FAILLITE

KAll.l-ITE.

convoqués au moins une fois dans la première année, et, s'il y a lieu , ils sont également convoqués dans les années suivantes par le juge commissaire. Dans ces assemblées les syndics rendent compte ri »ont maintenus ou remplacés. EnQn.la liquidation terminée , 1rs créanciers «mil encore convi>qués par le juge commissaire ; les syndics rendent compte , en présence do failli: il est délibéré sur l'excusabililé dudit failli ; après quoi l'union est dissoute de plein droit. Le tribunal, sur le rap|K>rl du juge commissaire , prononce si le failli est ou non excusable. S'il est divlaré excusable, il est affranchi de la contrainte par corps à l'égard des créanciers de la faillite, et ne peut plus être poursuivi par eux que sur ses biens , sauf tes exceptions prononcées par les lois spéciales. Si au contraire le tribunal le juge non excusable , les créanciers rentrent dans l'exercice de leurs actions individuelles , tant contre sa personne que sur ses biens. Me peuvent au surplus être déclarés excusables les banque routiers frauduleux , les slcilionataires . les personnes condamnées pour vol, escroquerie ou abus fie coniiance , les comptables de deniers publics. De plus , aucun débiteur commerçant n'est admis a demander sou admission au bénétkc de cession de bieus.

S VII. Detdbmtet eiptcet de créanciers et de leur* droit* en cm de faillite.

Le créancier porteur d'engagements souscrits , endossés ou garantis solidairement par le failli et d'autres ro-ohligés qui sont en faillite, participe aux distributions dans loulrs Tes masses et y ligure pour la valeur nominale de son titre jusqu'à parfait paiement. Mais si le créancier porteur d'engagements solidaires a reçu avant la faillite un à-compte sur sa créance , il n'est compris dans la masse que sous la déduction de cc| à-compte. Les créanciers valablement nantis de gages ne sont inscrits dans la masse que pour mémoire , et les syndics peuvent, à toute époque, avec l'autorisation du jupe commissaire , retirer les gages en remboursant la dette. Dans le cas où le gage n'est pas retiré par les syndics , s'il est vendu moyennant un prix qui excède la créance , le surplus .est recouvré par les syndics; si le prix est inoindre que la créance, le créancier nanti vient à contribution pour le surplus dans la masse, comme créancier ordinaire. Parmi les créances privilégiées sur les meubles se trouvent les salaires des ouvriers employés directement par le failli pendant le mois qui précède la déclaration de faillite , ainsi que les salaires dus aux commis pour les six mois qui précèdent cette même époque. Les syndics présentent au juge commissaire l'état des créanciers f|ui se prétendent privilégiés sur les meubles, et le juge commissaire autorise, s'il y a lieu, le paiement de ces créanciers sur les premiers deniers rentres. Si le privilège est contesté , le tribunal prononce. Lorsque la distribution du prix des immeubles se fait antérieurement à celle du prix des meubles , ou simultanément, les créances privilégiées ou hypothécaires, non remplies sur le prix des immeubles , concourent, à proportion de ce qui leur reste du, avec les créanciers cliinigraphaires, sur les limiers appartenant à la masse chirographaire. Si nu contraire une ou plusieurs distributions des deniers mobiliers précèdent In distribution du prix des immeubles, les créanciers privilégiés et hypothécaires concourent aux répartitions dans la proportion de leurs créances totales ; mais alors , après la vente des immeubles et le règlement définitif de l'ordre entre les créanciers hypothécaires et privilégiés, ceux d'entre eux qui Tiennent en ordre utile sur le prix des immeubles pour la totalité de leurs créances ne louchent le montant de leur collocation hypothécaire que sous la déduction des sommes par eux perçues dans la masse chirographaire, l>es sommes ainsi déduites retournent à la masse chirographaire. A l'égard des créanciers hypothécaires qui ne sont col toqués que partiellement dans la distribution du prix des immeubles, if est procédé de la manière suivante. Leurs droits sur la masse chirographaire sont définitivement réglés d'après les sommes dont ils restent créanciers après leur collocation immobilière , cl les deniers qu'ils ont touchés an delà de celte proportion dans la distribution antérieure leur sont retenus sur le montant de leur collocation hypothécaire , et reversés dans la masse chirographaire. Les créanciers qui ne viennent point en ordre utile sont considérés comme cfairographaires et soumis comme tels aux effets du concordat et de toutes les opérations de la masse chirographaire. La femme, en cas de faillite de son mari, reprend en nature les immeubles à elle appartenant qui ne sont pas tombés en communauté, et ceux qui lui sont

t.oulesimmeu

hles acquis par elle et en son nom des deniers provenant desdites successions et donations , |H>urvu que la déclaration d'emploi soit expressément stipulée au contrat d'acquisition , et que l'origine des deniers soit consultée par inventaire ou par tout nuire acte authentique. Hors ces cas, et sous quelque régime que soient unis 1rs ép'«ux , la présomption légale est que les biens acquis par la femme du failli appartiennent au mari , ont été acquis de ses deniers , et doivent être réunis à la masse de son actif, sauf à la femme à fairr la preuve du contraire. Mêmes décisions à l'égaid des effets mobiliers Si la femme n payé des dettes pour son mari', la présomption b-galc est qu'elle l'a fait des deniers de celui-ci , et elle nr peut en conséquence exercer aucune action dans la faillite, sauf la preuve contraire qui lui est toujours réservée. La femme dont le mari était commerçant à l'époque de la célébration du mariage , ou dont le mari , n'ayant pas alors d'autre profession déterminée, est devenu commerçant dans l'année de celle célébration, pourra exercer son dmil d'hypothèque légal." sur les immeubles qui appartenaient à son mari tors de la célébration du mariage ou qui lui sont advenus depuis parsureession ou donations, à raison des deniers ou effets mobiliers qu'elle a apiHirlés en dot ou qui lui sont; advenus plus tard par succession ou donations; à raison du remploi de ses biens aliénés pendant le mariage; enfin également a raison do l'indemnité des dettes par elle contractées pour son mari. Mais dans ces mêmes circonstances elle ne peut exercer dans la faillite aucune action à raison des avantages portés au contrat de mariage , comme , de leur coté , les créanciers ne peuvent se prévaloir des avantages qui pourraient avoir été laits par la femme au mari dans ce même contrat.

$ VIII. De la répartition entre tes crt'an'iers et de h liqvidilien du mobilier.

Le montant de l'actif mobilier, distraction faite des frais et dépenses de l'administration de la faillite, des secours qui auraient été accordés au failli ou à sa famille, et des sommes payées aux créanciers privilégies , est réparti entre tous les créanciers , au marc le tronc de leur» créances. A cet cib ; les syndics remettent tous les mois nu juge commissaire un état de situation de la faillite et des deniers déposés à laçai-»; des dépôts et consignation?. Le juge commissaire ordonne , s'il y a. lieu, une répartition entre les créanciers , en fixe la quotité cl veille à ce que tous les créanciers en soient avertis. Aucun paiement ne peut être fait par les m ndics que sur la représentation du litre constitutif de la créance; la somme payée est mentionnée sur ce titre. Cependant , en cas d'impossibilité de représenter le titre , le juge commissaire peut autoriser le paiement sur le vu du proces-verl al de vérification. Dans tous les cas le créancier donne quittance en marge de l'état de répartition.

§ IX. De latente de$ imm fut let du fatUi.

A partir du jugement déclaratif de la faillite , les créanciers ne peuvent point poursuivre l'expropriation des immeubles sur lesquels ils n'ont point hypothèque. Les syndics seuls sont admis à poursuivre la vente , sous l'autorisation du juge commissaire. Toute personne est admise a surenchérir ; mais la surenchère après adjudication des immeubles du failli dort être faite dans la quinzaine; elle ne peut être au-dessous du sixième du prix principal, et doit être faite au grefle du tribunal civil , suivant les formes prescrites par les articles 708 et 709 du Code de procédure civile. L'adjudication par suite de surenchère est définitive ; elle ne peut être suivie d'aucune antre surenchère.

$ X. De la revendication.

Peuvent être revendiquées en cas de faillite les remises en effets de commerce ou autres titres non encore psvés , et qui se trouvent en nature 'dans le portefeuille du failli à l'époque de sa faillite, lorsque ces remises ont été faites par le propriétaire avec le simple mandat d'en faire le recouvrement et d'en garder la valeur a sa disposition, ou lorsqu'elles auront été de sa part spécialement affectées à des paiements déterminés. Peuvent être également revendiquées , lorsqu'elles existent en nature , les marchandises consignées au failli à titre de dépôt ou pour être vendues pour le compte du propriétaire ; peut même être revendiqué le prix dcsdiles marchandises qui na été ni payé ni réglé en valeur, ni

FAIM

iaul entre le failli et l'acheteur. Peuvent être revendiquées 1rs marchandises expédiées au failli , tant que la tradition n'en a pas été effectuée , soit à lui , soit à son mandataire , pourvu toutefois que dès avant leur arrivée les marchandises n'aient pas été vendues sans fraude, sur factures, connaissements, lettres de voilure ; auxquels cas la revendication est impossible. Quoi qu'il en soit , le revendiquant doit rembourser à la masse les a-comple par lui reçus , ainsi que toutes avances (ailes pour fret ou voiture , commission , assurance ou autres frais. Si les marchandises vendues n'ont pas été expédiées ou livrées, le vendeur peut les retenir. Toutefois , les syndics ont toujours la faculté d'exiger la livraison ou la rétention des marchandises en payant au vendeur le prix convenu entre lui et le failli.

S M. I>e$ roiet de recourt contre leijugementi rendu» en matière de faillite.

Le jugement déclaratif de la faillite , et celui qui fixe à une dalc antérieure l'époque de la cessation do paiements, sont susceptibles d'opposition de la part du failli dan», la huitaine, el ,de la part de toute autre partie intéressée , pendant un mois à partir de l'affiche de ces jugements. Passé le délai pour la vérilication et l'affirmation des créances , la date de la cessation des paiements est irrévocablement déterminée à l'égard des créanciers. Tout jugement rendu en matière de faillite peut être frappé d'appel pendant quinze jours seulement à partir de la signification Toutefois, ne sont susceptibles ni d'opposition ni d'appel , ni de recours en cassation , les jugements relatifs à la numinalion ou au remplacement du juge commissaire, à la nomination ou à la révocation des syndics ; les jugements qui statuent sur les demandes de sauf-conduit et sur celles de secours pour le failli cl sa famille ; les jugements qui autorisent à vendre les effets ou marchandises appartenant a la faillite; les jugements qui prononcent sursis au concordat ou admission provisionnelle de créanciers contestés ; les jugements par lesquels le tribunal de commerce statue sur les recours formés contre les ordonnances rendues par le jugecommissairc dans les limites de ses attributions.

PAILLOISE (marine) , mot par lequel on désignait autrefois le lieu où le soleil se couche.

fwm p h ytiologie) , sensation qui nous avertit du besoin qu'a notre corps de réparer les perles incessantes que lui font éprouver les divers actes de la vie el les mouvements continuels de <lécornpvsilion. Il entrait dans les vues delà nature que toutes les actions fonctionnelles soumises à un retour périodique et dont l'exécution est en partie placée sous l'influence de la volonté excitassent en nous la sensation d'un besoin, sensation qui se transforme en plaisir lorsqu'elle est satisfaite et qui dégénère en douleur lorsqu'elle ne 1 est point. De tous les besoins, celui de l'alimentation est sans contredit le plus impérieux et l'un de ceux dont la satisfaction peut le moins impunément être ajournée. La sensation de la faim, comme toutes celles qui tiennent le plus immédiatement à la vie, n'est pas susceptible d'être définie. Elle varie d'ailleurs à l'infini , dans ses degrés, depuis le simple appétit jusqu'au délire furieux ou à l'anéantissement complet dans lequel tombent les individus en proie à une longue abstinence. Exposons d'abord les phénomènes relatifs à la faim considérée dans ses limites physiologiques ; nous dirons un mot ensuite des effets de l'abstinence prolongée. La faim, dans l'étal de santé, se fait sentir généralement lorsque la digestion des derniers aliments est complètement aclnvéc el que l'estomac est vide d'aliments depuis quelque temps. Elle s'apaise du moment où l'on ingère des aliments dans l'estomac, diminue graduellement à mesure que celle ingestion continue, elle cesse enfin tout-à- fait dès que la quantité de ces aliments est suffisante pour mettre entièrement en jeu loutc l'activité digestive de l'estomac; et, à partir de ce moment, si l'on continue a manger, elle fait place à la satiété. On conçoit aisément par quelles nuances infinies de degrés se fait celle transition de la faim a la satiété. Il n'est pas toujours nécessaire pour apaiser la faim que la quantité d'aliments que reçoit l'estomac soit proportionnelle aux besoins de la réparation ; nne petite quantité de substance quelconque, alors même que cette subslince ne serait douée qu a un très faible drgré des propriétés nutritives, suffit souvent pour calmer le besoin, mais ce calme n'est que momentané; on ne fait dans ce cas, suivant une expression vulgaire, que tromper la faim ; le l>e- Mfa se fait sentir de nouveau au bout de quelques inslants. En général les retours périodiques de la faim sont en raison de

l'influence de l'habitude on joint I senlc l'activité fonctionnelle de l'estomac chez les divers individus, on jugera combien il est difficile d'assigner un terme

la quantité d'aliments qui ont été pris précédemment, et surtout en raison du degré d'activité digestive de l'estomac, activité qui, dans les bonnes conditions d'équilibre physiologiques est elle-même proportionnée aux perles de l'économie et au besoin qu'elle a de se réparer. Mais il faul ajouter que l'habitude exerce une Irès grande influence sur les retours de la faim, comme sur lout ce qui se rattache à l'alimentation. Si à on joint les variétés infinies que prélonctionm"

s, on juge

fixe et précis aux retours périodiques de la faim el surtout à son intensité. Ainsi elle varie suivant les âges; beaucoup plu» vive chez l'enfant dont tous les mouvements vitaux sont en général plus rapides, et chez lequel les besoins de réparation sont presque de tous les instants, elle est sujette à celte époque de la vie a des retours beaucoup plus rapprochés qu'à tout autre âge. Les besoins sont un peu moins rapprochés chez l'adolescent, mais ils ne son! pas moins impérieux; la faim est très active a cet âge; elle se maintient à un degré d'énergie assez soutenu pendant toute la durée de l'âge adulte, et décroît sensiblement chez le vieillard à mesure que la digestion comme toutes les autres grandes (onctions de I économie s'affaiblissent et détiennent de plus en plus languissantes. Enfin les tempéraments, la constitution particulière des individus, les habitudes de la vie , l'influence professionnelle , les climats , les saisons, et mille autres circonstances, modifient à l'infini l'acli* vité digestive de l'estomac et la faim qui en est l'expression. Go» variétés soûl relatives non pas seulement aux individus, mais même aux peuples ; il est ries peuples grot ou j>e/f/« w«n- •jeurt, connue la individus; lottl le monde sait combien la sobriété habituelle dos peuples du midi contraste avec la gloutonnerie et la prodigieuse faculté digestive de la plupart «les habitants du nord. On conçoit que ces différends dans les habitudes doivent modifier l'intensité de la faim. Mais de toutes les conditions susceptibles d'altérer l'activité de cette sensation, la plus importante sans contredit est l'état de maladie. La maladie, quels que soient sa nature et son siège, modifie en général d'une manière profonde celle sensation. La faim est le plus ordinairement supprimée , il j a ce que l'on appelle inappétence; quelquefois elle est remplacée par une sensation lout opposée, par un dégoût particulier pour lout aliment; c'est ce que l'on désigne sous le nom Û'anorexie, étal qui est lui-même susceptible d'une foule de degrés variés, qui peut ne s'appliquer qu'à toi ou lel aliment en particulier, ou s'élrndre a tous indistinctement. Pans quelques cas rares, la faim, au lieu d'être supprimée, est surexcitée, au contraire, au point 'le constituer à elle seule un véritable étal morbide que l'on désigne sous le nom de AoaiMe, ou do piea quand cet appétit exagéré porte sur des aliments insolites. Nous ne parlerons que pour mémoire seulement do tous ces moyens artificiels à l'aide desquels on poul se donner un appétit factice, sorte de satisfaction qui s'escompte sur l'avenir, car ce n'est jamais impunément que l'on

soumet ainsi à des excitations répétées un organe ai que l'estomac. Il suffit de la rapide énumération que nons de faire des circonstances nombreuses qui peuvent influer sur le degré d'exercice de la faim el sur sa périodicité, pour faire comprendre combien il est difficile d'émeltre à cel égard une imposition qui s'adapte à la généralité des cas. On peut cependant, abstraction faite des conditions individuelle, considérer les propositions suivantes comme étant l'expression la plus générale des faits. L'énergie de la faim est d'autant plus grande que l'équilibre de toutes les fonctions est plus parfaite, leur exercice plus régulier, la manière de vivre do l'individu plus active, et que I on ne dépasse pas dans l'usage des aliments celle juste proportion qui est suffisamment indiquée par le sentiment de satiété. Les retours périodiques de la faim , sauf les habitudes qui, nous le répétons , exercent ici la plus grande influence , sont en général sulxirdonnés à la force de la constitution et à l'énergie foucliounelle de l'estomac. Les personnes bien constituées, douées de facultés digestives énergiques, mangeant on général copieusement , onl besoin de réparation cl supportent plus farilemenl une I abstinence que les personnes faibles, chétiveset délicates, mangeant peu à la fois , et promptes à rassasier, plus souvent le sentiment de la faim. Aussi est-il a mun de voir les personnes robustes se contenter d'un seul repas, copieux il e>t vrai, dans la journée, tandis que les i nés délicates, faibles, onl besoin, comme les entants, « plusieurs repas dans les vingt-quatre heures. Nous n'avons i sidéré jusqu'à présent la faim que dans «es limites physiologiques, c'csl-à-dire en la supposant satisdite à mesure qu'elle se

bit sentir. Il nous reste a tracer le triste tableau de ce qui se passe lorsque cet impérieux besoin «"est point satisfait. Lé * < r feU d une abstinence prolongée sont relatifs à l étal de souffrance qui résulte de la vacuité de l'estomac et qui par les sympathies étroites qui lient cet organe avec tous lés autr* * systèmes organiques, retentit bientôt sur l'ensemble de l'économie, et au défaut de réparation générale. Les premiers de ces effets se traduisent par un sentiment de tiraillement douloureux à la région épigaslrique, bien loi accompagné dïnsomnic et d agitation générale portée quelquefois jusqu'au délire €t a la fureur. Les effets du défaut de réparation ne lardent pas a se manifester. Au bout de vingt-quatre heures il y a déjà une diminuUen sensible du poids du corps; il se fait un amaigrissement rapide et une décoloration graduelle de tous les tissus, les forces sont promptement anéanties. Les angoisses de la lann vont toujours croissant, les douleurs epigastriaucs deviennent atroces; c'est alors qu'il survient un délire lu ri eu x dans l.-quel les malheureux qui sont en proie à ce supplice se jettent sur tout ce «m ils croient pouvoir assouvir leur faim ; on en a vu , à défaut d autre proie, tourner contre eux-mêmes leur propre fureur; enfin fi, succombent, après avoir rendu du sangpar la bouche et par les narines. Lorsqu'on fait lou- Terturetlu corps, on trouve l'estomac revenu entièrement sur lui-même et réduit au volume des petits intestins. On peut voir d après celle esquisse rapide qu'il n'y a rien dexakéré dans le sombre épisode dTgolm et que le poêle a empreints» fiction du caractère de la vérité. Le Dante n'a pas clé moins yai lorsqu il a fait succomber le comte le dernieVTaprès avoir tu périr scsenfanU au milieu des convulsions de la rage cl du h ^riA.?n "f!"^ C" effet ,J■•u,an, P,u$ P'ompternent à ! ;.,ï.,,q? iM P,M* JCUnc el Plus '•*«". Les vieillards r^Msum plus longtemps aux cruelles angoisses de la faim que Personnes qui sont a la fleur de Page ou dans toute la plénitude de I existence. Dans quelque circonstances cependant

sa , s déterminer a mort : c est ainsi qu'on Irouvc'dans les rc? cueiis de physiologie des observations d'individus qui ont pu

FJÎ?f*r:IPj"sleï.rs m.V'î ct mèm* des anaép* «"s prendre aucune nourriture. Mais il faut se hâter de le dire, une semblable abstinence n'est possible que dans certaines cJndittonïïw nisme qui sont évidemment exceptionnelles, et ce n'est d'aiïou 2 '? Tn griKluellement que quelques personnes 1.

SIip ,iJnc? faJbl«;.c,'c"f». ™"t dans une inaction comp e, dans 1 obscun c e en quelque sorte isolés de tous les cxutants habituels de la v.e, des individus, en un mol chez les-

aqSenC^'nCât * M ,>"',s "P^'on" 7*

arns encore qu on rapporte que les mollah, iurcs el les faquin indiens parviennent à supporter de longs jeûnes en faisant us.gr d0 <((1,[lll[(, CT J£Ml, (|V,pMlnlf iCfaveur oïqu ils endorment en quelque sorte la sensibililé de leur esloniaê

ilff de , ,e> Ma,s- noos fe répétons , ce sont là des faits ex- «^iZ™ n'est p., faille»™ Toujours

suffisamment garantie; et dans ces cas. d'ailleurs il nnuV.it

«'yZaiTo 80 r'US 1,,lnilit," ,Cn,e AnS^nXuSi tnn^àfïï nen' P"1"!™ «lie sensation et les atroces souffrances qu elle engendre ne sont nullement éprouvées.

Faim ( h\ ) W'fc. . divinité allégorique. Hlle de la Nuil.

i r(t<* . ) , maladie des chevaux , qui les rend ex-

FAIM

trém

■«au

voraces.

mT1,*"/V*.l,iB • •' f' (tfr' > » maladie des chevaux . spasme S ne ce^&„n W ,0U}^P '.^qu'ils sont échauft^ et qui ne cesse qu après qu'ils ont pris de la nourriture.

1778*Weihra*ln«LJE^"FVNt01^' né * Paris '« » j«n*ier tWs i'r, m n\i ^ a*"", la.Caasc dv ,a évolution , et fut, rm iUÛii^lTidar IW »urrauï««e »* Convention. En . ' i , . **Çreteire du comité de sûreté «énéralet il fut en wrïi £?. hr bw.™*<1' «>rrespondancegdlî WreU £ et , fat m k MUT'.r^ f de div'sion au* «U Co'ns,,:

devint a„r« tvL "^'auration , il perdit son emploi, et Ses ! è I o .if Ph r la,rî.part,cu,ier et Pendant des do- ™ N?n, rrit r Pb ''PPe- " est mort en 1837. Il a publié:

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i »teio.r,rf<>fl|^„>pin,>1887fin.gu; 3o j,«,;,;rW(<cl813)