‹ Essai historique sur la législation cynégétique: depuis les temps les plus reculés jusqu'en 1789Chapitre 48 sur 49 · CHAPITRE III. — Sur quels terrains on pouvait chasser · texte numérisé non relu

CHAPITRE III. — Sur quels terrains on pouvait chasser

CHAPITRE IV. — Questions diverses prévues par les lois ou les capitulaires

nr tonus ns

$ 1. — Vol des chiens de chasse

sorts

& 2. — Vol des oiseaux de fauconnerie

$ 3. — Vol des animaux dressés à la chasse

ss.

A NOMerESCIAMe ChASSEUD Te ne r e

Un

$ 5. — Vol des engins de chasse

$ 6. — Vol du'gibier d'autrui

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$ 7. — Gibier levé par autrui & 8. — Précautions à prendre par ceux qui dres- SENLITÉS PISE metre OS DORE TOURS

SO AIUTIICHOTNS RRr ER RM Er TER $ 10. — Défense de chasser le dimanche ..........

$ 11. — De la destruction des loups

Titre second. — De l'avènement de la féodalité jusre ACT RO ES ET NE Eee EROTISME Section première. — France......... Stien CARE

A. — Féodalité

$ 1. — Règlementation de la chasse

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$ 2. — Chasse interdite aux ecclésiastiques...

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