‹ Esquisse historique de la législation criminelle des RomainsChapitre 1 sur 61 · II RÉFLEXIONS PRÉLIMINAIRES · texte numérisé non relu

II RÉFLEXIONS PRÉLIMINAIRES

l'étude du droit criminel ne doit pas être l'étude trop stérile des textes.

n est bien vrai qu'il existe des infractions, qui sont pour ainsi dire inhérentes aux constitutions politiques des peuples et à leurs civilisations, qui, par conséquent, naissent et meurent avec ces constitutions politiques, et avec ces civilisations ; il est bien vrai que le système de la pénalité a changé, et qu'aucune branche du droit n'a plus ressenti l'influence des temps, des catastrophes et des révolutions; mais, la plupart des délits n'ont-ils pas leur source dans la nature même de l'humanité, et les passions, qui assiègent le cœur des hommes de notre siècle, ne sont-elles pas souvent le legs trop funeste des siècles passés ? N'est-ce donc pas dans les lois anciennes qu'il faut encore aller étudier ce qu'il y a de plus élevé, et aussi de plus difficile en matière pénale, les règles de l'incrimination ? Et quelle source plus riche et plus féconde que la loi romaine 1 Les délits de la parole, ceux delà presse eux-mêmes, à la condition détenir compte delà différence produite dans les conséquences par la différence des procédés employés pour la perpétration, n'ont-ils pas encore dans le Digeste un beau commentaire?

Sans doute, le criminaliste ne doit pas étudier la loi romaine seule ; il ne doit pas dédaîgner les travaux des jurisconsultes du seizième siècle,— ces

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patients et consciencieux jurisconsultes, si maltraités plus tard par les publicistes et les légistes novateurs !— Les anciennes ordonnances, les coutumes sont aussi des textes à explorer ; mais la loi . romaine est, nous osons le dire, la base de toute science en droit criminel, comme elle est restée le phare lumineux pour tous ceux qui ont voulu diriger avec sûreté leurs pas dans la carrière du droit civil.

La législation pénale des grands peuples européens a subi l'influence de Titane ancienne, comme celle de l'Italie moderne. L'Angleterre elle-même, malgré son orgueilleuse devise, a puisé dans les Codes de l'ancienne Rome plusieurs règles de sa législation (1). L'étude de la législation pénale comparée doit donc avoir son point de départ dans le droit romain. Et, que dirions-nous si nous parlions des hautes théories du droit criminel, qui n'ont pas seulement leurs racines dans les sciences morales,

(1) Voy. Thomas Starkie : Treatise on the law ofslander and Lxbcl , etc. Prcliminary discoursc , p. cixv. — Bracton copie largement les Instilutesetle Digeste (ibid.); et cependant, des jurisconsultes anglais ont attribué la lilwtéde l'Angleterre à la sage précaution, qu'elle avait eue, de ne pas adopter le droit romain. (Sur l'existence du droit romain en Angleterre , voy. Selden , Jmus angliœ , p. 235; — Arthur Duck, de autor. jur. roman., lib. H, cap. 8 , n" 29 et 58 ; et Delolme , Constitut. de VAnglet , p. 91 et 94).

,y RÉFLEXIONS PRÉLIMINAIRES.

mais encore dans la connaissance des mœurs des nations: n'est-ce pas surtout dans les Codes delà pénalité que viennent, pour le publiciste et pour l'historien , se refléter, comme dans un miroir Adèle, les mœurs, les vices, les croyances d'un peuple? Où l'historien, par exemple, pourw-t-il, mieux que dans les lois criminelles, saisir les vicissitudes politiques de la République romaine à son dernier soupir?

La législation criminelle des Romains renferme même la solution de questions importantes, qui sont chez nous à l'ordre du jour : à Rome, en effet si des châtiments sévères étaient réservés aux XâZ, les belles actions n'étaient pas laissées

Récompense, et le W«™ ™™^2' scrit àla première page de se* Codes cette maxime. Sono non sofum met» p«r»r»m «erum et,«m promiorum quoque e*norta(.o«e eflieere eu petites (1).

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