V. PAPIER TIMBRÉ

Le papier timbré, établi dans l'origine our mettre des entraves aux actes fa»

riqués par des faussaires, est devenu par la suite une branche assez importante du revenu fiscal. Le papier timbré était déjà connu chez les Romains- Justinien , apres avoir parlé des différentes espèces qu'on fabriquait de son temps , ordonne qu’on emploie particulièrement celle qu'il dé»

signe dans sa 4V novelle. La marque du papier était appelée protocole, parce que, selon la plupart des auteurs, elle ne paraissait que sur la première feuille des registres, des livres d'actes ou de chaque main «le papier blanc. Celte empreinte était probablement une simple inscription placée au haut de la page, et indiquant sous quel comte des sacrées largesses et en uuel temps le papier avait été fait. 11 était défendu aux notaires de la couper sur leurs registres (1).

Chez les modernes, le papier et le parchemin timbrés ne sont pas antérieurs au milieu du xvr siècle. On les voit établir en Espagne et en Hollande en 1555. Cet usage s'étendit ensuite en Allemagne, et dans les autres pays héréditaires de la maison d’Autriche. M. d'Argis cite un acte de l’an 1008, reçu par les notaires de Rruxellcs, et ajoute à propos de cela que les marques des actes de ce pays sont imprimées avec des planches de cuivre comme des estampes, et non pas frappées ayec un poinçon comme on le pratique en France.

Un édit de 1655 prescrivit en France l’emploi du papier et du parchemin timbrés pour les actes publics; mais, bien qu’il eût été en* registre dans les parlements, il demeura sans exécution. Ce n’est qu’en 1673 qu’une déclaration du roi l’établit définitivement. Les pays conquis et quelques principautés en furent seulement exempts.

Les timbres contiennent ordinairement les armes des souverains; mais en France ils varient selon les provinces, les généralités et les actes même. Outre le timbre que l’on voit en télé, qui porte la date du temps et du pays de son empreinte, une fabrique particulière de ce papier mettait au milieu de chaque feuille, au lieu de l’enseigne du fabricant, une impression du timbre qui doit y être apposé en léle. Ce timbre intérieur et caché était une nouvelle précaution contre les faussaires , et pouvait même suppléer au timbre apparent, si quelque accident l’avait fait disparaître. On peut donc reconnaître la fausseté des pièces modernes à la marque du roi, ou même à celte du papetier, puisqu’on connaît l'époque où ces marques ont commencé d’être en usage.

PARAGRAPHE. Les savants ne sont pas d’accord sur l’ancienne figure du paragraphe

(Il l.otwan, à propos de celle marque, proposait, rl-ios sc* ÛUices, d'imiter ['exemple des Romanis, et d'ordonner qui tout papier serait marqué a\cc l'année de sa fabrication i chose, dit-il, qui ne coûterait rien, et empêcherait

destiné à séparer les différents objets qui m* Iront dans la composition d’un ouvrage. Saint Isidore lui donne la forme du gamma r, quo l’on rencontre dans quelques manuscrits du vm* siècle. Il parait dans d’autres figures qui ne remontent pas plus haut que la moitié du xnr siècle. Des triangles scalènes et de simples croix marquent au vin* siècle les paragraphes du manuscrit de la bibliothèque du roi n* &4Q3.

Depuis le xv* siècle on se sert ordinairement de la figure que nous connaissons, §.

PARAPHE. Avant l’usage des sceaux, les signataires des chartes écrivaient à la suite de leur nom le mot subscripsi; ce qui avait lieu la plupart du temps en abrégé et par deux SS liées et entortillées. C’est de là qu’est venu le paraphe, qui tint encore pendant quelque temps des SS primitives, mais qui finit par s’en écarter tout à fait auand on eut oublié la signification de ces sigfcs.

PARCHEMIN et VÉLIN.