FRANÇ'TS

Ne pensez-vous pas, maître Pierre, que l'instituteur ferait bien de montrer ces tableaux à scs élèves et de leur en lire sommairement l’objet et les divisions, pour qu’ils prennent udc idée de la législation française? Il -, ne doit pas oublier que ces jeunes gens sont destinés un jour à administrer la commune, comme maires ou adjoints, et à luj servir de tuteurs, comme conseillers municipaux.

Il serait même à désirer, si l’espace le permet, que les douze tableaux présentant l'ensemble de la législa-

lion communale, fussent placés dans la salle d’école, sous les yeux des enfants les plus âgés et les plus instruits, qui apprendraient ainsi, presque sans s’en douter et par la simple vue, tant par curiosité que par habitude, Jes seules règles législatives qu’il leur soit nécessaire de savoir dans le courant de leur vie, soit comme maires et conseillers, soit comme habitants de la commune.

MAITRE PIERRE

l)e même qu’il serait encore à souhaiter que les tableaux-lois fussent placardés dans le prétoire de la justice de paix du canton, où les justiciables, en attendant l’appel de leur affaire, pourraient les parcourir et se familiariser peu à peu avec les lois de notre pays. <

FRANÇOIS

Et ce plan a-t-il été goûté ?

MAURE PII RUE

Oui, François, l’autorité supérieure, et les autorités locales, les maires et les conseils généraux en ont rc- 'Commaudé et encouragé l’exécution,-: cl aujourd’hui, il y a en France plus de dix mille communes qui [Os- . sèdent des tableaux-lois. 5

DES COURS D’EAU

•- FRANÇOIS

Je me suis demandé souvent, maître Pierre, pourqurti notre village est humide, fiévreux', si chargé de brouillards, et si mortel aux vieillards et aux enfants.

MAITRE PIERRE

La cause en est simple. Presque toutes les maisons du village longent la rivière. Elles y trouvent de l’eau en abondance pour les usages de la vie et le blanchissage. pour l'abreuvage des bestiaux et l’irrigation des prés, et des chutes d'eau pour les moulins. Mais il a fallu pour cela changer le régime naturel de la rivière qui coulait jadis continûment, dans un lit bas et étroit, et qui entraînait tout le limon dans son cours plus ra- . pide.

On a barré la rivière par des moulins établis de dis-

DES COURS D’EAU

tance en dislance. Elle ne va plus que par écluses, et tout ce qui tombe dans son lit en débris de bon, de pierre, de plantes, de feuilles, d’insectes et d’animaux, y demeure et s’y change en vase. A mesure que cette vase s'y dépose par couches superposées les unes sur les autres, les inenniers'exhaussent les déversoirs proportionnellement, afin de retrouver la même quantité d’eau. De là, infraction au règlement dressé par les autorités, et procès fréquents avec les meuniers du haut et du bas. Dn haut, parce que les eaux gonflées noient cl retiennent les palettes des roues du moulin supérieur. Du bas, parce que les eaux retenues ^arrivent pas aussi vite à l'usine inférieure et se perdent en route, soit p'ar l’évaporation, soit par les fissures des digues artificielles qui les contenaient avant leur chuté. ; . ... - « • • . .

Ces échappées d’eau qui surmontent les prés, teVres, et bois des riverains, les convertissent en marécages d où s’exhalent, à l'ardeur du soleil, des miasmes pestilentiel'. Les racines du bois en sont déchaussées, les céréales jaunissent et pourrissent, et les prés ne poussent plus que des joncs grossiers et des herbes amères.

La viabilité en souffre, car, d’une part, le débordement intercepte les chemins vicinaux qui courent souvent le long des ruisseaux. D’autre part, le refoulement de la rivière allonge les deux bouts des gués, ou rend leur traversée dangereuse aux animaux ou aux

hommes. Les eaux y gèlent à une plus grande profondeur, et, à la debàcle, elles viennent frapper, avec plus de violence ou de péril, contre les ponts de pierre ou de hois. ,

. \ ' r ‘ DES COURS D’EAU. - 235

Les fièvres sont endémiques aux bords de ces rivières, et elles moissonnent la population.

. Ail 'sL santé publique, le premier de tous les biens, '

I intérêt de 1 agriculture, la bonne harmonie du voisinage, la iacililé et la sûreté des communications, sont * . également gênés, compromis par l’envasement négligé - et graduel des rivières.

FRANÇOIS. , • . ' ' r '\

Et le rcmèie?

MAITRE PIERRE

Le remède est dans le curage des cours d'eau. Or, il arrive que l’autorité locale consulte les conseils municipaux, et ceux-ci prétendent presque toujours que \ les prés hauts, éloignés de la rive, ne s’abreuvent qu à J’aule des inondations; que le enrage ferait chômer les usines, et que les propriétaires riverains supporteraient des fiais trop considérable s. Il y a coalition des intérêts les plus influents contre la mesure, et les maires et les conseils municipaux n’opposml que trop souvent une 4 force d inertie, nu défaut de concours, devant lesquels .. vient se briser la bonne volonté de l’autorité supérieure.

Ou sait, d ailleurs, que le raccourcissement des che* nains et la facilité des communications, ainsi que les raisons de salubrité, touchent peu les campagnards.

Tant la routine et les habitudes ont d’empire sur l'homme !

FRANÇOIS

Mais la loi ne donne-t-elle pas le moyen de vaincre, de surmonter ces mauvaises habitudes, celle mauvaise •' volonté, qu elle a dû prévoir ?

236 des COURS D’EAU-

MA1IIJE HEURE.

- v Sans Joute, la loi ne permet pas d’élablir, par le travers des rivières et sans autorisation, des murs, des ; ' vannes, des barrages, des claies, d'os déversoirs artificiels qui arrêtent le-coui s des eaux, et qui amènent f leur envasement et leur obstruction.

Elle recommande aux préfets de dresser des règlements d’eau sur la liant ur d< s déversoirs, le flux des vannes, les heures d’irrigation, remplacement, l’espèce, . le volume elle jeu des usines, l’endiguement des bords; ce qui prévient, soit entre les usiniers et l'administration, soit entre les usiniers seulement, une multitude d’altercations. 11 serait bon que tous les ans, les ingé--. nieurs de l’arrondissement, voyers ou autres agentscommissaires, inspectassent une fois au moins les dif- , férents cours d’eau, depuis leur embouchure dans les canaux ou rivière s navigables jusqu'à leur source, et fissent au préfet un rapport détaille sur la direction, la force et la masse des eaux ; leur emploi, leurs origines et fontaines naturelles; leurs dérivations, prises et pertes; les ponts, moulins, vannes, grilles et travaux d'art, soit communaux, sait particuliers, qui les bordent, les traversent, les entravent; l'état de leur lit intérieur et de leurs digues, et les causes de leurs exhalaisons, cnsablemcms, atterrissements, embarras et arrêts de toute espèce (1). ■- * .

(l) << Il arrive souvent que oc n’est pas seulement par l'effet des ou- « \ragcs d’art, mais par le résultat d'accidents naturels, tels qu'éliou- « tements des rives, accumulations de vases et graviers, atierrisse- ' « ments insensibles, croissance et multiplication (te végétaux aquali- ,

— xsgzæz*.

DES COURS D’EAU. 237

Le ptcfel recevrait en meme temps un rapport §amtairc du médecin des épidémies.

Eclairé par cc double travail dont l’impartialité serait incontestable, le préfet ordonnera i d'office, s’il y avait lieu, le curage des cours d'eau, nonobstant la rés stance inerte du conseil municipal (1).

Il n en est pas des cours d’eau, comme des eh juins vicinaux. Les cours d’eau traversant plusieurs commu- ' nés. et il importe que leur régime soit soumis à un ordre de règles générales. En effet, la santé publique, les ponts, gués et travaux d’art sur lotis les couisd eau^ l’érection cl la surveillance des usines, la facilité des transports et des communications et le libre écoulement des eaux, sont des objets d intérêt tout à fait général.

Les lois du 22 décembre 1789, du 12 août 1790. chapitre 6, § a, et du 15 floréal an XI, confèrent ce droit aux pr> fois, dans les termes les plus formels. De plus, dis circulaires fort s ges et fort explicites,

« q ics, que le cours des petites rivières s’encombre, se détourne et « sillonne en tous sens les petites Vallées qu'elles arrosent et qu'elles <r Unissent par couvrir pendant plusieurs mois de l’année. Par suite de « celle pernicieuse influence, l'herbu line et salutaire disparait sou < la « végéta lion plus puissante^ des joncs et des roseaux. I.a prairie se à transforme en marais, le marais engendre des miasmes délétères»

« vicie la santé publique, et enlève à l'agriculture ses terrains les plus « précieux. » Circulaire du ministre de l’intérieur.

(t) La consultation de l'autpri!é supérieure (il faut bien que les conseils Municipaux récalcitrants le sachent) est purement spunianée, et leurs avis ne< sont qu'officieux et ne Pcnchatnent pas. Yoy. circulaire du 18 tarifs 1S39, - . * . ..

•**■* rn-*»-

438 \ * DES COURS D'EAU

émanées du minisière del intérieur, leur en ont recommandé le devo’r (I).

Il est temps de forcer ces résistances d’un intérêt plus égoïste que communal. Car là où suffirait un tué de quelques pouces d’eau, il faut pour le passage des hommes,, des bestiaux ou des ro tures, soit relever ou entretenir à grands frais une berge artificielle, soit construire èt ensuite réparer périodiquement un pont de pierre ou de bois; toutes dépenses grandes et lourdes ^ pour une pauvre commune. Un simple atterrissement de vase, de jonc ou de sable qui rétrécit ou exhausse le lit d’im ruisseau, produit quelquefois à une lieue de là, en amont, un regord d’un pied d’eau et plus. La généralité dune commune (cl c’est toujours la généra lté qu’il faut considérer ) perd dune toujours au défaut de curage des rivièns. Quant aux riverains ( et j’entends par rivera ns tous ceux qui, de près ou de loin, en profiteraient), s’ils ont la charge du enrage, ils ont le bénéfice des chutes d’eau et de la force motrice, de l’irrigation, de la viabilité, de l’élève et de l'engraissement des bestiaux, des plantations d’aibres, de la pêche, de la fumure des vases et boues, du puisage, de l’abreu-

II) Ces circulaires prescrivent aux préfet*, en termes formel*, «te dresser un tableau qui devra comprendre :

1° Le nom de chaque rivière et eou-s d’eau : S° le lieu où ils prennent leur source; 5° la rivière dans laque 1 le ils ont leur emhouclmre ; 4° l’étendue de leur cours ; 5° te nom des commune* qu'ils tiaversen* ; 6° ie nombre et la nature dits usines qu’ils alimentent directement ou par des canaux dérivés; 7° l'étendue des prairies qu'its arrosent ou inondcul dans chaque commune; 8° la nature et la date du règlement qui régit le curage de chaque cours d’eau; 8" la situation actuelle et. . générale sous le rapport du curage.

Dt'S COURS 1/EÀl', 235» '

vage, de la salubiilé, de la pureté d'une eau plus libre et plus courante. Chaque citoyen est soumis, d’ailleurs, parla loi, par l’équité, par la force des cluses, aux servitudes naturelles et nécessaires de la propriété qu’il possède. . • v •

Si toutes les sources alimentaires des rivières étaient bien nettoyées ; si les pentes étaient bien ménagées ; si les herbes, les vases, les boues, les ronces, les arbrisseaux,. les racines d'arbres, les sables, pierres, cailloux, gazons, moites do terre, joncs, roseaux, et atterrissements qui rétrécissent et engorgent leur lit, étaient enlevés; s : , en un mot, il ne se perdait de toute cette eau, ni en volume, ni en vitesse, ni en droiture, une seule goutte, que de force, de richesse, de vie et d'agrément, n’en tireraient pas la viabilité, l'habitation, l’industrie, l’agriculture et la santé d<s populations! et en rassemblant toutes ces circonstances, en creusant le foud des choses, y a-t-il un objet d’un intérêt p‘t s important et plus général, que le curage des petites rivières ?