PERTINERE NEGETUR

Uip. 17', Paul. 21*, Gai. 7S Jul. 7*.

Les formules confessoire et négatoire appliquées à Tusufruit ne nous ont pas été conservées; mais, grâce aux indications qui nous ont été transmises, on peut les reconstituer avec certitude dans ce qu'elles ont d'essentiel.

Confessoria' :

Si PARET A® A* ILS ESSE EO FIJNDO* Q. D. A, UTI FRLl* NEQUE EA RES ARRITRIO TUO A® A® RESTITUETUR'", QUArîTl EA RES

ERiT, tantam pecuniam ctrel.".

Negatoria :

Si PARET N* N" ILS NON ESSE EO FUNDO Q. D. A. UTI FRUI ÏNUITO A® A'" NEQUE EA RES ARBITRIO TUO A** A® RESTITUETUR*', Q.

E. R. E. elrel.**.

A côté de l'actio negatoria, il existait ici, comme pour les servitudes réelles, une formule parallèle, découverte par Zachariae'* : c'est la formula prohibiloria, dont Tintentio était ainsi conçue : s. p. A** A® ius esse prohibendi N" N" (uti frui). Cette formule

* Flor. petetur.

* Fr. 5 h. t., fr. 10 de usuf. adcr.

(7. 2), fr. 2 de oper. seru. (7. 7).

* Fr. 6 h. t.

8 Fr. 6, 39, 45, 74 de usuf. (7. 1), fr. 5 de usuf. adcr. (7. 2), fr. 19, 30 quib. mod. ususf. (7. 4), fr. 2. 7 de usuf. ear. rer. (7. 5), fr. 3 de oper.

seru. (7. 7), fr. 1, 13 de usu (7. 8), fr. 49 de euicl. (21. 2).

« Fr. 3 h. t., cit. fr. 5 § 1 h. t. Le fr. 12 de statulib. (40. 7) paraît porter une inscription lausse. \oy. Paling.

Julianus n^ 117.

^ Ulp. 17 fr. 5 pr. h. t. : Uti frui ius sibi esse solus potest intendere qui habet usum fructum. Stephan. in h. 1. (8uppl. Basil. Ed. Zacbariat^, p. 112 et s.). Gai. IV 3.

• nia parte fundi : Ulp. 17 fr. 5 § « h. t. Là>dessus également : fr. 10 de usuf. adcr. (7. 2) cf. fr. 5 § 5 h. t.

» Ad tempus : Fr. Vat. 52.

10 Ulp. 17 fr. 5 §§ 3^ h. t. Fr. 5 § 4* : fructuario qui uicit omnis causa restitue nd a est.

H Gai. IV 51.

*' Ulp. 17 fr. 5 pr. h. t. : ... actio negatiua...., cum inuito se negat ius esse utendi fructuario. Stephau. 1. c. :

V. ^afvETa^ ae [ay) e^^^Etv 8^xaiov toû uti frui inuito me. Conf., en outre : fr. 11 § 2 de pignor. (20. 1).

«î Ulp. 17 fr. 5 § 6 h. t.

»^ Gai. IV 51.

i» Zschr. f. Gesch. R. W. XII,p.25ft

et ss. •

est connue par le témoignage de Stéphane, dans la scholie citée à la n. 7, p. 216, où Ggure aussi Tintentio : si ^afvstaC [Le Sixaicv îx^i^ 'f®^ xwXuav (xs toO ulî frui. D'autres renseignements de l'époque byzantine* confirment l'existence de ràYWY-f) wpoïôiTopîa et on en trouve également des traces au Digeste : Ulp. 17 fr. 5 pr. h. t., Marcell. 6 dig. fr. H si seru. uind. (8. 5). Malgré ces textes, j'ai refusé autrefois*, et encore dans l'édition allemande, de croire à la formula prohibitoria, parce qu'aucune des tentatives faites pour expliquer l'existence de cette formule parallèle ne me semblait heureuse^. Il n'est pas nécessaire de revenir ici sur les développements donnés par moi à ce sujet, puis* que, entre temps, j'^ai modifié ma manière de voir et que j'ai exposé ailleurs^ en détail les motifs qui ont déterminé ce changement d'opinion. J'explique aujourd'hui l'existence de la double formule de la façon suivante. L'aclion négatoire, dans laquelle figuraient les mots « ius non esse » n'était possible que contre un adversaire qui se prévalait d'une servitude civile, d'un « ius », au sens propre du mot. Pour repousser l'usurpation d'une de ces servitudes en faveur desquelles on ne pouvait invoquer qu'une tuitio praetoris, le propriétaire civil du fonds avait besoin d'une action particulière. Cette action se basait très naturellement sur son ius prohibendi; il usait alors de l'actio prohibitoria. L'adversaire soutenait-il qu'il avait droit à une semblable servitude, il faisait valoir cette prétention au moyen d'une exception tendant à paralyser l'action dirigée contre lui ; les choses se passaient ici tout à fait comme dans le cas où le défendeur à la rei uindiculio invoquait à son profit la propriété prétorienne.

• « Conf. H. AViTTE, Zschr. f, Civ. Rt.

u. Pr., N. F. XIII, p. 392 et s. ; voy.

en outre : GIoss. Labb. s. v. 3ccovi6tTop{a ;Otto, Thés. III, p. 1791), Psellus, Synopsis leg. t. 565 et la glose de Bosquetus (Meermann, Thés. I, p. 69) sur ce passage. Zachariae, Arch. giitrid. XLII, p. 171.

a ZRG. XVII. p. 72 et ss.

* Je tiens également pour malheureuses les explication» proposées, depuis lors, par Scbott, dcu lus prohib.

(dansla Breslauer Fesigahe su Windscheids Jubilaeum, 1884), Ferrini, per l'VIII centen, di Bologna (1868 , p. 83 et s»., Kablowa, R.R.G. I, p.

470 et ss.

* ZRG, XXV, p. 1 et ss.

§ 73. 81 SERUITUS UINDICBTUR UEL AD ALIUM