‹ Encyclopédie du notariat et de l'enregistrement, ou, Dictionnaire général et raisonné de législation, de doctrine et de jurisprudence en matière civile et fiscale (volume 2)Chapitre 11 sur 189 · V. Hypothèques, n · texte numérisé non relu

V. Hypothèques, n

SPÉCIFICATION. — V. Accession, n. 50 et suiv.

SPÉCIMEN. — 1 . Ce terme, qui est synonyme de modèle ou d'échantillon, s'emploie surtout lorsqu'on parle d'ouvrages scientifiques, d'éditions nouvelles.

2. Les avis et annonces, parmi lesquels il faut ranger les spécimens d'imprimerie, sont exempts du timbre. — L. 23 juin 1857, art. 12.

SPECTACLES (Entreprise de), et suiv., Théâtre.

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