LISTE DES EMPEREURS

DaudocwI «.prisonnier le ta avril 1205, mon en

IG mai

HOti

IIl.mu 1er, nriori le il juin 1516. Régent des le

50 août.

mi'is d’avril 1203. «

i’iLRiu: oe OoHTEK&i, comte d'Auxerre , lait pristiuaier en 1217 (Yolande régente), mon en août 1219.

Robert de I'.ocrtekai, couronné le 2a mars 1221; lUUt CD I22rf.

IMS

Radoucir H, détrôné le 55JtiiUc’ 1261 , mort en 1273. Aon Qts Philippe prit le titre d'empereur de Runume (IJ, tuais mourut saus avoir régné.

Jean de Brie*)», régent pendant la minorité de Baudouin, avec le litre d'empereur ; mort le

CONSTITUTION. Le terme de constitution ( conslitutum ) a signifié» dans l'empire romain, tes lois cl ordonnance*. Sous les rois de la première et de la deuxième race les ordonnances se faisaient dans les assemblées du champ de mai ; mais sous ceux de la troisième race les constitutions sc sont faites, pour la plupart, du propre mouvement du roi, sans que les états aient été consultés, ou bien sur les remontrances des parlements. Lorsque les* étals étaient assemblés, ils donnaient seulement leurs remontrances, et les ordonnances étaient promulguées ensuite.

11 y avait en France trois sortes de constitutions générales : les ordonnances, les édits et les déclarations. Les ordonnances étaient rendues sur les remontrances des parlements et des particuliers. Les édits étaient des constitutions rendues spontanément par les rois sur un sujet quelconque d’intérét public. Les déclarations étaient destinées à interpréter, modifier ou augmenter les dispositions contenues dans les édits.

Les papes, les conciles et les évêques publièrent aussi leur volonté sons le nom de constitutions : celles des conciles u'élaient souvent que des décret comminatoires ; celles