviseront selon les liesoins et les temps : 1° l'administration des travaux publics; ï° l'administration des arts et de l'instruction publique ; S" l'administration de l'ordre public et Intérieur: 4" l'administration • ladr

de la justice légale; S" l'administration de la justice armée. A ce» cinq divisions se joignent l'administration des cultes pour le* rapports sociaux de l'Etat avec le sacerdoce: et l'administration des affaires extérieures pour les rélations de la nation avec toutes les nations de la terre.- Quant au peuple, qui remis les citoyens, il n'est pas souverain de droit, si ce i les républiques; mais il est le prinrioe humain rie la souveraineté sociale, dans ce sens qu il n'y a iioiiil de souveraineté possible si le peuple ne cousent ou tacitement et par nécessite, comme dans la famille; ou expressément et par élection ? comme dans la cité; ou publiquement i l par la loi conslitnlive, comme dans les Ktals héréditaires. Tous les droits et les devoirs généraux des citoyens sont renfermés dans ceux-ci : liberté, égalité, ordre publie et droit divin, l a liberté, a cause de ces quatre termes, suppose î I" la liberté iodiriduelle ou la liberté d'être ce pourquoi la nature nous fait libres ; 1" la liberté de h parole, orale ou écrite, ou la liber'é de Ut prrne et ta liberté d* l'tnteignrmrnt. qui associent et cabrent les ames par une même instruction ; ô" h liberté politique, ou l'égalité devant la lui pour les droits qu elle confère, surtout (mur relut de pouvoir être appelé à tous les emplois publie* ; t" la liberté du rultri, qui intéresse principal entent le vrai culte qui. universel ou catholique par sa nature, a besoin plus que tout autre que les cultes soient lihresau nouidudroil public, cher (ouïes les nations. — I .i hherte des cultes c'est (loin là un véritable droit divin, qui est ii on pris p m U-s publicistes philosophes sous le nom de fraternité; cir il n'y a de fraternité qu avec uu Dieu père de tous, ou qu'avec le droit divin. Telles sont les divisions et les doctrines fondamentales «l'une constitution. — Comment et par qui se fait une constitution? Nous l'avons dit, c'est parla nature, c'est par la pratique, c'est par I opinion, ri principalement par la raison des législateurs que se font les constitution* — Mtiis qui fait les législateurs* iteprê<eutanls

de la nation ■ r dire au nom de Ions ce qui est île droit ils

sont essentiellement éligihlcs. et il est fort ut le qu'ils le soient, pour que les lins qu'ils votent soient rendues plus fortes par li conliaiKvde ceux qui les oui élus —Oui doit le* élire? évidemment ce sont eitix qu ils représenteront |Nilttiquenii'iil ; r'est-adirr 1rs chefs de famille, les gradues, et les grands, soit riches. Soil un »•< i v CeSI-à-dire Ions ceux qui ont une force politique àeux.oupardesenfauts.oiipar des facultés, ou pirun avoir foncier, soit pécuniaire, soil gouvernemental l.e> le^i*l iimrs »emnldoor élus |Kirtons ceux qui ne suit sous pouvoir ni de mari, m de |>ère, ni de maître, ni de chef, qui jouissent eux-mêmes d nu île ces trois pouvoirs, la paternité légitime, la maîtrise graduée et la magistrature inviolable Mats. |«tiir que le concours de la nation soil le plus rationnel et le plus utile, il faut que chaque citoyen n'élise ses représentants que mu les (mints de vue qui lui vront propres. L'élection ne devra donc avoir heu qu'ainsi : I» tous les citoyens prolétaires, ou gradués, ou grands par leurs richesses et par lenrs fonctions, seront électeurs, chacun dans m commune, pour y choisir un électeur

parmi les propriétaires, les rentiers et les fond ton mm <v> pendants ; V les grands électeurs, s' étant réunis dans «art» rent raie du département ou de la province, nommemt>titvfSs*. rindé|iendaiice, avec tout le jugement et avec toat Ir *»»», ment patriotique de leur position, 1rs dépotés as In ri» leurs qui conviendront au pays; 3° les députés nr tmat sis que parmi h s gradués des facultés, qu'ils apparum**!» peuple, ou a la boiirgoisir, ou a l'« rainerai ie, ou au •«-*• En eftel, si le choix des législateurs), des irprésrataati * s orateurs politiques ne se fait rnnvrnabletnenl eor (g k grands , c est aux gradués seuls qu appartient kitmi* choisis. Si l'inlrigue et la cabale font les députés, ctsv* l'e» rance seule délibère et vote pour les lots d on pays, il fur* des désordres graves menacent la société; 4" le sanctionner l 'élection des législateurs qu'ils votent ; sans quoi les électeurs) agissent' en après avoir même élu un souverain: et le quant de principe monarchique, est — Les législateurs s'étanl réunis dans la capitale dn pm» constitutive proposée par le souverain sera discuter À «*« et le souverain la sanctionnera par un serment tnit k*sr» que ses droits ne seront inviolables qu'a la ronditio* s?»» prêter la charte, qui a pour pouvoirs peuple.— La réglera " à : Uxfiitownsu, .

pouruncœustilulioii.Oril en la soi.vcraw.ete En droit.c'est de Dieu que dérirral m-ie et la loi constitutive qui la régie; mais, en fa dent du peuple. Si la constitution dépendait do twists la jure, celui-ci serait supérieur et intérieur à la luitaJrw souveraineté vient de Dieu seul, sans qui il n'y a et»»* avoir nue des égaux parmi les hommes: niais, en fan as*» rainete vient des homme», qui, étant libres, iiepeoteatos* gésque libremeut à obéir à leur semblable et àleurqol -1"» doue vrai que la constitution u'a de valeur et que fc swwine règne qu'au nom de l'un, mais à la condition «ta bx» main, ou du contentement tacite ou exprès du profit a* ses représentants qui font être la souveraineté et uojwiii»» socialement. — Application de lu tontlHulûm lut o»»w (ion n'est point loi d'application, mais de principes: rlkw» point laites, mais quels sont les principes d'après iovay»» doil faire et dire de faire. Elle règle la raison praiip*«»«*" rain.du législateur, deradminislraleur, du iiiagisinlriJ»"* mais elle ne leur commande rien l'Ile oblige «toni'eu pe^,ii,r elle n'oblige point en fait, si l'on n'en fausse l'rspri' it»1» raclère. Elle peut, pir exemple, déclarer une loi nnfr * I fonction illégitime; mais ce n'est point asseï si uvtttt' > (ervient pour annuler la !• i et illéyilimrr la fonction h •>' n'est qu une déclaration de principes; il faut <le*f -* '' d'application pour pouvoir détruire des faits Ifoù l'i» "*'!'' le premier soin des législateurs, après avoir voté m*1"*" c'est de mettre d'accord avec elle toutes les lois «t »«e,v fonctions existantes, et de taire être toutes les loi* et les** le fonctions que la loi fondamentale réclame. — Reeu*** ' etnutUutiou. A-t on le droit de revoir et de modifiera» «» litutiou f Les sociétés oui sans doute leur» âge» «uns»* k"* dividus ; d'où il suit que les forces sociales se déplorai, r* usages varient, que les croyance» changent, et quel» ,v*** lion |>ar cunséqucui se luodilie naliirellemenl. "eit en effet que dan» I enfance des société» c'est le se»»'' *• " vailleursoii de» prolétaires qui domine avec rno lw" f ^. ses forces; dan» l'adolescence des sociétés, la Iwanavavr ^ ses facultés et ses arts ; dans la jeunesse, I 'aristornw £rt riches*, s cl ses titres; dam la virilité, le sacmix» ^ ou des pré ri s avec leurs principes de foi cl de r»** ^ ^ lin dans I • deri.ier ;'u'e, les esprits universel» a»cr s*" '^'^ de Rire s so ..des Ponc toute constilution iku! J*l.,'v' diîlêc; mais |«>urêtre ch,inye'e il faoi qtir )j <H< r^L se change eu uu autre peuple, ou meure la |,ru'',B,r.',J,w doue à seconder ht HKHlmClllOM ntvstiiutivrs rend nécessaires, et à se prémunir rontrcles rr1trt",l(j. appelées revolnl ions. — Ix-s révolutions sonl elle» inf" ^ dans les F.tals? Oui, comme elles le soin dan» les ceanel au tei'l de la terre Mais si l. shomnwsontlrP00 "^ de les prévoir, l'art de lis prévenir, et le courser t en elles, les revolulions ne seront que oVs nuut «'o" passagers, comme ceux de I éruption, «le lorage H i* b pête, auxquels succèdent le calme des eaux, dr* ^