Exemple

X laisse, dans la ligne paternelle, un aïeul C et une aïeule D. Les parents qui lui survivent dans la ligne maternelle, sont un aïeul E, un bisaïeul G et une bisaïeule H. C et D partageront entre eux la moitié affectée à la ligne paternelle, et E, comme

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étant le plus proche ascendant, dans la ligne maternelle, recueillera, à l'exclusion de G et de H, la moitié de la ligne maternelle du défunt, moitié qui ne se sudivisera plus entre les branches de cette ligne (Aubry et Rau, t. 6, p. 310). On voit que la subdivision, si elle était encore autorisée, aurait pour effet d'attribuer une partie de l'hérédité à G et à H puisqu'ils se trouvent dans la ligne maternelle de la mère du défunt, tandis que E est, au contraire, dans la ligne paternelle de ladite mère du de cujus. 320. Dans l'exemple suivant :

X, de cujus, n'a aucun parent dans la ligne maternelle; il laisse, dans la ligne paternelle. A et B, aïeul et aïeule du père de son père, et E, aïeule de la mère de son père. On ne partagera pas la succession par moitié entre l'aïeul et l'aïeule du père du père, et l'aïleule de la mère du père; il faudra, au contraire, la partager par tiers entre ces trois ascendants qui sont tous également dans la ligne paternelle du défunt et au même degré; la. circonstance qu'ils appartiennent à des branches différentes n'est à prendre en aucune considération. — Demolombe, t. 13, n. 376.

221. D'après le même principe (art. 734), lorsque la division entre les deux lignes paternelle et maternelle du défunt a été une fois opérée, le double lien de parenté dans les différentes branches de l'une ou de l'autre de ces lignes n'est d'aucune influence sur le partage de la portion échue à chacune d'elles. — Aubry et Rau, t. 6, §597fo's, p. 310; Chabot, sur l'art. 734, n. 3 et 4;Demol., t. 13, n. 379; Zachariœ, § 596, texte in fine; Paris, 4 fév. 1808 (S. 8.2.292); Bruxelles, 20 avril 1809 (S. 12.2.197).

Ainsi, par exemple :

X, laisse, dans la ligne maternelle, sa mère G, qui prend la moitié avenante à cette ligne. Les parents survivants à X, dans la ligne paternelle, sont deux oncles D et E, qui partagent, par égales portions, la moitié attribuée à leur ligne, tandis que, si cette moitié devait de nouveau se subdiviser entre les deux lignes de F, père deX, D n'en aurait qu'un quart et E en prendrait les trois quarts, à raison du double lien de parenté qui l'unit à F. — Aubry et Rau, t. 6, p. 311. >