‹ Essai de logique judiciaire [microforme]Chapitre 4 sur 35 · AXE · texte numérisé non relu

AXE

M. de $t. Albin Commence Par exposer les Principes €$ argumens.

“ La première règle de tout Argument est, dit-il, d'avoir pour base une vérité certane, (!) 04 qui, du moins, € Soit pas contestée” On doit s’en tenir à la première Partie de la définition. Il ne peut ÿ avoir d’arvcument solide s’il n’a Pour base un Principe certain : cela saute aux Jeux. Il ect faux, par #Xemple, qu'un Juge sur son tribunal, doive regarder COMME Certain un Principe faux, Parcequ'il est admis par l'adversaire, Une telle doctrine ne peut s'établir qu’à

(5) L'auteur définit ici l'argument d’une manière exacte, Mais qui fait voir la vanité de l'espèce d’antanaclase qu'il nous a donnée sur Jes diverses aCCeptions du mot Argument, D’après la définition actuelle « l'argument dialectique ” n’est done pas un argument, Puüisqu'on a dit plus haut qu'il n’a Pour base que la probabilité —L'ergument dont parle Maintenant l’auteur n’est donc PAS Un argument dialectique ? Quel nom Particulier donnerait M. de St. Albin à l'argument Au a pour base un

Principe admis }fe et nunc, quoique incertain 1. Ille regarder: plus bas comme Un sophisme avec Bentham.

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l'appui du plus monstrueux abus de la procédure signale par cette maxime “ia forme emporte le fond.” M, de St. Albin la reconnu dans sa logique de la conscience : ‘# Comment, dital, un juge condamneraitl un homme parcequ’il se serait mal défendu? Comment lui ferait-il perdre sa cause, parceque son avocat n'aurait pas bien soutenu son droit. La décision du procès dépendrait done plutôt de l'avocat que du juge, si l'avocat, ayant négligé d'établir les droits de son client par toutes les raisons nécessaires, iImposait au juge la lot de former son opinion précisément sur ce qu'il avait dit, Une partie serait la victime de la néglisence ou de l'ignorance de son avocat; et le juge, contrairement à tous ses devoirs, viendrait en aide à cette ignorance, pour commettre une mjustice. F serait aveugle, pour ainsi-dire, dès qu’il plairait à l'avocat de ne point lui ouvrir les veux; et il n’aurait plus d'autorité, quand celui-ci voudrait manquer à son elient; 1l ne serait qu'un spectateur inutile du triomphe du mensonge qu'il doit confondre, et de la défaite la vérité qu il doit soutenir?

Je re pporterai un exe mple qui est à ma connaissance. L'erreur de droit n'excuse pas et selon le droit civil et selon le droit canon, () A une audience de la cour d'appel, à Montréal, un avocat, au lieu de dire et de faire voir que son client n'est pas dans le cas de l'erreur de droit, fait des phrases pour persui ader que la maxime ignorantia Juris nocel est Une maxime abusive, qui n’aurait jamais dû être reçue dans le barreau, Son client n'était pas dans le cas de l'erreur du droit. Il avait payé, ignorant que l’on n'avait pas droit de lui demander: ce n'est certainement pas là ce que les auteurs appellent l'erreur de droit, et 1l intentait l’action accordée par le droit romain de condictione indebiti. Il est évident que la cour ne devait pas plus tenir compte de l’admission

(1) Lg. de ignor. juris et facti. Regula XTIT in Sexto Bonif. VI,

faite par l'avocat de l'existence de l'erreur de droit dans l'espèce qui était devant elle, que de ce qu'il disait contre la maxime du jurisconsulte,

M. de St. Albin ne tient que peu à la règle que tout argument doit avoir pour base une vérité certaine, et il lui suflit que l’on soit convenu de regarder une chose eomme certaine—il veut qu'on regarde comme certaines les choses qui sont prescrites par les lois, ou que l’usage ou le sentiment autorisent, En celà il ressemble bien peu à Bentham, qu'il a pourtant aussi étudié que Loc te et Bacon, Il est vrai que toujours guidé par eux, il reconnaît plus bas pour sophisme ce qu'il soutient 101, et qu'il s'exprime ainsi dans sa logique de la conscience : “ On s'imagine sans peine que ce qu'on est en droit de donner pour règle est en effet une bonne règle; on prononce d'un ton d’oracie sur le sort de ceux dont on n’a pas lieu d’appréhender la contradiction ni la résistance.” —On doit regarder comme certaines les choses qui sont prescrites par les lois ou que l'usage ou le sentiment autorisent. Ainsi, bien que le droit romain et le droit canon regardent comme incapable de crime l’homme entièrement pris de vin, si ce n’est quand les circonstances font voir qu'il a prévr l’acte, un Anglais, de même qu'un Athénien de l’âge de Pittacus, doit regarder comme une vérité certaine que l’homme ivre est capable de crime, parceque l'ivresse, dans le code anglais, au lieu d’étre une circonstance atténuante, est une circonstance aggrarante .… Et cependant, les Anglais auxquels lon demande de porter un tel jugement, sacrifient à Bacchus plus que la plupart des autres peuples.

Tous les préjugés de toutes couleurs qui ont existé depuis les bas siècles jusqu’à nos jours, et fondés sur la législation ou le fanatisme, devaient être pour la même raison regardées à l’époque de leur existence comme des vérités certaines!

On n'aurait donc jamais dû les secouer, car s’il ne s'était point recontré quelques hommes plus éclairés

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me He VI t d’'Innocent TTL, où de la vertu de de Gregoire et ( AGE dt À , | les Borromée—sans des génies caustiques a Charles Door 0 | oc ‘er les Mathieu Paris et Jean de Salisbury, pou Do ü [LA ' ‘ , 1 . , 1 ‘er rt | du cloeroé ou pour les touraier en ridi ule, | cIere VIices LA v 7" à UE : ; ei + on & es oui ne se serait Jamais réformé.—Sans les jurisconsult ! | 16 SC L d" ‘ L i 0 , AVeC H mirent aux oœaces des rois dans leur lutti mA RAR à ti Hire i CARPE ù . ; : Us Bodalité, elle serait encore aussi hideuse que JamiAI, I8oda y CHE à nlaine.— ESA t le monde serait encore peuplé de vilains Ée | toi (EE LE FAR : hu vw + 1 cantons lerait comme une vérité certaine “qu'il y à ue 1 1 1 Germanie ou l'air rend esclave, où est infecté de 14 LORIE » ill les Mackintosh Gt NII rvitude. ()--Sans les Romilly, le ut | &] ® . , le a de à ‘ ‘4 {} ' Robert Peel, le code crimimel anglais ses 1. À àt VODC ? RU raie Je répete hideux de barbarie, tout hérissé de déraison. Je men . \ utiers que M. de St, Albin oublie qu’il çite plus a. \ } Cr 0 ; , À e à ‘ NX ” r re l’énumération que fait ee des Avec A4a4DDI L ° , : “ ms 66 à + 1U e his 4 qu'il met au premier rang ‘ k SAP LT nee "un but est d’éloigner toute discussion," (| autorite, ont € ‘ . el ! 1 \ ‘ot 1 Loublie qu'il a dit dans son introduction, que “{ k + IL oube , \ Aa Tee ] » |A vaut fini par ne plus guère croire qu'aux lois di IVe é iHAUUrC , aile - : re: lo SE 1) At per solam habitationem, domicilium #4 Di I af { / JUL SU , PTE à ie Lutt RAP a “ubi valet adugiun: SvRe M Fa ns oh Eigen véluti in Alwovia, Sueviae tractu. pe ee \1aC ASE, NS ans sel ut, aulait pré Sans Dumoulin, la maxime nulle terre sans 5 Igneur, alt ]

valu enticrement.

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