‹ Essai de reconstitution de l'Édit perpétuel;Chapitre 81 sur 85 · V. (19. 5), fr. 3 § 5 de cond. c. d. c. n · texte numérisé non relu

V. (19. 5), fr. 3 § 5 de cond. c. d. c. n

s. (12. 4) cf. Ulp. 28 fr. 17 de P. V.

^ Ulp. 28 fr. 1 § 1 h, t.

8 Keller, Institut ionen^ p. 116 et Karlowa, R. R. g. Il p. 562, admettent le contraire en se basant sur le fr. 3 § 5 h. t. Mais la mention, dans ce texte, du « dolus earum personarum »

s'explique facilement, parce que ce dolus s*oppose ici à la » domini uel patris fraus » . Le maître et le père n'étaient pas tenus seulement du dolus de ers personnes ; ils étaient aussi tenus de leur propre dol, mais ils ne Tétaient que de leur propre dol et non de leur propre culpa (voy. § 107).

S. p, >!"• A'* N^ N^ rem g. d. a. commodasse^ eamque A* A"" redditam non esse *, quanti ea res erit, tantam pecuniam et rel. •

Après avoir complètement examiné cette formule, Ulpien/au fp. 5 § 2 h. t., entame parles mots

Nunc uidendum est, quid ueniat in commodati actione... une discussion, qui se poursuit jusqu'au fr. S § 10 *, sur le « quid ueniat » ; comme, habituellement, les développements de ce genre se rattachent, dans les formulae in ius conceptae, & rinlentio, nous sommes bien fondés à considérer cette discussion comme faisant partie du commentaire sur la formula in ius concepta. Ce commentaire n'offre aucun élément pour la reconstitution de cette formule. Mais on sera certainement sur le chemin delà vérité, si Ton se représente celle formule comme concordant tout à fait avec celle du dépôt qui nous a été transmise par Gai. IV 47. L'actio commodati nous est présentée comme une action de bonne foi au § 28 Inst. de act. (4. 6) et au fr. 3 § 2 h. t.; il résulte de la place occupée par ce dernier texte dans le commentaire que la bonne foi était prise en considération même dans la formule in faclum; on en peut conclure d'autant plus sûrement que les mots « ex bona Dde » ne faisaient point défaut dans la formule in ius.

La formule de Taclio contraria, dont traitent Paul. 29 fr. 17 §§ 1. 3. 5 h. t. et Gai. 9 fr. 18 §§ 2-4 eod., résulte du simple déplacement des noms dans la demonstratio de la formule in ius concepta. Vraisemblablement, la formula contraria n'était point proposée séparément et 'entièrement dans TÉdit; le préleur devait se borner à donner (à côté de Tintentio directa?) une Intentio duplex qui pouvait servir pour les deux actions opposées. Sans cela, on comprendrait difficilement que Paul, fr. 17 § 1 h. t., ait été amené à faire la remarque suivante :

« A cela se rapporte Ulp. 28 fr. 1 * La fin du commentaire d'Ulpien

§ 2, Ir. 3 pr. h. t. (fr. 5 §§ 11-ult., fp. 7 h. t.) s'occupe de

2 Ulp. 28 fr. 3 § 1 h. t., fr. 27 de ^"«iî^e» ^^s particaliers où il y avait

solut (46 3) ^ °" moins de doute, soit sur 1 existence de robligation ex commodato,

' Sur la condemnatio : Ulp. 28 fr. soit sur la portée et l'étendue de celte

3 §g 2-5, fr. 5 pr. § 1 h. t. Le fr. 3 § 6 obligation. C'est à ces développements

parait devoir aux compilateurs laplace que se rattache aussi le fr. 17 de P, V.

qu'il occupe actuellement. et le fr. 5 locati cf.n. 3, p. 291.

CoDtraria commodali actio çtiam sine principali moueri potest, sicut et celerae quae clicunlur contrariae.

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