Immeubles acquis par suite d'indivision. — Du droit

d'option.

Sect, III. — Du remploi.

CHAP. III. — Du passif de la communauté légale.

Sect. P®. — Des dettes des époux antérieures au mariage, Sect. II. — Des dettes des successions et donations échues aux

époux pendant le mariage.

Sect. III. — Des dettes contractées pendant le mariage. Sect. IV. — Des a7'rérages des rentes et des intérêts des dettes

personnelles. — Des réparations usuf7'uctuaires. — Des autres charges du mariage.

COMiMUNAUTÉ CONJUGALE. 433

CHAP. IV. — De V administration de la communauté légale. Sect. I""*^. — Des pouvoirs du mari.

§ 1er. — Du di'oit de disposition.

§ 2. — Des actions.

§ 3. — Des dettes contractées par le mari. Sect. II. — Des droits de la femme.

§ l^»". — Femme non autorisée ou autorisée par justice. § 2. — Femme autorisée par son mari. § 3. — Femme engagée solidairement avec son mari. § 4. — Femme mandataire de son mari. CHAP. V. — De l'administration des biens personnels des époux. Sect. I^e. — Des propres du mari.

Sect, II. — Des propices de la femme.

§ l'^'". — Des pouvoirs du mari.

§ 2. — Des droits de la femme.

CHAP. VI. — Des récompenses.

Sect. P^. — Des récompenses dues aux époux par la communauté.

§ l^"". — Des reprises.

Sect. II. — Des récompenses dues par les époux à la communauté.

Sect. III. — Des créances de l'un des époux contre l'autre. CHAP. Vn. — De la dissolution de la communauté et de ses suites.

— Renvois.

CHAP. VIII. — Du rétablissement de la communauté. CHAP. IX. — De l'acceptation de la communauté et de la renonciation qui peut y être faite. — Renvois. CHAP. X. — Du partage de la communauté. Sect. P«. — Du joartage de l'actif.

§ l^"". — Du recel ou divertissement.

§ 2. — Du mode et des effets du partage. — Renvoi. Sect. IL — Du partage du passif.

§ l^'. — De l'obligation aux dettes.

§ 2. — De la contribution aux dettes.

IIP PARTIE. — De la communauté conventionnelle. CHAP. I''^ — De la communauté réduite aux acquêts. Sect. I^e. — De l'actif.

Sect. II. — Du passif.

Sect. III. — De l'administration.

Sect. IV. — De la dissolution et de ses suites. CHAP. II. — De la clause qui exclut de la communauté le mobilier en tout ou en partie. — Renvoi.

CHAP. III. — De la clause d'ameublissement. — Renvois. CHAP. IV. — De la clause de séparation des dettes.

434 COmiUNAUTÉ CONJUGALE, Part, i, | 1.

Sect. F*'. — De la clause de séparation des dettes. Sect. il — De la clause de franc et quitte. GHAP. V. — De la faculté accordée à la femme de reprendre son

apport franc et quitte.

GHAP. VI. — Du préciput conventionnel. — Renvoi. GHAP. VIL— Des clauses par lesquelles on assigne à chacun des époux des parts inégales dans la communauté. Sect. I''". — De la clause de parts inégales. Sect. IL — Du forfait de communauté.

Sect. III. — De l'attribution de toute la communauté. GHAP. VIII. — De la communauté à titre univej'sel. GHAP. IX. — Disposition commune à la communauté légale et à la communauté conventionnelle.

IV^ PARTIE. — Des conventions exclusives de la communauté. GHAP. ler. — De la clause portant que les époux se marient sous

communauté.

GHAP. IL — De la clause de séparation de biens.

V^ PARTIE,— Enregistrement.