‹ Esquisse sur le Canada [microforme]Chapitre 32 sur 45 · EE) VO RENNES · texte numérisé non relu

EE) VO RENNES

|, 700 f 6. Fonds des sauvages... 15,893,360 160 7. Fonds des écoles. ....

660 8. Autres fonds..,,.....

120 9. Deniers comptants et pla-

cement dans la banque

000 d'Angleterre et les fonds

100 anglais,.....,.,.,,. 30,000,000 ,120 10. Autres items....,.... 192,103,960

,296 fr.

)nsolidés

Total.....,, 219,967,860 fr.

Un mot d'explication sur ces divers items.

Le premier s'explique de lui-même : il se compose des sommes dépensées pour les grands travaux publics: le second et le troisième sont formés de la somme due pour rencontrer les payements du prêt fait, à mesure que les travaux avancent, aux compagnies des chemins de fer, garanti comme il a été expliqué plus haut ; le quatrième arrive en vertu d’une loi qui autorise les municipalités à exiger du gouvernement la négociation de leurs débentures locales, en par ces municipalités versant chaque année, entre les mains du receveur général, lintérêt des sommes ainsi négociées par lui au nom de la province, et de plus une annuité d’amortissement au taux d'intérêt de G 0/0 pour une période de vingt-cinq années; le cinquième se forme de l'argent reçu par la vente de ces terres réservées au clergé protestant par une ancienne loi, et dont le rec:veur général ou la province doit rendre compte aux bénéficiers.

Les fonds des sauvages, des écoles et autres

qui forment les sixième, septième et huitième

items sont également des fonds spéciaux créés à même le domaine public, et dont le ministère des finances doit rendre compte pour objet

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spécial, Ces items sont portés au débit ot au crédit pour balances, de même que le neuvième item, Composé des argents déposés à ordre et notés en mains, de ceux placés à intérêt, remboursables à soixante jours de vue, et de Ja SOMME appliquée dans les consolidés anglais comme fonds d'amortissement de notre dette.

Le onzième item se compose d'obligations de divers genres créées en vertu de lois spéciales,

Pour rencontrer ces obligations à mesure qu'elles arrivent, voici les moyens que nous avons, formant notre actif :

1° Prêt sur la garantie im- DÉNA les sn Le cn 36,500,000 fr, 2° Débentures payables à Londres... sis ussa 94,551,360 3” Débentures payables en Canada ss si ent 16,551,080 h° Rachat de la dette pu-

plique: 4,325: 9,776,600 9° Emissions de débentures

(faveur du Grand Tronc) au-

torisées par une loi. ...,... 22,041,120 D

À reporter, .... 119,430,160

Report. 119,430,170 G° Autres émissions de débentures faites en vertu de plusieurs lois, ........... 42,218,640 1° serves du clergé, des sau-

Fonds spéciaux des ré-

vages, des écoles, et autres

fonds... ................. 15,893,500 8° Partie du fonds conso-

lidé du revenu pour l’année

courante, et fonds d’amortisse-

ment. .................e 90,000,000 9° Autres sources. ...... 12,405,700

Total....... 219,967,860 fr.

Les trois premiers items sont formés des emprunts faits par nous pour rencontrer cette partie du premier item du passif, que ne paient pas nos autres revenus; ils forment notre dette directe, qui diminue par la remise de nos installements, dont l’article suivant, 4, est un exemple.

Les cinquième et sixième articles forment notre dette collatérale et sont des moyens créés

pour faire face aux diverses exigences, et que

th

7,860 Îr.

s des emtte partie paient pas btre dette

de nos h, est un

s forment rens créés s, et que

nous espérons rembourser par les sources même

que ces capitaux appliqués vont créer, Par exemple, l'intérêt et lannuité d'amortissement payés par les municipalités rachètcront les débentures émises en leur faveur. Pour la garantie des chemins de fer, nous avons une hypothèque privilégiée sur ces travaux.

L'item septième sont les revenus des terres mises à part, ainsi qu'on l’a dit, et paient exactement les items cinq, six, sept et huit du passif. Le reste s'explique assez,

Au 1‘ janvier 1855, notre dette directe était déesse ssoesessces 110700000017,

Nos débentures pour chemins de fer, émises, de..... 67,730,600

Nos débentures municipales émises, de. ............. 23,158,320

À la même époque, notre fonds d'amortissement créé par l'achat des consolidés anglais à à 0,0, était de..... 9,025,2/40

Pour montrer l’état prospère de nos finances, disons qu’en 1849 le coût des travaux provinciaux porté au bilan de

la même année n’excédait la dette directe d'alors que de 11,300,000

Tandis que le coût des mêmes travaux, porté au bilan de 1854, excède la dette directe d'aujourd'hui de, .., 414,600,000

EL nos travaux valent plus que le montant inscrit,

Le fonds d'amortissement qui, en 18/49, n'élait que de 1,070,660, s'élève aujourd'hui à la somme de 9,025,2%0. L'item Rachat de la dette, en 1849, n'était coté qu'à 2,000,000, tandis qu'il est porté à 9,776,600 dans le bilan de 1854.

Aussi nos débentures sont-elles des premicres sur le marché monétaire anglais. Notre

G 0/0 à remboursement de vingt-cinq années reçoit une forte prime, qu'on a vu aller aussi haut que 17.

00,000 le montant

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