PIÈCES JUSTIFICATIVES. XXIII

évèques diocésains ne donnent point les ordres à l'ordination prochaine : faisons défense auxdits religieux de recevoir les ordres en pays étranger, sous quelque prétexte que ce soit , si ce n'est seulement que le siège d'où dépendent les maisons où ils résident fut situé hors du royaume.

XX. Les religieux, de quelque ordre et qualité qu'ils soient, seront tenus de recevoir les mandements des archevêques et évèques diocésains qui leur auront été adressés, et de s'y conformer; de garder les fêtes du diocèse , de dire et célébrer l'olflce des Saints du lieu, et d'assister aux processions publiques qui leur seront indiquées , et les heures des offices seront par eux tellement distribuées, qu'elles ne puissent porter aucun préjudice aux offices de la ])aroisse.

XXI. Les articles II et III de notre déclaration du 22 août 1770 seront exécutés à l'égard de tous les religieux de notre royaume, sans exception, qui seront susceptibles d'être présentés à des bénéfices à charge d'âmes : voulons en conséquence qu'ils ne puissent les accepter sans le consentement par écrit de leur supérieur, dont ils feront apparoir à l'archevêque ou évêque diocésain , le tout à peine de nullité. Permettons audit supérieur de révoquer les religieux qui sont actuellement pourvus de bénéfices à charges d'âmes, ou qui pourront en être pourvus à l'avenir, pourvu toutefois , et non autrement , qu'il en ait préalablement obtenu le consentement des archevêques et évèques dans le diocèse desquels lesdits bénéfices sont situés.

XXII. Les articles X et XI de l'édit du mois d'avril 1695 seront exécutés selon leur forme et teneur; voulons en conséquence qu'aucun régulier, à l'exception de ceux desdits réguliers qui possèdent des cures, ne puisse prêcher en quelque Église que ce soit, ni administrer le sacrement de pénitence, que conformément à ce qui est prescrit par lesdits articles : voulons que les permissions qui seront données pour l'un et l'autre objet par les archevêques et évèques diocésains , puissent être par eux limitées ou révoquées, ainsi qu'ils le jugeront convenable, et que ce qui sera par eux ordonné soit exécuté, nonobstant toute opposition ou appellation simple ou comme d'abus, et sans y préjudicier.

XXIII. Il sera tenu dans chaque maison un registre exact des offrandes journalières faites pour la célébration des messes et autres offices, lequel sera arrêté et signé, à la fin de chaque mois au moins, par le supérieur, le sacristain et»le procureur, et représenté lors de la reddition des comptes ; lisons défenses aux-