POUR SERVIR AU CLASSEMENT DES DIFFÉRENTS

FONDS D’ARCHIVES CONSERVÉS DANS LES DÉ- PÔTS DÉPENDANTS DE* PRÉFECTURES.

1’** partie du cadre, comprenant tes archive t antérieures à 1790.

ABCHIVBS CIVILES. *

A. Actes du pouvoir souverain et domaine public

Cbtl^cUons d'édits, lettres pitcRf, ordonnances, eic.

Domaine royal, apanage»; au benoiit famille royale.

iParlpmçDH.

Bailliage» { et autres juridic-

Séaéchjussées | lions secondaire*.

G/urs des comptes.

Cours des aides.

Cours des monnaies.

I intendances, (et autres divisions

Subdélégatioos / administratives ou

BI«U«k 1 OM»rtires.

tnrovincvite* ‘ nnrcani (If* fln.nccs

I Etats pro\ mciaux î Principautés, régences, etc.

D- Tnstnctien pttftü- l H^uSéS^'* que, sciences « Sfi aru ( Sociétés académiques.

I Titres féodaux.

Titres do famille.

Notaires et tabellions.

Communes et municipalités Corporations d’arts et métiers»

Confréries et sociétés laïques.

». Fonds divers se rattachant aux ar dures civiles .