Quis ordo in possessionibus seruetur

XXVI. De testamenlis. — Dans ce titre, Tédit sur l'owverlure du testament (D. 29. 3) précédait logiquement i edit Si quis omissa cau«<a testament! (D. 29. 4); la clause pénale ad S. C. Siianianum venait naturellement à la fin. J ai placé tout en tête Tédit de condicionibus institutionum, parce qu'il est relatif au contenu du testament et que le testament est écrit avant d'être ouvert.

XXVII. De legatis. — L'ordre des matières est le suivant : la voie de droit ordinaire du légataire précède les voies de droit extraordinaires ouvertes à Théritier (cautio usufructuaria) et uu légataire lui-même (cautio, missio éventuelle).

XXXI. De liberali causa. — En tête, se trouvent les formules relatives aux procès sur la liberté sous leurs deux formes. Vient ensuite le praeiudicium pour le cas où il y a discussion sur le point de savoir si c'est Tune ou l'autre des formules qui convient in concreto. EnOn les actions pénales qui |)euvent se rattacher à un procès sur la liberté forment un appendice à notre titre.

XXXV. De iniuriis. — L'ordre de ce titre s'explique de lui-même : 1. édit général (§ 190); 2. édits spéciaux, rangés en apparence d'une façon arbitraire (§§ 191-193); 3. édits sur les injures subies par les personnes en puissance ou infligées par elles (§§ 194-196). J'ai placé à la fin, sans raison positive, le contrarium iudicium qui pouvait aussi bien trouver sa place dans Tedictum générale.

QIATRIÈMB PARTItC : EXÉCUTION ET RECOURS EN CASSATION.

Cette partie de l'Édit, qui n'a pas été étudiée de très près par KunoRFF, comporte clairement trois subdivisions : exécution sur la personne, exécution sur les biens, demandes en cassation.

LK PLAN DÉTAILLÉ DE l'ÉDIT. 49

La subdivision relative à Vexécution sur la personne. qui nous a été transmise d'une façon très fragmentaire, comprenait un titre (XXXVI) qui réglait les cas où il y avait lieu à ductio et les conditions essentielles de cette ductio. Celui-ci était suivi d'un autre titre (XXXVII) dont îa rubrique « Qui neque sequanlur neque ducantur » semble démontrer qu'il était relatif à l'exécution sur la personne. Néanmoins, il n'est pas impossible qu'il ait plutôt ouvert la subdivision relative à l'exécution sur les biens (voy. § 201).

Quoiqu'il en soit de ce point, je distingue par ailleurs, dans cette seconde partie, quatre titres. Le titre (XXXVIII) quibus ex causis in possessionem eatur s'occupe des différentes causes de miïïsioet traite : i'^de la missio in bona uiuorum (§§ 202-206); 2* de la missio in bona mortuorum (§§ 207-211), matière dans laquelle se trouvent englobés les édits sur le droit de délibéralion et sur l'abstention qui sont dans un rapport étroit et indéniable avec la clause Cui hères non extabit ; «H"" (mais ceci n'est qu'une hypothèse) de la missio in bona capite minutorum (§ 212). Le titre (XXXVIIII) de bonis possidendis proscribendis uendundis règle les droits et les devoirs des créanciers envoyé •en possession et la procédure jusqu'à la uenditio bonorum; puis, dans la mesure où c'est nécessaire, il assure par des actions pénales le respect de ses prescriptions. Le titre (XL) quemadniodum a bonorum emptore uel contra eum agatur réglemente la situation juridique du bonorum emptor; comme dans le titre XXXVin, on distingue ici entre les bona uiuorum (actio Rutiiiana avec ses accessoires, §§ 218-221) et les bona mortuorum (actio Seruiana avec Tédit qui s'y rattache, de separationibus ^§ 222, 223). Le titre (XLI) de curatore bonis dando a le caractère d'un appendice : il traite d'une mesure de sûreté qui peut être prise à la demande des créanciers, mais qui ne fait pas partie intégrante et ordinaire de k procédure : il règle la situation juridique du curator bonorum, et cela, aussi bien d'une façon générale (§ 224) que pour le cas particulier de vente in fraudem creditorum (§ 225).

La fin de la quatrième partie de l'Édit (et non son début, «omme l'admet Rudorff) est naturellement formée par la demande en cassation, l'actio rei iudicatae (XLII).

Edit p.

50 LE PLAN DttAILLÉ DE L'ÉDIT.