‹ Encyclopédie moderne [by E.M.P.M.A.Courtin]. [With] AtlasChapitre 241 sur 289 · Entrée de Louis XVIII à Paris · texte numérisé non relu

Entrée de Louis XVIII à Paris

a9. Mort de l'impératrice Joséphine.

3o. Traité de paix définitif entre la France, l'Autriche , la Russie, la Prusse, et la Grande- Bretagne.

Juin, 4. Assemblée collective du Corps législatif et d'une fraction du sénat. Séance royale. Charte constitutionnelle. Institution, convocation et réunion des chambres législa» tives.

Juillet, ao. Traité de paix entre la France et l'Espagne, signé à Puris.

Août, 7. Bulle du pape Pie VU portant le rétablissement de l'ordre des jésuites.

Octobre , ai. Loi relative à la liberté de la presse.

Novembre, 3. Ouverture du congrès de Vienne.

8. Loi relative à la liste civile et à la dotation de la couronne.

FRANCE

SCS

i8. Publication de la loi r<>l&tiTe à Tobscrvatioii des fèies et dimanrhes.

a8. Kétahlissemcnt de l'ordre do Mérite militaire eu faveur desoniciers de terre et de mer qui ne professeut paa la religion calho* liqiie.

Décembre, a. Évacuation de la Martinique parles ADf;lai<.

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