HE LA. DIFFICULTÉ DE FAIRE UNE LOI

QUI MAINTIElVirx: LA LIBERTE JOB LA PRESSE

DAirS DE JUSTES LIMITES*

Tous les faits, tous les actes que nous venons de rapporter, et auxquels nous pourrions en ajouter mille autres (sur lesquels nous avons des notices assez détaillées), prouvent la lutte qui a constamment existé, relativement a la liberté de la presse , entre l'autorité qui cherchait a la restreindre, et certains écrivains toujours occupés à rétendre. Malheureusement cette lutte existera continuellement, quoique tout le monde soit convaincu et convienne qu'une sage liberté d'écrire

9^ ESSAI HISTORIQUS

est la garantie de la tranquillité et de la prospérité de l'état , la sauve-garde de la religion et des mœurs , la source de la splendeur et de la gloire des lettres y tandis que la. licence est la mère des fléaux les plus terribles qui puissent accabler ^ ravager^ bouleverser la société. Pourquoi donc ^ avec la conviction d'une telle vérité , Qes'accardet-:on pas à jouir des bien£ûts de la liberté ^ et à éviter les dangers de la licence ? Pourquoi ? parce qu'il n'est donné à aucun être sur la terre , ni gouvernement, ni publiciste , ni vrai philosophe ^ de tracer d'une manière positive , et à l'abri de toute réclamation, la vraie ligne de démarcation entre la liberté et la licence.

Au reste, on a dit depuis long-temps : tôt ca-^ pita y tôt sensus; c'est bien, en fait de liberté d'écrire , que l'on peut faire l'application de cet axiome. Tel ouvrage paraîtra mauvais et dangereux à l'un , qui sera bon et utile aux yeux de l'autre : je ne parle pas de ces temps d'effervescence, où le juste et l'injuste , le vrai et le faux, le bien et le mal , sont tellement confondus, que la plupart de ceux qui raisonnent semblent avoir

SUR LA LlBERTli DE LA PRESSE. 97

Fait divorce avec le sens commun ; je parle de ces temps de calme ^ où le langage de la raison se fait ordinairement mieux entendre : le Télé-moque , par exemple , n'a-t-il pas été réprouvé , proscrit par Louis XIV, critiqué par quelques zoïles obscurs? et cependant, quel livre est maintenant plus estimé, plus admiré, plus répandu ? Les Proifindales n'ont - elles pas eu le même soi*l? Les écrits des Balzac, des Voiture, des Saint-Évremont , n'ont ils pas causé , dans leur temps, un engouement extraordinaire? Qu'y a-t-il aujourd'hui de plus négligé? nous ne par* Ions ici que des ouvrages littéraires. Que serait-ce si nous abordions la longue série des écrits que font éclore les temps de trouble et d'orage, les schismes, les alBaires de parti, les tourmens politiques? nous en pourrions citer mille , portés aux nues par les uns , et traînés dans la fange par les autres. C'est alors que la divergence d'opinion , sur les productions de l'esprit, prend une plàs grande extension : voyez, du temps de la ligue ^ les discours incendiaires des Seize, les divagations furibondes des J. Boucher, des Gontier, des Guerin, contre Henri IV,

dans la chaire de yérile : voyesB ces harangues de sang et de proscription vomies k la tribune par les Marat^ les Hébert , etc. ; toutes ces horreurs étaient applaudies d'enthousiasme par le peuple trompé, égaréy tant que la fermentation a duré ; ety peu après, quand le calme a été rétabli, elles ont été et seront à jamais l'objet de l'ex^ cration publique. Tout dépend donc des temps, des circonstances, de Topiiiion et du caractère des divCTs écrivains. On a Êdt, on a dit , on a écrit telles choses que l'on a trouvées admirables dans un temps où toutes les passions étaient dans le plus haut degré d'exaltation; qu'on re* produise ces mêmes choses ailleurs ou dans un temps plus calme, on sera le première en rougir, si l'on a conBervé quelque pudeur, parce que ces choses exciteront alors , chez toutes les personnes sensées, une indignation générale (i).

(i) Novs citerons pour exemple un certain dûooun, monument le plus singnUer, le plus bizarre , le plus absurde peut-être, qui ait paru en 1793, dans le temps des saturnales révolutionnaires y où le culte de laftaison était la religion dominante. Nous aroas retrouvé ce discours dans nos recueils de brochures sur la révolution ; il a été pro*

St)R LA. LIBERTE DE LA PRESSE. 99

Nous ne pouTODS trop insister sur la nécessité de se méfier des circonstances où Ton se troure ; de réfléchir et faire attention aux suites d'un ouvrage qui, écrit k la lueur de la torche des dis-

noacé dans une aociët^ popnlure, le i5 bmmaîre an n ( i5 novembre 1793), jour de l'inaagnratioii du butte de Harat. Si ce discours n'offrait que l'éloge de ce dëgo&lant et féroce cannibale , dont on a fait passer le cadaTre infect par les bonnears du Panthéon , ponr l'aller ensuite jeter ignominieusement dans l'égout de Montmartre, nous nous garderions bien d'en parler; cette plate jérémiade ressemblerait à tant d'antres qui ont ea lieu dans le temps ; raaîa il s'y trouve un passage qui noos a paru aller au-delà de tonte dégradation morale et religieuse . même de celle qtu existait alors. C'est un parallèle, oserons-nous le dire, entre Jésus-Christ et le héros da jour, l'infime Marat. Comment concevoir qne l'imagination a pu descendre à ce degré d'^rementl Nous ne vouliont point salir notre ouvrage de ce morceau, peut-être pins ridicule encore qn'inpîe ; mais on nous a fait observer qne, ponr empêcher le retour de ces temps d'aiirense mémoire, il était bon de présenter dans leur nudité , toute hideuse qu'elle est , les monnmeni qui les ont signalé*. Toici donc ce passage, tel qu'on la trouve, p. 6-7 du discours en question } l'orateur établit ce parallèle tans transition , sans liaison avec ce qui précède et avec ce qui sait.

■ Jésus-Christ et Harat , dit-il, furent tons deai pbilo-

lOO

cordes civiles, obtient d'abord quelque succès ^ et devient ensuite un objet de honte pour Fauteur et d'effroi pour le public j quand la justice , la vérité et la raison reprennent le dessus ; et elles le reprennent toujours, un peu plus tôt^ un peu plus tard.

Mais y diront quelques moralistes de cabinet ^

sophes ; tous les deux aimèrent le peuple et haïrent les tyrans; tous les deux furent persécutes par les grands. Jésus-Christ enseignait sa doctrine dans les déserts, et Marat dans des souterrains ; tous les deux quittèrent leur solitude. Jésus-Christ vint instruire le peuple dans Jérusalem , et Marat dans Paris ; tous deux dénoncèrent les grands au peuple, et furent aimés de lui; Jésus-Christ, quelque temps avant sa mort , fut porté en triomphe par le peuple de Jérusalem ; et Marat , quelque temps avant la sienne , fut porté en triomphe dans la Convention , par le peuple de Paris ; tous les deux voulurent l'égalité ; Jésus-Christ réprima l'orgueil des scribes et des pharisiens, et Marat celui des nobles et des prêtres; tous les deux délestèrent les accapareurs et les agioteurs; Jésus- Christ renversa les tables des marchands d'argent , et Marat ne cessa de crier contre les banquiers de la rue Vivienne; tous les deux furent victimes dé leur amour pour l'égalité , tous les deux moururent pour elle : mais la mort de Jésus-Christ amena la contre-révolution dans

quelques théoriciens fort habiles, n'existe-t-il pas des règles immuables de justice , de morale, de raison , gravées dans le cœur de tous tes hommes , universellement reconnues? Comment ne s'en serton pas pour poser les colonnes d'Hercule en Ëiit de liberté de la presse ? tout ce qui serait en-deçà serait permis ; tout ce qui serait

« la Judée, et le peuple, en perdant son ami, rentra dans • l'ignorance et sons le joug de ses maîtres i la mort de ' Uarat, au contraire, a alterna la révolution dans la France , a et le people, en perdant son ami, a oavert les yens, et ■ en est devenu plus redoutable anx ennemis de sa liberté,

■1 Citoyens , Marat mérite notre encens ; mais ne le déi- I fions pas : ne voyons en lui qu'un homme qui a bien . serri son pays , ele. ■

Ce bon citoyen Marat, à demi-déifié, car il a été quelques mois an Panibéon; ce bon citoyen, dîs-je, qni demandait sans cesse que l'on flt tomber huit cent mille têtes, e&t bien certainement perdu la sienne sur l'échafaud , si Charlotte Corday n'cAt prévenu cet acte de justice en délivrant la France de ce malheureux couvert de lèpre , an moment où il prenait un bain, le i4 juillet 1793; ellemême a été exécutée le 17 du même mois. La venve de Marat a long -temps survécu à son mari, car elle n'est morte à Paris que le 14 février i8a4, et a été enterrée au cimetière La Chaise.

I03 ESSAI HISTOBIQUE

au-delà serait défendu. Oui, cela serait très bien y et même facile à ex^uter, si, d'abord, dans l'immense diversité des opinions, il ne se trouvait pas des myriades de nuances pour passer du bon au mauvais, et si tous les hommes aviient reçu de la nature une rectitude de jugement , une force de caractère , une dose de raison , telles qu'ils fussent toujours disposés à fermer l'oreille aux passions , à la corruption , et à faire à toutes leurs actions une stricte application des principes de cette justice et de cette morale éternelles , gravées au fond de la conscience , et sur lesquelles reposent la tranquillité et le bonheur de la société dans les temps calmes. Mais il en est tout autrement, et bien autrement dans les temps de troubles et de révolution, où les passions déchaînées foulent aux pieds la justice et la vérité , mettent tout en problème , et faussent le jugement de la multitude^ en la se* duisant par des théories qui la flattent. Je dis plus ; non seulement dans ces circonstances épineuses, mais dans tous les temps, si, pour commencer l'opération que vous proposez, il était d'abord question de délibérer sur l'emplacement

de VOS colonnes d'Hercule, je suis hita convaincu qu'au lieu de les laisser au détroit de Gibraltar, où le héros mythologique les a Bxées comme terme obligâ de ses courses, les uns voudraient les ramener jusqu'à l'isthme de Suez, et les autres les reculer jusqu'au milieu du grand Océan ; on ne s'entendrait pas plus pour poser la limite que pour robserver. Oui , je le répète , la lutte sur la liberté de la presse , dans laquelle on a déjà versé tant de flota d'encre (i) (et mal-

(i) On fonncrBÎt une btblKWhéqne de tous lei oavrjrgea, opnicitle* , panphlqta, brochares qiù «wi paru depais quarante BDs •enlement, tar la liberté de la preste, snr la oeiuare, ainû que snr W i^emm» de l'îmiwiiiierie et de la librairie.

Hit 1790 , Mirabeaa avait imité , dan* ton traité Shk la Liernavri de la pbkssb, in-S'de 6apag., YAreopagitica qitt Hilton compouTer» 1645 pour tontetur la liberté inimitée de la preMe. On a reproduit en i8a6 l'ouTrage de Mirabeau Mua ce titte ; Da ta uanari db Li mmsax et de- la censure, traduit de Hilton. Paru, tSafi, hi-)a de 64 pagei.

Parmi rhnmense quantité d'écrits publiés à ce sujet , je vais indiquer , par leur titre, les premiers qui se présenteront k ma mémoire :

RéFLBuoHS sur la liberté de la presse (parThoinassin). Stratbofirg, i790|iD-i3; Kconde édition, 1791, in-ii.

Io4 ESSAI HISTORIQUE

heureusement autre chose que de Fencre ), suh« sistera tant qu'il y aura des écrivains et des ioiptimeries. Et dans cette lutte, le point excessivement difficile y pour ne pas dire impossible ,

MiKoiREs sur ]a librairie et sur la liberté de la presse; par M. de Lamoîgnon«Maleslieii>eft. Parité 1809, in-8*; sec. édit. y Paris ^ iBi4« in-B* ; troisième édit. , Paris y 1827, in.8^

LiBBBTÉ DE LA PBEssE , cause principale de la réyolution. Malheurs irréparables qu'elle a produits en France^ en Europe et dans les Deux-Mondes ; par M. (Mignonneau). Paris, 1814, in-8^ de 3a pages.

LiBEETÉ DE UL PRESSE (par A.-J.-Q. BeucHot). Paris, 18 14» in-8' de a4 psiges.

De la LiBEETÉ des brochures » des pamphlets et des journaux 9 sous le rapport de Tintérét du gouYernement ; par Benjamin Constant. Paris, 181 4 9 in-8^ de 80 pages.

Obsbryations sur le Discours prononcé par le ministre de l'intérieur, en faveur du projet de loi sur la liberté de la presse; par Benjamin Constant. Paris, 181 4, in-8^. L'auteur avait déjà écrit sur la presse , sous l'empire , mais dans un sens un|>ea différent.

De la gbhsoee, et beaucoup d'autres opuscules sur la liberté de la presse, par M. de Chateaubriand. Paru, 1824, 1827, 1828; brochures in-8°. Tous ces écrits , où l'auteur se montre constamment zélé partisan de la liberté de la presse y ont été réunis et forment le tom. XXVII de

SUA LA LIBERTÉ DE LA PRESSE. Io5

est , et sera toujours, de trouver le moyen de remédier aux abus de la licence, sans arbitraire, sans vexations , et sans porter quelque atteinte aux droits d'une sage liberté.

ses Œavret complètes, ëdition de Ladrocat, l9a8i vol. in-8°. de 111—373 pag.

Sur la libbbté de la presse ; par H. de Bonald, Ptuis, i8ï6,in-8".

OasiKTÂTioM sur cet écrit de H. de Bonald; par G. A.Crapelet, imprimeur. Paris, iSafii iu-S".

Dbfbiisb de la liberté de la presse contre les atiat^ues de H. de Bonald ; par Sarran. Paris, 1836, in-8°.

Db LAUBKeTietdelalicencedelapresse;parH. Clansel de Coussergue. Paris, i8a6, in'8°.

EiiHBH du projet de loi contre la presse ; par A. Ch. Renonard. Paris, intpr. de P. Renouard, chex J. Rettonard, 1817 , in^».

Db I.* LiBEBTÉ de la presse illimitée , considérée sous le rapport de la responsabilité légale des écrits après leur publication, etc.; par H. C. P. Lasteyrie. Paris, i83o, in-8°.

OBSBavATioMS sur la propositioD de M. Benjamin Constant , relative à la suppression des brevets d'imprimeur et de libraire; par G. A.Crapelet, imprimenr. AsnV, i&3o, in-S". La proposition injuste et désastreuse de. Benjamin Constant est combattue et réfutée TÎclorieusement dans cet écrit.

Ajoutons à cette petite nomenclature les titres de quel-

lo6 f.S$M HISTOmiQUE

Cette diiSculté • a(é parfaitement sentie ei très bien exprimée par un célèbre Anglais , Samuel Johnson , dana aea réflexions relatives à T^raopagitica de Milton, ouvrage oii oe fiMgnenx

qf«?f ouvrage» SM9S iitiporUnt sur les ré|^«aeiit de riai* primerie et de la librairie.

Rxcumi* de« Uatais «t régl«iiieiu dea libmiies et knprimeurs de Paris; par Bonchel , avocat. Paris , i6ao, iiH4**. Oa yoitydani c^i ouvrage , que la commanauté dea imprimeurs et libvaires a éié établie en i6iS.

Cons de la libraim «t de rbnprimerie de Paria , etc. , avec les anciennes ordonnances , ëdits , déclarations , anéta , réglemens et jugennens rendus an sujet de la librairie et de rimprimeriey depuis i33i jusqu'à présent ( pav CI. Marin Saugraîn , pèi^). Paris, i744> in-ia; onvri^ intéfiessant.

CoDK des imprimeurs, libraires , écrivains et artistes, ou Recueil et concordance des dispositions législatives qui déterminent leurs obligations et leurs droits $ suivi d*iin choix de Discours prononcés dans les deux Chambre», et propres à vendre plus incîle Tapplioation des règles cou* cernant la liberté de la presse ; par F. A. Pic , juge au tvib. de prem. inst. de Lyon. Pans, i8q5 , % vol. in<8°. apee un tabhau; ouv|«ge estimé.

CAT4i.oouit chronole^iqi^e ^t% libraires de Psris , de* puis 1470 jufqu'à présent (par Aug. Martin Lottin). Paris , 1 989 , SI poHies en i vol. in-8^ ^ ouvrage plus curieux que son titre ne TannoAce.

républicain ^ cité déjà dams la note précédente ^ soutient la liberté indéfinie de la presse } (i he H danger d'une pareille liberté illimitée , dit John- « son, et celui d'jr mettre des bornes, oiit pro* « duit, dans la science du gou vememet^t , un « problème que jusqu'ici l'esprit humain n'a a pu résoudre. Si l'on ne doit rien publier u que ce qui aura été auparavant approuvé par ic l'autorité civile , la pui8$ance sera toujours la « pierre de touche de la vérité. D'un autre côté, ce si tout novateur peut propager ses projets, il c< n'y a rien dq stable; si chaque homme indis* « posé contre le gouvernement peut répandre (t le mécontentement , il n^y aura point de « paix (i); et si chaque sceptique en théologie « peut enseigner ses folies, il ne peut y avoir de « religion. Le remède contre ces maux est de (( punir les auteurs ; car on ne laisse pas de con» « venir que toute société peut, sinon prévenir,

(1) Je dis plut, ii att iiqpQssibla de gouverner 9 et mém»

redoublés d*ane nuée d'an^bitieux, de factieux , de follicu-» laires qui s^achament à sa perte. Fojr. la fin du règne de Louis XVI.

1o8 £SS/II HISTORIQUE

« au moins punir la publication des opinions c< qu'elle jugera pernicieuses : mais ^ quoique « cette punition puisse être funeste a Fauteur, (c elle donne de la vogue au livre ; et il ne parait tf pas plus raisonnable de laisser le droit d'im^ « primer illimité ^ parce que les écrivains seront « ensuite punis, qu'il ne le serait de dormir avec « les portes ouvertes , parce que , suivant nos « lois , le voleur sera pendu. »

Ces réflexions sont fort judicieuses. Elles doivent d'autant plus nous frapper, qu'elles partent d'un écrivain remarquable, très attaché à tous les genres de liberté dont son pays est si renommé pour ofhir le modèle , modèle que , soit dit en passant, on s'est peut-être trop pressé d'imiter en tout, avant de bien examiner si cela convenait au caractère et au climat des imitateurs. Eh bien, que nous apprennent ces réflexions? Que la liberté illimitée de la presse a des dangers d'une évidence palpable, personne n'en disconvient; que la punition des écrivains auxquels on laisse le droit d'en abuser de nouveau , ne remédie en rien au mal; et enfin, que l'inutilité de cette

punition prouve clairement, d'après la dernière conséquence de Johnsop, qu'il n'y aurait qu'un moyen d'assurer quelque garantie de tranquillité à la société; ce serait celui de ne pets dormir les portes ouvertes.

Au reste , il faut le dire , et nous ne nous lasserons pas de le répéter , il sera toujours excessivement difficile de fixer le sort de la liberté de la presse par une loi qui ne blesse en rien ni les droits des écrivains , ni les intérêts de la société. Ce sort , comme nous l'avons déjà dit , variera continuellement selon la nature des gouvernemens , le caractère des gouvernans y les habitudes des gouvernés , selon les temps , les lieux et les circonstances. Tel peuple jouira de la liberté indéfinie de la presse, et ne s'en trouvera pas mieux, tandis que tel autre peuple , sous les entraves de la prévention et de la répression , ne songera pas à se plaindre , parce qu'il y trouvera une espèce de compensation dans la tranquillité dont il jouira 9 et dans le libre exercice des droits et des avantages que lui assure la constitution de son pays.

IIO E68AI HISTOmiQUE

D est certain qu'en Eût de liberté de la presse « plus ou moins limitée chçz diverses nations ^ il y a parfois des contrastes bien singuliers; nous allons en rapporter un exemple assez curieux , puisé chez deux peuples voisins.

G>mmençons par la France ; on peut dire que la liberté de la presse s'y exerce en ce moment avec une latitude qui p Dieu soit loué, a des born nés si reculées qu'on a de la peine à les apercevoir , mém^ à travers les séances des cours d'assises et de la police correctionnelle^ si multipliées et parfois si nulles contre les délits politiques et contre les délits de U presse* Tout s'imprime ad libitum : journaux , pamphlets en prose ou en vers^ chansons^ placards^ pièces de théâtre; tout cela, aprè% avoir circulé dans la capitale, court aussi librement de Paris au fond de nos provinces f que le choléra-morbus de l'Inde au fond du Nord. La France jouit donc de la liberté d'écrire, dans toute la plénitude du droit ou plutôt du fait.

Jetons maintenant un coup d'oeil chez nos

SUR LÀ UBBRTi J)£ ItA PRESSE. III

voisins^ où les choses se passait un peu diffé^ reninient. Nous allons voir qu'ils ne sont pas plus que nous à l'abri de i'eicès, mais dans un genre diamétralement oppose.

En Espagne « Vatchevéque de Yalencia , don Simon de Lopes a, dit-on ^ publié^ dans le •mois d'octobre, un mandement de censure, dont voici les principales di^sitions ;

ti L Personne ne doit imprimer un liTre^ une c( brochure ou autre écrit, sans la permission i< de son Eminence , qui consultera des censeurs « pieux.

u II. Les censeurs devront lire avec beaucoup « de soin, et mot pour mot, tons les mannscrite u qui leur seront présentés , afin de reconnaître K le sens caché qu'ils pourraient contenir.

(( ni. Personne ne doit lire , sans permission, « un livre imprimé à l'étranger, ou publié en 4( Espagne dans les années i6ai p iSa^, iSaS. « Comme on a remarqué que , dans ce siècle

« pervers, beaucoup de gens s'inquiètent peu i< de l'excommunication et des autres peines de a rÉglise, nous ajoutons , en vertu de notre (c autorité y une amende de looo réaux(54ofr.): (( i^. contre celui qui lira ou qui possédera seu- « lement un des livres prohibés sous l'article m; « 2<>. contre celui qui imprimera ou aidera à im- « primer sans permission un livre ou autre écrit ; (( 3^. contre celui qui possédera un mouchoir sur « lequel les lignes forment une croix, et qui s'y « mouchera ou qui s'en servira pour un autre « usage impur, etc. > etc. »

Que dirait-on en France si l'on s'avisait d'y publier un pareil mandement ? Il est vrai que nos moeurs et notre système politique différent beaucoup de ceux des Espagnols, et que notre haut clergé , non moins pieux et peut-être plus éclairé , entend mieux Tà-propos des convenances , sans blesser les intérêts de la religion.

On a encore parlé d'un décret rendu dans les états de Modène, le 29 avril 1828, et dont les dispositions relatives à tous les livres qui peuvent

SUR LA LIBERTÉ DE LA PRESSE. I l3

exister dans le duché , soit chez les particuliers, soit ailleurs, seraient plus que singulières. Voici le compte que l'on rend de ce de'crel dans le Journal de la littérature de France, juin i83i , in-S", n° VI, p. 97. D est difficile de penser que l'on n'a pas chargé le tableau pour le rendre bizarre et ridicule ; le lecteur en va juger.

« Les livres doivent être marqués à leurs pre- « mière et dernière pages , du double timbre des « censeurs ecclésiastiques et laïques.

« Tout propriétaire de livres anciens ou roo- «demes, qui les prêterait obligeamment, fôt'Ce « même à un voisin, s'exposerait à une amende n de quatre francs par volume , et à leur confis- » cation, s'ils n'étaient revêtus du double timbre.

« L'intercalage de quelques feuillets dans les « volumes timbrés, est puni de 100 francs d'a- <r mende et d'un emprisonnement d'un à six H mois.

« La contrefaçon du double timbre est punie

l|-4 BSSAI HISTOUQUK

te d'uDe amende de a'io francs , d'une détention a de six mois à deux ans , et même de la peine H des galères pour le même temps.

it Le Daate est au premier rang des auteurs u condamnés , et les exemplaires de son ouvrage « découverts k la douane, y seront confisqués... » (Extrait de t analyse d'un ouvrage intitulé:

« Voyages historiques et littéraires en Italie pen- K dant les années iSa6, 1827 et iSaS, ou l'Indi- (f cateur italien, par Valéry. Paris^ i83i, 3 vol. « in-S". ) M Le duc de Modène est très mal mené par le rédacteur du journal en question.

Que conclure de ces exemples ? une seule chose ; c'est que l'excessive rigueur a son côté ridicule comme la licence a ses dangers. Heureux donc le peuple qui , dans ses habitudes paisibles et dans l'accomplissement de ses devoirs, n'çst point exposé à être continuellement tenaillé par ces deux tyrannies, aussi insupportables l'une que l'autre.

11 eçt une branche de la liberté d'écrire dont

StJla LA UBMfi DE LA PRESSE.

Il5

nous n'avoi)^ point parlé spécialeroent ^ qiioi^ qu'alla soit devieoue la plu^ forte y la plus prais^ saxitQy la plus redoutable de toutes; cette bran* che est la presse périodique qui ^ dans son ac-> tiyité quotidienne pour flatter et exalter les passions de chaque parti , détermine , fkçonne , tiraille et tourmente l'opinion en tous sens. Notre silence à cet égard est moûyé ; que pourrionsnous dire sur cet objet qui n'ait pas été pensé, dit et répété mille fois? L'ionnense quantité de journaux qui s'accroît tous les jours, et dont la masse compacte égalerait en hauteur et en largeur la tour de Babel , commence à effrayer la multitude (i). L'opinion publique se mûrit; on enest à la satiété, et il est naturel que le dégoût suive de près la surabondance. C'estd'un heureux présage pour l'avenir. Espérons donc qu'après

(i) On n'en était certes pas effî'ayé il y a deux siècles t en i63o , il n'existait pas un seal journal dans tout le royaiime , car le premier de tous , la Gazette de France , petit in-4**i a vu le jour en i63i. -^ En 1781 , il en existait quatre ( dont trois littéraires ) ^ savoir : la Gazette de France, ' le Journal des Sapans , le Mercure, et les Mêmoifès^'âe Trévoux. — £n i832y il en existe trois cent quarante*.

M 6 ESSAI filStORlQtE

un tel débordement y le fleuve reprendra son cours ordinaire , et ne franchira plus les bornes du lit que les seuls besoins de la société lui ont naturellement creusé.

BE LA FIXATlOir DV NOMBRE d'iMPRIMERIES L^GALEMEHT lÊTABUES DA^S CHAQUE VILLE DE FRANGE

SUSCEPTIBLE d'eN POSSÉDER.

Revenons à Tobjet de notre travail dont nous a détourné la discussion précédente. Nous avons vu que, sous Tancien régime, Tautorité cherchait par tous les moyens possibles soit de prévention, soit de repression , à maintenir la liberté de la presse dans certaines bornes ; mais plus elle a

quatre , tant politiques ^ littéraires , que scientifiques , agroqpmiques, industriels, etc., etc. Si cela continue dans la même proportion , il faut espérer qu'en igSa , chaque famille aura son journal particulier ; ou peut-être, par suite d'événemens imprévus ou par excès , surabondance et d^goÀt , la France se retrouvera au point où elle ëtail en i63o, ou en 1731.

sus LA MBERTÉ PB. Ï.A. PRESSE. 1^7

multiplié ses réglemeos,. ,se3 ordooDaqces;,. fi)$E édits, se^ arrêts, phis on a cberçljé à W^ éluder^ l*s visites assez firéquentflB, fiiites dans les impri- .meries.par les syndics de la ;U|)rairie , oe.perf- . mettaient guèrç de hasarder dans ces inèpiËS imprimeries des ouvrages povrl^HeJs on snyajil bien que l'on- n'obtiendrai^, jamais ni penniEsictB ni. privilège. Alors que £ttsait-qn V. on monioit une presse clandestine dans un lieu secret,. «t là on imprimait tout ce qu'oq voulait,, w dépit ' de l'ombr^euse police. Mais si. l'on était d^oou- ,vert, on payait uo peu cher cejttje clandestinité. Confiscation, emprisoun^ment* amende, galères et quelquefois pire , tels éuient les tristes résultats que les délinquans avaient oublié de faire entrer dans les calculs de leur entreprise. On voit donc que l'origine des presses clandestines tient à la sévérité des mesures que l'autorité croyait . devoir prendre pour reatreiiïdre la liberté de la presse.

Mais parmi ces mesures , outre celle qui maintenait sous une surveillance continuelle les presses autorisées, il en est une qui, en pouvant être

i'l8 • ESSAI ' talfeTORIQUE

favorable sous ïrn cèrtaiti rapport atï commerce de Timprimerie et de la librairie , a rendu la BuYvciHaïKite encore plus facile ; c'est celle par

làqûeUè ob a fité le nombre d'impritnerieë que tfaaquè ville , susceptible d'aroir de teb étaUissemenSy poUJrrait posséder. Nous allons parler •des diffërens édîts quî Ofrtëlabli cette éxâtion, et nous ei^ prësentèrbns les r&ultais successi&jusl[}u'au moment actuel , danis un tableau où tontes

cfe Villes* seront mentionnées. Nous pensons que

dé tàWéàu ; le premier cotitiu' sans doute dans ce genre , pourra jeter quelque lumière sur l'histoire de r imprimerie et dé' la librairie en France.

• Oe n'est qti'fen 1 61 2 ^o'oh voit pour la première fois le gouverlnei?neht songer à déterminer le nombre d'imprimeurs qui auront le droit d'exercer dans une locallité j et encore n'est-il question , cette alertée, <|ue d'une seule ville (Toulouse). Long-temps après, on fixa ce nombre d^abord pour quelques-unes des principales villes, par des édits particuliers , et ensuite par un édit géiiiêral, pour toutes les villes' qui, à raison de leur population ou de le^r importance commer-*

ciale, pouvaient posséder une oa plusieurs imprimeries. P&ssotis en revue ces diflërensédits.

Le premier de tous, celui de Louis XUI , en date du 1 1 mai 1632, fixe à douze le nombre des imprimeurs-libraires qui exerceront à Toulouse.

Louis XIV, par son édit d'août 1686, le fixe à TRBKTB-8IX pour la ville de Paris (i).

Un autre ^dit de juillet 1688^ le porteaDouzE pour la ville de Bordeaux.

Enfin^ un édit d'avril 1695, le détermine à Dix-ETTiT dans la ville de Lyon.

(1) Depuis cette époque (1686), jusqn'en 1789, le nom> bfe des imprinieurs qui ont exercé à Paris, suci;essivement , a été de cent cinquante, M. Lottin a dressé un tableau chronologique en trente-six colonnes , .où l'on voit les Irente-six libraires-imprimenrs exerçant en 1789, avec tous leurs devanciers, en remontant jusqu'à 16S6. Ce tableau est bien fait; il se trouve dans \e Catalogue chronologique des libraires lie Paris (par Lollin). Paris, 1789, 'leur parties, in-8*', foy. seconde partie, p. 217-219,

Cependant on reconnut par la suite que cette mesure ne devait pas s^ borner aux quatre grandes cités précédentes , et qu'on devait l'étendre aux autres villes du royaume où il se trouvait des imprimeries dont le nombre était arbitraire; en conséquence^ un arrêt du conseil, du 21 juillet 1704^ non seulement confirma la fixation du nombre des imprimeries porté dans les édits ci-dessus , pour les quatre villes dont nous venons de parler, mais régla le nombre de celles qui devaient avoir lieu dans les autres villes. L'^rrét du conseil fut exécuté , et dans chaque ville les imprimeries furent réduites au nombre fixé. Mais on s'aperçut, après quelques années, que cette nouvelle détermination du nombre des imprimeries avait besoin de quelques rectifications pour certaines localités; il parut donc un nouvel arrêt du conseil, du 3i mars 1739, qui fixa définitivement le nombre des imprimeurs pour chaque ville dans tout le royaume (i); et cette fixation

( I ) Il est dit , dans la Collection de jurisprudence de Denisart, Paris y 177 1 , 4 vol. in -4°, tom. II, p. 698 > « que d'autres arrêts du conseil, du 12 mai 1759, fixent le

SUR LA LIBERTE DE LA PRESSE. lai.

a subsisté , à peu de cbangemens près , jusqu'en 1792, époque où la liberté indéfinie de la presse permit à chacun de monter une imprime* rie. Mais quand Bonaparte eut pris les rênesdu gouvernement , il sentit que cette liberté ne pouvait s'allier avec ses institutions , et il s'empressa de la restreindre. Sa première opération fut de rétablir, par décret du 5 février 18 10, le nombre limité des presses dans chaque ville , et de faire délivrer des, brevets à tout imprimeur et libraire qui serait conservé. Ce nouvel ordre de choses a subsisté jusqu'à ce jour, à part.quelqùes changemens qui ont eu lieu , pour la partie numérique seulement , de 18 10 à i83o. Us sont peu considérables, et d'ailleurs on ne s'est point écarté en les faisant, de la base posée en 1810. Ils seront spécifiés dans le tableau suivant dont nous allons donner l'explication.

« nombre des imprimeurs qui peuvent s'établir dans les « différentes généralités et dans les villes qui en dépendent. » Nous n'avons pas ces arrêts sous les yeux ^ mais ils ne doivent pas différer des deux précédens; car l'état des imprimeries, en 1796, était, a très peu de chose près, conforme à la fixation de 1789. ^

Destiné k faire connaître le nombre des imprimeries qui ont existé légalement dans les diverses villes de France, en vertu des arrêts du conseil de 1704» de ij^g, et du décret de 1810, ce tableau est composé de sept colonnes ; mais la septième regarde seulement la librairie.

La première colonne contient la nomenclature de toutes les villes dont nous avons à parler, c'està-dire de toutes les villes qui possèdent soit im* primeries soit librairies. Elles sont au nombre de troi3 cent cinquante- cinq, rangées par ordre alphabétique pour faciliter les recherches. Les chefs-lieux de département , ou préfectures, sont désignés par des petites capitales ; les chefs-lieux d'arrondissement ou sous - préfectures , le sont en italique , et les autres villes ont leur nom en caractères romains. Le nom du département auquel chaque ville appartient est en lettres romaines.

La seconde colonne indique la population de chaque ville. Il est bon de voir si le nombre des établissemens, fixé pour une ville , est eu rapport avec sa population.

La troisième colonne n'étant relative qu'& ceiit dix villes mentionnées dans Farrét du conscfîl de 1704, présente le nombre des imprimeries déterminé pour chacune d'eUés à cette époiquc.

La quatrième renferme tes rectîfieatiottd f&ites par l'arrêt de lySg à celui de 1704, pour quelques localités où lé nombre des imprimeries a été changé* Le nombre des villes est le même quç dans la colonne précédente. On 4ttouvelra y dâiiè cette quatrième coloÉine^ ded articles oit figure la lettre S seule : cette lettre désigne la suppression de quelques imprimeries qui Subsistaient encore en 1739^ (quoiqu'elles ne fo^sent pas autorisées par l'arrêt de 1704. En effet y dti Hé léè voit point figurer dans cet arrêt ; mais elles sont nomina^ tivement mentionnées comme supj^rimées dans l'article % de l'arrêt de 173g.

La cinquième colonne comprend le nombre des imprimeries 9 tel qu'il a été fixé, pour deux cent soixatite-dix-neuf villes , par décret du 5 février 1810. Nô^s observerons, en passant, que le nombre des impripieries qdi, avant la révo-

1^4 ESSàl HISTORIQUE

lutioo^ était de trepte^ix à Paris | a été beaucoup ftugmenté par le décret de 1810 y qui TavAit d'abord fixé à soixante; mais un autre décret, du II février 181 1, a porté définitivement ce nombre à quatre-vingts; et dè&-lors il y a toujours eu quatre-vingts imprimeurs à. Paris.

Gomme dans beaucoup de villes il existait , par suite de la liberté indéfinie de la presse dont on usait depuis 1792» un plus grand nombre d'imprinderies que Bonaparte n'en voulait laisser subsister^ il fui décidé qu'il y aurait des brevets définitifs délivrés pour le nombre d'imprimeries reconnu suiBsant dans telle ou telle localité, :et des . brevets . à . vie pour les imprimeries qu'on voulait supprimer, mais qui ne le seraient qu'après la mort du possesseur. Nous avons donc été obligé de distinguer le nombre des imprimeries définitives (montant à cinq cent six ) , du nombre des imprimeries à vie (allant sevl^ment à cent quatre-vingtrtreize ) .

La yenqs

1 sixième colonne offre les cbàngemenssur^ is de 1810 à.i83o* Le nombre des villes y est

SUR hk LIBERTE DE LA PRESSE.

augmenté (deux cent quatre-vingt-sept au lieu de deux cent soixante-dix-neuf) ^ et le nombre des imprimeries diminué (six cent trente-six au lieu de six cent quatre-vingt-dix-neuf). Cette diminution s'explique par l'extinction successive des brevets à vie.

La septième colonne renferme le nombre de librairies fixé par le décret impérial. Il ne l'avait point été par les arrêts du conseil précités.

La difficulté d'augmenter le nombre des colonnes nous a fait supprimer la partie des imprimeries lithographiques et celle des cabinets littéraires.

Mais il est temps de présenter le tableau en question. Sa disposition^ vu l'exactitude qu'on a tâché d'y mettre, a coûté plus de soins et de recherches qu'on ne serait tenté de le croire au premier coup d'oeil.

TAÈLEAU

DU