‹ Essai de logique judiciaire [microforme]Chapitre 3 sur 35 · BIBAUD, L. P · texte numérisé non relu

BIBAUD, L. P

MonrréAL, 27 février 1853.

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M. Hortensius de St-Albin paraît être le premier éeri. vain qui ait écrit un livre ayant pour titre “ Logique Juciclaire.” C’est un petit ouvrage qui a eu deux éditions, dont la seconde est de 1841.

Il est suivi des suffrages de Charles XIV (Bernadotte) roi de Suède, de M. La Romiguière, un des grands | 1 ciens du Jour, du Bâtonnier Dupin, et du célébre Duvergier.—Peut-il, après celà, être sujet à la critique 2... Oui, comme peut l’être toute œuvre littéraire.

* Un jeune littérateur, dit M. Dupin, qni s’essaya d’abord par les productions d’une muse légère, et qui, plus tard, échangeant le luth contre le burin de l’histoire, signala son entrée dans le monde littéraire par des Mémoies intéressans sur un des héroïques enfans de la Pologne, fut appelé à siéger parmi ces hommes graves auxquels est conférée la difficile mission de rendre la justiçe à leurs concitoyens, et de chercher la vérité à travers les nuages dont la mauvaise foi l’environne. Ces combats de la parole auxquels ils était encore novice, et dont il se trouvait

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pourtant le témoin et l'arbitre, produits: uent sur son esprit

| une sorte d'étourdissement dont il rend compte lui-méme vec candeur et modestie, “La mobilité si animée de pl cette escrime, ditl, paraissait impossible à saisir; je ne SAVaIS comment rec “ueillir et fixer mes idées en proic a la ur { confusion. 1) lé | * Cependant, il ne perdit point courage, 1l se replia sur | lui-même par Pobservation, et S'aidant des conseils de lex: ä \ périence ét de Pamitié, chercha à se rendre compte des

armes employées dans la guerre du barreau et des moyens les P lus propres à donner la victoire.” {ne t: arda pas as "aperee voir que ces moyens, qui fu

semblaient d'abord si mystérieux st compliqués, si diffi- de “iles à saisir, ne sont autre chose que les règles de cet art L:

qui, pour les grandes comme pour les petites choses, sert à

diriger notre raison dans l'appréciation des faits et de leurs de rapports : c’est la logique enfin, puisqu'il faut la nommer sel par son nom. Alors il publia son opuscule intitulé : (8 Hi Logique Judiciaire.” ?

M. de St-Albin cite quelques lion nes Le M. de La Romi- ou guilère, comme exposition de son sujet, qui font voir l’ex- qu actitude de ce petit historique que fat M Dupin des motifs oui ont amené la publication de la Logique Judiciaire. du

“ La logique est nécessaire en toutes choses,

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(1) À peine entré dans la magistrure, à peine monté sur le di siège du tribunal de première inst ince, je fus frappé et presque étourdi, anx premières audiences, d'un tumulte singulier qui

partait de points difiérens et arrivait à des cone lusions diverses, vr

par des arguine ntations souvent peu consé quentes au principe ue

des propositions, Dans ce eli quetis, je crus me trouver au mi- d’:

lieu d’une forét hérissée de dards, de javelots, de mousqueterie, ie

enfin de toutesles armes anciennes et modernes : le jeu des nobles gladiateurs qui maniaient ces armes redoutables était si rapide : que je n'en pouvais presque suivre le mouvement, ni déméler les D '( régles de l'art, que j'avais cependant étudié. La mobilité si animée de cette escrime paraissait impossible à saisir, Je ne sa vais comment assurer mes regards. (*) comment recueillir et fixer mes idées en proie à la confusion.

(*) Mots que M. Dupin omet dans sa citation.

1] esprit -lieime née de N Je ne ne à la

pla sur de lex:

pte des novens

qu ln si diffcet art s, sert à le leurs ommer titulé

Romiir l’exmotifs aire,

sur le )resque lier qui verses, rincipe au mi- 1eterie, nobles rapide éler leg lité si e ne saot fixer

“ L'esprit privé de toute méthode reste immobile et plongé dans les ténèbres.

“ Livré à une mauvaise méthode chacun de ses pas est une chûte, et il est plus à plaindre, de son savoir qu'il ne l'était de son ignorance.

Mais qu'est-ce qu’une logique judiciaire ?.. est-ce qu'il y a plusieurs logiques ?

Non; mais la logique, prise généralement, doit être applicable à à toutes les branches de nos connaissances, et ainsi appliquée à une branche ou à une autre, elle descend du genre à l’espèce «a genere ad speciem ; —elle devient une logique spéciale selon expression de M. &e La Romiguiére dans son suffrage en faveur de l’opuscule.

. Nous aurons la logique de la grammaire, de l’histoire, de la peinture, de la musique, la logique des arts et des sciences, Comme nous avons maintenant la logique judicure, dit le mème auteur.”

Nous verrons plus bas si M. de St. Albin a réellement ouvert une nouvelle route : il ne s'agit pour le présent que de faire voir ce que c’est qu’une logique judiciaire.

auteur de la logique commence avec raisua par nous dre ce que c’est qu’un argument.

“ Suivant le dictionnaire de l’Académie, l'argument est un raisonnement par lequel on tire une conséquence d'une ou de deux propositions.”

“ Quelquefois le mot argument se dit d’une proposition vraisemblable employée pour convaincre ou pour détourner d’une croyance; c’est même sa principale acception d’après Cicéron dans ses Partitions Oratoires : Ærobabile inventum ad Faciendam fidem. (°)

“ On appels argument dialectique un aisonnement qui n’est que probable, c’est-à-dire, qui ne suflit pas pour con-

(1) Cicéron parle iei d’argumens, de raisons oratoires, et non d’argumens de logique ou d’rrgumens rigoureux; c’est aans ce sens que les anglais se servent souvent du mot argument: ils disent good arguments pour de bonnes ruisons.

vaincre et pour déterminer absolument l'esprit à l’aftir. mation où à la négative,”

# On distingue les argumens par rapport à la source d'où ils sont tirés, en argumens trés de la raison, et en argumens tirés de l'autorité.”

* L'argument est fréquemment usité dans les lois romaines pour signifier preuve, indice, conjecture, presomption.”

“ des commentateurs, que se sont crus des logiciens, parce qu'ils en ont pris le titre, ont défini Pargument d'une manière plus scientifique, sans qu’elle ajoute à notre propre définition. ‘C'est un milieu, ont-ils dit, qui par sa connexion avec les deux extrêmes, établit la haison que ces deux extrèmes ont entre eux: ou bien, est une idée moyenne dont on se sert pour prouver le rapport de deux idées que lon ne peut pas comparer inimédiatement. ”

Comment M. de St. Albin a-t-11 pû se moquer, en vet endroit, de cette définition de Fargument, pour dire à la page quarante-deuxième de son traité, à peu prés ce que disent ici les auteurs dont il se moque; et encore à la page quarante-quatrième : “C’est ici l’argument proprement dit; c'est le raisonnement complet et tel que les philosophes le définissent; car la mineure est le milieu qui établit la liaison entre la majeure et la conclusion qu sont les deux éxtrèmes, ou bien elle est liäée moyenne, qui prouve le rapport de la majeure et de la eonciusion qu'on ne peut pas comparer iminédiatement.”

Cette définition ou description est en effet la seule exacte, à part peut-être celle de Académie, (°)

Dire, comme le fait M. de St. Albin, dans le lieu où il

(1) Argumentatio definitur oratio qu, una propositio ex ali aût pluribus aliis infectur. |

In omni argumentatione tria distinguenda, antec. conseq,. et consequentia; en d'autres termes, tout argument contient un svllogisme complet ou abrégé, Instit. Philos. Tulli-Leucorum, 178]

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la source on, et en

les lois ure, pre-

logiciens, argument ajoute à nt-ils dit, établit la ou bien rouver Île ‘omparer

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devait placer naturellement ses définitions exactes, qu'arwuinent se dit quelquefois d’une proposition vraisernblable employée pour conviunere ou détourner d’une croyance! où qu on appelle argument dialec tique u

argument qui n’est que probable, c’est-à-dire, qui ne suffit pas Pour determiner A beohiiont l'esprit à l'aftirmation ou à la négation—dire enfin qu'on donne le nom d'ar-

guinent à l'exposition abrégée d'un livre, c’est ‘amuser à ne dire que des choses inexactes ou futiles, oubliant Pargument [lui-même ou le véritable argument,

On a bien quelquefois traité la dialectique comme une subtilité, et M. de St. Albin lui-méme a souvent un dialectique qui mérite ce nom; mais en général, on entend par dialectique, Part de raisonner (Noël) : dialectrica, virtus disputatrir, logice sont synonimes chez Pline —l'alecticus, logicus chez Cicéron,

Ni la dialectique est une subtilité, c’est une bien nécessaire subtilité, et bien loin de n'être pas suflisante en

elle-méeme pour déterminer l'affirmation ou la négation,

elle est seule capable de firer l'affirmation ou le a négation. Voltaire, Jean Jacques Rou seau, Chestertield, Mirabeau traiteront aussi bien le pour et le contre, et il est si vrai que toute question a en apparence ses ee côtés, qu'on ne pourrait Jamais tonvaincre où réduire au silence un adversaire, surtout s’il a intérôt de penser d’une maniere plutôt que d'une autre, sans le secours de Ja dialectique: 1 y aura le mème flux de paroles et d'aussi beaux discours des deux cotés, Sans que personne soit CONVAINCU ou mème forcé de se taire, où qu'aucune Jumiére ne surgisse de tant de débats. La marche de la dialectique est seule apodictique.

‘ Dans l’état actuel des études, dit lui-même M, de Kt. Albin, et du mouvement plus accéléré peut-être que prowressif des esprits, le premier besoin de la société n'est-il pas de retrouver et de consacrer d’abord les règles et les principes qui peuvent assarer la marche des progrès et conserver les résultats obtenus ?—Cn a dit que l'opinion

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éuut la reine du monde, I] m'a semblé que la premiere reine des reines elles-mèmes était la logique; car au moment où cette puissance qu’on appelle l'opinion publique parait le plus exercer son droit de souve raineté dans les questions politiques, elle n’est toujours qu’une expression de la logique appliquée à cette partie (*): aussi ai-je cru voir dans l’histoire soit ancienne, soit moderne des empires et de leurs chefs, que tout ce qui a duré a duré par la logique, que tout ce qui a péri à péri faute de tune Les preuves à Pappui de cette observation wraient malheureusement presque l’histoire universelle,”

“Quand vous dites que tout ce qui a duré a duré par la logique, et que tout ce qui a péri, a péri faute de logique, vous avez dit une grande vérité,” dit à M. de St.

Albin le roi de Suede, dans sa lettre du 22 octobre 1852, dans laquelle 1 accuse réception d’une lettre et de deux ouvrages, la vie de Sulkowski et la Logique Judiciaire.

“ La logique judiciaire de M. de St. Albin, dit M. de La Romiguiere, se compose de vingt-trois argumens. Les six premiers argumens sont empruntés à l’éc 01e.”

“ Les dix-sept argumens qui suivent sont pris des jurisconsultes, de la loi des XII tables, des institutes, lu code eivil, ete. Ils constituent proprement la logisue judiciaire.”

‘ Après avoir, dans les deux premiers chapitres, dit M. Duvergier, exposé les règles générales de la logique, daus le troisième, il s'occupe des argumens légaux, c’est

(1) M. de St. Albin n'ôse pas dire la vérité sans l'adoucir par la tlatterie. " fallait qu'après avoir blâmé le mouvement plus accéléré que rationnel des choses, il fit à la politique de son pays le compliment d’être logique, comme st la logique consistait en politique à changer de constitution quinze, dix-huit on vingt fois en trente ou quarante ans. fl a cru devoir semplir plusieurs de ses pages de litanies de quatre- vingts à cent noms de contemporains qu’il inv oque à peu près eomme les anciens inmvoquaient dans leurs écrits les divinités. Ils’est attiré des “itiques sévères,

premiere ; Car au on publieté dans : expresuss] ai-je èrne des a duré faute de crvation rerselle,” uré par de logi- . de St.

re 1832, le deux Hiciaire.

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donc là qué commence propremeut Pouvrage. Ce sont des prolégomènes qui précèdent,’

Si La Romiguière compte le sophisme pour un ariu rieht, pourquoi ne pas faire compter aussi le paradoxe, puisque M, de St. Albin n’a pas sû qu'il devait rapporte le dernier au sophisme comme l'espèce au genre, ét il aura sept argumens. Pour moi, je n'en compte que ein, Quand il dit que les six premiers argumens sont empruutés à Pécole, et les dix-sept autres aux jurisconsultes, il n'a raison que s’il veut dire que M. de St. Albin en a | ris les exemples à ces differentes s sources, Car pour les forme d'argumentations elles-mêmes, Je crois qu'elles apyar tiennent toutes, à une seule ou deux exceptious prés, a l'école. Encore M. de St, Albin a-t-il traité lPinductior et l'exemple légalement.

La Ronriguiere et Duvergier s'accordent à dire que ia logique judiciaire ne commence qu'au chapitre troisitine, * Des Argumeus Legaux.”

Leur observation pourrait paraitre d'autant plus exacte,

ue M, de St. Albin n'a pas ordinairement donné d'exemples légaux des raisonnemens les plus connus de ia logique. Mais Duvergier en particulier, n'a pas remnarqué que son observation était peu en faveur de l'auteur de la logique judiciaire, Des prolégomenes en deux chapitres, tandis que la logique judiciaire n'en auran qu'un! Faire commencer Fouvrage au dernier chapiire ! —[l vaut mieux croire que lPauteur à voulu donner son livre entier comme une logique judietaire, où comme fa logique ordinaire appliquée au droit, Ilest seulement à regretter qu'il ait donné occasion à la remarque de ses patrons en ne donnant pas d'exemples légaux du syllogisme, de lenthymemme et des autres raisonnemens Îles plus ordinaires, si ce n’est de Pexemple et de l'induction, et en donnant le non d’argumens légaux à ses dix-sept derniers arguinens, qui ne sont tels, à part l'argument « rahione legis que quant aux exemples, car tous ces arguinens appartiennent encore à l’école: ‘sans doute la

dialectique légale, dit M. de St. Albin lui-même, admet toutes les formes d'argumenter qui appartiennent à la logique cidinaire” SAl prétendait faire de ces dix-sept argumens des argumens exclusivement légaux, comme semble le dire le titre du chapitre, que ne prenaitil pas l'argument & ratione legis comme argument générique ou principal pour en faire découler la plupart des autres ?.. il aurait ainsi justifié un pareil titre autant que faire se

U pouvait. Ici MM. Dupin, Laromiguiére et Duvergier n'ont pas dû y regarder de bien près. Comment ont-ils fait pour apercevoir dix-sept argumens légaux dans le troisieme chapitre, ou plutôt pour ne pas voir qu ïln'yen

avait pas dix, En ctflet, M. de St, Albin répete sous l'argument ab autoritate ce qu'il a dit sous Pexemple. I aurait dù savoir que les argumens @ simäili, « fortiori, a contrario sensu dépe mdent de l’exe mple. Il aurait dù comprendre de prime-abord que l'argument qu'il appelle a constluis vel opposilis n’est pas différent de l'argument a contrario sensu et que lPargument ab exceptione ad requin SY re ipporte aussi; que l'argument &« mujori ad minus est le mème que largument « fortiori, Il énumère ainsi les argumens légaux sans aucune suite, sans aucun égard au genre et à lPespèce et vice versa : À defnitione, ab etymologia, ub ordine, « contrario sensu, a smili, a consilièis vel oppositis, a fortiori, ab exceptione ad requlam, à majori ad minus, à ratione legis, & subjecta materia, à verisimili, «à vulgari usu loquendi, ab im posstbili, ab absurdo, ab autoritate, ordre qui ne mérite point de pardon.

M. de St. Albin s'est en conséquence trop flatté du succés, quand il a dit dans son introduction “qu'il avait l'espérance d’avoir assez nettement reconnu toutes les parties, &’avoir distingué, apprécié et classé la plupart des diverses espèc es d'armes que, suivant sa première impression, 1} avait avoué n'avoir pas bien démélées en entrant dans le musé ou l'arsenal judico-militaire.”

Et cependant M. de La Romiguière a dit: Un titre

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pareil n’a son modèle ni dans Aristote, ni dans Bacon, ni dans aucun des philosophes qui ont écrit sur l’art de raisonner, Pour nous diriger dans la recherche de la vérité, pour nous préserver de lerreur, on avait établi des règles générales, les mêmes pour tous les bons esprits. L'idée naturelle d'en varier les applications suivant la différence des objets, ne s'était jusqu'ici présentée à personne, l’auteur a donc le mérite d’avoir ouvert une carricre nouvelle. Son exemple sera imité, nous aurons la logique de la grammaire, de l'histoire, de la peinture, de la musique, la logique des sciences et des arts, comme nous avons la logique judiciaire? (°)

On sent Je il y a dans ce suffrage beaucoup de bien veillance de la part de La Romisuicre, 1] ne faut pas se payer de mots. M. de St, Albin parait en effet être le premier qui ait intitulé un livre “Logique Judiciaire.” mais la logique a été de tout temps appliquée au droit, du moins depuis les Jurisconsultes romains, qui étaient de si grands maîtres, en fait de logique (*) que les règles du droit données par Ulpien, Paul, Julien, Scoevola, Gains. Modestinus et autres, servent toujours de base aux mo dernes et particulièrement à M, de St. Albin. Les canonistes ont aussi traité cette partie d’une manière supéreure à ne des Romains dont ils avaient été les successeurs, et le titre du Sexte De Regulis Juris est presque en pe semblable au titre correspondant du Digeste. Je crois à peine que Bacon n'ait pas été nn très grand maître en logique: on saurait le contraire quand même on ne le connaîtrait que par les nombreux extraits qu’en a faits M. de St, Albin: Bacon appliquait la logique à toutes ses études. Domat a donné en tète de ses œuvres un développement admirable de l'argument 4 ratione legs, le seul que nous regardions comme pro:

} Voir le supplément (*) Le sorite est mentionné dans le 50e livre à. Dig. tit. 16, De significatione verboruru.

Pren.ent légal. Dantoine a donné un Ouvrage étendu, tt M, Mailher Qu Uhassat, si souvent cité par M. de St Albin, a fait en grand ce que Domat avait fait en petit ; aprés cela, à part le mérite qu ütre un peu neuf de logique Judiciaire, on “ent que le livre de M. de St. Albin u'est qu'une étude: “Je n'y nullement Ja prétention de croire inventer et iaire la logique que J'annonce : Je ue la donne point d’un air de decouverte” dit M, de $t. Albin dans son introduction. Dans une autre page, il exprime l'espérance QU'il a d’avoir été élémentaire. ® Lorsqne M. Hortensius de St. Albin à publié une luyique judiciaire. dit M. Dupin, il n’a Pas entendu faire un traité Complet de l’art de aiSOnuer: i] n°4 pas eu là prétention de dérouler devant ses lecteurs toutes les richesses que renferme Je vaste arsenal de la logique, ais seulement d'indiquer les armes les plus fréquement employées au barreau, celles qui ont le plus de Puissance et d'eftut dans les luttes Jüdiciaires, * En un Mot 1 s'est attaché à donner les Préceptes et exemple de certaines formes d ‘arg'umens qui seinblent les moyens obligés, l'aliment Ordinaire des discussions qu palais. (est un Opuscule très Court, Une espèce de vade-mecum où “At EXPOSÉS avec précision cl clarté les Préceptes que les “emmMençans ont besoin d'apprendre, que les hommes P'us exercés ajment à su létracer, et dont On peut dire avec le poûte :

Ldocti discant, et ament Meminisse perits,

“Les argumens Jos plus fréquemment employés devant les tribunaux, dit Duvergier, sont chacun lobjet d’un Paragraphe spécial. J ‘avoue Que j'aurais désiré que (ILE partie du travail eùt plus détendue : J'ai pensé que Ce n’était pas assez Peut-être, de nous dire le véritable Sels de ces axiômes qu'on cite si SOUVENT au palais: Mon dcbel cui plus livret, quod Mnus est non licere : ui eadem ra40, bi idem JUS statuendum > Cessunte ratione legs, Cessal ipst lex, etc; de nous expliquer fort clairement ce

> étendu, M. de St.

en petit;

neuf de St. Albin étention once ; je I. de St.

page, 1] entaire, lié uhe lu faire S eu la tes les gique, quemnlus de En un emple Oyens alaïs.

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1e les nmes

dire

qu'on entend par argument à contrario, à verisimili, wb autoritate, « subjecla materia, ete,s de nous en montrer la sage et convenable application par des exemples bien choisis : que ce n’était pas assez de puiser dans les textes inèmes du droit romain, ou de nos lois modernes, les règles de la bonne argumentation; qu'il fallait comnprendre dans un plan plus vaste, toutes les règles du droit qui, fréquemment mal exprimées, mal saisies, égarent les meilleurs espritsi qu'il fallait renfermer dans des limites plus étroites, celles que sont trop aubsolues , étendre au contraire celles qui sont mal à propos restreintes, fouiller entin dans les auteurs et dans la Jurisprudence, pour y trouver la confinaation ou la rectification de chaque précepte. Mais la réflexion m'a fait comprendre que ce beau plan, dont Pidée m'était suggérée par les travaux que juvuis sous les yeux, était peut-être plus séduisant que solide, et qu'il faut se défier de cette fantaisie, qui prend si souvent aux critiques, de refaire en un quart d'heure des ouvrages qui ont coûté des années de travail. Que M. de St. Albin me pardonne donc de m'être laissé entrainer à exposer des idees qu’il a peutètre eues avant moi.”

Avec ces observations et ces citations après lesquelles on peut avoir une juste idée de la nature de l'ouvrage de M. de St. Albin, et comprendre que la logique judiciaire n'est rien de plus en général que l'application de la logique à la jurisprudence, nous ne considérons pas avec MM. La Romiguière et Duvergier le syllogisme, le dilemne et les autres argumens ordinaires de l’école comme prolégomènes dans une logique judiciaire, et nous les traiterons en les ap pliquant au droit. Nos prolégomènes seront les règles générales des argumens que nous allons exposer dans un premier article.

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