‹ Essai historico-politique sur la constitution et le gouvernement du royaumeChapitre 8 sur 19 · Çortès de Coirabre 9. ouvertes en 1 394 , et cou · texte numérisé non relu

Çortès de Coirabre 9. ouvertes en 1 394 , et cou

tinuées pendant l'année suivante.

lï. Cortès de Coimbre^ en 1398.

1 2. Cortès de Porto, dans la même année 1 398.

i3. Cortès de Coimbre, en 1400.

i4* Cortès de Guicnaràes, en i4oi. Ce sont les derrières dans lesquelles les propositions aient été divisées par articles,

i5. Cortès de Lisbonne, en i4o4 9 oii ton accorda au conseil municipal de Porto la faculté d^imposer des contributions pour payer les dépenses des fondés depofit'oirs de cette ville ^ nommés à ces mêmes Cortès. .

i6. Cortès de Santarem, en i4o6. A dater de ces Cortès on commença k donner aux propositions le nom de capitulqires au lieu d'articles.

17^ Cortès 4'£vora, en i4o8, où il fut question df» rétabUssemeot de b maisoli des infants; le tiers du produit ée&sizas j fut affecté à Tentretien dies places fortes du royaume*

i8. Cortès de Lisbonne, en i4io«

Page 1