RCH1VES DÉPARTEMENTALES PROPREMENT DITES

i Moniteur et autres publications officielles

Registres des arrêtés des administrations de département, des préfets et des conseils de préfecture.

I Documents spécialement relatifs aux administrations de département, de district et de canton, depuis h division de la France en départements jusqu'il l'institution des préfectures en l’an vtu.

' Délibérations du conseil général.

Ut. des conseils d'arrondissement.

f Comptabilité générale du départei ment.

| Immeubles et bâtiments départementaux.

Mobilier départemental.

' Agents salariés des communes.

Biens communaux.

Travaux communaux.

A lu: lia lions acquisitions dons et

legs.

Budgets et comptes.

I Octrois et revenus divers.

Voirie urbaine.

Voirie vicinale et cours d'eau non navigables.

/ Très/ t public et comptabilité géné»

I raie.

1 Contributions directes.

/Contributions indirectes, i Cadastre.

J Eaux et Forêts.

I Douanes, t Postes.

! Domaines nationaux.

Administration et contentieux des

domaines.

Biens oimrnunaux vendus en 1813 au profit de la caisse d'amortissement.

i Organisation et recrutement de l’armée.

Remontes

Convois et snlisistances militaires.

Garde uai ions le.

Gendarmerie

p. Finances..

B. Travaux publics, .

Ponts et chaussées, t Grande voirie.

I Cours d’eau et usines [Navigation.

I Canaux.

1 Ports.

Mines et minières»

Dessèchement.

/Personnel administratif.

I i Députés.

I Élections ou \ Membres du conseil

I nominations ( général.

1 des f Mm» br es des conseils

' d’arrondissement.

il p/TiAtnwi ii n/i I Elections communal es. numération aëné~I~^ générale et administrative. numération f eue f S;inlé pob|lque el salubrité.

*** **’ ISubsisiauces.

i Divisions administratives.

I Population.

■ Etat civil.

F Statistique.

I Agriculture.

v Industrie et commerce.

I Instruction primaire.

Instruction secondaire.

Itistruettoft supérieure.

Bibliothèques.

Sociétés académiques.

Imprimerie et libraire.

Antiquités.

Théâtres.

t Tribunaux.