ACT

rité; car il est de principe que dans les choses anciennes on se contenté des preuves que l'on peut avoir, c’est-à-dire, que ce qui ue prouverait que jusqu’à un certain point, mais lion pas pleinement , ferait une foi pleine et entière et plus pleine même, plenioreen fuient, U cause de son antiquité. Alors les simples énonciations prouvent contre tous, même au préjudice d'un tiers; prérogatives qu’on n’accorde pas aux écritures récentes : a In antiquis verba enuntiativa plcne probant tlium contra alios et in prœjudicium tertii (1). »

II. Acths privés. On appelle actes privés ceux qui, étant dressés par des particuliers sans litre public, ne sont autorisés ni par un sceau authentique ni par la signature ou la présence de témoins. Voici l’opiuiou des Bénédictins sur celte question :

« Les principales sortes d’écritures de celte espèce sont les registres dfe cens et terriers des seigneuries, les aveus cl dénombrements, les obligations, les quittances et les livres de comptes des trésoriers des villes, des banquiers et des marchands.

«Les terriers, aveus et dénombrements prouvent • outre celui qui les produit dès que lui ou ses auteurs les ont conservés comme trois. Mais ces livres prouvent contre lot** lorsqu’ils sont revêtus de la forme publique ut que deux notaires les ont vérifié?» par 1 autorité du juge, ce qu’on obtient eu France depuis plusieurs siècles en verlu de lettres à terrier.

« Les aveus cl dénombrements des vassaux prouvent quand ils ont été admis sans blâme par les seigneurs et qu’ils soûl dans la (orme authentique. Mais ils ne prouvent point par eux mêmes, selon Dumoulin, quand ils sont dépourvus de celle forme. Cependant ces actes ne sont pas inutiles, attendu qu’oti ne manque pas de moyens de vérification.

k Les obligations et les quittances prouvent pleinement contre ceux qui les ont faites, pourvu que l’écriture en soit reconnue. Est-elle désavouée, on a recours aux témoins ou à la comparaison des écritures; et la preuve qui cii résulte est complète lorsqu’elle est appuyée de la religion du serment et que les écritures comparées sont trouvées conformes. Les actes sous seing privé sont valables en justice, pourvu qu’ils aient été faits doubles. Les autres actes particuliers ne prouvent point par eux-mémes: néanmoins on peut souvent leur donner de l’autorité par les témoius qui les auraient vu dresser, ou par la comparaison des écritures. *

ACTUARII. C’était une classe de fonctionnaires chargés chez les Romains de dresser, en présence du magistrat, les contrats et les autres actes d’où ils empruntaient leur nom. Jusqu’au vu* siècle on rencontre ce nom avec ceux de exceplorcs, tabelliones, etc., donnés aux notaires.

A FF ItG

ADRESSE. L’adresse et 1«? salut sont les. caractères propres des lettres et des épltres. ■ Les Romains les joignaient ensemble sous la formule unique M. Attico Tullius Ciceru salulem. L’un et l'autre étaient toujours placés à la télé de la lettre, eu vedette séparée du corps de la lettre, comme notre Monsieur.

Les bulles eurent quelquefois des adresses . à en juger par certaines bulles de Gré goire VII, adressées aux apôtres saint Pierre et saint Paul.

Les chartes prirent assez souvent, dans les premiers siècles, la forme des lettres, et portèrent en conséqneuce des adresses en règle.

Au viii* siècle les actes par lesquels on donnait des biens aux églises leur étaient ordinairement adressés. Le plus souvent ce-

fendanl le donateur adresse sa charte à .

ahbé et à tu communauté, ou à l’évêque et i à son clergé.

Adresse 'des diplômes royaux au chancelier. Au! xiv* et xv* siècles, lorsque nos rois donnaient des diplômes un peu solennels, c'était toujours quelqu’un du conseil qui en était lé promoteur; mais le chancelier s’y trouvait rarement pour les sceller, à moins que ce ne fussent des actes très-solennels ; encore, quoiqu’il y assistât, il était passé en usage, au commencement du xiv siècle, de lui adresser expressément te diplôme pour le signer et le sceller. La formule de celte adresse est singulière; elle est placée à la fin des diplômes, après les dates, et conçue en ceB termes : Per regem, ad relationem concilii in quo eratis vos , et le nom du secrélâire, ou Ter conciiium in quo eratis vos. Plusieurs preuves démontrentque ce vos était adressé au chancelier (2).

Aujourd’hui, dans notre gouvernement constitutionnel, les chambres présentent au roi, à l’ouverture de chaque session, une adresse qui est l'expression de leurs vœux. Les autres corps constitués font des adresses au roi dans les grandes circonstances comme actes d’adhésion et de sympathie. Dom de Vaines attribue aux Anglais l'invention de ce mode de communication des sujets aux souverains, et le fait remonter à 1689.

AFFRANCHISSEMENT. L’affranchissement était l’acte par lequel lé maître rendait la liberté à son esclave. Mais cet événement important pour celui qui en était l’objet a eu des causes et des résultats différents suivant qu’on l'envisage chez les peuples p ïrens ou chez les peuples chrétiens. Sans entrer dans les considérations générales que crt objet comporte, nous préciserons seulement les principaux fait?» qu’il est nécessaire de connaître pour entendre les termes usité» dans les chartes uuc désignent les actes d’affranchissement, les noms multipliés des ecl.ive» et des serfs, etc.

I. Affranchissement (Actes d’) chez les R a*, mains. L’esclave n’était dans l’antiquité

(1) Dumoulin, de fuie iiuurum.

(J) Doui de Vaines, Dici. Ue Diplomatique, «ri. Apkrs&e

qu'une chose possédée, il ne pouvait donc arriver, même en serachelant, au rang de citoyen : il devenait n [franchi el resl i il attaché à la clieulèlc de son ancien maître. La loi romaine voulait que l'affranchissement se fil devant les consuls et les préteurs. Le maître amenait par la main son esclave devant le magistral ; alors celui-ci le frappant de sa baguette, tindirfa, le déclarait libre. Ln maître lui lâchait la main cl le laissait aller en lui donnant un petit coup sur la joue en signe de liberté. On appelait ce mode d'affranchissement manumiteiopervindiclam.

On donnait aussi la liberté aux esclaves dans un repas solennel; ce qui s'appelait manutm'ssio per lestumenlum, parce qu’elle avait lieu en effet par une déclaration testamentaire.

II. ArrnASCBtssEMMVT chez les peuplez chrétiens. A peine Constantin a-t-il arboré la croix, qu'il promulgue, en 310 et en 321, deux édits par lesquels il permet à tout le monde d'affranchir ses esclaves, en présence du peuple chrétien et des évêques ou des prêtres. Ces lois étaient la conséquence de l’esprit de la religion nouvelle. Les apôtres et les Pères professaient hautement, devant les monstrueuses inégalités de la société païenne, que les maîtres et les esclaves n avaient qu'un maître dans le ciel, cl que Dieu ne faisait pas acception de personnes. Saint Jean Chrysoslome demandait même positivement l'émancipation des esclaves (t).

Alors les affranchissements ou manumissions se faisaient par des arles dressés ou nu moins signés par des ecclésiastiques, et qui étaient ensuite mis sur l’autel comme des oblations. Ces pièces, dont l'archidiacre était chargé , s'appelaient tabula, d’uù l’on a donné le nom de tabularii aux affranchis. Saint Augustin rapporte que l'on conduisait l'esclave dans l’assemblée des fidèles; lâ son maître déclarait qu'il lui donnait la liberté en récompense de sa fidélité; on mettait, pendant la cérémonie, l’acte d'affranchissement sur la tête de l'esclave, ensuite on en faisait lecture et on déchirait celui qui contenait la relation do l’achat du nouvel affranchi.

En France l’esclave ou le serf était affranchi de différentes manières qui peignaient bien la simplicité des mœurs de cos temps où le monarque visitait ses Etals dans un char traîné par des hœufs. Il se présentait devant le roi, tenant dans la main un denier ; le prince lui Irappail sur la main, faisait tomber le denier et lui accordait des lettres de liberté appelées charlningeniiilatis. Les seigneurs el les abbés suivaient le même moyen. Les serfs qui étaient affranchis par lettres recevaient le nom de carlulani, el ceux qui l’étaient seulement par la cérémonie du denier s'appelaient denuriales.

Mais, malgré la tendance générale des

(Il Vouez les Spttrez de saint Paul.les HomClies de salut JeanCbrysostome, Ongène contre Ole-, rtc

esprits élevés vers l'affranchissement, on comprend que plusieurs siècles durent s'écouler avanl que la société civile acceptât ces principes nouveaux qui changeaient entièrement les bases des relations. Aussi I Kgtise, par scs conciles, eut-elle besoin de répéter fréquemrnenl ses recommandations en faveur des esclaves, dont le nombre élait si grand, surtoul dans les campagnes. Depuis le concile d'Orange, en A'vl, qui défend de réduire en servitude ceux qui auraient été affranchis dans l'Eglise, on voit les prescriptions en faveur des esclaves se renouveler dans la plupart des assemblées du même genre tenus aux vl-, vu* et vnr siècles. C'est pendant ces temps obscurs que le sort des esclaves reçut des améliorations notables. L'Eglise, en les admettant dans son sein, les avait élevés au rang d'hommes, el il arriva peu à pe i qu'ils se Orenl une place dans la société civile sous les noms les plus divers, purent disposer d'un pécule, el échappèrent au signe véritable de la servilude, en ne devant plus être vendus comme une chose.

III. Diverses espèces de serfs. A la On du ix* siècle les serfs sont élablis d'une manière à peu près durable sur I héritage qu'ils cultivent, cl bien que les lois civiles ne consacrent pas leurs droits, les lois de l'Kgiise et 1rs mœurs publiques les ont admis à la possession du sol.

Celte usurpalion des lenurcs serviles so Bt en même temps que l'usurpation des tcnures libérales ; el l'appropriation territoriale ayant eu lieu partout, dans le bas comme dans le haut de la société, il fui aussi difficile de déposséder un serf de sou manso qu'un seigneur de son bénéfice. Dès ce moment la servilude fut transformée en servage; le serf ayant retiré sa personne et son champ des mains de son maître, dut à celuici, non plus son corps ni son bien, mais seulement une partie de son travail et de ses revenus. Dès co moment il a cessé de servir; il n'est plus en réalité quun tributaire (2).

Pendant celte lente formation de la sociélé moderne, les serfs reçurent les noms les pins divers, selon le degré de leur esclavage ou de leur liberté. Les plus rapprochés des hommes libres étaient les colliberti, que M. Guérard place indifféremment au rang des hommes libres ou à la tête des serfs. Leur nom signifie, selon 1). Muley, francs du col ou du collier, ou désigne, selon du Congé, les affranchis d'un même patron. Venaient ensuite le* hospilcs, qui tiraient leur nom de leur lenuro appelée hospicium: les coloni, acolani, connus des Romains ; les adtcriplii, qui ne pouvaient quitter le sol sans la permission de leur maître; les mnncipiï', habitant» des manses; les eiflani, ou habitants des villa, etc.

(21 j|. Guétard.Cnrl île SaieU-Père de Chartres, tas

légontènes.

Le nom générique de servi , après avoir subi dans sa signification toutes les modifications apportées par le progrès du temps, resta seul, après le xu* siècle, pour caractériser les personnes engagées dans les liens de la servitude.

IV. Affranchissement fies communes et des habitants des villages depuis le xi* siècle. Les bourgeois des villes du noid de la France, enrichis par le commerce et l’industrie, commencèrent au xr siècle à réclamer leur indépendance vis-à-vis de leurs seigneurs. Les longues luttes qui s’élevèrent au XII' siècle, et dans lesquelles les rois prirent une part active, eurent pour résultat l'émancipation des communes et leur organisation sous des chartes quelquefois trèslibérales cl où l’on parle du majeur, des scabini et des jurati. Les burgenses s’appellent cives, etc.

Le peuple des villages imita cet exemple et fit, peu à peu, et sans bruit, sa révolution. Ces événements remplirent surtout la fin du xn*, le xiu* et le xiv siècle.

Les serfs étaient alors appelés homines de corpore ou de potestate , tonnes qui précisaient leur état de servitude ; mais il ne faut pas entcudre par là autre chose que des redevances en argent ou en nature, telles que la capitation, la taille ou la corvée. On les nommait aussi homines conditions inanus mortuœ , parce qu’ils n’avaient pas pouvoir de vendre leurs propriétés sans le consentement do leur seigneur [Voy. Gens de mainmorte pour la définition de ce mot), et que leur héritage lui revenait quand ils n’avaient pas d'enfants, à moins, par leurs parents, de payer le droit de mainmorte.

La mainmorte était l'état social des serfs, et mérite une définition que je vais donner, d’après une charte de l’an 12i9 : « Huguc de Limcnlon cl sa femme vendent à l'abbaye de Crisenon deux hommes et une femme serfs, « homines suos de corpore Inillabiles et cxplectahiles alto et basso, condiliouis raanus mortuæ, ubicumque si n t et quod res suas seu aliquid de eisdem dare, vendere, permutare, seu alio quocumquc modo alienare non possinl sine consensu et volunlate dicli Hugonit; et quod excasura corumdcm drhebat ad prœdicios Hugoncm et uxorem cjus post eoruin decessum , ubicunque dccedeant, si decesserint absque b credo ex propriis corporibus ipsorum .... »

Plusieurs édits royaux vinrent exciter l’affranchissemetil des serfs el accélérer la révolution qui s’opérait. On a cru longtemps que celait à Louis le Gros qu’on devait celte émancipation, mais il n’a voulu que la faire tourner au profit de son autorité. Saint Louis disait aussi ; « Les serfs appartiennent à Jésus- Llirisl comme nous, cl dans un royaume chrétien nous ne devons pas oublier qu’ils sont nos frères (J). » Bien que le clergé n’ait pas d abord accueillifavorablemcul la forma-

(I) Mlchaud, Histoire des Croisades, t. IV, p. 446.

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lion des communes dans les villes, il ne resta pas en arrière du mouvement. Le pape Alexandre III avait proclamé en 1 179 qu'il ne devait pas y avoir d’esclaves dans le royaume chrélien. Celte pieuse parole devait fructifier. Cependant les serfs, dans beaucoup de lieux, et surtout les serfs du clergé, n 'étaient pas très-malheureux de leur condition. Malgré les édits de Louis le Gros, de Louis Y 111 et un dernier édit solennel de Louis le Hulin, publié en 1315 et qui appelait les serfs à se racheter de la servitude en payant les droits revenant à la ronronne, afin que a dans le royaume de France la chose en vérité fût accordante au nom , » ce bienfait ne fut pas très- vivement accueilli : car le roi se plaint dans une lettre « qu’il y avait des serfs qui ne voulaient pas être libres, soit par mauvais conseils, soit faute de bons avis (2). »

Cependant la marchcdes affranchissements ne s’arrête pas. On voit encore quelques actes individuels d’affranchissements, mais en général les habitants traitent au nom de la communauté avec leur seigneur, sur le pied de l’égaiité. Les préambules des chartes de ce genre sont quelquefois très-remarquables, notamment celles que donna, au xiv* siècle, le chapitre d'Auxerre, et qui commencent ainsi : « Cum Dominus ne Redemptor noster conditor totius créature, ad hoc propiliatus, humanam carncin volueril assumera ut diviuilalis sue gratia, disrupto quo tene— bamur caplivi vinculo servilulis nos pris line restilueret iibertali, omnesque horuines jure nalurali inspeclo gaudere debennl beneficio liberlatis, ac inter cœteros fidei clirislianæ ministros Ecrlesia, ut pote mater omnium fidelimn , libertatis privilrgiuin non solum concedere, sed ab aliis Chrisli Gdclihus concessum lucri ac protegere teneatur juxta sacrorum canon um inslituta ac legum sanctarum légitimas sanclioncs. Ea proplernos, allendcntcs quod Domini Chrisli actio nostra et instructio, ejusdem Krdemploris nostri vestigiis, sanctorumque Palrum inslitulis inherere volontés, quasdani libertates inferius annotalas hominibus seu burgensibus nostris damus, etc. »

A la fin du même siècle le nom de serfs commençait à devenir injurieux. Charles VI, dans ses lettres du 22 septembre 140'*, adressées au bailli do Vermandois, défend qu’on appelle de ce nom les hommes de corps qui se trouvent dans le bailliage. On rencontre encore quelques actes d'affranchissements au xv* cl même au commencement du xvi* siècle : la trace de cet état de choses disparaît alors. Il y a toutefois aux archives do l’Yonne une exception curieuse qui aurait donné beau jeu à Voltaire s’il l’avait connue, et qui lui aurait servi d’argument dans son affaire contre l’évéquc de Saint-Claude. Il s’agit des habitants de Corsaint et Menetreux, département de la Côte-d’Or, qui sont restés serfs du chapitre d’Auxerre jusqu’à la fin du xviii* siècle el qui en 1783 traitaient de leur affranchissement de la maiu-

(1) SpleiJége d'Àchery, t. III, p. 707.

fîl DICTION N A IKK DR D i U)MATI(JUE CHRETIENNE. 52

morte moyennant une redevance en grains Christ, suivant ces paroles, Ego sum alpha rt île 8 sous par feu. oméga. Les anciennes monnaies de France

ALINEA. Les anciens écrivains ne con- portaient souvent ces lettres. De là on les a naissaient pas l'usage des alinéa comme nous introduit sdans les chartes et les signatures, l’entendons maintenant. Pour séparer une surtout aux xi* et xip siècles, phrase d’une autre ils laissaient seulement ALPHABET. L’alphnbet latin, qui est la entre elles un espace blanc d’un pouce de source du nôtre, comme de presque tous large. C’est la plus ancienne manière de ceux del’Europe, était composé, dè' l'origine, ponctuer. Les vides des alinéa étaient plus de 19 lettres selon les uns, et de 22 selon les grands que ceux des points , ceux-ci plus que autres. Les Grecs, deux siècles avant Auceux des deux points, et ainsi de suite. Au guste, y rapportèrent l’y et le z. L’origine ix* siècle on commença à mettre des points de cet alphabet et de celui des Grecs est la à la léle de ces intervalles sans diminuer même : iis viennent du phénicien par Cadleur étendue. mus. (1 oyez les recherches faites sur cet objet

Une autre manière de marquer les alinéa d l’article Ecriture.) fut de les rendre sensibles par des initiales La création du système de signes alph.ihémajuscules dans les corps des lignes, cl nou tiques n’est due qu’à des hommes de génie au commencement. qui fixèrent ainsi la parole révélée, et les

Quand les lettres des alinéa et des lilres ne siècles se succédèrent sans y apporter de sont pas plus gruudcs que celles du corps modifications. Cependant, chez les Romains, du texte, c’est une marque de la première l'empereur Claude voulut y ajouter trois Ici— antiquité. C’en est une autre que ces lettres 1res de son invention : la première, destinée soient toutes onciales. Les capitales des ali- à distinguer le v consonne de l’u voyelle, néa dans l’écriture minuscule désignent au avait la forme d’une F renversée «j (3) ; la plus le vnr siècle, quand même ces pre- deuxième était un anti-sigma de la forme de mières lettres céderaient de temps en temps deux c adossés, et sa valeur était celle du p la place aux onciales. Dans l’écriture onciale et de l’s, /).«, ou du b cl de l ‘s, bsf ou équivalait les lettres capitales des alinéa marquent une au psi des Grecs. Le troisième signe est inmoindre antiquité que les onciales. Les pre- connu. Cette innovation, qui n’avait aucun mières sont illiliales de l’onciale et do la mi- caractère d'utilité, disparut avec celui qui nuscule vers le vin* siècle; les unes et les l’avait établie.

autres commencent les alinéa au îx* siècle. A la fi.i du vr siècle, en France, Chilpéric I** Alors les initiales cursives excèdent toujours essaya aussi de perfectionner l’alphabet, en hauteur ie corps de la ligne de l’écriture et établit par une loi que quatre nouvelles dans les diplômes. Dans les plus anciens ma- lettres y scraicnlajouléos. Mais celévénement nuscrits on trouve quelquefois une lettre eut si peu de portée, que les écrivains ne peulus grande à la fin de la ligne et du verset, vent s’accorder au juste sur la forme et la es capitules pour les alinéa sont tantôt or- valeur de ces signes, dinaires et tantôt aiguës, rustiques et diffé- Il n'cnlre pas dans les bornes de ce die— rentes de celles du texte (1). tionnaire de s’étendre sur les raisons qui mi-

Les alinéa sont quelquefois indiqués par litenl pour ou contre tel ou tel système d’odes lignes courbes et ondulées posées verti- rigide des alphabets. Nous ne donnerons pas calement dans le corps de la ligne, par des non plus des listes des formes diverses que figures assez semblable» à notre point d’in- chaque signe alphabétique a subies dans le terrogalion et inclinées vers la droite, enfin cours des siècles. Nous renverrons pour cela par une espèce de poleuce. aux ouvrages généraux des savants des der-

Les chartes ne contiennent point d’alinéa ; niers siècles, tels que dom Mnbillon dans sa c’est seulement aux signatures et aux dates Diplomatique; le P. Monlfaucon dans sa Pâque l’éeriture recommence. Les exceptions léographie grecque; Hickcs dans son Trésor à celte règle ne se rencontrent que dans les de langues orientales, et surtout les savants notices qui contiennent plusieurs pièces Dans- auteurs du Nouveau Traité de Diplomatique, criles à la suite les unes des autres. Les cas qui ont publié des alphabets de toutes les en sont assez rares. M. de Wailly en cite un langues de l’Europe et de l'Orient; tout cela de l’an 11-18. Une pièce de l’an lli.'i, appar- examiné avec une science et une érudition tenant à l’abbaye de Dilo, et scellée par |’ar- inimitables.

cbevéque de Sens, est dans le même genre (2). Les listes alphabétiques sont bonnes comme ALLEGATIO. { \ oy. Insinuation. collections propres à étudier les modifications

ALPHA et OMEGA. On voit ces deux lettres que les siècles et les hommes onl apportées dans une monnaie de Theodcberl, roi d’Aus- à ces signes, mais elles ne sont guère utiles trasie, frappée à Metz. Il y a dans le champ dans la pratique de la diplomatique, où il f mt du revers une colonne surmontée d'une surtout voir la lettre en action, pour ainsi croix, sur laquelle est un O et un A au pied, dire, dans ie mot, et non isolée et indépen- Ces lettres se lisent souvent sur les auciennes dante de ses voisines (4-). épitaphes pour exprimer le nom de Jésus- ALTESSE. Les évêques ont porté le titre

(1) Nouveau Trahi de Diplomatique, t III, p. 490.

(ii Archives de l'Yonne.

(5) Celle lettre, tigurée sur les mogucnenls, indique le règ;io de ce prince.

fi) !.••» planches publiées |or les B&tMlcUus raufer-

ment des milliers de signes parmi lesquels il serait bien difficile de r connaître celui qui ressemble à lelie lettre devant laquelle on serait embarrassé dans une charte ou un manuscrit.