Contrairement à l'opinion émise, avec hésitation toute

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fois, par Duranton (t. 6, n. 146), opinion qui est aussi opposée à la lettre qu'à l'esprit de l'art. 734, il faut admettre avec MM. Aubr}r et Rau, [loc. cit.), que les règles précédentes recevraient leur application même dans le cas où, à défaut de parents au degré successible dans l'une des lignes, la part afférente à cette ligne serait dévolue à l'autre. Ainsi, étant donné l'exemple du numéro précédent, et supposé que G fût décédé avant X, de cujus, la moitié de la ligne maternelle retomberait à la ligne paternelle; mais, dans ce cas même, D et E partageraient par portions égales ia totalité de l'hérédité.

La germanité dans les lignes est la seule à laquelle la loi attache des effets (art. 733); elle ne tient, au contraire, aucun compte de la germanité dans les branches. — Demol., t. 13, n. 379.

223. L'art. 733 régit les successions ab intestat. Mais le de cujus reste évidemment maître de déroger à ses dispositions, sous la seule condition de ne porter aucune atteinte à la réserve. La question de savoir, le cas échéant, dans quelle mesure il aura été dérogé aux principes établis par l'art. 733, repose tout entière sur l'interprétation du testament contenant la dérogation. En pareille matière, c'est la volonté du testateur, sainement entendue, qui fait loi. — V. v° Interprétation des testaments.

224. Ainsi, le testateur appelle à sa succession ses plus proches parents collatéraux et leur ordonne de se la partager par égales parts. Il a été jugé qu'un tel testament exclut la division par lignes, celte division devant avoir pour conséquence d'attribuer aux divers héritiers des parts inégales, contrairement à l'intention manifestée par le défunt. — Toulouse, 14 fév. 1829 (S. 1829.2.369); Aix, 2 janv. 1811 (S. à sa date).

225. La dérogation à la loi peut n'être que partielle. Il faut suivre comme règle d'interprétation que le principe général qui légit les successions échues à des collatéraux est que la division s'opère par égales portions entre les lignes paternelle et maternelle du défunt. Le testateur peut déroger à l'ordre légal, mais toute dérogation est une exception et toute exception doit être formellement exprimée.

226. Jugé, dans ce sens, que le testament par lequel une personne lègue sa succession par égales parts à ses héritiers légaux aux premier et deuxième rangs, ne saurait être considéré, à défaut de manifestation expresse de volonté de la part du testateur, comme contenant une dérogation au principe de la division de l'hérédité entre la ligne paternelle et la ligne maternelle. « L'institution d'héritier que cet acte renferme n'a d'autre but et d'autre portée que d'établir dans chacune des lignes paternelle et maternelle, et au profit des héritiers de chacune de ces lignes, un concours simultané entre les héritiers appelés par la vocation même de la loi et ceux du degré immédiatement subséquent, et ce, de manière que le partage de l'hérédité délaissée s'opère dans chacune desdites lignes entre tous ces dits héritiers concurremment, par têtes et par égales portions. En conséquence, les plus proches parents du défunt étant, dans la ligne paternelle,

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au quatrième degré, et dans la ligne maternelle, au cinquième degré, tous les parents au quatrième et au cinquième degré, dans la ligne paternelle, comme tous les parents au cinquième et au sixième degré, dans la ligne maternelle, sont appelés, par le testament, à reueillir, dans chacune de ces lignes, la succession par égales portions entre les héritiers du premier et du second rang. » — C. Douai, 22 novembre 1838, Dalloz, Jur. gén., v° Succession, n. 174.

227. La Cour d'Angers a été appelée à statuer sur l'interprétation d'un testament ainsi conçu : « Je rappelle à ma succession les sieurs Bernard Allard et Antoine Allard, nos cousins issus de Germain, pour y prendre la part que leur père, Pierre Eernard, y aurait prise ; 2° Je rappelle à ma succession Rosalie Laporte, pour y prendre la part que Rosalie Bernard, ma cousine germaine y aurait prise. »

Dans la ligne paternelle, les plus proches parents, héritiers légitimes, étaient : 1° la dame Seguin; 2° la dame Hamon, cousines germaines de la défunte. Pierre Bernard et Rosalie Bernard, qui appartenaient à la même ligne et étaient au même degré que les précédents, étant prédécédés, leurs enfants se seraient trouvés exclus si le rappel ne les avait relevés de cette exclusion.

Dans la ligne maternelle, les plus proches parents, héritiers légitimes, étaient : 1° la dame Touchardière; 2° Bernard Allard; 3° Antoine Allard, tous issus de cousin? germains. Les deux frères Allard héritaient donc, du côté maternel, de leur chef, concurremment avec la dame Touchardière, suivant le droit commun. Ils voulurent davantage. Suivant eux, le rappel ne se bornait pas à leur donner la place de leur père dans la ligne paternelle, il la leur attribuait également dans la ligne maternelle. Or, leur père étant cousin germain de la testatrice, conséquemment plus rapproché que la dame Touchardière, ils prétendaient exclure celle-ci et occuper, à eux seuls, toute la ligne maternelle.

Cette prétention a été rejetée. Décidé que les frères Allard n'ayant pas besoin d'être rappelés pour succéder dans la ligne maternelle, puisque la loi elle-même les appelait à prendre part à la succession dans cette ligne, on devait conclure de là que le rappel s'appliquait exclusivement à la ligne paternelle d'où la présence de parents plus rapprochés les aurait exclus. Le rappel, en effet, ne peut avoir pour objet de subvenir à des héritiers légitimes, succédant de leur chef, personnellement. Il ne s'applique qu'à ceux qui sont trop éloignés, qui n'arrivent pas d'eux-mêmes avec leurs propres facultés; repoussés par le droit commun, ils reviennent par la loi particulière du testament. — Angers, 26 mars 1851, Dali. 51.2.163. — V. v° Rappel à succession.

| 3. — Représentation.