LES COURTIERS

On trouve l'explication de la fonction dans l'élymologie du mot «curatorius », celui qui prend som, qui à donné naissance au mot « courraliers», sous l’ancien régime.

Le courtier moderne est l’agent intermédiaire entre

(1) C’est l’histoire du dealer dans le commerce du coton. (2) J.-B. Say, 1840, p. 310.

l'acheteur et le vendeur. Son intervention consiste exclusivement à mettre en rapport l'offre et la demande, sans favoriser l'une au détriment de l'autre ; autrement dit, il doit se borner à indiquerles conditions sans les discuter, à énoncer aux deux parties, quil se propose de mettre d'accord, la quantité, la qualité et le prix de la marchandise ; il n’est le mandataire d'aucune des deux parties et, l'accord intervenu, son office est terminé.

Tel est le rôle théorique du courtier. Mais en pratique, il arrive souvent que le négociant le charge de l'agréage, opération qui consiste à accepter (agréer), après avoir vérifié par une nouvelle prise d’échantillon la conformité du vin avec l’échantillon primitif.

Les courtiers furent rétablis par la loi du 28 ventôse an 1x. Cette loi leur donnait un privilège exclusif qui fut maintenu par le code de commerce et supprimé par la loi du 18 juillet 1866. Cette loi a rendu hbre l'exercice de la profession de courtier el c’est ce qui explique qu'ils abondent. Il n'est en effet nul besoin de capitaux pour embrasser cette profession.

Les courtiers sont d'après la loi de 1866 des commerçants ordinaires qui peuvent faire des affaires pour leur propre compte et exercer un quelconque autre métier. Une seule interdiction leur est faite par la loi en son arlicle T, c'est celle de se charger du courtage dans une affaire où ils auraient un intérêt personnel, à moins loutefois qu'ils n'aient prévenu les parties.

Les courtiers ne sont pas responsables de l'exécution des marchés traités par leur entremise, à moins qu'il n’y ait de leur part faute lourde ou dot (1).

(1) Paris, 2? mai 1874.

DE L'OÏiDIUM À 1910 249

Le taux du courtage varie suivant les régions et les usages. Dans le Languedoc, il est généralement de 0 fr. 25 par hectolitre ou 2 francs par muid, et c'est l'acheteur seul quile doit. Dans le Gard, le vendeur donne parfois une gratification supplémentaireau courtier. Dans la Gironde, (1) les droits de courtage, sauf stipulation contraire, sont de 2? o/o sur le montant brut de la vente, et payables par le vendeur, à l'exception de quelques régions où les vins sont achetés net aux propriétaires. En fait, les conventions entre parties sont souveraines.

La commission du courtier est forfaitaire — le courtier n'a donc pas intérêt à la hausse — c’est le nombre d’hectolitres qui lui assure son gain, et comme dans une certaine mesure on consomme d'autant plus que les prix sont plus bas, le courtier est fatalement baissier.

Dans le Midi on évalue que le nombre des courtiers

a triplé depuis 30 ans (2).