II

Théorie abrégée de la Taxe réelle.

La taxe réelle a un vice inhérent à sa nature même, puisqu'elle tend à faire abandonner la culture des terres qui ne peuvent rien porter au-delà des frais naturels de leur exploitation ; d'où il résulte, 1^. une rareté dans la denrée de première nécessité , à la charge du plus pauvre ; 2°. une réduction dans l'exportation, en diminution de la richesse de l'P^tat ; 3°. une disette réelle dans des années stériles ; 4°. enfin une moindre population, s'il est vrai que les hommes ne se multiplient qu'en raison des productions de subsistance. Nous avons encore trouvé une foule d'inconvénients, lorsque nous avons voulu assurer à cette taxe une proportion équitable, à cause delà difficulté d'apprécier, et le produit des divers domaines particuliers, qui, quoique d'une même nature et d'une étendue égale, peuvent être très-différents ; et en outre, les frais diversifiés 388 à l'infini qu'il faut déduire de la valeur de ce produit, pour connoître la richesse du propriétaire.

Lorsque cette taxe sera modique, lorsqu'on ne se proposera plus de remplacer, par cette taxe, l'impôt de toute la nation, ni même toute la contribution du pro|)riétaire, il ne sera pas impossible de faire disparoître les inconvénients dont elle est susceptible.

La première condition seroit de faire un cadastre, par lequel on estimât, quant aux terres labourables, la quantité de gerbes que produit chaque arpent, et qui fît mention seulement des frais parti-

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culiers et locaux de chaque domaine, dans lesquels on comprendioit réloig^nement des débouchés, la difficulté des chemins, etc. ; tous les autres frais n'étant plus ou moins grands, qu'en raison de la moindre ou plus grande productibilité du sol : alors on pourroit établir la taxe dans la raison croissante et décroissante de ce que chaque espèce de terre rend à Tarpent, en ayant égard aux frais locaux; ainsi, si Ton taxoit les terres du plus grand produit, que je suppose 100 gerbes à l'arpent, au quinzième du produit total, il faudroit ne taxer celles qui ne rendent que 90 gerbes, qu'au dixhuitième i^389 I ou au vingtième, (en supposant égalité dans les frais locaux ;) et ainsi des autres, jusqu'à ce qu'on fût arrivé à un produit qui ne seroit jamais imposable.

Examinons l'un après l'autre les différents ellets de ce cadastre, et de rimposition établie en conséquence.

1°. Les frais de culture, qui sont toujours plus grands en raison de ce que les terres sont plus ing-ra tes, se trouveroient déduits naturellement par la proportion indiquée.

2°. L'imposition pourroit être stable, "sauf les diminutions ou augmentations proportionnelles suivant les besoins de l'Etat, parce que l'impôt étant établi en nature de denrée, et étant une quantité déterminée de la denrée sur chaque domaine, il ne s'ag"iroit que de régler sa valeur tous les ans, pour fixer la somme de chaque contribution particulière. Les vicissitudes dans les espèces représentativ'es, qui, sans rien changer aux valeurs réelles des choses, changent seulement les dénominations de ces valeurs, ne seroient au préjudice ni de l'Etat ni du contribuable. Enfin, les diminutions dans la valeur réelle de la denrée, qui peuvent résulter, soit de l'exubérance provenant du défaut de besoin de l'étrang-er, [390] soit de la rareté des autres objets, ce qui auroit le même eflet sur la valeur de la denrée, seroient en diminution de la taxe des propriétaires, proportionnellement à la diminution réelle de leur richesse ; et le contraire seroit en augmentation de leur taxe dans le même proportion.

3*^. La taxe, étant modique, pourroit être supportée aisément dans les plus mauvaises années. Le propriétaire du sol le plus chargé ne seroit pas, à cet égard, dans un état plus incertain, que le propriétaire du sol exempt ; et il y a encore lieu de croire que le premier, dans les mauvaises comme dans les bonnes années, auroit toujours un produit net supérieur au produit net du second ; celui-ci

payant plus à la natuj^e, suivant lexpression de M. de Montesquieu, que Taulre ne peut payer à FEtat.

4°. 11 n'y auroit point de découragement à craindre dans la culture des terres ou dans leur amélioration, qui tourneroit toujours au profit des propriétaires, au moyen de ce que la taxe seroit constante et invariable ; celles même qui n'offriroient que le plus léger bénéfice ne seroient pas négligées.

ô*'. L'impôt ne mettant plus d'obstacle à la ^3911 culture des mauvaises terres, il y auroit de Femploi pour tous les cultivateurs manouvriers, en augmentation de la valeur relative de leur travail.

6°. Toutes les terres étant cultivées, nonobstant la taxe, la denrée seroit toujours dans la même quantité, et toujours au même prix, toutes choses égales d'ailleurs ; par conséquent, la taxe resteroit entièrement à la charge des propriétaires.

T*'. Une culture aussi étendue donneroit, dans les plus mauvaises années, une abondance réelle, qui permettroit d'exporter sans inquiétude tout le superflu des bonnes récoltes ; et le bas prix de la denrée, qui résulteroit de sa grande et continuelle abondance, nous assureroit la préférence sur les autres nations agricoles.

8°. Enfin, le bas prix de cette denrée de premier besoin, qui se maintiendroit toujours à un certain point, nonobstant l'exportation, étant en augmentation de la richesse du consommateur, feroit le bien de la plus grande partie de la nation. Car, nous avons suffisamment détruit le système qui prend, pour la plus grande richesse de l'Etat, le surhaussement de la denrée dans l'intérieur. Le bas [392] prix où doit être cette denrée pour le consommateur se déduit, en outre, des principes que nous avons développés, en traitant delà taxe sur les objets de consommation.

Les domaines, autres que les terres labourables, seroient compris dans le cadastre, et imposés suivant leurs produits en nature, les frais déduits ; et on auroit soin de distinguer la valeur des diverses productions, suivant les lieux. Peut-être seroit il à propos d'avoir égard, dans cette taxe, au besoin dont chaque espèce de production est l'objet, ce qui seroit susceptible de beaucoup de considérations différentes. J'observe, par exemple, qu'il faudroit regarder comme accessoires des terres labourables, les prés nécessaires à leur exploitation, et qui ne sont pas un objet de vente, comme les grandes prairies.

'394^ KSSAI ANALYTIQUE SUR LA RICHESSE ET SUR l'lMPÔT 205

Il y auroit quelques erreurs, sans doute, dans le cadastre, quelque soin qu'on eût pris pour les éviter, parce qu'il seroit Touvrag-e des hommes ; conséquemment, il y auroit quelques injustices dans la répartition ; mais ces injustices seroient de peu de conséquence, parce qu'il ne s'ag^it pas, comme dans le système de la Théorie de Vimpôt^ de prendre le tiers du produit net.

[393] Cette forme d'imposition n'auroit pas, comme la taxe sur les choses de consommation, l'avantage d'une quotité de contribution progressive, en raison des facultés ; parce qu'elle n'auroit d'autre règle que le produit de chaque partie de domaine, et qu'il seroit difficile de faire entrer pour quelque considération dans cet impôt, la quantité de domaines que réunit chaque contribuable.

Elle auroit encore l'inconvénient de faire payer le propriétaire d'un domaine peu considérable, dont le sol seroit dans la classe des bons fonds ; mais ce possesseur, oblig-é de cultiver lui-même^ seroit toujours dans un état plus heureux qu'une infinité de citoyens, puisqu'il réuniroit la richesse de propriétaire et celle de cultivateur. Au surplus, il ne dépendroit que de la bienfaisance du Gouvernement d'accorder, suivant les circonstances, des remises personnelles et pour des temps limités, sauf leur prolongation, afin de laisser à l'établissement toute sa stabilité.

Le cadastre, dont nous venons de parler, pourroit servir de base pour l'assiette des tailles. Je n'aurois pas rempli mon objet, si je ne disois quelque chose de cette imposition.

[394] §. III

Réflexions sur la Taille.

La taille personnelle et arbitraire, assise sur le cultivateur non propriétaire, ne retombe pas plus à la charge des propriétaires du sol, que la taxe sur le sol ne retombe sur les cultivateurs : une de ces deux classes n'a point de reprise directe sur l'autre pour la taxe qu'elle a pu payer en diminution de sa richesse.

Le travail des laboureurs, considéré dans son espèce, autrement dans toutes ses parties prises collectivement ; et le sol, considéré de même, sont deux parties différentes d'un même objet de besoin. Leur valeur peut augmenter ou diminuer par la même cause, qui

est le besoin commun ; mais la plus ou moins grande valeur de Tun nest ni en augmentation ni en diminution de la valeur de l'autre.

La taille, ou la taxe assise sur le travail des laboureurs, est en diminution de leur richesse, qui consiste dans la valeur relative de ce travail. Tant que cette richesse leur fournit de quoi vivre, la taxe reste absolument à leur charge; mais comme cette richesse est bornée par [395j la valeur de la production, dont la valeur de leur travail n'est qu'une partie, la taxe peut diminuer leur richesse au point qu'ils n'aient plus le moyen de vivre. Dès-lors la charrue est abandonnée par une partie des laboureurs ; et ce qui reste trouve, dans une certaine rareté, une augmentation de valeur pour chaque individu ; augmentation qui paie sa taxe et le fait vivre.

Cette rareté est à la charge du consommateur, qui paie la production plus cher, et non à la charge des propriétaires ; on peut même voir que le propriétaire d'un domaine qui continuera d'être cultivé, aura une plus grande richesse, puisqu'il y aura rareté dans la production.

11 est vrai que la diminution dans la quantité des laboureurs opère nécessairement une diminution dans la quantité des terres cultivées, ce qui fait perdre toute valeur à une partie du sol pour ses propriétaires : mais le sol, pris dans son espèce, ou la classe des propriétaires, n'a éprouvé aucune diminution de richesse, puisque les autres gagnent ce que perdent ceux-ci.

La portion de valeur qu'a le travail du laboureur, pris individuellement, est égale pour chacun, quelque sol qu'il exploite. Nous [396] allons bientôt rendre raison de cela. Or, comme il faut 3, 4 et 5 laboureurs dans un sol ingrat, contre un seul dans un bon sol, pour obtenir une production qui ait la même valeur, il s'ensuit que la valeur qu'a le travail d'un laboureur dans un mauvais domaine, est une portion de la valeur de la production de ce domaine, beau- S coup plus grande que dans un bon, et toujours en raison de sa moindre productibilité. La valeur de ce travail étant diminuée par une taxe, le propriétaire qui prenoit très-peu dans la valeur de la production, n'a rien à en retrancher pour conserver le laboureur ; et il n'y a plus de culture. Le sol existe encore, il est encore objet partiel du besoin ; mais, quand l'autre objet manque, le premier est sans aucun effet de richesse. Il faut se rappeller ce que nous avons dit des rapports qu'ont entre elles les parties d'un même

objet de besoin ; et on verra que le sol, quoiqu'objet de besoin par sa nature, et par Texistence du besoin dans lequel, réside sa qualité de richesse, ne peut pas avoir ici son effet de richesse, parce que seul il ne peut pas constituer l'objet du besoin.

Je n'ai entendu parler ici que de la taille personnelle assise sur le laboureur, en raison l397 de ses profits, qui ne sont autre chose que la valeur relative de son travail ; car la taille réelle, je veux dire celle qui est assignée sur le laboureur, en raison de tel ou tel fonds plus ou moins productif qu'il exploite, n'a pas toujours les mêmes effets ; elle ne fait pas diminuer aussi directement la quantité des laboureurs ; et elle peut être supportée, du moins en partie, par le propriétaire du fonds.

Chaque laboureur étant également propre à labourer une terre qui produit 100 gerbes à l'arpent, et une terre qui ne produit que 25 gerbes, la valeur de tout le travail se répartit par égale portion sur chaque individu, indépendamment de ce que son travail peut produire ; ainsi, celui dont le travail auroit fait naître, dans un bon fonds, u^e richesse de 1200 livres, et celui dont le travail n'auroit fait naître, dans un sol ingrat, qu'une richesse de 300 livres, ne sont pas naturellement plus riches l'un que l'autre.

Va\ effet, si, d'abord, on veut donner aux laboureurs, qui nommément ont fait naître la production d'un sol fécond, la part qui paroit devoir revenir naturellement à leur travail, comme partie constitutive de l'objet, (part qui leur appartiendroit effectivement, si chaque [398] domaine, et les laboureurs qui le cultivent, étoient isolés,) qu'en résultera-t-il ? Il y aura aussi-tôt abondance de laboureurs pour le sol le plus productif, en diminution de la valeur de chaque partie du travail ; conséquemment, il y aura rareté de laboureurs pour les autres domaines. L'abondance, d'un côté, et la rareté, de l'autre, étant précisément en raison de l'avantage ou du désavantage qu'y trouveroient les laboureurs, mettront la valeur dj chaque partie individuelle du travail au même niveau. Il s'ensuivra que les mauvaises terres seront cultivées concurremment avec les bonnes ; que tous les laboureurs auront une richesse à-peu-prèségaledans leur travail ; conséquemment, que les propriétaires en auront d'autant moins dans leur sol, qu'il demandera plus de laboureurs, à production égale ; et enfin, que les propriétaires des bonnes terres auront un très-grand produit net, ou revenu.

La taille, assignée sur le cultivateur d'un sol fécond, seroit encore portée, par lui seul, si lui et cette partie du sol étoient isolés, ainsi que nous Pavons dit tout-à-rheure ; mais la même raison, qui a fait gagner au propriétaire d'un sol fécond, une partie de la valeur [3991 de la production qui appartenoit naturellement au laboureur, Toblige de supporter une partie de la taxe assignée sur le travail de la culture; parce que cette taxe, pour peu qu'elle soit forte, excède la valeur relative du travail du laboureur. Celui-ci payera, pour son propre compte, jusqu'à la concurrence de ce qu'il peut avoir au-delà de son nécessaire physique : quand je dis pour son propre compte, j'entends seulement que ce ne sera pas pour celui du Propriétaire ; car la partie de la taxe qu'il aura payée influera toujours sur la valeur du travail des autres laboureurs, puisque nous avons observé que la concurrence, pour les cultures qui sont les plus avantageuses aux laboureurs, met nécessairement la valeur de chaque partie individuelle du travail au même niveau. Mais cette valeur relative du travail étant réduite autant qu'elle peut l'être, sans que la taxe mise sur la culture d'un bon fonds soit entièrement payée, il faudra bien que le produit appartenant au Propriétaire y supplée, sans quoi sa terre seroit abandonnée.

On trouve dans le peu que je viens de dire sur la taille, de nouveaux motifs pour faire un cadastre qui serve de règle dans la 400 répartition, tant de la taxe réelle que de la taille. On en pourroit trouver pour abolir entièrement la dernière espèce d'Impôt, si les besoins de l'Etat le permettoient ; ou au moins pour la diminuer de beaucoup. L'humanité n'a gueres de vœux plus intéressants à former que celui-là.

^02 ESSAI ANALÏTigi.i: SIR LA RICHllSSE ET SIK I.'iMPÔT *i09

CHAPlTHi: VI.

Conçu sio.N.

La solution littérale du problème qui est lobjet de cette Dissertation éloit impossible, parce que le système qui en a fourni les données^ (juoiquuniversellenienl adopté, ^ est vicieux dans ses principes, et absurde dans ses conséquences.

L'énoncé du problème, et l'explication qui l'accompa^'^ne, supposent, d'abord, que la richesse consiste essentiellement dans le revenu 401 des propriétaires des terres, autrement le produit net du sol; conséquemment, que rimp<)l, qui ne peut être payé que par la richesse, doit lètre en dernière analyse par ce revenu, directement ou indirectement. Cela posé, on a demandé quels sont les etï'els de rimp(')t, qu'on a appelle indirccl, sur le revenu des propriétaires.

En approfondissant cette importante question, rexj)éricnce et l'observation monl l'ait connoître que, la valeur relative ou vénale étant le caractère distinctif de la richesse^ non-seulement la production du sol, indépendamment du bénéfice du propriétaire, mais encore toutes les productions de l'industrie, et tous les objets quelcontpies qui onl cette valeur vénale, sont de vraies i-ichesses.

Pour suivre le iil de ces premières vérités, obscurcies par les oj)inions récentes, j'ai essayé de développer les principes du système i\e^ richesses : science si nouvelle pa.rini nous, d\[ M. de M, iuperiuia, (fu elle n y a point encore de nom, et dont les problèmes, plus compliqués que les problèmes les plus difficiles de l;i (jèomèirit et de l'aUfebre, ont pour objet la puissance, la richesse el le J)onheur des nations. J'ai vu que cette science consistoit dans la coiHioissance de tous |402l les rapports, qui lienl les hommes aux choses, et les choses entre elles.

1 . On ne peut pas dire que tous les prineipes de la nouvelle doctrine éeononii<|ue, qui font \in corps de système par leur liaison et leur enchaînement, aient été universellement adoptés. Mais Topinion que l'impôt sur les ouvriers et autres citoyens qui ne possèdent point de biens-lbnds, est essentiellement un impôt indirect, a été reçue, sans contradiction : personne, comme je l'ai déjà dit, n'ayant sonfçé à soumettre cette opinion à l'épreuve <\u doute.

(lollecUon des Économistes. — fînAsiix. I j

210 ESSAI ANA1,V TIQL E SUH LA RICHESSE ET SIR l/lMPOT 403

Jaurois pu. poussant mes recherches plus loin, remonter jusqu'aux premiers éléments de la science économique, et déduire d'un seul principe tous ceux qui servent de base à cet ouvrage : mais, mon sujet me resserrant dans des bornes plus étroites, je n'ai présenté qu'une ébauche de cette vaste théorie. J'ai trouvé pour résultat, que le revenu des propriétaires des terres, ou le produit net du sol, nest qu'une partie de la richesse de la production ; ([ue la production elle-même nest qu une partie de toutes les richesses; et enlîn, que cette production est une richesse plus ou moins i^rande, en raison de la valeur des autres parties de la richesse dans la masse des richesses.

Les principes changés, la question néloil plus la même. Que l'impôt soit assis sur le revenu des terres, ou sur les autres parties de la richesse, on a vu que, dans l'un et l'autre cas, il n'est direct ou indirect qu'accidentellement.

J'ai donc été obligé de présenter cette matière sous d'autres divisions, que j'ai puisées dans la nature même des choses ; et j'ai [403^ montré, en détail, quels sont les eil'ets de toutes les diverses espèces d'impôts, en balançant les avantages et désavantages de chacune. Homme et Citoyen, je n'ai point séparé les intérêts de l'humanité des intérêts de l'Etat. Ainsi, j'ai résolu, comme je le devois, la question que j'avois entrepris de discuter.