MINES

quo l'on trouve dans la nature, des caractères physiques et chimiques auxquels on peut les reconnaître , et des différentes combinaisons auxquelles elles donnent lieu.

Mines et Minières. Lieux où setrouvent déposés parla nature les métaux, minéraux et pierres précieuses. Lesmines qui intéressent le plus particulièrement les chemins de fer et machines à vapeur sont lesmines de fer et celles de charbon. Cependant le cuivre, le plomb, Tétain et môme le mercure jouant un certain rôle dans les machines, l'exploitation des mines qui recèlent ces métaux ne saurait leur être indifférente. Il y a encore en France un grand nombre de mines de fer et de charbon peu ou point exploitées. La cause doit en être bien moins attribuée à l'époque récente du perfectionnement de la métallurgie et des arts mécaniques qu'au mauvais état de nos voies de communication. La houille, les minerais de fer et les matières propres à leur traitement sont des denrées généralement fort lourdes et qui ne peuvent subir de longs transports qu'à la condition que ces transports puissent être faits à bon marché. Les voies d'eau leur conviennent particulièrement; aussi, lorsque notre système de navigation intérieure aura été complété, on ne peut douter que l'exploitation des mines en France ne prenne un grand développement.

Les mines sont régies par la loi du 21 avril 4810, qui comprend également dans ses prescriptions les tourbières, carrières, marnières, sablières, et en général tous les lieux d'où l'on extrait les substances du règne minéral. Le titre premier classe et définit les objets qui sont du ressort de la loi. Les titres 2, 3 et 4 sont relatifs à la propriété des mines, aux demandes et à l'obtention des concessions. Le titre 5 confère aux ingénieurs du corps royal des mines la surveillance et la police des mines et des constructions qui en dépendent. Le titre 6 se rapporte aux anciennes concessions. Le titre 7 contient les règles spécialement applicables aux minières. La loi entend par minières les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyriteuscs propres à être converties en sulfate de fer, les terres alumineuses et les tourbes. Le titre 8 s'applique aux carrières et tourbières : lejtitre 9 traite des expertises, et le titre 40 et dernier est relatif à la police et à la juridiction des mines.

La propriété des mines n'est pas une conséquence de la propriété du sol : c'est un fait à part, réglé par une concession qui peut être faite par TÉtat, soit au propriétaire du sol, soit à celui qui a découvert le gisement à exploiter , soit à tout autre. La découverte d'une mine ne doit pas être confondue avec celle d'un trésor. Celui-ci appartient de droit au propriétaire du terrain sous lequel on le trouve.