DORIS

dant lauoU, où ils sont à ia recbercUe de leur nourriture, probablement toute yégétale. On connaît un assez grand nombre d'espèces de ce groupe. Les plus grosses, qui atteignent parfois une longueur de plus de huit ponces et une épaisseur proportionnée, habitent ks qaers des pays chauds.

G. CoTler, Mëmùtre tur Im Dorit, dans les Anmal0â du Muséumpour isos.

Souleyet,Zoo/09to du voifoge de la BoniU,

£. DESM4RB8T.

DORPAT OU DBRPT. ( Géographie et HiS" Urire.) Derbatum, Darpatum. Ville de la Russie d'Europe, cheMieud'un cercle dans le goufememenl de Lifoiiie, peuplée de 9,000 habitants.

Dorpat, bâti an onzième siècle, fit autrefois partie de la ligue hanséatjque. En 1224 fut fondé révècbé qui rendit cette Tille célèbre et puissante. L'évèque Hermann y établit \e premier sa résidence, b&tit le dôme et le ch&ieau, placés sur deux éminences réunies 'par un pont, fonda des couvents, construisit des édifices. Jusqu'en 1558 TévÂque de Dorpat fut un assez puissant seigneur, souTerain dans ses terres , battant monnaie, faisant la guerre à ses Yoisins. Alors les Russes s'emparèrent de la ▼ille, qui depuis appartint à U république polonaise, tomba ensuite an.poovoir des Suédois, et fut réunie enfin, avec toute la Livooie, à Tempire Rosse, au temps de Pierre le Grand (1718).

Dorpat est célèbre dans les temps modernes par son université, qui, fondée par Gustave- Adolphe en 1632 , abandonnée depuis, rétablie en 1802 par l'empereur Alexandre, est un foyer de lumières pour toutes les provinces baltiqnes de la Russie ; 560 étudiants se rendent chaque année à cette université. Dorpat possède eu outre un gymnase, une école normale , une bibliothèque de plus de 3,000 volumes, un observatoire, on cabinet d'histoire naturelle, un musée , un jardin botanique , et plusieurs autres établissements importants. G.

DOETPHORB. (Histoire naturelle.) P^rmi les coléoptères de la tribu des chrysomélines, lUiger et, depuis lui, tous les entomologistes ont appliqué le nom de doryphore k un groupe d'insectes comprenant de grandes espèces , à couleurs brillantes , métalliques , à dessins très- variés , à ély très orbicolaires ou quelquefois obloogues. On connaît près de deux r,ents espèces de ce groupe, dont soixantedouze sont indiquées dans le catalogue de M. Dejean. Toutes vivent des feuilles de différents arbres, épineux pour la plupart, et elles habitent l'Amérique équiuoxiale.

£. Desmarest.

DOT. (léégislation. ) La dot est, à proprement parler, ce que la lemme apporte, de

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biens k son mari. Un père constitue une dot à sa fille, en lui cédant une partie de ses terres, en lui donnant une somme , une valeur quelconque, en vue de son mariage.

A Sparte la femme n'apportait pas de dot à son mari , et les Germains dotaient eux-mêmes leurs femmes : c'est ce qu*on appelle douaire, que l'on retrouve dans les décrétâtes, dans les capitulaires et dans notre ancienne législation. U consistait dans certains avantages fixés par les coutumes, et qui appartenaient aux femmes après la dissolution du mariage. Notre nouvelle législation a aboli le douaire; mais elle n'a point défendu que les époux, en s'onissant, stipulassent certains dons au survivant d'entre eux. Ces dispos! Uons rentrent aujourd'hui dans la catégorie des donations.

Le premier principe qui régit la dot, c'est qu'elle se compose de tous les biens que la femme apporte en mariage , ou qui lui sont donnés dans la vue du mariage ; le second , c'est qu'elle est apportée au mari pour supporter les charges du mariage. Mais cet avoir de la femme est régi par deux systèmes législatifs bien différents , selon qu'en contractant mariage rien n'a été réglé par les é(>oux sur leurs intérêts, ou que la femme a opté pour la communauté ou pour le régime dotal.

La loi ne régit rassociation conjugale que quant aux biens, et à défaut de conventions spéciales. Elle interdit, dans ces accords, toutes stipulations qui pourraient être contraires à la puissance maritale, à l'ordre naturel des successions, etc.; mais lorsque rien n'a été convenu entre les époux , elle vient à leur aide et règle leurs droits respectifs. On sent qu'alors ces droits doivent être égaux : c'est la communauté, dont on parlera ici avant d'aborder la matière de la dotalité. Les époux , par un acte de leur volonté exprimée à l'époque du mariage, peuvent vouloir établir eux-mêmes cette égalité. lis sont libres de déclarer alors qu'ils adoptent la communauté pour base de leur association quant aux biens. De même ils peuvent avoir intérêt à séparer leur patrimoine; alors ils conviennent qu'ils se soumettent au réghne dotal. Cette volonté, qui peut exercer tant d'influence sur leur sort et sur les intérêts des tiers, doit être consignée dans un acte public antérieur au mariage, et ne peut recevoir par la suite aucune modification.

La communauté est légale lorsque les époux n'ont fait à cet égard aucune stipulation , et par cela seul qu'ils n'ont pas déclaré adopter spécialement le régime dotal ; elle est conventionnelle lorsque les époux ont déclaré vouloir s'y soumettre. Sous le régime de la communauté chacun des époux conserve la propriété des biens qui lui appartenaient à l'époque du

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mariage , ainsi que celle des biens qui lui sont donnés ou lui échoient par succession. Mais tout le mobilier, tous les revenus de leurs biens , les intérêts et arrérages qui leur sont dus], les produits de toute nature qu'ils peuvent avoir, appartiennent à la communauté, c'est-à-dire qu'ils sont la propriété de tous deux ; c'est ce qu'on appelle TactiCde la communauté. Il faut y joindre les oonquéts ou achats d'immeubles faits pendant le mariage, et qui deviennent un bénéfice commun de l'association conjugale.

Le passif de la communauté se compose de toutes les dettes mobilières des époux au jour du mariage , des dettes contractées pendant le mariage, de celles dont sont grevées les successions mobilières à eux échues pendant le même temps, des réparations usufructuai* res faites à leurs immeubles personnels. La loi trace diverses règles pour établir des compensations, lorsque cette charge pourrait paraître inégalement répartie. Elle veut que la société soit parfaitement égale pour les bénéfices comme pour les pertes qui pourraient en résulter, et, par une fiction naturelle, elle établit une analogie frappante entre l'association conjugale et l'association commerciale or-dinaire.

Le mari est le chef et l'administrateur de la communauté. En celte qualité, il dispose des biens qui en font partie comme de sa propre chose ; il peut les vendre, aliéner et hypothéquer sans ie concours de sa femme. Mais il n'a pas le droit â'en disposer à titre gratuit, et dans les donations testamentaires il ne peut dépasser sa quotité de propriété dans la communauté. Cette faculté ne s'étend pas aux biens propres de sa femme, qu'il administre, mais qu'il ne peut aliéner, à quelque titre que ce soit, que de son consentement.

De ces principes il résulte que des époux communs qui dotent leurs enfants, s'ils n'ont pas indiqué pour quelle part chacun d'eux contribuait à la dot, sont censés l'avoir fait pour moitié chacun , quand bien même les biens donnés par tous deux seraient la propriété d'un seul.

La communauté se dissout par la mort naturelle de l'un des époux , par ia mort civile, par séparation de corps , par celle de biens. Ces deux derniers cas peuvent faire naître, par rapport à la dot , une foule de questions graves. La femme a pu disposer de ses biens, meubles et immeubles, dès qu'elle a été séparée judiciairement de son mari, et toute garantie a cessé pour celui-ci quant à la dot ; et comme les époux ont la faculté de reprendre , d'un consentement mutuel, la communauté dissoute , aux conditions précédemment établies , les aliénations consenties dans l'intervalle ont leur effet , quoique d'ailleurs leur nouvelle

association reprenne à dater du jour du mariage.

Après le décès du mari, la femme peut , à son choix , continuer de son vivant la communauté ou y renoncer. C'est une faculté qui n'est accordée qu'à elle, parce que» n'ayant pas eu l'administration de l'avoir commun pendant le mariage, il en résulte qu'on lui donne l'option de profiter pour l'avenir des avantages de la société ou de se garantir de ses inconvénients. Il serait inutile d'entrer ici dans une foule de détails relatifs au partage de la communauté en actif et en passif. Il suffira de dire que si la femme renonce à la continuer, elle a le droit de reprendre les immeubles qui lui appartenaient ou ceux qui les ont remplacés par remploi ou échange, le prix de ceux qui ont été aliénés, les sommes qui peuvent lui être dues par la communauté ; ces divers objets sont considérés comme la représentation de la dot. L'époux ou ses représentants jouissent d'un droit pareil au partage. Le surplus des biens qui composent la communauté, et qui sont le véritable bénéfice de la société , se partage également entre les deux époux ou leurs ayants droit.

Telle est la communauté légale établie par la loi, à défaut de stipulations spéciales. Quant à la communauté conventionnelle , c'est- à-dire celle qui est convenue entre les époux d'un commun accord, elle est susceptible d'une foule de modifications . dont la loi n'indique qu'une partie ; c'est une association qui peut n'être pas générale, et n'embrasser qu'une portion des droits des époux. Elle peut être restreinte au mobilier des époux ou à leurs immeubles ; elle peut stipuler la séparation des dettes personnelles, lafacultéàlafemme de reprendre son apport en nature, on une certaine somme après la dissolution de communauté. De même, elle peutàttribuer aux époux des parts inégales dans son partage.

Les époux peuvent aussi , en se mariant , convenir qu'ils seront séparés de biens, et dans ce cas la femme conserve le droit de disposer des biens et de jouir de leur revenu , toutefois en contribuant dans une proportion convenue aux charges du ménage, et sous la condition expresse que la femme ne peut aliéner ses immeubles sans le consentement du mari

Le régime dotal est bien différent de celui de la communauté. On a vu que par celle-ci les biens de la femme et ceux de l'époux se confondent en quelque sorte, et que tout ce qui est acquis pendant le mariage leur devient commun. Sous le régime dotal, au contraire , leur avoir reste distinct ; la propriété en est conservée à chacun d'eux , et si l'administration en passe au mari, c'est un privilège qui ne s'étend pas plus loin. Sous ce régime la dot ne s'accroît ni ne diminue pendant la durée du

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mariage ; le mari ni la femme ne peuvent en disposer , si ce n'est dans certains cas prévus par la loi , et c'est en voulant que la dot fût essentiellement inaliénable que le législateur a garanti de sa propre faiblesse la femme, parce que, n'étant point aussi susceptible que rhomme «J'acquérir et de conserver une fortune, il a fallu du moins la préserver de tout amoindrissement dans son avoir.

C'est sur cette base qu'est fondée toute la législation de la dot , matière aussi compliquée qu'importante, sur laquelle il a été écrit plus que sur toute autre, et sur les principes de laquelle il n'est possible ici que de donner un exposé rapide.

De ce que la dot est composée des biens que la femme apporte en mariage et qui sont destinés à supporter en partie les chaires de l'aS' sociation conjugale, il résulte qu'il n'y a pas de dots'il n'y a pas de mariage, et que toutes les obligations résultant du contrat fait en vue du mariage sont annulées s'il n'est pas consommé. Mais pour que les biens apportés en mariage soient dotaux, il faut qu'il y ait stipulation expresse que la femme a voulu se mettre sous l'égide du régime dotal. Et ce principe est si rigoureux , que la déclaration faite par la femme qu'elle apporte tels biens en dot, ne suffirait pas pour les soumettre à la dotalité ; ils passeraient pour un simple apport à la communauté. Il faut pour constituer le régime dotal une déclaration fory^elle insérée au contrat de mariage, qu'on opte pour ce régime.

L'absence de cette clause ferait retomber les époux dftns la communauté; on sait d'ailleurs que le contrat de mariage et l'acte de mariage sont deux choses bien différentes. Le premier est un accord entre les époux pour r^ler leurs intérêts communs, qui doit être fait par devant notaire avant le mariage; le second , qui a lieu au moment même de l'union conjugale , est l'acte public par lequel il est constaté , aux yeux de la loi et de la société], que les deux époux se sont unis par le mariage. Voyez Mariage.

L'obligation de doter semble être une conséquence des devoirs que l'on contracte par la paternité. Un père en donnant le jour à sa fille s'oblige à soutenir son existence autant qu'il sera en son pouvoir. Aussi , dans le droit écrit, est-il dérègle que le père est obligé de doter sa fille. Chez les Romains (loi 19 D. deritu nupiiarum), la fille pouvait même faire condamner son père à la marier et à la doter; mais si ce principe était maintenu., il suffirait souvent de la volonté indiscrète de se marier pour contraindre un père à faire des sacrifices au-dessus de ses moyens, ou à ex* poser aux regards du public l'état de ses affaires. C'est principalement ce motif qui a fait préférer par nos législateurs modernes le

principe du droit coutumier : Aie doiç pas gui ne veut,

La constitution de dot peut ne comprendre que telle portion des biens de la femme qu'elle veut ; dans ce cas , le reste de. ses biens est paraphernal. Généralement on peut comprendre dans la constitution de dot tous les biens présents et à venir delà femme, ou seulement les biens présents , ou une partie de ses biens présents et à venir. Les biens de la dot constituée sont sous l'administration du mari, pour supporter les charges du mariage ; ladisposiliondes biens paraphernaux demeure à la femm^. Ceux-ci peuvent être aliénés par elle sous l'autorisation de son mari ou de la justice; la dot, au contraire, est inaliénable. Elle ne peut même être hypothéquée , parce que l'hypothèque est une véritable aliénation. Ce principe est si absolu , que si le mari vend rimmeuble dotal , la femme ou ses représentants peuvent le revendiquer sans difficultés à la dissolution du mariage et pendant le mariage même, quel que soit l'intervalle qui s'est écoulé depuis la vente.

Cependant si la famille tombe dans Fiudigence, si le mari est dans la captivité , s'il est emprisonné pour dettes , s'il s'agit de doter les enfants communs, la dot devient aliénable sans l'autorisation de la justice. De même le fonds dotal peut être aliéné par voie d'échange, parce qu'alors il ne fait que chan* ger de forme. Par fonds dotal, on entend l'immeuble qui a été constitué en dot. La femme ne peut pas plus que le mari disposer de la dot, si ce n'est par testament; parce que la dot, après le mariage , cesse d'être frappée d'inaliénabilité.

Cependant la loi réserve à celui qui la constitue le droit de stipuler qu'en cas de prédécès de la femme dotée, elle lui retournera. C'est une similitude avec la donation.

La dot une fois constituée , elle ne peut être ni diminuée ni augmentée pendant le mariage.

Si la femme ne s'est pas réservé par le contrat de mariage la disposition d'une partie de ses revenus, le mari en est le seul administrateur. Il est responsable et garant des pertes que la femme peut avoir éprouvées par suite de sa mauvaise administration. Les obligations du fonds dotal lui appartiennent, et, en compensation, il est tenu de toutes les obligations de l'usufruitier. Si le mari meurt avant la femme, ses héritiers sont tenus de restituer la dot. Elle est restituée immédiatement si elle consiste en immeubles existant à l'époque du décès ; elle n'est restituable qu'une année après si elle consiste en argent.

Il est de principe que la dot constituée en argent est réputée payée si dix ans se sont écoulés depuis le terme auquel elle était payable , et dans cç cas le mari en est débiteur;