ENTRAVES A LA LIBRE CIRCULATION PRIVILÈGES PROTECTIONNISTES DES VILLES
DROIT DE BANVIN
« Le vin est un produit naturel dont la plupart des hommes sont avides jusqu'à la passion » (1) et notre race en particulier à toujours montré des préférences bien marquées pour cette boisson.
Dès lors, rien de surprenant si l'on est amené à constater l'accroissement du commerce des vins au fur et à mesure que la population augmente, que les moyens de transports'améliorentet quelarichesse générale s'accroît.
Grâce à un climat et à des sols privilégiés, la France produit les vins les plus variés et les plus délicats contre lesquels ne sauraient lutter ses concurrents étrangers.
Pendant de longs siècles, il ne s’en est pas consommé d’autres en Angleterre, où les prix étaient très
(1) MoREAU de Jonxës, Stalistique de la France.
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Bannière de la Confrérie des Marchands de vin, placée sous la protection
de N.-S. J.-C., 1600.
abordables jusqu’au jour où le fisc les surchargea de droits exorbitants ; sous Henry VIII, au xvie siècle, le vin de Bordeaux ne valait qu'un schilling le gallon, ou 30 fr. l’hectolitre, et on trouve dans les périodes qui précèdent des prix encore moins élevés (1).
Dès le vi’ siècle les ports de l'Atlantique, Bordeaux (2), Nantes (3), Rouen, Boulogne, étaient en rapport avec les Wisigoths et les Suèves d'Espagne, les Irlandais, les Frisons (4), chez lesquels ils exportaient nos vins en quantité importante. Dans le but de faciliter les relatons commerciales, le roi Dagobert organisa, en 629, un marché international qui devait se tenir à Saint-Denis, au heu dit: Pasellus Sancti Martini (5) et durer quatre semaines, à compter de la fète de Saint-Denis. Les morchandises qui y étaient amenées jouissaient de l’immunité de toute taxe (6). Pendant ce temps, le roi faisait défense absolue d'exercer aucun commerce dans Paris et si la foire était d'aussi longue durée, c'était dans le but de donneraux marchands de Rouen, de Saxe, de la Frise, de Lombardie, d’Espagne ou de Provence, le temps d'y arriver et surtout de compenser leur coûteux déplacement (7).
(1) Voir à ce sujet les listes de prix établies par Moreau de JonnÈs, Op. cit. M. le vicomte d’'AvVENEL, Op. cil. et M. KEHRIG, Op. cit. infra.
(2) AUSONE, xX1V. Epistloléæ, 1V.
(3) Forrunarus, Claræ Urbes, livre nr.
(4) Diplôme de Pépin 753. Abbé CarLIER, Commerce des Gaules. — BréQuiGNy, Diplomata, tome 11. — Au xime siècle, le marché aux vins se tient sur la place de 1 Étape, auprès du pilori.
(5) BRÉQUIGNY, Diplomala, tome 11.
(6) FusreL pe CoULANGES, Etude sur l'immunilé mérovingienne.
(7) LEVASSEUR, Op. cil. — PIGEONNEAU, Pass.
A l'époque du traité de Verdun (843), les Frisons, qui furent les premiers caboteurs du Rhin, transportaient sur ce fleuve les vins d'Alsace et les vins de Bourgogne. Ils les amenaient à Cologne qui était leur grand entrepôt et de là ils les réexpédiaient dans le Nord (1).
À maintes reprises nos rois protégèrent et encouragèrent très efficacement notre commerce des vins. Celui d'entre eux qui paraît avoir devancé le plus les idées de son temps est Philippe Auguste, qui, en 1214, insütua à Paris une exposition nationale des vins où tous les crus français élaient représentés (2).
Le grand commerce des vins était, à Paris, entre les mains d’une très ancienne et très puissante corporation, la Marchandise de l’eau ou Hanse. L'association comprenait des négociants en divers produits, mais principalement des mariniers et des marchands de vin, qui apportaient par la Seine les récolles de la Bourgogne et des autres provinces. Le commerce par eau, nous l'avons vu, élait depuis longtemps en pratique, et il est très probable que cette compagnie tre son origine des «naulæ Parisiaci » qui, sous Tibère, élevèrent à Lutèce un autel à Jupiter (3). «Pendant onze siècles elle resta dans l'ombre ; ce n’estque versle xn° siècle, quand Paris s’étendithors dela cité,quele commerce dela Batellerie, qui contribuait pour une large part à son approvisionnement, se développa à son tour, et les Marchands de l'eau repre-
(1) GRANDIDIER, Histoire de l'Église de Strasbourg. (2) HENRY D’ANDELYS, La bataille des vins (Le Grand d'Aussy) (3) LEVASSEUR, Aist. des classes ouvrières avant 1789.
nant les traditions des utriculaires, virent la nécessité de se grouper pour défendre leurs intérêts communs (1).»
On croit en effet retrouver l’origine de cette compagnie dans une charte du roi Louis le Gros, datée de 1119, et elle est dans tous les cas dûment établie par la charte de 1121, par laquelle le roi Louis le Gros abandonneaux marchands de vin, le droit de 60 sous qu'il percevait à Paris, au temps des vendanges, sur tout bateau chargé de vin, «EX sol quos tempore vendemiarum de unaquaque navi vino onerala Paris, capiebamus ita in perpetuum dimitüimus (2) ».
«Comment et pourquoi cette remise lui availt-elle été accordée. Très probablement pour compenser limmunité que le roi accordait sur la rivière aux gens d'église (3), de
(4) SAUVAL, Antiquités de Paris.
(2) Charte de 1121. — Leroy, Dissertation sur l’origine de l'Hôtel de Ville. N° 1. (Voyez LEVASSEUR, pass.)
(3) Des CiLLEULS, /ntroduclion à l'histoire de l'Administration parisienne au xix° siècle, p. 5. (Voyez LEVASSEUR. Zbidem.)
« La plupart des congrégations religieuses jouissaient de l’'exemption du paiement du droit de péage et de tous les impôts qui grevaient la marchandise ; ce privilège leur permettait de faire facilement concurrence au commerce privé et d'étendre au loin leurs relations d’affaires.
» Au 1x° siècle, l'abbaye de Saint-Martin-de-Tours obtint de Louis le Débonnaire, la faveur d'envoyer librement ses denrées en Austrasie, en Neustrie, en Bourgogne, en Provence, en Italie et dans toutes les parties de l'Empire: « Carra et samvatica negotiandi gratia in quoslibet mercatus imperïi nostri aut in partes Austriæ atque Neustriæ aut Burgundiæ, aut Aquitaniæ, ant Provenciæ, ant Italiæ aut ceterarum partium loca imperii nostri direxerint nullum telonium ab his neque ab hominibus qui eis præsunt, nec pontaticum, nec portaticum, nec rotaticum, nec pulveratieum, nec cespitaticum, nec alias redhibitiones quisquam exigere ».
» Des concessions du même genre furent octroyées par Pépin,
Paris ou d’ailleurs. C'était, en somme, un dégrèvement accordé aux bateliers et, par contre, au commerce des vins lui-même (1).
«Après bien d’autres (2), Philippe Auguste confirma en faveur des habitants de Paris le monopole du transport et du chargement du vin, qu'il fût amené de la Basse ou de la Haute-Seine, en déclarant que la Hanse jouissait depuis longtemps de ces privilèges: «consuetudines eorum tales sunt ab antiqüo ».
«Nous accordons que nul qui amènera du vin par eau à Paris ne puisse le déchärger à terre, s’il n’a son domicile et sa résidence à Paris: Concedimus quod nullus qui vinum adducat Paris, per aquam, possit exonerare ad terram, nisi fuerit stationarius et residens Parisius... sed licet homini, cujus vinum fuerit vendere in navi vel in tabernam vel in grossum; verum si aliquis extraneus emerit vinum illud in navi, accipiet vinum illud.. de navi
in quadrigam et ducet extra ballivam Paris, sine exonerare ad terram (3). Ce privilège lui conférait une véritable
roi d'Aquitaine, et portant sur d'autres droits et impôts levés sur les marchands : le ripaticum, le saluticum, le travaticum, le bornaticum, etc.
» Sur la Seine, les abbayes de Wandrille de Jumiège et de Fécamp jouissaient du droit de faire passer en franchise les denrées et surtout les vins récoltés sur leurs terres.» — LEVASSEUR. Op. cit.
(1) LEvassEuRr. 1bidem.
(2) Ordonn., t. XI, p. 269 et LEROY, N°5. — LEVASSEUR. 1bidem.
(3) Philippe IT, en 1192, avait concédé par une charte aux seuls bourgeois de Paris, le droit de faire mettre à terre les vins venus par eau, en témoignage de la probité des habitants de Paris «Testimonio proborum hominum parisiensium ». L'étranger qui amepnait du vin ne pouvait le vendre que sur le bâteau et en gros.
suzerainelé sur les autres corporations de la ville et la mettait à certains égards au même niveau que les grands officiers de la couronne : La Hanse avait son sceau et ses armoiries. »
« Les taverniers, contraints à lui payer chaque année une forte somme à titre d'indemnité, parce qu'ils vendaient fréquemment du vin sans le faire annoncer par les crieurs, essayèrent en vain de se soustraire à cette obligation. Ils obtinrent, en 1273, un arrêt favorable; mais l’année suivante, le Parlement les condamna à leur tour et remit les choses en « l’état » (1).
» Ce qui contribuait grandement à sa prospérité, c’est qu'elle jouissait non seulement du produit de son propre commerce, mais aussi d’une part dans les bénéfices des négociants étrangers, et d’un revenu assuré provenant des saisies el des amendes.
» Nul ne pouvait naviguer sur la Seine, dansla banlieue de Paris, s’il n’était membre de ja Hanse ou associé à un membre de la Hanse. Quand un négociant de la Basse- Seine voulait conduire des marchandises à Paris, en Brie ou en Bourgogne, il élatobligé de mettre ses bateaux en gare au pont de Mantes, et de s'adresser à quelqu'un des marchands de l’eau pour le prier de s'associer avec lui ;le marchand associé entrait alors sans avance de fonds et sans risque de perte, dans le partage des bénéfices de la vente : à cette condition le véritable propriétaire des marchandises pouvait passer le pont de Mantes.
» On y opposait toutefois quelques réserves : ainsi les propriétaires de vignes pouvaient conduire eux-mêmes
(1) Olim, T. I, p. 926, XI. Anno 1273. — Leroy (18 et 19).
le vin de leur récolte en Normandie sans s’associer à un marchand d’eau (1).
» De pareils règlements donnaient lieu à des contraventions et à des querelles : tantôt les vignerons d’Argenteuil et ceux de Cormeilles qui prétendent pouvoir transporter librement le vin de leur cru, gagnent leur procès parce que le produit de leur propre champ ne saurait être considéré comme une marchandise {2) ; tantôt un négociant de Gascogne obtient la même immunité.
» D'autres fois, des marchands étrangers passent les barrières sans prendre d’associé ; sitôt instruite du fait, la corporation envoie ses sergents arrêter le baleau et saisir les marchandises. Le délinquant était appelé à comparaître devant le prévôt des marchands qui le jugeait et prononcçait la confiscation.
» Depping (3), cite 17 arrêts rendus à ce sujet dans la seconde moitié seulement du x siècle : « L'an de grâce MGGHI**xv, le mardi devant la chandeleur, pardi par jugement Pierre, borjois de Roan, x toniaus de vin de Auceurre qu’il avait fetmener par iaue de Paris à Roan sanz compaignon de borjois de Paris hansé et sans qu'il fût hansé à Paris.» Le condamné pouvait toujours en appeler et porter l'affaire devant le Parlement ; il gagnait
parfois son procès et la Hanse était condamnée à restituer ».
(1) Arrêts du Parlement du 9 février 1264; du 8 novembre 1265, du ?2 juillet 1277. — LEevasseur. Op. cit. — Olim, T. I, fol., 142 et 186 ; t. II, fol. 35.
(2) Olim, T. I, p.597, XIL. L'ordonnance de Louis IX délibérée en Parlement (1265) exempte les paysans portant eux-mêmes au marché le vin de leur cru d'en payer les droits.
(3) DEPPING, page 450.— LEVASSEUR, Pass.
« La plupart des grandes villes avaient leur Hanse particulière, toujours en rivalité avec celle de Paris. Quand, en 1204, Philippe-Auguste se fut emparé dela Normandie, il voulut associer les Hanses de Paris et de Rouen ; il n'y réussit pas ; d’où querelles perpétuelles.
» Non contente de s’avancer jusqu’au Pecq, limite accordée par Louis VIT en 1170, la Hanse de Rouen voulut dépasser Mantes, De l'enquête faite par le Parlement, 1l fut bien établi que les coutumes étaient contraires à ces prétentions et son arrêt obligea la Hanse à reculer (1).
» Inquesta utrum cives Rothomag. possint ducere de ponte Medant versus Paris, mercaturas suas scilicet sol, olecia, et alia per aquam, etiamsi non sint de societate mercatorum Paris : probatum est quod non. »
Fort peu contente de ce jugement, la Hanse usa de représailles : En 1272, notamment, Raoul, bourgeois de Paris, fit porter à Rouen dix tonneaux de vin qu'il avait récoltés sur sa terre. Les Rouennais s’en emparèrent, en défoncèrentcinqetdonnèrentles cinq autres auroi.
Ils n'étaient pas dans leur droit ; le vin des crus du propriétaire n'était pas une marchandise et 1ls furent condamnés à la restitution (2).
En 1274, le duc de Bretagne, voulant faire transporter pour sa consommation personnelle quarante tonneaux de vin, demanda à l’échevinage de Rouen comme une faveur qu'il saurait reconnaître, l'autorisation de laisser passer son bateau sous le pont de Rouen (3).
(1) Olim. T. I, p.50, XXVII. Anno 1258. — LEVASSEUR. Op. cit. (2) Olim. T. I, p. 913, LXXX. Anno 1272.
(3) FAGNIEZ. Op. cit., n° 237
En province, la nécessité d'assurer la subsistance, faisait interdire par les seigneurs, l'exportation des denrées, et, par suite, la différence des prix devenait considérable d’une région à une autre (1). Le commerce n'était pas libre : à son grand détriment de nombreuses barrières empèchaient les marchandises de circuler de province à province ; pour y remédier, en l'an 1256, le bon roi Saint Louis interdit à ses baillis d'empêcher la circulation du vin de bailliage à bailliage sauf en cas de disette el de guerre; en 1270, Philippe le Hardi défendit à nouveau d'exporter des vins et celte défense fut renouvelée en 1277, le 12 avril 1302 et en 1324, en exceptant de celte mesure les peuples avec lesquels la France était liée par des traités de commerce; on exigea, en revanche, que chaque marchand obtint en particulier (2), l’autorisation d'exporter ses marchandises.
Au xm° siècle, Marseille était le centre du commerce entre Gênes et Barcelone ; elle exportait en Syrie, en Egypte, à Tunis, à Bougie, à Ceuta, les vins du Languedoc et de la Provence ; elle importait par contre les vins de Chypre et de la Grèce.
Bordeaux (3) n'avait rien à envier à Marseille: son commerce d'exportation de vin, déjà florissant au v° siècle, n'avait fait que s’accroître, surtout depuis que les rois d'Angleterre étaient devenus ducs d'Aquitaine. Chaque année, après les vendanges, de véritables flottes armées par les marchands de Bordeaux, de la Réole, de
(4) L. MicxeL. Histoire du commerce de Bordeaux.
(2) Ord., t. I, p. 351.
(3) Louis IX, 1252. Jugements de la mer ou d'Oléron; us et coutumes de la mer relalivement au fret des vins de Bordeaux.
DES ORIGINES A 1789 25 Bergerac quiltaient la Gironde et allaient approvisionner Bnistol, Douvres, Londres, Hull et l'Irlande (is
Dès l'avènement des Plantagenets, les vins de Gascogne, du Bordelais et du Poitou firent concurrence aux vins bourguignons sur le marché normand et arrivèrent par la Seine jusqu'à Paris.
On peut se faire une idée de l'importance du commerce des vins de Bordeaux au x1v* siècle, par la somme que produisitde la Saint Luc 1311 (18 oct) à la Saint-Luc 1312, le faible droit de 3 oboles, et la moitié d’une pinte par tonneau de vin blanc appelé alors vin de Langon; cette recette s’éleva à 282 livres 12 sols et 2 deniers bordelais, ce qui supposait l’'embarquement de 41,739 tonneaux de ce vin blanc seulement (2).
D'autre part, Froissard nous rapporte dans ses Chroniques, qu'en l’année 1372, 200 voiles anglaises vinrent à Bordeaux et en repartirent chargées de vin de Guyenne ; et un vieux livre de comptes, retrouvé par Bentham, mentionne pendant l'occupation d'Edcuard II, l'envoi en Irlande de 899 tonnes de vin de France (3).
(1) BourTaric, La France sous Philippe le Bel.
(2) KEuRIG, 0p. cit. En 1350, année mauvaise, il ne sortit que 13.429 tonneaux.
(3) MicueL, Histoire du commerce de Bordeaux.
État des vins de la sénéchaussée de Bordeaux qui se chargent dans ce port, année commune (1), tant pour les pays étrangers que pour les colonies francaises el pour
les ports du royaume (1139-1740) (2).
Pour : | Livres Livres
{ 7.000 tonn. vin blanc .. à 120 — 840.000
HOLLANDE".-.... 1.500 — — rouge.. 280 — 420.000
| 50 — grands vins 1.000 — 50.000
| 5.000 — — blanc... 1507507000
HAMBOURG ....... 300 — — rouge.. AN —= 82.000
50 — — rouge.. 450 =" « 22.500
; 800 — — blanc .. 1602572000
SH he | 100. — — rouge.. 450 — 45.000
RIGA SE 20e crn 300 — — blanc. S0ÛE—= 90.000
D'ANTAICEEe- REC 0.000 — — blanc 200 — 1.000.000
KŒNIGSBERG..... 500 — — blanc 150 — 75.000
