C0LIE VI

Mais les pierres dans une carrière sont-elles meubles ou immeubles ?

M. de Laurières a posé la question avec beaucoup d'érudition pour le tems où il vivait. Mais aujourd'hui, cette érudition» est devenue plus que ridicule, car depuis qu'on a étudié la croûte terrestre on ne peut plus sérieusement . chercher une solution de la question par les moyens qu'a pris ce jurisconsulte en marchant sur le» traces des Romains. Il cite le jurisconsulte Ulpien, qui dit qu'il y a des lieux où les pierres renaissent, et Mar-*

cien qui, selon lui, établit la même cliose dans la loi 8ème du Digeste De acquirendo rerum doininio. Enfin Ortizius, voyageur en Espagne, dit qu'il y a vu un roc d'où l'on avait extrait de la pierre en assez grande abondance pour bâtir une ville, et qui cependant ne diminuait pas.

M. de Laurières cite ces autorités pour décider si les pierres que Ton tire des carrières sont des fruits ou non. En effet, si ce sont des fruits, la question est toute décidée, car il faut -alors traiter les pierres comme les autres fruits; et selon lui, elles sont fruits dans les lieux où les pierres renaissent^ chose bien extraordinaire, et qui cependant était encore répétée par Boucher d'Argis en 1784. — Il était permis à des jurisconsultes^ Romains d'ignorer une science qui n'a été connue que si tard, mais, de no8 jours, de telles hypothèses sont ridicules.

C'est le lieu d'observer que l'on croit que les" pierres ont été d'abord en fusion et proviennent particulièrement de la chrystallisation de divers sédimens avec l'eau. On cite dans le livre intitulé Vestiges of Création^ un curieux passage de Sir John Herschell, ayant rapport avec cette formation des pierres.

Les pierres peuvent-elles renaître autrement qu'en ce sens, qu'il peut se former de nouveaux strata après un long laps de tems, ou une chrystallisation nouvelle de nouveaux sédimeA avec l'eau ? M. de Laurières a entrevu que non aux pages 239 et 40 de son premier volume, que nous avons eu autrefois sous la main. Il est donc difficile de considérer les pierres comme des fruits, iet Lebrun est très raisonnable quand il dit que les pierres font partie du fonds d'où elles sont tirées, qui diminue par conséquent de valeur.

M. Doucet, dans ses Principes Fondamentaux des Loi» du Canada, a suivi l'opinion de Férière, qui dit que les pierres tirées d'une carrière sont meubles quoique encore sur les lieux. Boucher d'Argis et Laurières, suivant les Romains, sont de l'avis de Lebrun, excepté toujours* le

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cas oi les pierres renaissant; mais eommie ^HJm tier^HW^ sent pas more fructuum quand même " V<m. seraâl; B9ge comme les BomaixiSr qm na fesaient pas des troqs pro^ fonda pomr tirer les pierres avec des rouias^ ^t l'on m Von" leverserait pas les terres en telle manière (pi^il est imposa sfble qu'elfes puissent reproduire des pierres qu'après ua grand nombre de siècles, comme autûtir de Paris ^'... comme ces avancés, disons-nous, sont av^prdlitû mai placés dans les livres, et que les pierres ne penvent êtr9 .considérées commue des fruits qtu renaissent Té^alièrement, on voit de suite de quel côté est la raison. La décision que nous donnons ici peut servir pour décider touchant les produite des ardaiserieS) des mii^s die char^ bon, etc^ etc.

SCOM» VÏI*

Il est vrai dit-on, cette somme lui est due^ et ce droit lui est acquis : mais je Patten(3s à cette petite formalité i s'il l'oublie, il n'y revient plus, et conséqnemment £1 perd sa somme, ou il est incontestablement déchu de son droit : or il oubliera cette formalités Voflà ce que j^appelle une conscience de praticien 1

Une belle maxime pour le palais, utile an public, remplie de rMsoH, de sagesse et d'équité, ce serait précisément la contradictoire de celle qui dit, que la tbrme comporte le fond/

Caractères de La Bruyère^

£xtrait du Prospectus de ta Société des étudions en Droit au sti^et de ses Lectures pour Vhiver dernier.

1, Introductory lecture, ••Origin of Laws, of Our Laws in particular, and the Study of the Law," Hon< ■\yiLLiAM Badgley Q. C. M. P. P^ aud Law Lectuxer to the University of McGill Golleg».