COMPLAINTE
■ quand on veut compiler avec choîx et méthode, cl l'art d'abréger suppose jusqu'à un certain point le talent de com-
poser. Un compilateur homme de goût, quoiqu'il ne se soit pas appliqué à tirer de ses recherches de nouvelles lumières par des travaux plus étendus, est digne au moins d'une estime réelle, par ses collection qui contribuent au progrès des sciences et des arls l)V MtRSAN.
compii.eii, faire une compilation, des compilations. co.MPH.VM, petite ville de l'Italie chei les Sénoncs, au nord auprès de la mer, à quelque distance du Rubicon.
co.mpis.ser. || s'est dit quelquefois, dans le style burlesque, pour arroser quelque chose d'urine, ou pour uriner fréquemment
co.MPlTALBS >rcAco/.). Les fêtes de cerUinesdivinités dont
les ligures étaient placées dans les carrefours étaient nommen chez les anciens Compila fia du mol compilant , carrefour, Dans les campagnes, au lieu de temples, on plaçait aux lient où aboutissaient plusieurs chemins de simples niches où IV plaçait les images des divinités, et devant lesquelles les lahov> reurs apportaient leurs offrandes, comme de nos jours un voit encore des croix, des images de la Vierge et de quelque* saints. On en voit encore dans les rues des villes et villages M nos départements el dans quelques faubourgs de Paris. Le révolution a beaucoup diminué le nombre de celles que |v>o. voyait dans la capitale aux coins des rues et sur les portes d<> maisons. Ce culte extérieur était dangereux en ce qu il ponun donner lieu à des profanations, témoin l'histoire de la Vierp de la rue aux Ours, frappée par un Suisse ivre, el qui douni lieu à une expiation annuelle dans laquelle on bruJail du énorme mannequin à la grande satisfaction de la populap- Celte cérémonie burlesque, qui n'avait pas lieu sans désonlrr, fut supprimée il y a plus d'un demi-siècle. — Les fêtes tin dieux l^res ( F. ci mot), nommées Compilâtes ou Compilais, furent instituées à Rome en 577 avant J.-C. sous If règne de Servius Tullius. Elles se célébraient dans le mois tV mai; c'était une féte mobile, ainsi que le prouvent les Faslr. d'Ovide. Maerohe nous apprend que ces fêtes étaient célèbre* par les esclaves el les affranchis, non-seulement en l'honneui des Lares, mais aussi de la déesse Mania, dont on attachait l'image devant les maisons. Os fêles, qui avaient été négliger;, Turent rétablies par Tarquiu le Superbe. Les historiens disent nue, pour obéir i un oracle d'Apollon, on y sacrifiait des tête d'enfants pour la prospérité des familles, et que Brutus. après avoir chassé les rois, fit abolir cette coutume barbare, <l substitua aux tètes d'enfants des têtes de pavots. — On ne jeta douter que les sacrifices humains n'aient eu lieu à Ron*. comme on le voit par le témoignage de Pline (1. xxvnt. c. ! el de Tile Live (xxn, c. 57). L'usage de sacrifier des victime humaines fut enfin aboli par un séiialus-consulle l'an «57 dr Rome, 104 après J.-C. — Les esclaves qui célébraient lr> Compilalrt jouissaient de la liberté pendant toute la durée de U féte. Augusleordonna qu'elle fut célébrée deux fois dansl'anner. au printemps et en été. Du M eus ai».
compit alice (ont rom ), quiapparliei — Jour eompilaliee, celui où se célébraient les Jeux compitalicei, ceux qui avaient lieu à la fêle des Ompitales.
Compl., abréviation employée pour complément.
en» PLAIGNANT Htrm. de pral.}, qui se plaint en justice de quelque tort qu'il prétend qu'on lui a fait. — Il est maintenant peu usité.
complais] DRE, témoigner de la compassion a quelqu'un; plaindre. Il se trouve dans Montaigne, et s employait aussi aver le pronom personnel , Se complaindre.
complainte, chant naJf et populaire, sorte de récit historique ou romanesque d'un événement intéressant, compos? ordinairement par des poêles dcbasélage. Les complaintes <lu Juif errant, de Oenetiète de Brabnnt, de Pyrame et Tkiiir. de Saint Alcxit, et beaucoup d'autres, ont longtemps édifié nos bons aïeux , el sont encore t rès-coii nues da ns nos ca m pagnoc Les chanteurs des rues de Paris, qui. dans le dernier sièfk, étaient sou v ent eu x -mêmes les autcu rs de leu rs cha usons, ont souvent fait des complaintes sur lescriminels que la justice envoveit à l'échafaud, et rien n'égale la naïveté burlesque de ces sortride poésies. Mais des plaisants ont parodié ce genre el l'ont rendu grotesque. On a fait des compl.unles sur l'événement de la rur Sainl-Ni<\ii<e, oi'i Bonaparte échappa miraculeusement â b machine infernale, sur l'empoisonneur Trumeau, épicier dmauislc et l»trb*rc, sur l'horrible assassinat de Fualdcs. I>e» hommes d'esprit n'ont pas craint de semer une igimUe plaisanterie sur des crimes dont l'humanité doit frémir. Si l'on doit Marner I abus de l'esprit , c'est sans doute en pareil!*circonstance, car on ne doit pas exciter le rire sur ce qui détruit la morale, et surtout dans des o uvres qui tombent aux mains du peuple, iinlhciircusciiicnt disposé à se laisser pervertir. Laissons à la complainte sa naïveté primitive, et si des plumes exercées s'en occupent, que ce soil pour en épurrr le style, cl y jeter sous une forme simple ces leçons qu'on ne saurait trop faire germer dans les classes qui manquent d'ins- I met ion. Du MtRS.v.v
complainte se dit, dans le langage ordinaire, de certaines chansons ou cantiques populaires dont le sujet est ordinairement tragique ou pieux. — Complaintes, au pluriel, se dit quelquefois familièrement pour lamentations.
COMPLAIRE, s'accommoder, se conformer au sentiment, ! auguûl, à I humeur de quelqu'un pour lui plaire, acquiescer à ce qu'il souhaite. — Il se met aussi avec le pronom personnel, et signifie se plaire, se délecter en soi-même, en ses productions, en ses ouvrages, y mettre sa satisfaction, son plaisir. En ce sens il se prend presque toujours en mauvaise pari.
complais anhent, avec comp'aisanec.
«:OM PLAIS AME (ane. prat), payement fait des loyaux aides |>ar le vassal à son seigneur dans les quatre cas marques : au cas de chevalerie du lils aîné, de mariage d'enfants, de vovage d'oulre-mer, et de rançon du seigueur.
complaisance, douceur et facilité de caraclêre. qui fait qu'on se conforme, qu'on acquiesce aux sentiments, aux volonlèsd'autrui. — Il se dit aussi desactes de complaisance; et dans ce sens on l'emploie très-souvent au pluriel. — Couplai- SANCE signifie quelquefois plaisir, satisfaction, et se «lit en partant drs personnes qu'on estime, qu'on aime, des choses dans lesquelles on se complaît. — Complaisances, au pluriel, Kigniliequelquefois, dans lé style de rEcrilure,aiTK>ur,affeclion.
— Se Ttqa raer avec eomplaitanee , être fort satisfait de sa personne, de son mérite, avoir beaucoup d amour-propre.
COMPLAISANT, qui a de la complaisance pour les autres. — Il s'emploie comme substantif, et se dit d'une personne qui a beaucoup de déférence pour une autre, qui est fort assidue auprès d'elle, et qui s'attache à lui plaire dans quelque vue d'intérêt. — Il se dit quelquefois, d.tiis un sens |nrlinilier, d'une personne qui favorise (es galanteries d'une autre.
COMPLANKR (vieux lamj.j, aplanir.
COMPLANIR, mol de Hahclais, aplanir.
C«»MPLANT, s. m. (du latin complantari, p'anler de concert avec quelqu'un* [ngrîcult.i Ce mol, qui signifiait autrefois une concession nue l'on faisait à quelqu'un d'un champ, d'un héritage , a la charge d'y faire quelque plantation de vignes, d'arbres fruitiers, mo)ennant la redevance d'une portion des fruits s'entend maintenant d'une plantation quelconque , et même de la chose plantée.
««IMPLANT droit (rad.), portion que le seigneur prenait sur les fruits des vignes par lui données a cotnplanter cl cultiver.
co M PLANTER rfrort feurf.l. percevoir le droit «le complanl. Comlanter (horticult.) . piauler ensemble de la vigne et des arbres.
«ompi.aNTF.RIi; {droit féod.). lieux, lerre, district , sur lequel le seigneur perçoit le droit de comptant.
«ompi.antier. Il se disait de celui qui avait le droit de planter sur les terres d'un autre.
lomplelti F [didaci.), qui embrasse, enveloppe ou recouvre.
COMPLÉMENT gramm,), la distinction la plus essentielle entre «liverses sortes de compléments est celle du complément logique et du complément grammatical. - Complément logique dit de la réunion de tous les mots qui servent à compléter, à déterminer la signification d'un autre mot. — Complément grammatical se dit du seul mot qui exprime l'idée principale dans celle réunion, et qui est soumis, comme Ici, aux modifications qu'exigent les règles de la grammaire. — Complément objectif, celui qui exprime l'objet sur lequel tombe directement le rapport énoncé par le mot qu'il complète.
— Complément déterminal-f se dit (Lins le même sens que
• leni|is. — Compièmei ausili-ire, celui qui exprime l'instrument et les moyens, la matière, etc. — Complément d'un intervalle {mutiquti , la quantité qui manque pour compléter I octave.
<:oMPLÉMEKT(m«(Aem )scdil en général de toute |»articqui ajoutée à une autre forme une unité naturelle ou artilirielle. C'est ainsi que l'angle droit étant pris pour unité et l'arc qui le mesure étant divisé en 0O°, d'après la division sexagésimale, deux angles dont les mesures font ensemble »o», ou donl la somme égale un angle droil, sont dits compléments l'un de l'antre. Par exemple, le complément d'uu angle ou d'un arc •le W est un angle ou un arc de 30», parce que 6tr+W=<Hy ; et ainsi des autres. Le sinus du complément d'un arc se nomme le coj.hu* de cet arc, c'est-à-dire que le sinus de 3o° est la même chose que le cosinus de «0". 11 en
et des eotéeanlet, qui ne sont que du complément ( V. ces divers mots).
est de même des les tangentes et
est le complément de 6155, parce que 5545+H45Ô 90; et ainsi de suite. Pour avoir le complément ariihmé-
COMPLEMEST ARll HMETIQLE , nombre dont un autre diffère de l'unité de l'ordre immédiatement au-dessus. Par exemple, 4 est le complément de 0, |»rce que io ou l unité dm $econd ordre «al immédiatement au-dessus de 6, et que 4+0=10; 37 est le complément de «5, parce que 37+63=100, et que 100 est Vunilé du troisième ordre au-dessus de 63;
tique d'un nombre, il suffît de prendre pour chacun des chiffres qui le composent cequi lui manque pour égaler a, sauf pour IcchiiTredes unités, dont il faut prendre ce qui lui manque pouri'galcr 10. Ainsi le nombre 87050132. par exemple, étant donné, on écrit comme il suit pour former toujours »,
I au-dessous de 8, 2 au-dessous de 7, 0 au-dessous de 0, 4 audessous de 5, 3 au-dessous de 0, 5 au-dessous de 4, 6 au-dessous de 5; et colin, arrivé au chiffre 2 des unités, on écrit 8 audessous pour former 10, et de cette manière, on a effectivement formé le complément du nombre proposé, car la somme totale est 1 00000000, unité de l'ordre immédiatement au-dessus do 87050132. La facilite de former des compléments arithmétiques, les fait employer avec avantage pour changer les soustractions en additions, ce nui est particulièrement utile dans les calculs où l'on emploie les logarithmes. En effet, A étant un nombre quelconque qu'il s'agit de soustraire d'un autre nombre B, si, au lieu delteclucr directement la soustraction
on prend le complément arithmétique de A , ce complément
m désignant le nombre des chiffres de A. Or, ajoutant ce plèment à B, on a
B-h (10»— A) =B— A+lo",
résultat qui ne diffère de B — A que par une unit* del'ordre». Il suffît donc de retrancher cette unité pour avoir le reste delà soustraction proposée. Soit , par exemple, 5078124 à soustraira de 7005132, le complément de 6678124 étant 4321870, on opérera l'addition suivante
il. 127508
Retranchant l'unité la plus élevée, 1526308 est le reste «le la soustraction ou la dillcrciicc des nombres 7005132 et 5078121. Les logarithmes étant des nombres composés d'une partie entière et d'une partie fractionnaire, leurs compléments sonl également composés d'une partie entière et d'une partie fractionnaire; maison les forme comme si tout était entier, et la virgule seule indique la séparation des chiffres fractionnaires. Ainsi le complément de
logarithme de 30080, est
Lorsqu'on fait entrer plusieurs compléments dans un calcul, il faut avoir le soin de retrancher du résultat autant d'unités de l'ordre le plus élevé qu'on a employé de compléments. Nous allons terminer par un exemple qui èclaircira toutes les difficultés. Supposons qu'il s'agisse de trouver un nombre * dépendant de plusieurs rapports, tels que
Ainsi il faut d'abord calculer y par la première proportion, qui donne y=^p- , substituer cette valeur dans la seconde, qui devient alors
d'où l'OD cundul
», par h valeur, <l«n* M S5x*0X»0xl*
80 X37XW En opérant par logarithme* , oo a
i~ Vç. J5+ lof «0+ Joç. «H- loç- Î8 -+• log- 50 — loç. n
Ce qui se réduit à l'addition Mitante, en substituant aux rithiurs qu'on doit soustraire leur»
Log.
Log.
Log.
Log.
Compl. log Compl. log.
Compl. log.
fui =
i,r.tvx>MQ
1 ,00*)OoO I .OOSOVOO t,M7ir*0 8,3010300 K,l3l7tM3
t» = K,ffm«5P3 SI,t2lWM8
Comme on a e trois unité* du alors
mplové Irou complément! , il faut retrancher plus haut ordre dans le résulut , qui détient
),0008... , on a donc
Ce logarithme étant celui du définitivement x=2,690C...
COMPLEMENT (art milH.\. Complément de la ligne de défense ; c'est le reste de la ligne de défense, après avoir oté l'angtedu flanc. — Complément de la courtine; c est le reste de la courtine, après avoir oté son flanc jusqu'à l'angle de la gorge. — atlron. . Complément de la hauteur d'une étoile; c'est la distance d'une étoile au rènith , ou de l'arc compris entre le lieu de l'étoile au-dessus de l'horizon et le zénith. — (navig.). Complément de route; c'est le complément de l'angle que la route ou le rumh que l'on suit fait avec le méridien du lieu où l'on est, c'est à-dire h différence de cet angle à 00 degrés. — (nwi|). Complément d'un intervalle; c'est la quantité qui lui manque pour arriver à l'octave. Ainsi la seconde et la septième, la tierce et la sixte, la quarte et la quinte vint complément l'une de l'autre. Quand il n'est question que d'un intervalle, complément et renversement font la même chose. Quant aux espèces, le juste est complément du justr, le majeur du mineur, le superflu du diminué, et réciproquement f F. Ittkrvallk
C0MPI.ÉMEXTAI*E tgramm.) (F. PUOPOSITIOV.
complémentaire, qui sert à compléter. Jours compté, mentnirrt s'est dit. dans le calendrier républicain, des cinq ou sis jours nue I on comptait à la tin de l'année pour compléter le nombre de ."565 ou 3Ufl jours, les mois de ce calendrier n'étant chacun que de 30 jours.
complet, adj. du latin eompletiu, participe de eompleo , achever, remplir, perfectionner : entier, achevé, parfait, i qui il ne manque aucune des parties nécessaires. — (art milii.). On dit d'un régiment qu il est complet, ou substantivement qu'il est au grand complet, au complet de guerre, selon qu'il est porté au nombre d hommes prescrit par les ordonnances, dans les cas de paix ou de guerre. — {botan). Ce mot n'a point en Iwtaniquc un sens absolu , mais seulement relatif à l'idée que les botanistes se sont faite de la perfection de telle ou telle partie. Trie fleur est regardée comme complète, lorsqu'elle a un calice, une corolle et les deux sexes : et cette fleur-là seule est véritablement incomplète qui . n 'avant qu'un seul sexe, est inca|iable par elle-même de fécondation et de re|>ruduelioii. Un fruit pourvu d'un péricarpe manifeste, dont la invité simple ou multiple renferme une nu plusieurs graines
complet; et an
es. !
logas
mrrmplel lorsqu'il lai naturellement avoir il,
lia
COMPLET gramm arabe). Il se dit des noms qui, i rapport d'annexion logique avec un complément, i cependant en annexion grammaticale. On les appelle parer qu'ils conserveot leur fioale. On range parmi le» comptas, les noms de mesure et de poids, et les de dizaines, depuis *> jusqu'à 90. On dit dans le noms parfait:
c»MPi.rTEMe!rr, l'action de rendre complet. D'une manière complète.
COMPLETEE, rendre complet.
complÉtip Urm. de grains». ], qui sert de compléim-rit
complexe didaci. . opposé à simple. Il signifie, qui embrasse plusieurs choses. — En arithmétique, Sotmbrtt complexes, nombres composés de différentes espèces d'unités.
complexio* littér.), figure de rhétorique , espèce de répétition par l'effet de laquelle les membres d'une pé>ri<>Je commencent tous de même , et finissent aussi d'une manière semblable, bien que le commencement de chaque membre diffère de sa terminaison.
complexiox. Ce mot n'a jamais été défini dans le langage ordinaire, non plus que dans le langage médical, d'une manière bien exacte. Presque toujours on le coofond avec co>stititiox et tem PKR AH EU" { F. ces mots , quoiqu'il indique une manière d'être différente de l'individu. Dans son acceptait médicale, complexion désigne généralement le rapport des fluides et des solides dans l'économie animale. Aussi dil-uu bien : une complexion sèche, une complexion molle, humide, selon que les individus sont secs, peu chargés de graisse, souples et vigoureux, ou bien lents , mous, avec prédominant des systèmes graisseux et lymphatique; hors de ces cas on •loi; toujours employer le mot constitution pour marquer la forer ou la faiblesse de corps. Complexion a été employé au figure dans le sens de l'humeur, des inclinations : on a dit, être d'une complexion gaie, triste, amoureuse, mélancolique : ce* locutions sont également vicieuses, et doivent être remplacées.
complexioxhee (iseof.), former le tempérament.
(Itm. de didaci.), qualité de ce qui est
co.MPi.Exrs, s. m. [anat.). On a donné ce nom à tleuv muscles situés de chaque côté du cou, dont l'un, le gr«i«d compltxus, est attaché aux inégalités qui existent entre les deux lignes courbes de l'os occipital, aux apophyses transverses des dernières vertèbres cervicales et à celle* des cinq premières dorsales : et dont l'autre, qu'on nomme le petit complexus, est à l'apophyse mastolde du temporal, cl aux apophyses transverses «les cinq dernières vertèbres cervicales Quaml l'un de ces muscles agit seul, il retire la tète en a'rière et de coté ; et lorsque tous deux agissent , ils la retirent directement en arrière. Ce premier est appelé par M. Chaussier trachélo- occipital, cl le second trachélo-mastoldieii .
complication, assemblage, concours de plusieurs cbo<n> différentes. Il ne se dit guère qu'en parlant de crimes, «le maladies, de malheurs. Il se dit aussi en partant d'un tou!. d'un assemblage dont les parties, plus ou moi s nombreuses, ont entre elles des rapports multipliés et difficiles à saisir.
uiMPl ir.ATIox, s f. {méi/er.). l'existence d'une ou plusieurs maladies qui surviennent en même temps qu'une autre, et qui la modifient.
COMPLICE. C'est celui qui a participé A l'exécution ou à l.i tentative d'exécution d'un crime ou d'un délit. Sauf lesca» où la loi en aurait disposé autrement, les complices sont punis de la même peine que les auteurs du crime ou délit.
COMPLICITÉ. I.a première idée qui s'attache au mot complicité, c'est celle du concours de plnsienrs personnes réunir» pour agir simultanément dans un but coupable. Cependant cette idée manque d'exactitude : ce terme présente un sens plus rigoureux qu'il n'est pas inutile de préciser. Deux malfaiteurs ont assassiné un homme en le frappant tous deux de leurs poignards : rigoureusement parlant , aucun n'est le complice de l'autre ; il n'y a pas d'une part un auteur principal, de l'autre un auteur secondaire; tous deux sont romeurtriers, la peine de l'assassinat leur est applicable à tous deux ; il n'y pas besoin de deux dispositions législatives dis-
tinclcspoar frapper l'un et l'autre. La complicité, au contraire, <tuti|K><ic bien une participation à l'acte, mais une parlici|vation médiate, éloignée, laquelle résulte d'acte* soit antérieurs, soit simultanés II y a «loue une distinction formelle à établir entre le complice et l'auteur ou coauteur, distinction qui, au reste, a été admise par tous les publicistes — Cela posé, il n')' a pas besoin de longues réflexions pour reconnaître que toujours ou presque toujours, le degré d'immoralité ou de culpabilité est plus élevé chez l'agent principal que chez l'agent accessoire, que le complice est souvent étranger aux ciraggravent le fait de l'agent principal, qu'il eut quelquefois les circonstances soit prévues, soit èvenîuellrs de cette nature ; il est aise de reconnaître aussi, eoM'mc ïnlwervc M. Kossi {Traité du droit peu->l , t. III, p. *>), que les aggravations comme l«* at énuat uns qui dérivent des qualités ou rapports personnels sut incommunicables , qu'ainsi il ne doit pas v avoir |>cine du par r ride puur le complice qui n'a pas connu" la circonstance aggravante du meurtre, pas plus qu'on n'excuse le lils du complice qui a volé son père sans encourir aucune pciue. — Un est frap|ié d'ailleurs d'une observation grave : l'assimilation du complice avec l'auteur principal, assimilation #o«rrraïnnnrn( injuste
Ïuoi qu'en dise un auteur moderne (M. Ilousquet. S ouvrait Uelionnaire dt droit , v" Complicité) , n 'est-elle |»s de nature à favoriser l'intensité des crimes ? ■ lorsque plusieurs hommes, dit Beccaria, s'unissent pour affronter uu péril commun, plus le danger sera grand, plus ils chercheront à le rendre égal pour tous; si les lois punissent plus sévèrement les exécuteurs du crime que les simples complices, il sera plus difficile de trouver parmi eux un homme qui veuille l'exécuter, parce que sou risque sera plus grand en raison de la différence des peines » {Desdélits et des peint», p. Ml*. — Nonobstant de si précieuses cl de si importantes observations, toutes les législations ont enveloppé dans des |ieines identiques, et les auteurs, et les coauteurs , et les complices d'un délit. Plusieurs lois romaines assimilaient aux coupables principaux (rei'j ceux qu'elles appelaient participes vtt »ocii, de quelque manière qu'ils eussent coopéré au délit, opt tel euruilio J.L ÎSB, .V». 52, S». 04 et ton fT de furlii ; I.. 1& ff ad leg. Cornet, d* tirariis ; L. 7 fT ad leq. pompon, dt parricid. ; \.. t n de reeeptatoribusi. Même assimilation dans les législations postérieures : point de distinctions dans les Etablissements Je Saint-Louis, ni dans l'ordonnance de 1477, ni dans celles de ISIS et I5jO, ni enfin dans la célèbre ordonnance criminelle de 1070. Point de distinctions non plus a cet égard dans le code pénal de 1701, ni dans le code pénal de 1810, dont l'article &i n'a été en rien inodiliè par le législateur de 1833. c Tous ceux, disait eu INln M. Target pour justifier celle disposition, tous ceux qui ont participé au crime, par provocation ou par complicité, méritent les mêmes peines qoe les auteurs ou r «operateurs. Quand la pciue serait portée à la plus grande rigueur, par reflet des circonstances aggravantes, ùt parait juste que cet accroissement de sévérité frap|>e tous ceux qui ayant préparé, aidé ou favorisé le crime, se sont soumis à toutes les chances des événements et ont consenti à toutes les suites du crime • (Lucre, t. xxix, p. r,â). — Telle est donc encore aujourd'hui, malgré les réclamations et les démonstrations des publicistes. la théorie légale île la
suivant pro- Les
complices forment, avec les auteurs du délit, une sorte d'association. Convient-il de rendre égales pour tous les chances de l'entreprise actuelle? On dirait urne loi suggérée par de* malfaiteurs t* (Traité du droit pénal, t. m, p. ni.) Quoi qu'il en soit des vices de notre législation sur ce |ioiiit, examinons rapidement l'économie générale de la loi et les questions qui se rattachent à cette importante matière. — Suivant l'article 59 du code pénal, • Les complices d'un crime ou d'un délit seront punis de la même peine que les auteurs mêmes de ce crime ou de ce délit, sauf le cas où la loi en aurait disposé autrement. • Inutile d'observer qu'il s'agit ici d'une peine égale en droit, non en fait ; qu'ainsi dans tous les cas où la loi laisse aux cours d'assises et aux tribunaux la latitude entre an maximum et un minimum , ce n'est pas violer l'article M» que d'appliquer le maximum a l'auteur principal et le mintmuai au complice, ou même réciproquement; que si l'auteur l déclaré légalement excusable, ce- )i des deux en faveur duquel le fait d'excuse n'aura pas été
complicité, théorie d'une simplicité draconienne, sur l'expression de M. Kossi, cl qui ne parait |«s au s» va ni fesseur aussi rationnelle qu'a M. Target: car il ajoule : ■
uu mut c'est de la peine légale qu'il s'agit, abstraction faite des circonstances personnelles qui peuvent modifier celle pénalité. — Il résulte du texte de l'article 69 que la condition indispensable pour que les peines de la complicité soient ap-
f diables, c'est qu'il y ail eu perpétration réelle du délit. Mais aut-il eu conclure que si la déclaration d'un jury clail négative à l'égard de l'auteur principal, allirmalive a l'égard du complice, il y aurait contrariété entre ces décisions? doit-oo décider que l'acquittement de l'auteur principal doive entraîner nécessairement l'acquittement du complice? Il semble au premier coup d'ceil que la déclaration du jury établissant légalement la non-exisleucc du crime ou du délit, il n'y a pas île complicité possible. Mais il n'en est pas ainsi : les questions posées au jury sont complexes : demander si l'accusé est coupable de meurtre, par exemple, c'est demander 1° si un homicide a été commis, *• si cet homicide a été ,
principal ou le complice est loi des deux en faveur duqt
admis ne pourra point invoquer une diminution de peine; en
tairement, 3° s'il a été commis par l'accusé . 4e enfin si cet accusé est moralement responsable de Son fait, eu d'autres termes s'il y avait en lui, à l'époque du méfait, les lumières et la raison nécessaires pour imprimer au lait matériel la condition de culpabilité légale. Or si le jury répond : Son, l'iwusi n'est pas coupable, nul ne peut savoir laquelle de ces questions a déterminé la réponse négative. — Il n'y a donc qu'une contradiction apparente , mais point d'incohérence réelle dans la réponse négative du jury sur le premier point à l'égard de l'auteur principal, et la réponse affirmative quant à ce qui concerne le complice. — Les articles suivants (fiO, 01 , ni C. pèn.) expliquent et déterminent le sens légal du mot complicité, ils cnumèrent les actes auxquels la lui a attaché ce sens. En analysaut les circonstances fort nombreuses indiquées comme constituant la complicité légale . on trouve qu'elle peut résulter tantôt d'actes antérieurs au délit, tantôt d'actes concomitants avec le délit, tantôt, ebose bicarré et exorbitante, d'actes postérieur* au délit. — « Seront punis, porte l'article 60, comme complices d'une action qualifiée crime ou délit, ceux qui par dons, promesses, menaces, abus d'autorité ou de pouvoir, machinations ou artifices coupables, auront provoque à celle action ou donné des instructions pour la commettre ; — ceux qui auront procuré des armes, des instruments ou tout autre moyeu qui aura servi à l'action, sachant qu'ils devaient y servir; — ceux qui auront, avec connaissance, aidé ou assiste l'auteur ou les auteurs de l'action dans les faits qui l'auront préparée ou facilitée, ou dans ceux qui IViurniit consommée ; sans préjudice des peines qui seront spécialement portées par le présent code contre les auteurs de complots ou de provocations attentatoires à la sûreté intérieure ou extérieure de l'Etat, même dans le cas où le crime qui était l'objet des conspirateurs ou «les provocateurs n'aurait pas été commis, d — Assurément l'extrême généralité de cet article est remarquable. Toujours, suivant leur mépris de toutes distinctions, les rédacteurs du code pénal n'ont cru devoir adopter aucunes classifications dans les divers caractères conslitulifs de la complicité ; et pourtant tous les faits prévus et punis par l'article 5» sont loin de présenter le même péril social ou la même immoralité : ainsi je jette dans l'esprit d'un homme le germe d'une iiléc crimiuelle. je l'entretiens longtemps de celle idée, je l'encourage par des promesses, par de» libéralités, je combats son irrésolution et ses doutes, je détruis peu à peu ses objections et sa répugnance, et je l'amène, au bout d uo au de ruse et d'artifices, a commettre uu assassinat ; ne serai-jc pas plus coupable mille fois que si , dans un moment de passion el décolère, je lai excité à l'exécution d'un crime déjà résolu ? Il y a là une différence profonde, et nous reprochons à la loi pénale la généralité de sa définition. — Quoi qu'il en soit, ici se présente une question grave : il est certains cas dans lesquels la pénalité infligée en général a certains crimes l'aggrave, non pas à raison des circonstances extérieures qui ont accompagné le crime, mais à raison d'une qualité inhérente à l';«ulcur de ce crime ; ce surcroit de peioe doit il frapper le complice t Ainsi le complice d'un parricide, le complice d'un faux en écriture publique commis par un officier public , le complice d'un atlental à la pudeur dans le cas où I auteur principal est un ascendant de la victime, devroul-ils être punis des peines spécialement portées contre les auteurs principaux i raison de leur qualité personnelle, on simplement des peines portées ordinairement contre ces crimes ? La jurisprudence a varié plus d'une fois sur ce point, el, nous le disons avec regret, la cour de cassation a consacré récemment par plusieurs arrêts celle doctrine, fausse cl daosuivaut nous, qui déclare le complice et l'auteur priu-
cip»l passible» île U même peine, encore bicu que l'aggravation de |iciiie. dans la personne dr ce dernier, résulte uniquement d'une qualité (nul individuelle. On se fonde sur 1 interprétation littérale et rigoureuse de l'article 51* ; mais à cela la réponse est Tacite : si l'article 5° doit être appliqué dans toute la précision de sa letliv, s'il est vrai qu'il déclare punissablrs de peines toujours identiques et l'auteur principal et le complice, il faudrait décider sans hésitation que toutes les fois que, par une circonstance spéciale, la peine se trouverait diminuée à l'égard de l'auteur principal, cette diminution devrait réfléchir sur le complice ; et en supposant, par exemple, qu'un mari ait poignardé sa femme surprise dans la maison conjugale eu flagrant délit d'an'ullèrr, la circonstance toute personnelle au meurtrier offense qui le rend excusable aux yeux de la loi devrait pareillement emporter, au prolit du complice, diminution de peine. Telle serait la conséquente nécessaire de la doctrine adoptée par la cour de cassation ; or , suivant la cour de cassation elle-même, cela est inadmissible. — Nous venons de voir énuinérés à l'article 00 différents cléments de complicité résultant d'actes antérieurs au délit ou simultanés. Nous arrivons à celle complicité improprement dite, qui se cnirnn.se d'actes accomplis après la perpétration du fait coupable. — Aux termes de l'article 01. « Ceux qui, connaissant la conduite criminelle des malfaiteurs, exerrant des brigandages ou des violences contre la Sûreté de l'Etat, la paix publique, les personnes ou les propriétés, leur fournissent habituellement logement, lieu de retraite ou de réunion, seront punis comme leurs complices. x Le fait oui caractérise ici ta complicité, c'est la fréquence, c'est l'habitude tic loger des malfaiteurs, habitude qui constitue une promesse tacite de leur donner asile après de nouveaux méfiits. — Quant à l'article Ox, il porte : • Ceux qui Sciemment auront recelé en tout ou en partie des choses enlevées, détournées ou obtenues a l'aide d'un crime ou tl'un délit, seront aussi punis comme complices de Ce crime ou de ce délit. «Ce n'est point l'habitude qui constitue le recel et qui fait assimiler le recéleur au complice : ainsi un vol est commis, l'auteur de ce vol n'a pu compter en aucune façon sur une facilité de recel qui ne lui était promise ni expresse-' ment ni tacitement. Celui nui a consenti plus lard à se faire recéleur n'a pas eu ta plus légère part au délit: mais enfin il a reçu et caché les objets volés : ce Tait uniqi.e et isolé constitue le recel, et le recéleur étant assimilé au complice, voilà cet homme qui se trouve passible îles peines applicables a l'auteur principal du crime. Rien île plus simple, rien de plus clair, rien de moins embarrassant que relie unité, que celle inflexibilité de la loi. Mais d'abord le recel est-il en vérité un élément de complicité rationnelle? Concnit-nn nne coopération ex poil [ado, une coopération à un acte déjà consomme? Cela nous parait dillirilc. Toutefois, sans nous arrêter à ce qu'il y a d illogique à déclarer complice un homme à i'insu duquel le fait s est pleinement accompli, examinons s'il appartient à une benne (usiice d assimiler complètement el dans tous 1rs cas le receleur au voleur. Celle assimilation , qui n'est pas nouvelle, était appréciée |<ar Montesquieu dans les termes suivants : m Les lois grecques et romaines punissaient le recéleur du vol comme le voleur: 1a loi française (ail de même. Leilrs-la étaient raisonnables: «Ile-ci ne l'est pas. Chez les tirées et chez les domains, le voleur étant condamné à une peine
pécuniaire, il fallait punir le recéleur de la . loul homme qui contribue de quelque laçon que ce soit à un dommage tloil le réparer. Mais parmi nous, la peine du vol étant capitale, on a a pat pu, $an$ outrer le* chotet, punir 1ère-
eéleur comme le voleur . Celui qui reçoit le vol peut, en mille
' est toujours
vol pe
occasions, le recevoir innocemment ; celui qui vole l . coupable : l'un empêche la conviction d'un crime déjà commis" I autre commet ce crime : loul est passif dans l'un, il y a une action dans l'autre : il faut que le voleur surmonte plus d obstacles et que son a me se roidisse plus longtemps contre les lois. — Les jurisconsultes ont été plus loin : ils ont regarde le receleur comme plus odieux que le voleur ; car sans eu* disent-ils, le vol ne pourrait être caché longtemps Cela, encore une Ton, jiouvait cire bon quand la |teine était pécuniaire : >l s agi-sail d'un dommage, el le recéleur était ordinairement plus en étal de le réparer : mais, la peine devenue capitale il aurait fallu se régler sur d'autres principes » {Etprit deg lois 1. XXI*. c. U). M. Rossi a démontré également que le recéleur d une chose volée ne devrait pas être réputé complice pas plus que celui qui recèle la personne même du voleur, lequel chose bien remarquable, est puni moins sévèrement ( Traité
du droit pénal, t. m. p. «5). Telle est aussi la doctrine «le M. Cari.ot. qui réclame vivement une révision sur celle mal ierr (Carnot, l'ode pénnt, 1. 1, p. 3011. On ne comprend pas qu'on présence tir critiques si concluantes el si fondées l'anciemio assimilation ail éle reproduite si aveuglément par le code pénal tic 1810, ni surtout qu'elle ail été maintenue comme règfc générale par la loi de 1852. U recéleur, dil ou, est la véritable du vol , car sans recéleur point tle voleur ; cet pas exact : sur trente voleurs, vingt-neuf Sont à euxleurs propres receleurs : ils se hâtent de dépenser, de consommer les objets volés, el ne se soucient pas d'en partager le bénéfice avec le recéleur. Le recéleur, dit-on encore, entra™ l'action tle la justice : il empêche la découverte du vol. est vrai ; te recel est un acte coupable, nul ue songe à le mais en faut-il conclure qu'il y ait parité entre le recel et le vol Souticii'lra-l-on que celui' qui a caché ou aidé i cacher le catlavre d'un homme assassiné est coupable de meurtre et doit être puni comme meurtrier, parce qu'il aura fait tout ce qui était en son pouvoir pour paralyser l'action de la justice ? Non certes, et la loi pénale ne s'est point trompée en le frappant d'un emprisonnement de six mois à deux ans. et d'une amende de cinquante à quatre cents francs (art. SôU). Celle considération n'est donc pas plus fondée que la première. — Au surplus, à quelles funestes conséquences ce principe ne nous conduit-il pas? Supposons un recel commis sans intérêt. rw faiblesse, par affection, un recel commis par un parent pour sauver un frère; l'article <W flèehira-t-ilT Non, car il comprend dans une même assimilai ion le recel d'habitude, le recel satané, ou le recel donné par amitié, par complaisance. Eb bien ! il pourra arriver qu'une malheureuse femme suit passible des travaux forcés à perpétuité pour avoir recèle les objets volés par son mari, qui aura en même temps commis un meurtre. J'entends bien que dans la plupart de; cas le mal ne sera pas grand; je sais que le jury tiendra compte de toutes les circonstances, et qu'il ne condamnera que rarenveut la victime d'un sentiment généreux et honnête ; mais c'est une triste loi que celle qu'où ne peut défendre qu'en disant qu'elle sera violer par le jury ; el peut-être plus d une fois, s*' croyant liés par la relire île la loi, les jures croiront devoir déclarer coupables les recéleurs de celle nature. Il y a donc danger d'une application littérale tle la loi par le jury ; il y a danger inverse, celui de la conscience du jur> se révoltant contre la sévérité de la loi , et en affaiblissant l'autorité par de trop fréquentes absolutions. Graves périls des deux colèsl — Il nous reste à dire deux mots d'une jurisprudence nouvelle, sanctionnée par un arrêt de la cour îles pairs>ers la tin dcdécemhre 18 SI ; nous voulons parler de la complicité morale. Suivant l'article 60 tlu rode pénal, ainsi qu'il a été dit plus haut, quiconque a par machinations ou artifices coupablrs provoqué a une action qualifiée crime ou délit, ou donnèdesinstrucùonspourlacomnicUre, est considère comme complice, et puni en conséquence comme l'auteur principal. Or évidemment ces inaureuvrcs ou machinations, il but qu'elles soient directes, qu'elles se rattachent nécessairement el étroitement au fait principal, sans quoi elles |MHirruitt bien constituer par elles-mêmes un fait répréhcnsible, un acte légalement coupable, un délit tui qenerit, maiseu aucune façon un élément de complicité. Ci-pendant la cour des pairs, saisie du procès Quénissct.crul devoir, sur les conclusions de M. leprocureur général Hébert, admettre un système contraire. Dupoh. rédacteur en chef el gérant du Journaidu peuple, comparut i sa barre. aivusè de complicité indirecte et morale, et cette cont plkilé parut résulter aux juges de quelques articles inséré» dans le journal lédigé par Ihipoly; l'infortuné journaliste déclara en vain qu'il était étranger au complot et à l'attentat: vainement déinonlra-l-il que les articles sur lesquels se basait l'accusation n'étaient que des articles de politique générale ne se rattachant par aucun lien a tel ou tel événement particulier; vainement encore dèclina-t-il ta compétence de la cour des pairs, et soutint-iloiie si des poursuites devaient être exercées j raison de ces arlirïes, elles devaient s'exercer devant uneaulrr juridiction et sous d'aulns rapports : qu'en effet, si les lignes qu'il avait écrites renfermaient le délit il 'excitation à la bamr et au mépris tlu gouvernement, le jury sruldevait en connaître; qu'il n'y avait rien là qui put constituer un lien matériel, un fait personnel de complicité, une participation directe et réelle a l'attentat (Juénisscl ; ta cour le frappa d'une condamnation dr deux années d'emprisonnement. — Une telle décision est fâcheuse ; elle nous ramène aux prorèê de tendantes, c'esl-à-dirv à l'inquisition politique el aux iniquités judiciaires; die noov ramène insensiblement, par suite, a l'anéantissement romplr!
Googlp