DIFFÉRENCE DANS LES DIPLOMES ORIGINAUX DU MÊME ACTE

« Quand on trouve plusieurs originaux d'un même titre, disent les Bénédictins, il u’csl pas nécessaire , pour les admettre , qu’ils soient toujours parfaitement semblables. Ils pourraient différer dans les dates et n'avoir pas été dressés le même jour. Ils pourraient conséquemment ne pas être signés «le toutes les mêmes personnes, ou no

1ms faire meiîliou de tous les mêmes témoins. I ne serait pas non plus absolument imposai* lilo qu’ils s'accordassent quant au fond ut variassent dans les paroles et les circonstances plus ou moins expliquées. Mais si, dans les contrats d’échange où la conformité des originaui doit être exacte, presque jusqu'au scrupule, la différence ne se bornait pas (oui au plus, à quelques mots essentiels, co serait un défaut de conséquence. On doit eu général être moins sévère par rapport aux pièces antérieures au milieu du xi* siècle, et en même temps postérieures au îx*. La raison en est qu’on ignorait également alors les artifices de la chicane et les précautions qu’il fallait y opposer » (2).

Ces doctes Pères ont en outre formulé sur l’cxislence des variations dans les originaux d’un même diplôme des observations générales qu’il est utile de reproduire.

1* Voulait-on anciennement se dessaisir de quelque domaine, par voie de vente ou de donation? il n'était pas rare d’en dresser deux chartes différentes. La première et ut la charte de cession, et la seconde, celle de tradition ou d'investiture. Ces litres étaient sujets à varier dans les dates, dans les témoins, dans les formule s. <! ; les t .i-*, parce qu’ils n 'étaient p.:< ‘ - 1 - *

o ir les mêmes notaires; parce qu'ils l’étaient

(!) Aiuaase Biblini. io Viia Ilauriaiu |>ap*.

(ij .Vcui'Mu Truite (te Diplomatique, i 1, p lü7.

en des temps différents, parce que, s’ils avaient les mêmes objets, ils ne les considéraient pas sous le même point de vue. Ils tiraient au reste leur origine du droit romain , [observé en tout ou en partie, dans bien des provinces, même depuis la ruiuo de l’empire. Nous voyons en effet des contrais de donation ou de vente distingués de ceux de tradition, pirmi les monuments romains du v* ou vr siècle, rapportés par le marquis MafTei , dans son htorin diplovuxticn. Si les temps postérieur!, nous offrent tout a la fois quelques actes de cession et do tradition des mêmes lirrci, ils nous en fournissent sans nombre qui ne sont en particulier que de donation ou d'investiture, soit qu’une partie des uns et des autres ail été perdue, soit qu’on se contentât tantôt des uns cl tantôt des autres : ce qui montre toujours entre ces pièces une distinction marquée.

« 2* Après la confection d’une charte, s'aperce vait-on que le notaire avait omis certains biens accordés à une église par quelque donateur, il faillit casser celte pièce pour en substituer une plus exacte; ou, sans rieti détruire, insérer dans une seconde charte ca qui avait été omis dans la première: et c’esl a ce dernier parti qu’on s’en tenait ordinairement. Ainsi l'on avait «leux originaux pour un. lis tenaient souvent lieu des titres primitifs de la même fondation, et suppléaient quelquefois â des omissions réciproques. lis étaient donc en même temps semblable et dissemblables, sans diversité de but on d’objet.

« 3* Des pièces réellement d.ffércntes, mais qui rapp. laienl les mêmes dispositions, ont été envisagées mal à propos comme incompatibles. Néanmoins il n’est pas si surprenant qu'il parait d’abord qu’on ail eu différents temps dressé plusieurs diplômes de foudaliou de la même église, attendu que le premier pouvait être «ieincuié sans eue i , ou qu'il n avail eu qu'une exécution imparfaite : outre que «les donations postérieures, mais abondantes, semblent mériter avec plus de justice le titre de fondation, que dis donations plus anciennes, mais peu considérables. C’est sur quoi l’antiquité nous fournit bien des exemples.

« 4* Eu Angleterre et en Normandie, aux xi* et xir siècles, on ne faisait pas difficulté de dresser plusieurs chartes sur uu même objet, dans lesquelles il se rencontrait des variétés notables. Quant à la Normandie, plusieurs originaux de celte espèce nous ont passé par les mains. A l’égard de l'Angleterre, l'autorité de Hickcs e»t bien suffisante pour attester cet usage. »

En France, les ordonnances des rnis contiennent des actes d'une égale variété. Car on trouve la même pièce, publiée en français et en latin : telle est l'ordonnance accordée aux juifs en mars idGO (3).

Un autre usage au m dus au*si singulier, c'est de voir deux diplômes différents sur la

(3) Ordonnance*, t. IV.

même affaire, et expédiés dans le meme lernp'. M. Secousse en rapporte un exemple dans les deux ordonnances données par lo comte d' Armagnac, lieutenant du roi en Languedoc, l'une du 21 et I autre du 2G octobre 1336, pour confirmer les délibérations des Etals dé cette province: ordonnances qui furent confirmées toutes deux dans le mois

signatures avant le xc ou après le milieu du xv siècle, l’acte, s'il est important, doit passer pour copie : s'il était peu important, ou pourrait le regarder comme original, en supposaut que la nomination dos témoins y tiendrait lieu de loules les marques précédentes, (i'oÿ. Coetas.)