FORÊTS FOSSILES — FORFAITURE

le sol, et elles ftont cliangées cd lignite terreux; celles des conifères pré&eotentde petits grains de résine suooinique, ce qui doit faire penser que le soccio n'est autre chose que la résine fossile des arbres de cette famille.

11 existe aussi des amas de bois fossiles dans les dépôts de Tépoque actuelle. Le dépôt tourbeux de Hle de Tirce, une des Hébri* «les, contient une grande quantité d*arbres , de plantes et de graines qui paraissent fraîches, mais qui deviennent bientôt noires lorsqu'elles sont exposées à l'air.

Les tourbières de la vallée de la Somme recouvrent une masse de branches et de troncs d'arbres dicotylédons, entassés et reposant sur on lit de glaise. Les mers du Mord offrent, dans de petites baies, dMmmenses amas de bois, recouverts de couches de sable et de gravier, et dont les arbres ont à peine éprouvé Ain commencement de décomposition.

Les voyageurs ont parlé de plusieurs forêts renversées sur les sables des déserts africains, et dont les arbres se trouvent pétriGés. Quelques-uns même de ceuxqui sont restés debout le sont aussi en partie, ce qui ferait penser que la force pétrifiante est la cause de la destruction de ces forêts. En revenant de l'Âbyssiiiie, M. Rocbet d'Hériconrt a vu une grande quantité d'arbres pétrifiés renversés sur les sables de la Haute-Egypte.

11 paraîtrait, d'après cela, que la silice (feut s'introduire, pendant la Tégétation, dans les Yaisseaux capillaires des arbres, en assez grande quantité pour détruire et remplacer Ja substance ligneuse. S'il eu est ainsi , l'arbre doit périr après un temps, assez long néanmoins, puis tomber de lui-même, ou être renversé par les vents, qui sont si fréquents et si violents dans les déserts. De là proviendraient ces amas d'arbres pétrifiés gisant sur les sables, et dont plusieurs voyageurs ont parlé; comme ces sables sont remués par les vents jusqu'à une certaine profondeur, les arbres ont dû être souvent recouverts par eux , en sorte qu'il doit certainement y avoir des forêts enfouies dans leur masse.

ROZKT,

POBFAIT. (Jurisprudence.) On appelle Jor/ait une convention par laquelle les parlies, au lieu de détacher le prix de chacun des articles qui composent la chose vendue ou promise, fixent en bloc la somme moyennant laqueUe elle doit être livrée ou faite, quelles que soient les circonstances qui puissent se présenter.

Celle expression est plus particulièrement employée en matière de marchés de construction (Koy. Dbvis).

Le Ck)de civil en fait également usage pour désigner la convention de mariage portant que l'un des époux ou ses héritiers ne pourront

EnCTCL. MOD. — T. XY,

prétendre qu'une certaine somme pour tout droit de communauté ; celte clause, dit Tarlicle 1622, est un forfait qui oblige l'autre époux ou ses héritiers à payer la somme convenue, soit que la communauté soit bonne ou mauvaise , suffisante ou non pour acquitter la somme.

Mais dans ce cas l'époux au profit duquel a été stipulé le for/ait de communauté ne peut demander le partage par moftié de la communauté qui a existé entre lui et son con* joint. C'est là le caractère du forfait. Mais si la clause n'établit le forfait qu'à l'égard des héritiers de l'époux , celui-ci, dans le cas où il survit, a droit au partage égal par moitié.

Le moi/or/ait f synonyme de crime dans le langage du monde, n'existe pas daus la langue du droit.

G. deVillepin.

PORPAITVBB. (Jurisprudence.) Forfaire signifie en général (léclier, manquer à son devoir; des deux mots latins foris, liors, ^/acere, faire (une action hors des règles).

Forfaiture signifie faute considérable, malversation, etc. ; c'est le substantif du verbe forfaire.

Aujourd'hui nos lois pénales ont réservé l'expression ûe forfaiture pour désigner le crime commis par un fonctionnaire public dans l'exercice de ses fonctions.

Les simples délits ne constituent pas les fonctionnaires en forfaiture.

Toute forfaiture pour laquelle la loi ne prononce pas de peines plus graves est punie de la dégradation civique.

La dégradation civique consiste :

1® Dans la destitution et l'exclusion des condamnés de toutes fonctions , emplois ou offices publics;

S* Dans la privation du droit de Tote , d'élection , d'éligibilité , et en général de to#i les droits civils et politiques , et du droit de porter aucune décoration ;

S* Dans l'incapacité d'être juré expert', d'être employé comme témoin dans des actes, et de déposer en justice autrement que pour y donner de simples renseignements;

4® Dans l'incapacité de faire partie d'uu conseil de famille, et d'être tuteur, curateur, subrogé tuteur ou conseil judiciaire, si ce n'est de ses propres enfants et sur l'avis conforme de la fiimille ;

ô® Dans là privation du droit de port d'armes, du droit de faire partie de la garde nationale , de servir dans les armées françaises, de tenir école, ou d'enseigner et d'être employé dans aucun étabUssement d'instruction, à titre de professeur , maître ou surveillant.

La dégradation civique, toutes les fois qu'elleest prononcée comme peine principale, et notamment en icatière de forfaiture, peut en outre être accompagnée d'un emprisonne-