TIMBRES

Toutefois^ si un tableau faisait corps avec la boiserie de Téglise, il ne pourrait être déplacé sans le consentement du Conseil de Fabrique.

En cas de désaccord entre ce Conseil et le Curé, il en serait référé à l’Evêque.

2. Il lEy a pas lieu d’autoriser une Fabrique à employer le remboursement d’une rente à l’acquisition d’un tableau, lorsqu’il résulte du budget de cette Fabrique qu’elle se trouve en déticit et qu’elle ne peut se libérer qu’en recourant à une subvention communale. {Avis, C, d’Etat, ^mai 1846.)

5. La Fabrique n’a pas le droit de vendre les tableaux qui ornent l’église sans avoir préalablement pris Favis du Conseil municipal. {Cire, min., 27 avril 1839.)

TAPISSERIES, TISSUS. V. Art (objets d’).