DON

trats; les premiers chrétiens v inscrivaient les noms des martyrs ci on tes lisait à un moment donnéde l’office divin. Les polyptyques étaient des tablettes composées de plus de deux feuilles. On a aussi donné le nom de diptyques aux couvertures en ivoire de quelques manuscrits : telle est celle d'un manuscrit de la Fête des fous , conservé dans la bibliothèque de la ville de Sens, laquelle était autrefois garnie de feuilles d’argent ; mais maintenant l'ivoire est nu et représente des fêtes païennes dans le style du Bas-Empire.

DOCTEUR. Le titre de docteur n’est pas antérieur au milieu du xir siècle; il fui créé pour remplacer celui de uiallre, qui était devenu très-commun. On attribue l’établissement des grades du doctorat à Irnérius , qui en dressa lui-mémo les règles. L’université de Paris suivit, pour la premièro fois, cet usage vers 11V5, pour l’installation de Pierre Lombard. Spelman pense qu’on a commencé à distinguer le titre de docteur de celui do maître dès le ix* siècle, et que le doctorat n'a été regardé comme une dignité, en Angleterre, que sous le roi Jean, vers 1207.

DOM l S US, DOM NU S. Les qualifications de dominustdomn us, dom, seigneur, étaient réservées aux bienheureux et aux rois sous les deux premières races. On avait appelé dominus l’empereur Sévère , au ir siècle. Ce titre passa ensuite aux princes , aux ecclésiastiques et même à des échevins;et dans les derniers siècles, le dom précédait toujours le nom des moines de l’ordre de Sainl-Benolt. Au xir siècle, il était souvent donné aux seigneurs, qui, auparavant, avaient plutôt reçu celui de senior. Lorsqu’on écrivait en français les noms des bienheureux, on y ajoutait l'épithète de monsieur , et pour les saintes celle de madame :do là les termes monsieur saint Pierre; madame sainte Anne , etc.

DONATIO. Nous avons rapporté au mot Charte les différents noms par lesquels on qualifiait les actes de donation. Il n’est pas rare de voir ces pièces porter en léte le nom de charte et dans le lexle celui d'ipilre . Ces deux manières de désigner les donations sont de la plus haute antiquité. Ou distingua autrefois, quoique très-rarement, les donations des acles.de cession ; car les donations furent presque toujours appelées cessions sous les rois de la première race: mais dans ces tempslà on ne les confondait pas avec les lettres de tradition, litlerœ traditionis . qui étaient l'investiture propre des biens donnés. Les lettres de donation entre époux sont appelées, dans lo moyen âge, epislolœ constitu tionis , ou epislolœ adfatimœ; on en dressait ordinairement deux pour le même objet (3).

Comme les chartes royales de donation étaient des espèces de sauvegardes pour les monastères qui les recevaient, les rois des deux premières races avaient soin d’y annoncer, souvent en détail, les différentes natures de biens qui faisaient l’objet de leur

ceplis comme vrais par tout le moode à l'époque de la rédaction de ces pièces.

(3)Bului*, Capiiut., I. Il, col. 399, 478.

munificence, afin qu'on cas d'envahissement naslère, le seigneur donateur recevait soupar de mauvais voisins, les moines pussent vent twi présent, soit en argent, soit en nase défendre armés de leur diplôme. On voit ture; comine un cheval, une mule, une nrmémo, quoique moins souvent, des litres de mure, etc. Deux actes des premières années confirmation qui contiennent tous les déve- du xir siècle, rapportés par M. Guérard (2), loppcments des chartes primitives. Cet usage mentionnent le cadeau d'une paire de souliers sc retrouve également dans les builcs-pau- de cordouan à l'enfant du donateur, et à un caries des papes. autre celui d’un couteau avec sa gaine. Tous

Doin de Vaincs fait remarquer avec jus- ceux qui approuvaient la donation rccctesse que, dans les chartes , les mots aare , valent quelque chose. J’ai vu des chartes du donare, conccderet$ ont très-souvent pris pour même temps (3) , où les moines donnaient à confirmnre. reddere, restituer e, et que ce qui l'un un roussin , à l’autre une vache , à un parait être un don n’était qu'une confirma- troisième une truie. Un enfant étant trop lion ou une investiture , toujours néccssairo jeune pour parler et ratifier l’acte, sa nourri chaque mutation de possesseur. rice reçut trois deniers pour lui.

On sait que dès le milieu du nr siècle, les DROIT COUTUMIER. Lors de la décadence églises possédèrent des biens provenant des de l'empire do Charlemagne, le pouvoir cendonatious dos fidèles. Les règles prescrites Irai élant devenu trop faible pour faire exépar les lois romaines pour ces sortes d’actes cutcr plus longtemps ses Capitulaires, chaque étaient alors pratiquées ; mais après la chute province, chaque ville se gouverna suivant la

de l’empire cl la ruine du régime municipal, il n’en fût plus ainsi et les anciennes formalités tombèrent en désuétude. En France, dès le vir siècle, on ne s’astreignait déjà plus aux formes légales, car on voit un canon du concile de Paris, lenu en G13, qui déclare quo les donations des évêques et des clercs , en faveur des églises, seront valables malgré le dcfiut des formalités.

Au ix' siècle, les cérémonies religieuses avaient remplacé la loi civile pour la sanction des donations. Celui qui donnait ses biens à l’Eglise en faisait dresser un acte, et, le incitant sur l’autel, ou le tenant à la main, disait au prélat ou aux prêtres du lieu : « J’offre et consacre à Dieu h s biens marques en cet écrit, pour la rémission de mes péchés, de ceux de mes ancêtres et de mes enfants , et pour être employés au service de Dieu , à la nourriture des pauvres cl des clercs. Si quelqu'un, ce que je ne crois pas, s'empare de ces biens, il sera coupable d'un sacrilège dont il rendra compte au tribunal de Dieu. » (t) On accompagnait celle cérémonie d’investiture par dilTérents objets, tels qu’un livre, une molle de terre, un couteau, un bâton, une cuiller à encens, etc.

Aux xr cl xir siècles, on continue à faire les donations avec les cérémonies que nous venous de rapporter cl qui avaient lieu publiquement, en présence et sous l'autorité de l'évéquc diocésain, qui était considéré comme une personne publique. Le consentement de la femme du donateur, des enfants mêmes à la mamelle cl des petits enfants était requis

Eour valider les donations faites aux églises, .c seigneur suzerain, de cujus feodo res est , approuvait ces transmissions de propriété , constatant ainsi son droilfcodal qui subsistait toujours, bien que la terre eût changé de maître. L'évêque entre les mains de qui le bienfaiteur se dessaisissait de l'objet donné, en investissait l'église , et confirmait le don par une charte où il employait les termes donamus, conccdimus, ainsi qu’aurait pu le faire Je véritable donateur.

Eu échange de la libéralité faite à un iiio- (I) Nouveau Traité de Dintom., t. V, [•. 1 18.

(1) Carlulairc Je Saint- l’if e Je Chartres.

coutume et les usages locaux, qui étaient plus ou moins empreints de l'influence des lois romaines et de celles des empereurs francs, mais sans être rédigés par écrit. Telle fut l'origine des coutumes que chaque siècle augmentait ou modifiait selon ses besoins. Au xv siècle, Charles VH prescrivit, par son ordonnance do U53, la rédaction des coutumes dans chaque pays, afin que le parlement put ensuite les accorder et en former un ensemble de lois. Celte opération, qui dura près d un siècle, fil connaître qu’il y avait en France plus de trois cents coutumes, parmi lesquelles soixante étaient Ircs-répanducs. Celte diversité de luis régit ta France jusqu en 17110

DROIT ROMAIN Le droit romain qui régissait les Gaules, sc maintint après l'invasion des barbares cl demeura !a loi des Gaulois. qu'on désignait sons le nom de Romains, pour les distinguer des Francs, des Bourguignons et des autres conquérants On a cru longtemps que I usage du droit romain avait cesse peu après la destruction de l'empire et que les livres nui le contenaient n’avaient clé retrouvés a A mal fi qu'en 11.35, après la prise de celle ville par Lothaire 11. Mais il n'en est rien Le midi de la France , où les institutions municipales persistèrent longtemps après la première race, avait continué de suivre les lois des maîtres du monde, et ce ne fut pas là un des moindres motifs do son opposition à sa fusion avec le Nord.

La Revue de Législation a publié, il y a quelques années, un travail de M. Klimralh sur les provinces soumises au droit romain ou droit écrit, comme on disait autrefois, et sur celles qui étaient régies par le droit coutumicr, dans lequel est établie nettement la distinction entre ces deux parties delà France. Sans entrer dans le détail des provinces, on voit, en prenant une carte de la France ancienne, qu’en parlant à l'ouest de l'îlc d’OIeron, du haut de la Sainlonge, on suit celle ligne brisée qui sépare la Saintongc de l'Aunis, do Poitou, de l'Angoumuis, le Limousin cl la basse Manche, du Berry cl de la haute

(5) Archives Je l'Yonne. Fond» de Rciÿny.

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