PERTINERE NEGETUR

UIp. 17% Paul. 21', Gai. 7*, Jul. 7».

Pour quelles servitudes des Torinules étaieut-elles proposées ici dans TÉdit? C'est un point qu*on peut déterminer avec quelque certitude. Quant aux servitudes rurales, il n'y avait de formule proposée^ a cette place de TAlbum, que pour les servitudes de passage. Celte formule est étudiée tout au long dans Ulp. 17 fr. 2 §§ 1 — 3, fr. 4 pr. — § 5 h. t., Paul. 21 fr. 7 pr. de S. P. R. (8. 3), fr. 9 h. t., fr. 2 quemadra. seru. (8. 6), Gai. 7 fr. 8 de S. P. R. (8. 3). Je dis : cette formule, au singulier : il résulte en effet des commentaires qu*il n'y en avait bien qu^ttiM de proposée pour toutes les servitudes de passage ; elle était relative au ius eundi agendi ; si le procès roulait simplement sur un ius eundi, on pouvait eiïacerlemotagere*; quand il s'agissait d'une uia, on intercalait sans doute les mots « per uiam » et Tintentio devait parler alors d'un <( per uiam ire agere » '. Rcdorff (E. P., § 66j place, à côté de la formule pour les servitudes de passage, une formule analogue pour la servitude d'aqueduc. Une telle formule était bien proposée dans TËdit; mais elle ne Tétait pas à cette place; elle figurait beaucoup plus loin avec l'actio aquae pluuiae arcendae* (coof. § 176). L6§ 2 Inst. Just. de seru. (2. 3) montre clairement qu'aucune formule n'était donnée dans

TEdit pour les autres servitudes rurales :

« Fr. 2, 4.6. 8 h. t., fp. 2 de seru.

(8. 1), fr. 5 de S.P.U. (8. 2). fp. 3, 5 de S.P.R. (8. 3'., fr. 2 comm. praed.

(8. 4), fp. 44 loc. (19. 2;; ce dernier texte popte faussement l'inscriptioa Ulp. 7.

» Fr. 5, 7, 9 h. t., fp. 3, 6 de seru.

(8.1). fp.ldeS.P.U.(8.2), fr.7deS.P.

R. (8. 3), fr. 2 quemadm. seru. {8. 6).

* Fr. 5 de seru. (8. 1), fr. 2. 6, 8 de S.P.U. (8. 2),fp. 8 de S.P.R. (8. 3), fr. 3 comm. praed. (8. 4^ fp.t, 3 quemadm. seru. (8. 6), fr. 30 de V.S. (50.

» Fr. 16 h. t., fp. 32, 37 de S.P.U.

(8. 2).fr. 27 de S.P.R. (8. 3/.

6 Karlowa, li.R.G. II, p. 499, se basant sur le fr. 4 § 1 h. t., est d'un avis diâerent.

^ Conf. Ulp. fp. 1 de S.P.R. (8. 3) :

uia est ius eundi et agendi [et ambulaodij (je oonstdère, «vec Uonmisea, ces deux derniers mois coatme intercalés); Paul. 21 fp. 7 pr. i. f. eod., fr.

9 pr. h. t. : siue' uiam habet , ius sibi esse ire agere... intendere potest; Cels. fr. 6 1. f. quemadm. seru. (8. 6) :

quod per dua$ pariter uias ire agere possit. Conf., également» fp. 9 de ^eru.

* Pap là s'explique une singularité que présente le commentaire d'Ulpien; ce jui-isconsulte, après avoir parlé des servitudes de passage, s'occupe immédiatement, dans le fr. 4 § 6 h. t., de la servitude aquae haustus, sans rien dire de celle, beaucoup plus importante, d'aquae duclus.

In rasticornm praediorum seruitutes quidam computari

recte pu tant aquae haustum^ pecoris ad aquam adpul-

sum, iuspascendi, calcis coquendae, harenae fodiendae.

Nous devons, par conséquent, rapporter à des servitudes ru*

raies ne figurant pas dans TÉdit les définitions données par Gai.

7 fr. 30 de V. S. (HO. 16).

Pour ce qui est des servitudes urbaines, l'Édit s'occupait du îus altius non toUeùdiS oneris ferendi', tigni immittendi\ sans doute aussi, de la seruitus stiilicidii qui, dans Ténumération des servitudes urbaines donnée par Gai. 7 au fr. 2 de S. P. U. (8.2), figure même avant la seruitus tigni immitlendi* et qui était déjà reconnue comme servitude antérieurement à Tépoque de Cicéron*; TAlbum devait encore donner une formule pour la seruitus fluminis qu'on trouve habituellement mentionnée dans le rapport le plus étroit avec la précédente ^ On ne peut démontrer avec certitude Inexistence d'autres formules de servitudes*. En particulier, la présence, dans l'Édit, de formules pour les servitudes proiciendi et protegendi est douteuse. Celles-ci, & la vérité, sont expressément mentionnées dans rénuroération de Gaius, fr. 2 cit., mais tout à la fin, et elles sont suivies d'un a. ceteraque istis similia » qui ôte toute importance à la mention qui en est faite; elles ne figurent point dans Ténumération du § 1 des Institutes de seru. (2. 3) elles commentaires ne s'en occupent pas*.

Quant à la rédaction des formules, je m'écarte, sur un point important, de l'opinion générale. Je crois devoir rejeter de ces formules la ctausula arbitraria, dont l'existence me paraît ici inconciliable avec le renseignement que nous donne Paul au fr. 19 i. f. de h. p. (5. 3):

Seruitutes in restitutionem hereditatis non uenire ego didici,

* Conf . aussi Ulp. 17 fr. 4 § 6 h. t. :

sed et de haustu, quia seruitus est, competunt nobis in rem actiones.

* Ulp. 1 7 fr. 4 §§ 7. 8, fr. 6 pr. § 1 h. t., Paul. 21 fr. 5 h. t.. Gai. 7 fr. 2 de S. P. U. (8. 2), Jul. 7 fr. 32eod.

3 Ulp. 17 fr. 6 §§ 2-7, fr. 8 pr. h. t., Paul. 21 fr. 7 h. t., fr. 1 § 1 de S. P.

U. (8. 2), conf. Gai. 7 fr. 8 eod.

» Ulp. 17 fr. 8§§ 1-4 h. t , Jul. 7 fr.

37 de S. P. U. (8. 2). Ulpien rattache à ee passage l'examen d'autres servitudes possibles de même nature, conf.

fr. 8 as 5-7 h. t.

> Conf. également Inst. Just. § 1 de seru. (2. 3), Paul. 21 fr. 9 pr. h. t., Jul. 7 fr. 16 h. t. ScHOTT, lits prohib,^ p. G2, est d'un aris différent.

« Cic. de Orat. I 38 § 173; conf. également Varron, de L. L.. V 27, Conf.

VoiOT, Berichte der Kônigl, sàohs.

GeselUch, der Wiss., XXVI, p. 188.

^ Inst. Just. § 1 cit., Varron, 1. c.

» Karlowa, iî. R. G. II. p. 532, admet que, dans TÉdit, figurait, en dehors de ces cas, toute une série de formules.

» Paul. 21 fr. 1 pr. de S. P. U. (8.

2) ne fait que les mcnlionner.

cum nihil eo nomincpossit restitui, sicut est in corporibus et fructibus. Sed si non palialur ire et agere, propria actione conuenietur.

Quelle que soit d'ailleurs la façon dont on comprenne ce texte', le jurisconsulte n'aurait pas pu s'exprimer de la sorte, si, dans les formules relatives aux servitudes, avaient figuré les mots : neque ea res arbitrio tuo restituetur. Et, au fait, l'on comprend facilement que cette clause n'ait pas été admise dans ces actions, puisque les plus anciennes d'entre elles, les actions relatives aux servitudes rurales, ne peuvent presque jamais comporter de reslilutio, au sens propre du mot. Ce que nous lisons aux commentaires touchant l'oflicium iudicis dans nos actions* ne doit donc pas se rattacher à une partie constitutive de la formule.

J'indique, pour finir, les différentes formules confessoires et négatoires. Relativement à la formula prohibitoria, je renvoie à ce qui a été dit au § 72.

I. 1 . S. P, A"* A^ TUS ESSK PER FUNDUM ILLUM IRE AGERE ', QUANTI EA RES ERIT et TOl.

2. S. P. iV" N"" WS NON ESSE PER FUNDUM ILLUM IRE AGERE INUITO A"" i4" *, QUANTI et rcl.