On distingue, dans toute parenté, la ligne et le degré

« La proximité de parenté, porte l'art. 735, C. civ., s'établit par le nombre des générations ; chaque génération s'appelle un degré. » Et l'art. 736 ajoute : « La suite des degrés forme la ligne; on appelle ligne directe, la suite des degrés entre personnes qui descendent l'une de l'autre; ligne collatérale, la suite des degrés entre personnes qui ne descendent pas les unes des autres, mais qui descendent d'un auteur commun. On distingue la ligne directe en ligne directe descendante et ligne directe ascendante. La première est celle qui lie le chef avec ceux qui descendent de lui; la deuxième est celle qui lie une personne avec ceux dont elle descend. »

159. Le degré est donc l'échelon, la marche, gradus, l'intervalle qu'il y a d'un pied à un autre. Or, comme pour former un degré, c'est-à-dire un intervalle, un espace, il faut deux jalons : 1° il faut deux générations pour former le premier degré; 2° le premier échelon une fois placé, toute génération nouvelle qui s'ajoute à celle qui précède constitue un nouvel intervalle, un nouvel échelon, et forme ainsi un nouveau degré. — Demol., t. 13, n. 321.

Primus, père de Secundus et aïeul de Tertius. Secundus, fils.

Tertius, petit-fils.

SUCCESSION (DROIT CIVIL), Chap. 3. 391

Primus et Secundus, qui forment les deux premières générations dans cette ligne, constituent en conséquence un premier échelon, un premier degré; Tertius forme un nouvel échelon, un nouveau degré. Secundus est donc au premier degré ou plutôt à un degré de parenté de Primus, son père, et Tertius, au second degré, ou à deux degrés de son aïeul Primus, et réciproquement.

15»0. On comprend dès lors, dit M. DemOiOinbe (loc. cil.), comment la proximité de parenté s'établit, ainsi que le déclare l'art, 735, par le nombre des générations, car il est évident que les générations, à mesure qu'elles se succèdent, ajoutent de nouveaux échelons et, par conséquent, de nouveaux degrés dans la ligne; et comme, en se succédant, elles s'éloignent de plus en plus de l'auteur commun, le nombre plus ou moins considérable des générations donne aussi la mesure correspondante des degrés, c'est-à-dire des rapports plus ou moins proches ou éloignés de la parenté.

161. L'art. 736 fait suffisamment comprendre ce qu'il faut entendre par ligne directe descendante et ligne directe ascendante.

Primus à Prima.

Secundus.

Tertius.

Quartus.

Quintus.

De Primus ou Prima à Secundus, Tertius, Quartus et Quintus, la ligne est directe et descendante; de Quintus à Quartus, Tertius, Secundus, Primus ou Prima, la ligne est toujours directe, mais ascendante. En définitive, il n'y a pas deux lignes directes, mais une seule, qui est tout à la fois descendante et ascendante, suivant qu'on la considère d'en haut ou d'en bas. — Demol., t. 13, n. 322.

1152. L'art. 736, suivant M. Demolombe, renfermerait une inexactitude de langage. « Il n'existe pas à proprement parler de ligne collatérale, dit cet auteur, car, d'après la définition du Code, art. 735 et 736, une ligne de parenté se forme par la suite des générations; or il n'y a aucune suite de générations entre les personnes qui ne descendent pas les unes des auires; cette suite n'existe qu'entre les ascendants et les descendants respectivement; donc, il ne peut y avoir en réalité que des lignes directes; donc il n'y a pas de ligne spéciale et distincte que l'on puisse appeler ligne collatérale. Seulement, il peut exister plusieurs lignes directes, l'une à côté de l'autre, a latere, ex transverso, et qui se rejoignent au sommet par leur réunion dans la personne de l'auteur commun. » Il est possible que la dénomination de ligne collatérale soit impropre; mais tout le monde comprend ce qu'elle exprime; aussi n'y a-t-il pas lieu

392 SUCCESSION (DROIT CIVIL), Chap. 3.

d'insister, et l'éminent auteur le reconnaît lui-même (t. 13, n. 323).

163. Ainsi la parenté collatérale est représentée par l'image d'une échelle double, triple, etc., au moyen de laquelle on monte également de chaque côté, a latere, jusqu'à la souche commune; mais chacun des côtés de cette échelle, considéré isolément, forme une ligne directe.

Primus à Prima.

Secundus. Tertius.

Quartus. Quintus.

Secundus et Tertius, Quartus et Quintus sont bien vis-à-vis de Primus et Prima, leurs père et mère, aïeul et aïeule, dans la ligne directe; mais, entre eux respectivement, ils appartiennent à deux lignes placées a laiere, qui ont le même point de jonction; de telle sorte que Ton ne peut aller de l'une de ces lignes à l'autre qu'en remontant dans l'une des lignes jusqu'à l'auteur commun, pour redescendre ensuite dans l'autre ligne. — Demol., t. 13, n. 323.

164. Il n'y a jamais eu qu'une seule manière de compter les degrés en ligne directe, et cette manière très simple est indiquée en ces termes par l'art. 737 :

« En ligne directe, on compte autant de degrés qu'il y a de générations entre les personnes; ainsi, le fils est, à l'égard du père, au premier degré; le petit-fils au second, et réciproquement du père et de l'aïeul à l'égard des fils et des petits-fils. » — V. Généalogie.

165. Le mode de supputation des degrés en ligne collatérale n'était pas réglé d'une manière uniforme dans notre ancienne législation. On suivait tantôt le procédé du Droit romain, tantôt celui du Droit canonique, suivant qu'il s'agissait de déterminer, par exemple, l'ordre des successions ou bien les empêchements résultant de la parenté en matière de mariage. L'examen des différents systèmes auxquels nous faisons allusion serait sans intérêt pratique pour nos lecteurs, en présence de l'article 738, C. civ., qui ne permet plus de s'arrêter aux distinctions autrefois en usage.