DES FOIRES & DES MARCHÉS

Les foires et les marchés pourraient faire l’objet de trois sortes d’études.

Les premières seraient des études historiques pures. Elles se baseraient sur une connaissance approfondie des sources originales : textes liltéraires, textes épigraphiques, chartes et manuscrits, dont un grand nombre sont encore inédits. Elles devraient sans doute se présenter sous la forme de monographies des foires d’une région ou d’une ville. Comme modèles de ce genre d’études, nous citerons l'Etude sur les foires de Champagne, de Bourquelot, les Foires de Genève au XVe siècle, de Borel, la Geschichie der Leipziger Messen, de Hasse. La matière est loin d’être épuisée ; les foires de Thou-

#7 rout et d'Anvers, en Flandre, celles de Lyon, de Besançon et de Beaucaire en France ; celles de Francfort-sur-le-Mein en Allemagne, pour ne citer que les plus importantes, n’ont pas encore trouvé d'historiens.

Les foires et les marchés pourraient aussi faire l’objet d’études économiques. Ces études coordonneraient les résultats des précédentes. Elles chercheraient à reconstituer, d’après les données statistiques que les textes fourniraient plus

qu'on ne le croit, si on voulait bien les y aller chercher (1), les directions des grands courants commerciaux, les causes qui les ont créés, qui les ont orientés, qui les ont arrêtés ; les lois historiques de ces mouvements, les rapports qui existent entre eux et les autres manifestations de l’activité humaine. Elles s’éclaireraient d’une connaissance exacte des anciens moyens de transport, des anciens impôts, de l’ancienne monnaie ; elles ne devraient point ignorer la nature des marchandises qui sont l’objet des transactions, non plus que les besoins de ceux à qui elles sont destinées ; elles s’appuieraient enfin sur les données de la géographie physique et politique, afin de pouvoir se rendre un compte exact de la façon dont se groupent les centres du trafic (2). En un mot, elles étudieraient l’histoire et la vie du commerce des foires, et en tireraient la philosophie. D'ouvrages de cet ordre nous ne pouvons guère citer qu’un exemple, c'est le livre récent d'Ebrenberg intilulé Das Zeitaller der Fugger, qui, dans plusieurs de ses parties, a exposé, suivant celte méthode, la vie des grandes foires de la fin du XVIS siècle.

Les foires et les marchés pourraient enfin être l’objet d’études d'ordre juridique. Ces études devraient se baser sur les résultats acquis dans les études précédentes, et, s’attachant aux institutions de droit privé et de droit public qu’elles renconireraient chemin faisant, s’efforcer d’en expliquer le mécanisme, et d'en reconstituer l’évolution historique. C’est ce que nous auriôns voulu faire. Malheureusement, nous n'avons eu, pour cela, qu’un secours irès imparfait dans les études historiques et économiques, et nous avons dû suppléer, de

(1) Nous pensons en ce moment aux tarifs de tonlieux du moyen âge, si précieux pour toute l’histoire économique de cette époque, encore si peu utilisés jusqu'ici, et pour la plupart inédits ou dispersés dans des recueils très divers. Le recueil général des tarifs de tonlieux de l'Europe occidentale serait-il un travail impossible à entreprendre pour quelqu'un des savanis chartistes qui se sont consacrés à l’étude des institutions médiévales ?

(2) C’est à un ouvrage de cet ordre qu’il appartiendrait d'établir, pour l’Europe occidentale, des cartes des grandes foires et des grandes routes commerciales pour chacune des principales époques de leur histoire.

notre mieux, aux lacunes des travaux de nos devanciers, pour procurer à notre essai ces bases sans lesquelles la science du droit n’est, comme l’a dit M. Lavisse, « qu’une sorte de scolastique » (4). Une pareille tâche était très lourde, et nous n’avions ni le temps ni l’expérience nécessaires pour la mener à bien. Trop souvent nous avons dùü nous en référer à des travaux de seconde maïn, ou accepter provisoirement des données insuffisamment vérifiées, en ce qui ne concernait pas le cœur même de notre sujet. Nous n’ignorons point ces défauts, ni bien d’autres imperfections que nous aurions voulu pouvoir faire disparaître; nous espérons seulement qu’on nous excusera quelque peu, en faveur de la nouveauté du sujet, et des difficultés qu’il présentait, même pour de moins novices.

Qu'il nous soit permis, en terminant, de remercier spécialement M. Thaller, professeur à l’Université de Paris, pour les conseils précieux qu'il a bien voulu nous donner, et qui nous ont considérablement facilité notre tâche.

(1) Préface des Documents sur les rapports de la royauté avec les villes, par A. Giry, p. VI. |

INTÉRÊT D’UNE ÉTUDE DES FOIRES. — CAUSES QUI ONT INFLUÉ SUR LE DÉVELOPPEMENT DE CETTE INSTITUTION, SA GRANDEUR ET SON DÉCLIN. — LA NOTION DU MARCHÉ ET CELLE DE LA FOIRE. |

L'étude des origines historiques des institutions, et de l’évolution qu’elles ont accomplie durant les siècles passés sous les actions diverses des hommes, des pays el des temps, est peut-être une de celles qui ont été le plus négligées en France jusqu’à ces dernières années. Le développement de nos institutions commerciales et économiques a surtout été sacrifié. L'histoire générale du commerce, malgré des tentatives intéressantes, est encore à faire ; l’histoire du droit commercial n’est pas plus heureuse, en France du moins (1). On a étudié dans le détail, avec une méthode toujours plus scientifique, un sens critique toujours plus sûr, les guerres, les révolutions, les intrigues diplomatiques ; les mœurs, les costumes, les littéralures, les arts, les sciences d’autrefois ont été ressuscités ; mais ce qu'on a, presque de parti pris, laissé dans l'ombre, c’est l’évolution des conceptions économiques, et les rapports de ces conceptions avec les institutions commerciales, c’est le mécanisme de ces institutions, leurs origines, « les phases par lesquelles a passé le développement du crédit, les débouchés qu'a trouvés le négoce, et les entraves qui l'ont gêné, l'influence exercée par l’industrie elle commerce sur le bien-être des populations et de la civilisation » (2);

(1) 11 n'existait pas d'ouvrage d’ensemble sur l’histoire du droit commercial avant la très remarquable Universalgeschichte des Handelsrechts deL. Goldschmidt à laquelle nous aurons souvent à nous référer.

(2) Bourquelot, Etude sur les foires de Champagne, p. 2. Les mêmes idées

c’est enfin l’action de ces faits économiques et sociaux sur notre droit moderne.

Aussi ne faut-il point s'étonner si une notion aussi importante que celle du marché et de la foire n’a pas encore pris sa vraie place dans l’histoire de nos institutions (4). Cette importance a été trop méconnue jusqu'ici pour que nous ne croyions pas nécessaire de préciser, tout d’abord,le rang que la foire doit occuper dans le développement de l'organisme économique et commercial.

Une conception d'ensemble de la foire ne se dégage que péniblement des faits historiques. Cette conception unique est-elle même possible ? Comment saisir l'essence de cette institution à travers les contingences ? Quels sont enfin les traits caractéristiques qui différencient les foires, avec leur commerce, leur organisation propres, des autres centres de transactions commerciales ?

M. Herbert Spencer s'est posé celte question et voici comt ment il la résout (2). Il compare, d'après la méthode par lui adoptée, les étapes successives de la société humaine aux étages divers de la vie animale. « Dépourvus de canaux de distribution, dit-il, les types animaux inférieurs ne nous montrent qu’un mouvement de diffusion extrêmement lent à travers les tissus, extrêmement lent comme extrêmement irrégulier. Il en est de même dans les sociétés primitives, où il ne se fait qu'une chétive somme d'échanges ; les produits échangés se dispersent très lentement, et par des voies vagues ; les mouvements sont faibles, et ne constituent point une circulation. En s’élevant aux ascidiens, qui ont un sac périviscéral contenant un vaisseau pulsatile, on voit une distribution de matière alimentaire qu'on ne saurait appeler

sont exprimées par Beugnot, Notes sur les Olim du Parlement de Paris. Préface.

(4) I1 faut pourtant mettre à part l'excellent travail précité de Bourquelot, qui d'ailleurs n’est pas conçu dans un esprit juridique, et qui ne traitant que des foires de Champagne, étudie souvent l'institution des foires par ses petits côtés.

(2) Principes de sociologie, traduction Cazelle, II, p. 84-86.

circulation, mais qui en approche : les pulsations produisent dans le fluide ambiant des ondes qui envoient de faibles courants dans les sinus et les lacunes : bientôt elles se renversent et causent un mouvement dans une direction opposée. Cette alternance d'ondes, tantôt dirigées vers une certaine partie qui s’en trouve congestionnée, tantôt dérivée de cette partie vers celles qui avaient élé desséchées, est analogue au premier mouvement de distribution qui se produit dans les sociétés en voie de développement. Nous n’avons pas au début des courants constants dans le même sens, mais des courants périodiques, tantôt allant vers certains lieux, tantôt en venant. Incontestablement, le fait social que l’on appelle une foire est l'onde commerciale sous sa première forme. Nous la trouvons déjà dans les sociétés faiblement avancées. Les naturels des iles Sandwich se rassemblent sur les bords de la rivière Wairaku à des époques fixes pour échanger leurs produits, et les Polynésiens des diverses iles de l’archipel Fidji se rassemblent de temps en temps en des endroits déterminés pour y faire leurs trocs. Naturellement, à mesure que la population s’accroit, ces courants d'hommes et de marchandises qui, par intervalles, vont en certains endroits ou en viennent, deviennent plus fréquents. Nous voyons les phases de ce mouvement dans les royaumes à demi civilisés d'Afrique. Sur le bas Niger, chaque ville a un marché tous les quatre jours, et sur certains points de la rivière, une grande foire tous les quinze jours... Plus tard, dans les plus grandes villes, à Tombouctou, par exemple, une distribution constante a remplacé une distribution périodique. 1] est clair que ces rassemblementsetces dispersions, qui raccourcissent leur intervalle jusqu'à ce qu'ils aboutissent à un état où l'on voit chaque jour les uns apporter des produits et les vendre et les autres les acheter, finissent par constituer une série régulière d'ondes fréquentes qui transportent les choses d’un lieu d'offre à un lieu de demande. Notre propre histoire montre comment ces réplétions et ces déplétions périodiques, tantôt dans une localité, tantôt dans

l'aulre, se transforment peu à peu en une circulation rapide. Dans les premiers temps de l'histoire d'Angleterre, les grandes foires, annuelles ou non, constituaient le principal moyen de distribution ; elles ont conservé leur importance jusqu’au XVIIe siècle, alors que les villages, et même les petites villes, dépourvus de bouliques, étaient irrégulièrément approvisionnés par des colporteurs qui avaient fait leur pacotille aux entrepôts des foires. Avec l'accroissement de la population, la fondation de centres industriels plus vastes, et le perfectionnement des canaux de communication, l'offre peut se faire plus aisément partout; c’est ainsi que des marchés fréquents remplissent de plus en plus les fins des foires rares. Plus tard, dans les principales places et pour les principales marchandises, les marchés mêmes se multiplièrent, et devinrent en certains endroits quotidiens. A la fin, il y eut une distribution constante, de sorte que certaines denrées alimentaires affluèrent chaque matin dans toutes les villes, et même plus d'une fois par jour. D’un temps où les seuls mouvements des hommes et des marchandises entre les localités d'échange étaient privés, lents et rares, on a passé à un temps où s’élablirent des voitures publiques partant à quelques jours d'intervalle et ne faisant que quatre milles à l'heure, etensuite à un temps où ces intervalles s’abrégèrent, où celle vitesse s’accrut, et où les lignes du mouvement se multiplièrent, pour arriver enfin à nos jours, où le long de chaque ligne de rails passe plusieurs fois par jour avec une vitesse énorme une onde commerciale d'hommes et de marchandises relativement immense. Cette transition montre que la circulation sociale procède de mouvements faibles, lents, irréguliers, à des mouvements rapides, réguliers et puissants. »

Ce qui ressort de ce passage du grand sociologue anglais, et ce qui apparaitra très nettement par la suite de cette élude, c’est que le caractère du commerce primitif est la

périodicité. Les distributions sont limitées à certaines épo-

ques, de plus en plus rapprochées à mesure que l'on s'élève

plus haut dans la civilisation. Le point d’aboutissement n’est autre que le commerce permanent, signe d’une étape décisive franchie par la civilisation. La notion de la boutique ouverte seulement une fois par an, une fois par mois, une fois par semaine, cède la place à l'idée de la boutique ouverte tous les jours et toute la journée; l’idée du marché disparait devant l’idée de la place de commerce. L'objet de notre étude sera précisément d'examiner les caractères du commerce périodique, et de voir comment il est peu à peu devenu commerce permanent. |

Jl importe d’abord de démêler les causes les plus directes parmi celles qui peuvent rendre compte de la forme primitive du commerce. Selon Herbert Spencer, elles se ramènent toutes à celles-ci : faiblesse de la circulation résultant principalement de l'insuffisance des moyens de transport. Cette idée est assurément exacte ; mais d’autres facteurs ont aussi contribué à la formation de notre institution. Comment ne pas tenir compte, par exemple, des sentiments de primitive hostilité qui enlèvent toute sécurité matérielle et juridique aux transactions ? Pour faire la part de ces divers facteurs, il faut remonter aux origines du commerce lui-même, à celles du moins qu'il est permis de lui assigner d’après le mouvement général de l’évolution.

Chez les peuples primitifs, les relations commerciales apparaissent d’abord comme très restreintes.. Les besoins sont bornés ; les produits naturels de la terre, le gibier pris à la chasse, plus tard enfin les troupeaux fournissent aux communautés familiales la plus grande pari de ce qui leur est nécessaire. L'industrie rudimentaire des membres de la famille fait le reste. Lorsqu'un territoire ne nourrit plus les tribus nomades, elles s'établissent plus loin. Elles n’ont rien à demander au commerce, et n’en concoivent même pas les. avantages.

Cette absence totale de toute idée commerciale aux degrés inférieurs de la civilisation a été souvent constatée par les VoYageurs. Les Aschantis par exemple sont si complètement

dépourvus de toute conception commerciale qu’ils ne peu-

vent comprendre que des hommes puissent acheter ce dont

eux-mêmes n’ont pas besoin (1). ss les sociétés primiti- | /ves, le simple achat est une anomalie ; l'achat pour revendre | Weut inconnu (2).

D'ailleurs l’état d’hostilité est l’état normal des sociétés primitives ; tout étranger à la famille, à la peuplade, est un ennemi qui n'a ni droits ni devoirs (3). Seul le fait d’appartenir à un groupement social peut donner à l’homme quelques garanties pour sa vie et ses biens (4).

Mais peu à peu vient le temps où les hommes abandonnent la vie errante pour se choisir des établissements fixes, et commencent à cultiver la terre. L'idée de propriété individuelle s'établit, au moins pour des biens meubles (5). Les besoins augmentent avec la civilisation. La spécialisation commence à faire un départ dans les aptitudes. L'existence primitive se complique. Les populations s’accroissent. Bientôt des échanges deviennent nécessaires : le commerce rudimentaire, le commerce du troc est né, d'abord commerce entre gens qui se liennent réciproquement sur la défensive : c’est le commerce dit commerce muet. Puis des trêves, conclues dans l'intérêt commun, viennent suspendre les hostilités : de ces trêves naissent les marchés. Il faut bien en ces temps où le commerce à peine né se manifeste par des transaclions encore rares, où il n’y a pas de commerçants de profession, et où les relations de toutes sortes sont entourées de dangers multiples, qu’il y ait des rendez-vous à intervalles fixes, où

(1) Waitz, Anthropologie der Naturvælker, IT, p. 107. (2) Kulischer, Der Handel auf primitiven Kulturstufen. Zeits. fuer Vœlkerspsychologie, X (1878), p. 378-389 passim et p. 379. (3) Kulischer, op. cit., passim. Post, Awfgaben einer ailgemeinen Rechtswissenschaft, p. 88. Afrikanische Jurisprudenz, p. 176. (4) Post, Afrik Jurisp., p. 175. Kæhne, Markts Kaufmanns und Han- | delsrecht in primitiven Kulturverhaelinissen. Zeits. fuer vergleichende

“Rechtswissenschaft, XI (1893), p. 498- (5) Schrader, op. cit., p. 57. Post, Bausteine fuer eine allgemeine Rechtswissenschaft, 11, p. 180 et suiv.

l'offre et la demande puissent se produire, et où une concurrence au moins rudimentaire puisse équilibrer les prix. C'est sur les marchés que se développe la première notion de ce rapport qui constitue la valeur des choses (1). C’est là que chacun apporte le superflu qu’il possède pour emporter en retour le nécessaire dont il a besoin; c’est là que les échanges peuvent s'opérer avec plus de sûreté et de régularité. D'où l’importance que ces rendez-vous prennent, leur diffusion, leurs perfectionnements. En eux se résume tout le commerce, qui n'existe pas en dehors d'eux (2).

Après cette période incertaine des débuts, une nouvelle phase s'ouvre dans le développement commercial avec l’apparition d’une marchandise intermédiaire, instrument universel d'échange, la monnaie (3). Le troc cède la place aux achats et ventes. Le commerce proprement dit sort de cette réforme capitale, et prend son essor. Les marchés suivent la même voie. Dés lors, l'impulsion générale est donnée ; les idées religieuses la maïntiennent. Le plus souvent le marché a lieu sur les confins des territoires de peuplades voisines (4). Dans les religions primitives, les limites sont pro-

tégées par les divinités. Le terrain du marché sera neutre,

et placé sous la sauvegarde même des dieux. D'un autre côté, si le besoin et les instruments du commerce existent, les occasions manquent. Elles ne tardent pas à se multiplier,

et, tandis que, d’une part, la navigation maritime à ses dé-

buts permettra entre les côtes des relations plus faciles, les

(1) Goldschmidt, op. cit., p. 23. 4

(2) Chez les peuples qui ont déjà atteint un certain degré de civilisation, il arrive souvent encore que Île commerce n'existe pas en dehors des marchés. Par exemple chez les Kabyles. Hanoteau et Letourneux, La Kabylie et les coutumes kabyles, II, p. 77.

(3) Goldschmidt, op. cit., p. 20. Que les premiers marchés soient antérieurs à l’apparition de la monnaie, cela résulte à n’en pas douter des documents historiques. Voy. spécialement p. 60 ce que nous savons de l’ancienne Egypte. De nos jours encore, sur les marchés de Kouka (Soudan) qui ont une importance capitale pour le commerce africain, il n'y a pas de

monnaie. Andr . 209-210.

(4) Voy. infra, chap. XfII. /

assemblées politiques, judiciaires, militaires, et surtout les fêtes religieuses, d’autre part, avec leur périodicité, avec les solennités qu'elles ramènent, avec la foule des fidèles, qu'elles attirent, seront l’occasion de marchés réguliers : et, vers les sanctuaires, s’achemineront des caravanes de pêlerins et de commerçants qui trafiqueront sur leur parcours. Ces réunions en caravanes donneront au commerce une sécurité précieuse au milieu de l'insécurité générale. Les stations (les oasis) où elles se seront arrêtées à intervalles réguliers attireront les peuplades désireuses de commercer ; ‘des auberges s'y élèveront, ainsi que des halles. D'où l'éclo- ‘sion de nombreux marchés. Nous reviendrons longuement sur ces influences premières qui ont favorisé l'apparition des foires ; bornons-nous à les constater.

Le commerce ne tarde pas à franchir une dernière étape : la notion et la pratique du crédit s’introduisent dans les transactions (1). L’extension qu’elles recoivent ainsi a son contrecoup dans les marchés aussi bien que dans les relations maritimes : le commerce du crédit y trouve ses deux grands débouchés. Et c’est ainsi que, pourvus de leurs éléments essentiels, les marchés et les foires peuvent se constituer définitivement dans la forme que la tradition a consacrée.

Il est facile maintenant de comprendre les raisons qui justifient celte ancienne organisation du commerce. Les populations primitives sont disséminées, les centres peu nombreux ; il n’exisie pas d’éléments suffisants pour permettre au commerce local de trouver des débouchés pour l'achat et pour.la.vente (2). Cette double donnée : densité insuffisante des populations d’une part, difficulté et insécurité des transports de l’autre, suffit à justifier l'existence des marchés. Que l'on imagine les peuplades anciennes, sans groupements denses, réparties en de rares bourgades. Où le négociant se procurera-i-il ses marchandises ? Comment transmettra-t-il

(1) Voyez Goldschmidt, op. cit., p. 29 et note 48. (2) J. B. Say, Cours d'économie politique, éd. Guillaumin, I, p. 172. Del Court, De nundinis, p. 19:

ses ordres à d’autres negociants ou aux producteurs, qui ne sont pas sur place ? Lui faudra-t-il mettre en mouvement dans toutes les directions une nuée de courriers, au risque de n’en pas voir un seul parvenir au terme de sa route? Comment les marchandises ainsi dispersées pourront-elles lui être livrées ? I] lui faudra pour cela s'assurer des moyens de transport, et une escorte, et encore ne sera-t-il pas sûr du résultat. Pour effectuer ses paiements, ne se heurtera-t-il pas aux mêmes difficultés ? Remarquons d’ailleurs que, si la monnaie existe, elle est du moins rare et d'un maniement incommode.

Supposons maintenant les marchandises en magasin — ou bien encore supposons qu’il s'agisse d’un producteur. Ces marchandises, ces produits, à qui le commercant les vendrat-il? {1 n’a pas, pour eux, de débouchés suffisants sur la place ; ilne peut en écouler qu'une quantité insignifiante dans sa bourgade, au milieu de populations disséminées. S'il veut chercher des débouchés plus loin, élargir le cercle de ses opérations pour être suffisamment rémunéré, il se heurte aux mêmes difficultés que celles qu'il avait rencontrées précédemment en ce qui concerne les ordres, les livraisons et les paiements.

L'insuffisance des moyens de ansoon ressort nettement d'une étude même sommaire des documents anciens. Pendant longtemps il n’exista ni routes ni ponts : aussi les transports durent-ils se faire par le moyen d'animaux de trait. À l’origine on n’en connut pas d’autres que l’âne, le cheval et la mule. En Egypte, sous Ramsès II, on ne connait encore que l'âne (1). Le cheval et le bœuf ne sont employés que plus tard, au temps de la 18° et de la 19° dynastie (vers 1300 av. Jésus-Christ). C’est seulement sous Ramsès III (1180-1150) que l’on constate l'usage des voitures. Celles-ci sont sans doute d’origine babylonienne. Les chameaux n'ont été utilisés qu’à une époque postérieure. Ils n’apparaissent dans les

(1) Goetz, op. cit., p. 47, 55, 154, 199. Lieblein, Handel und Schiffahrt auf dem rothen Meere, p. 29 et 49. :

documents égyptiens que vers 1250, dans les documents assyriens, qu'au IX° siècle avant Jésus-Christ (1). Au temps d'Alexandre, ces moyens de transport perfectionnés commencent à être d’un usage général. Au IVe siècle seulement les éléphants sont cités comme bêtes de somme ; mais leur emploi n’a jamais été très fréquent. Au moyen âge, le moyen de transport le plus usité était encore le cheval (2). Toutefois, avec le développement et l'amélioration des routes, les voitures finissent par être d'un emploi assez fréquent à la fin de cette période. La plupart des saufs-conduits mentionnent expressément les charretiers et voituriers au service des marchands. Notons toutefois que, de nos jours encore, les moyens de transport des caravanes asiatiques et africaines sont restés à peu près les mêmes : les transports s’effectuent à dos de chameaux, souvent même à dos d'hommes.

Les transactions d’ailleurs ne peuvent être sûres : à peine existe-t-il une autorité publique ; les coutumes sont très diverses ; leur influence est des plus restreintes, et elles portent l'empreinte d’un formalisme puéril. La police, s’il en est une, n'a pas de moyens d'action. La piraterie, le brigandage règnent partout sans être réprimés. Ils s'élèvent même généralement à la hauteur d’une industrie : le marchand est souvent, lui aussi, un pirate (3). Des luttes incessantes soulèvent les peuplades les unes contre les autres. Enfin les transports à l'intérieur des continents sont très difficiles : peu ou pas de routes ; c’est à l’aide de bêtes de somme, quelquefois à dos d’homme que les transports s'effectuent, à travers mille dangers. |

(1) Goetz, op. cit., p. 84, 982 et suiv.; 298 et suiv. Schrader, Linguistisch-

historische Untersuchungen zur Handelsgeschichte und Waarenkunde, p. 18 et 28.

. (2) Pour l'Allemagne, voy. Lamprecht, Deutsches Wirthschaftsleben im Mittelalter, 1], p. 427 et suiv. À l’époque mérovingienne, le transport des marchandises à dos d'hommes était encore assez fréquent pour qu’un impôt spécial le frappât (le trabaticum, à côté du rotaticum et du saumaticum perçus sur les marchandises transportées au moyen de voitures et de bêtes de somme). Mayer, Zoll Kaufmannschaft und Markl, p. 381.

(3) Goldschmidt, op. cit., p. 27, note 36.

. Pour tourner ces obstacles qui entravent le trafic, il n’y a qu'un moyen : le commerce des marchés et des caravanes. Dans les marchés, les négociants se rencontreront en grand nombre en un point intermédiaire où ils trouveront, à époques fixes, un milieu favorable avec des débouchés pour l'achat et la vente, où, le nombre des demandes et des offres élant plus considérable, les intérêts plus divers et même plus opposés, un champ plus large s’ouvrira à la concurrence, un équilibre plus stable maintiendra les prix. Ordres et livraisons s’y effectueront rapidement, sur place et sans dangers. Le jeu des compensations suffira à abréger les paiements et à simplifier le règlement des affaires. Des usages commerciaux s’établiront, et seront, par opposition aux coutumes ordinaires, beaucoup plus libéraux et empreints d’un caractère d’universalité. Les transactions seront plus solidement garanties parce que l'intérêt réciproque, les mœurs et les idées religieuses les feront respecter. Enfin l'usage de ces grands rendez-vous permettra aux marchands de se réunir pour faire leurs voyages et effectuer leurs transports en commun : ils bénéficieront ainsi d’une sécurité plus grande ; ils partageront les frais d’une escorte, et attireront davantage le trafic le long de leur parcours.

Pour les raisons que nous venons d’énumérer, la notion de la place n'existe pas encore. Presque tout le grand trafic de l'intérieur se trouve donc absorbé par le commerce des marchés et des foires, tandis que sur les côtes et le long des fleuves importants, il se fond dans le commerce maritime et fluvial. Parallèlement ces deux grandes branches du commerce évoluent. Et rien en effet n’est plus frappant que l’analogie qui les rapproche. Elles sont exposées aux mêmes dangers. Les pirates de mer et de terre guettent le navire comme le marchand voyageur (1). Pour les intimider ou les combattre, les vaisseaux se réunissent, et font route de conserve sous la protection de navires armés, de convoyeurs

(1) Goldschmidt, op. cit., p. 27,

(conservæ) (1) de même que les trafiquants se réunissent en caravanes nombreuses et bien escortées (2). Ces convois, ces

Caravanes ont une organisation et une direction fixes. Le

siège de la foire, c'est le port, où de tous pays affluent les marchandises, l’argent, le crédit. Les conditions économiques d'établissement de la foire et du port sont les mêmes : mêmes nécessités de situation géographique, sur les routes naturelles du commerce, aux points centraux d’où rayonnent en plusieurs directions les voies de communication unissant les plus riches contrées ; mêmes conditions de sécurité politique et juridique ; même exigence d’un fret de retour abondant et avantageux (3).

L’analogie du commerce maritime et du commerce des foires ressort davantage encore si l’on considère l'organisation propre des droits qui les régissent (4). Les mêmes institutions, nées des mêmes besoins, s’y retrouvent : c’est la juridiction spéciale de la mer à côté du tribunal des foires ; c'est le prêt à la grosse (5) qui, ici comme là, engendre la commandite, le change, et qui contribue à y créer l’un au moins des deux principes fondamentaux de l'assurance ; c’est le courtage, la faillite qui y trouvent leurs principales applications ; c’est enfin un ensemble de privilèges et de droits, souvent consacrés par des statuts, qui assurent la liberté et la sécurité des transactions maritimes commedes transactions de marché.

Toutefois, si le commerce maritime et le commerce des foires et marchés se sont développés parallèlement, il s’en faut qu’ils se soient développés dans la même mesure. Les

(1) Voy. Andree, Geographie des Welthandels, I, p. 97, 144 et suiv. Hermann-Blümmer, Griechische Privatalterthümer, p. 497.

(2) Encore maintenant dans les caravanes de pelleteries en Amérique, Andree, I, p. 243 ets.

(3) Voy. Rathgen, op. cit., p. 2.

(4) Goldschmidt, op. cit., p. 347 et note 55. Voy. Pseudorhod : II, 17. III, 18, c.19. X de usuris (5.19): « Naviganti vel eunti ad nundinas ».

(5) Goldschmidt, op.cit., p.347, note 55. Voy. aussi, 1. 5 pr. Dig., de naut. foen., XXII, 3. (fœnus quasi nauticum).

marchés sont, par la force des choses, les premiers en date : en effel le commerce maritime suppose un instrument très perfectionné, le navire ; le commerce des marchés au conlraire ne comporte que des instruments beaucoup plus rudimenlaires. |

Mais l'essor pris par le commerce maritime a élé beaucoup plus rapide et plus brillant. De bonne heure, ce commerce est devenu très florissant, à cause des facilités de relations plus grandes qu’il offrait. On comprend assez, sans qu'il soil utile d’insister sur ce point, quelle supériorité présentail, au point de vue des transports, la navigation sur les moyens de communication terreslres. Aussi Hérodote a-t-il pu dire, au commencement de son Histoire des Grecs (1) : « La mer (rôvros) est une route qui unit les hommes entre eux ; demeurer à l'intérieur, c’est se priver de la facilité et des avantages du commerce des hommes, ainsi que des progrès de la civilisation. »

Le commerce de l’antiquité fut donc surtout maritime ; il se localisa sur les côtes ou non loin d'elles : el c'est groupées autour de cette admirable voie de communication intérieure aux mille golfes facilitant la pénétration des terres, que grandirent les races commerçcantes du monde ancien: Phénicie, Egypte, Grèce, empire Romain. La Phénicie (comme Venise au moyen âge) n’avait d'importance que par ses ports et ses colonies ; l’Italie et la Grèce étaient des presqu'iles. Les colonies grecques se trouvaient toutes sur le bord de la mer: « Coloniarum vero, dit Cicéron (2), quae est deducta a Graiis in Asiam, Thraciam, [taliam, Siciliam, Africam, praeter unam Magnesiam, quam unda non alluat? Ita barbarorum agris quasi adtexta quaedam videtur ora esse Graeciae. » L'Égypte, outre ses ports, avait la merveilleuse voie de communication du Nil, et le réseau de canaux du Della.

(4) Goldschmidt, op. cit., p. 28. Curtius, Griechische Geschichte, I, p. 13. Schmoller, Jahrbuch, XI, 3, p. 120.

(2) Ed. Klotz, Republ., 1[, 4. Hermann, Lehrbuch der griechischen

Staatsalterthuemer, p. 281. - :

C'est dans ce développement précoce du commerce maritime qu’il faut chercher la cause de ce fait, que ce commerce n'affecte point la forme périodique que nous avons assignée au commerce primitif. Cette forme, il l'a connue sans doute, mais pendant peu de temps. En effet, nous l’avons dit, les

transports par eausont incomparablement plus faciles queles

transports par terre. Alors qu'il n'existait pas encore de routes, les voies admirables de la mer et des fleuves étaient déjà ouvertes au commerce. Alors que l'usage des voitures était encore inconnu, les hommes avaient depuis longtemps songé à uliliser la force du vent pour pousser leurs navires. D'ailleurs l'unité du commerce marilime, le navire, a une importance, des moyens de défense, que l’unité du commerce terrestre, le marchand, ne présente pas. Par suite, le commerce maritime, et le droit qui le régit, se trouveront naturellement exclus du cadre de notre étude.

Quelle qu'ait élé d’ailleurs la prépondérance du irafic de mer dans les civilisations anciennes, les marchés ont cependant existé, et se sont perpétués depuis la plus haute antiquité. Leur existence nous est déjà connue dans la Chine et dans l'Inde plus de douze siècles avant l'ère chrétienne. Mais leur importance était relativement restreinte.

Du jour où la civilisation pénétra plus avant dans les terres, où l’intérieur des continents se peupla, l'importance des marchés dut s’accroitre. Et, naturellement, leur organisation se calqua sur celle du commerce de mer. Après les invasions des barbares, lorsque la population du nord de l’Europe eut pris contact avec la-civilisation romaine, les marchés et les foires surgirent de tous côtés, et se trouvèrent assez rapidement sur un pied d'égalité avec le commerce maritime. Plus que celui-ci, ils eurent une influence profonde sur les populations ; leur droit pénétra dans les masses et fut un instrument puissant de progrès. Nous verrons comment cel instrument contribua progressivement à la formation du droit municipal des villes, à l'unification du droit privé, à l’adoucissement du droil des gens, comment enfin il fit entrer dans

le mouvement commercial général nombre d'institutions que le droit maritime avait d’abord développées, et comment il les marqua de son empreinte originale en les appropriant aux besoins nouveaux des transactions modernes. C’est ainsi que peu à peu le mécanisme propre au droit maritime s’élargit dans le droit des foires et s’étendit à toutes les branches du commerce. Nos institutions commerciales ont toutes ou presque toules passé par là : d’où l'importance qu'il y a à faire la part de cette influence dans le mouvement de leur évolution.

Pour étudier cette influence, d’une manière très générale, deux sortes d’études sont possibles: on peut choisir une instilution commerciale importante (sociétés, juridictions, lettres de change,elc.), et l’étudier isolément dans son développement depuis ses origines jusqu'à son état actuel, en faisant la part des divers facteurs qui ont contribué à sa formation, en un mot, à reconstituer, si j'ose ainsi parler, la biographie de cette institulion. Bien que plusieurs travaux, fort intéressants, de cet ordre existent, il s’en faut que le champ de ces recherches soit épuisé. On peut aussi, en sens inverse, choisir comme objet d'études l’un de ces facteurs qui ont agi simultanément sur l'ensemble des instilutions el s'attacher pat exemple à l'histoire du commerce maritime, à l’histoire du système des foires, à l’histoire de la notion de place, elc. L’une et l’autre de ces méthodes ont leurs iiconvénients, et de toutes façons il faul s’exposer à être taxé d’obscurité. À employer la première, on peut craindre de n'être pas assez explicite sur les influences qu'étudie spécialement la seconde. A s’en tenir à la seconde, on peut encourir le même reproche en ce qui concerne la genèse des institutions que l’on passe en revue. En présence de ces inconvénients égaux des deux paris, nous n'avons pas hésilé à diriger nos efforts dans le deuxième sens. Nous ne nous dissimulons pas, il est vrai, ce qu’il y a d’écueils à prendre telle ou telle institution arrivée à un certain point de son développement, à une certaine phase de son processus, et à

l’étudier dès lors comme si ses origines et son point de depart initial étaient parfaitement connus, alors qu’en réalilé ces nolions sont encore très obscures et très neuves, en France surtout. Néanmoins, au risque d'encourir cette crilique — et quoique devant nous efforcer d’être aussi clair que possible, — nous avons abordé ce sujet des foires, parce que, d’une part, l'institution que nous aurons à examiner est une institution morte, et qu'il est plus aisé dans la mort que dans la vie d'étudier l'anatomie des êtres et d’en tirer des enseignements, et, d'autre part, parce que, plus que tout autre, ce sujet est un sujet essentiellement français. Dans l'expansion de la civilisation du moyen âge où, l'Italie d’abord, puis la France, ont joué un si grand rôle, c’est la France qui a été le centre du mouvement des foires. Et la situation exceptionnelle de notre pays lui assignait nettement ce rôle. Sa position entre l’Ilalie, l'Espagne, l'Allemagne, les Flandres et l'Angleterre faisait de lui comme le carrefour naturel où se croisaient les grandes voies de communication des pays commercants. Alors que d’autres pays étaient aussi favorisés (sinon plus que lui) quant à l’expansion de la navigation, il était le seul qui pût servir de centre au commerce terrestre de l’Europe occidentale. Aussi les grandes foires françaises, celles de Champagne et de Lyon surtout, ont-elles eu une importance universelle. D’autres foires ont existé en Allemagne, en Italie, en Espagne, en Suisse, plus loin encore ; mais leur importance décroil à mesure que l’on s'éloigne du foyer général du commerce terrestre. Aussi l'influence des foires peut-elle être considérée comme plus décisive en France que partout ailleurs : c’est une question de l’histoire de notre pays en même temps qu’une question d'intérêt universel que nous nous proposons d’étudier. Qu'on imagine en effet ce qu'était la foire dans sa période la plus florissante ; qu’on se représente la foule des marchands venus de tous les pays d'Europe, d’Espagne, d'Italie, des Flandres, d'Angleterre, d'Autriche et du Levant, mêlée aux marchands nationaux des diverses provinces, la popu-

lation bigarrée des trafiquants, des banquiers, des artisans, des fonctionnaires, des interprètes, des charretiers, des curieux, réunie dans les loges des nations ou dans les halles ; les auberges partout improvisées ; les marchandises amoncelées dans des étalages sommaires où l’on peut voir draps, épices, pierres précieuses, bijoux, cuirs, boissons, bélail, bêles de somme, vêtements, tapisseries, objets de vannerie, comestibles, sel, suif, charrettes, esclaves (1), etc. Que l’on songe au trafic considérable d'argent et de crédit qui se faisait aux bancs des changeurs dans ces caravansérails qui étaient à la fois bourses, bazars, halles et exposilions el l’on comprendra l’essor que les foires ont donné à l'industrie, au commerce et à l’agriculture ; on comprendra qu'autour d’elles et par leur moyen se soit créée, grâce aux relalions internationales de crédit, une dépendance réciproque très étroite des diverses contrées et des sphères économiques séparées souvent par de longues distances; on comprendra quel lien puissant elles ont établi entre les provinces d'un même pays, entre ce pays et les nations étrangères. « Les idées ont voyagé vers elles avec les hallots de marchandises, et, de ces centres mobiles, elles ont rayonné dans le monde; les antipathies provinciales et nationales, si vives au moyen âge, ont dù s’émousser au milieu d'elles par le contact et par la communauté des intérêts ; et qui sait si elles n’ont pas, pour leur part, contribué à l'unité de la France ? » (2).

L'apogée des foires se place aux XII°, XIIIe et XIVe siècles. Elles sont spécialement favorisées au commencement de cette époque par le morcellement de la puissance publique dans le système féodal,qui augmente l'insécurité des transactions. Grâce à une organisation très perfeclionnée, grâce à des franchises qui attirent les marchands, elles répondent aussi bien que possible aux exigences commerciales du temps. L'appui qu'elles trouvent dans la royauté et dans l'Eglise

(1) Voy. Bourquelol, op. cit., p. AE (2) Bourquelot, p. 38.

contribue à leur assurer le monopole du grand commerce continental, et, alors même que leur importance en tant que foires de marchandises décroil, elles se maintiennent longtemps en tant que foires de crédit et lieux de paiement. Mais elles ne doivent pas tarder à décliner. La foire et le marché conviennent spécialement à l’état social intermédiaire entre celui où les populations pauvres, ignorantes et confinées dans leur isolement, se contentent des productions locales, si maigres soient-elles, et celui où, riches, industrieuses et pourvues de nombreux moyens de communication, elles échangent au dehors le superflu de leurs propres produits, sans autres entraves que les droits douaniers imposés par mesure fiscale ou politique (1). De bonne heure les causes qui ont fait naître Jes foires n'existent plus : la densité de la population augmente ; les agglomérations importantes se multiplient : ainsi la concurrence est assurée et des débouchés s'ouvrent au commerce local. D'autre part la puissance publique se ressaisit, le système féodal disparu ne laisse plus que de rares vestiges ; les privilèges disparaissent, parce qu'ils s'étendent à tout le commerce; la police s'affirme. L’armistice conclu pour les foires seules devient la paix de tout le pays. Enfin les moyens de communication se mulliplient. Les distances se rapprochent en quelque sorte. Il faut même à ce sujet noter une sorie dechoc en relour des plus curieux. Ce sont les foires qui ont contribué pour une bonne part au perfectionnementet au développement de moyensderelations plus faciles etmoins coûteux ; et ce sont ceux-ci qui, par leur extension, ont fini par tuer les foires. C'est ainsi, nous le verrons, que la poste aux lettres, dont les commencements remontent au XIII: siecle, entra dans les mœurs par l’usage des courriers envoyés aux foires de Champagne (Corriere di Lagnino, di Bari. etc.) (2). C’est pour les foires que furent conclus la plupart

(1) Voy. Chassignet, Essai historique sur les foires françaises. Mémoires de l'Académie de Stanislas (1879), p. 2.

(2} Goldschmidt, op. cit., p. 333 ; Canale, Nuova storia della republica

di Genova, I, p. 196 ; Giudici Storia, dei communi Italiani, III, p. 418 et suiv.

des contrats de transport à l’intérieur du continent (1). C'est par l’effet du passage régulier sur certaines routes de marchands se rendant aux foires que ces routes furent améliorées, que la sécurité en fut garantie par des saufs-conduits, et lorsque ces résultats eurent été définitivement acquis, une partie de l'intérêt des foires avait disparu.

La créalion de la poste par Louis XI, et surtout la faculté donnée plus lard aux particuliers d'en user librement (1576) porte en France (2) un grand coup aux foires : dès lors les ordres peuvent être admis à distance plus facilement, à moins de frais, et sans la nécessité de voyages longs el pénibles. Les routes se créent ou s’améliorent.(3) ; des ponts sont jetés sur les cours d’eau. En 1605 Henri IV établit des maisons de poste avec relais (4). La navigation fluviale est libérée de ses entraves ; des canaux nombreux se creusent (5). Des services réguliers de coches et de diligences s’organisent peu à peu et se perfectionnent. Les messageries datent de 1664 en France, de 1705 en Allemagne (6). Ordres, livraisons et paiements s'effectuent ainsi avec des garanties toujours plus sérieuses de promptiitude, de sécurité et de liberté. Aussi n'estil pas nécessaire d'arriver jusqu’à ce siècle, et à la réforme radicale des moyens de transport par l'apparition des chemins de fer pour constater la décadence complète des foires (7). Le XVIIIe siècle ne les connaît que bien diminuées :

(1) Voy. p. ex. Blancard, Documents inédits sur le commerce de Marseille, 1, n° 376,

(2) La poste en Allemagne remonte à l'année 1516. Goetz, Die Verkehrswege im Dienste des Welthandels, p. 724.

(3) Ce n’est qu’au XVIIe siècle qu’un réseau complet de routes commence à être établi en France. La grande route de Paris à Orléans date de 1556. Goetz, op. cit., p. 719. On sait que les premières grandes routes sont attribuées aux Phéniciens. Isidorus, Origines, éd. Migne, XV, 16,6; Movers, Phoœnizier, IT, 3, p. 129 et suiv. ; Schrader, op. cit., p. 12.

(4) Goetz, op. cit., p. 719 ; Vignon, Étude sur l'administration des voies publiques en France aux XVIe et XVIIe siècles, IV, p. 33.

(5) Goetz, op. cit., p. 722-724; Vignon, op. cit., passim.

(6) Goetz, op. cit., p. 720-795 ; Vignon, op. cit., I, p. %5.

(7) Comme elles, et pour les mémes raisons, le colportage, cette autre forme du petit commerce ambulant, tend à disparaître, L'institution des

les foires autrefois prospères tendent à devenir les simples lieux de divertissement pour le public. Quand la révolution a balayé Les derniers vestiges du régime féodal, elles reçoivent le coup de grâce.

Le grand commerce n’ayant plus besoin de ces rendez-vous s’en retire peu à peu : les foires et les marchés finissent par se restreindre aux choses de l’agriculture. Au XIXe siècle,

les marchés quotidiens et hebdomadaires ne sont plus que

les centres d'approvisionnement des villes. Ce sont les comestibles agricoles qui y constituent presque le seul objet de trafic. Et en effet, ces denrées étant par leur nature plus exposées à se détériorer, par suite plus difficilement iransportables, comme d'ailleurs l’industrie de la production en grand du jardinage, du laitage, etc., s’est introduite tardivement et que la spécialisation en cette malière n’est pas encore bien fréquente, le commerce en a dù rester plus longtemps soumis aux normes de l’ancienne économie. De même pour les foires (1) : celles qui subsistent ne vivent guère que des transactions sur les céréales, les bestiaux, les bêtes de somme, etc. ; elles intéressent avant tout la culture et l’élevage, en France du moins. Mais ce domaine restreint des marchés et des foires tend à se restreindre encore. Déjà, dans les grandes villes, il n'existe plus, sous le nom de foires, que des réunions de divertissements en plein air. Le marché a sombré pour faire place aux halles ; il existe des bourses de denrées agricoles ; le commerce du bétail, des bêtes de somme et de trait prend une large extension en dehors des foires ; enfin la production spécialisée de ces

commis-voyageurs semble devoir durer plus longtemps, pour des raisons spéciales. Encore n'est-il pas sûr qu’elle doive survivre à l'extension que prendront par la suite les réseaux téléphoniques et l'usage de ce moyen de communication.

(4) 11 serait faux de considérer comme un symptôme de la renaissance de cette institution, la création récente de certaines foires (à Berlin par exemple en 1894), création qui a bien moins pour but de répondre à des exigences économiques que de créer des concurrences aux foires existantes et d’en détourner le commerce.

marchandises a pris sa place dans la grande industrie. Aussi les foires locales qui vivent encore sont-elles destinées à périr tôt ou tard. Les chemins de fer, le télégraphe, le téléphone acheveront de les tuer. Pour trouver des exemples contemporains de grands marchés analogues à ceux de l’ancienne France, il faut se transporter dans les pays où la civilisation est en retard, dans la Russie orientale ou au centre des continents asialique et africain. Même dans ces pays, le temps finira par en détruire les derniers exemples.

Pour justifier cette conclusion, et pour mieux montrer les causes de cette décadence, il faut rapprocher l’une de l’autre les deux notions de bourse el de foire. Y a-t-il entre elles des différences fondamentales ? Cela est certain ; et ces différences peuvent se ramener à deux principales :

40 Les foires et marchés sont périodiques ; la bourse s’ouvre tous les jours. Il est vrai que certaines limilations restireignent à des heures fixées le commerce dont elle est le siège, ce qui semblerait la rapprocher du marché que nous appellerons quotidien ; mais celui-ci n’est presque plus, à proprement parler, un marché; il forme plutôt une institution de transition entre le marché véritable et le commerce permanent.

2% Dans les foires et dans les marchés, les marchandisés sont réellement apportées, exposées, examinées par les contractants, et enfin livrées. Au contraire, dans les bourses, on traile sur des marchandises absentes (1).

Ces deux différences suffisent à établir un contraste très net entre la foire et la bourse. La foire est l'instrument unique du commerce terrestre primitif; la bourse est l’un des instruments du commerce plus perfectionné d’une époque où la culture économique est plus haute. L’une correspond au commerce périodique, l'autre au commerce permanent.

Aussi est-ce à partir de l’époque où apparaissent les premières bourses que s’accentue le déclin des foires. Nous ver-

(1) Ehrenberg, Das Zeitalter der Fugger, I, p. 50-51.

rons comment les bourses naissent en Flandre et en Italie, dans les villes mêmes où se développe d’abord la notion de place (1) ; comment elles se propagent en France, comment enfin, à mesure qu’elles grandissent, les foires s’effacent devant elles. Nous verrons comment certaines villes, qui élaient places de foires, sont devenues peu à peu places de bourse (2); comment enfin, à côté des bourses consacrées au commerce du change et de l'argent, il s’est élabli des bourses consacrées au commerce des marchandises (3).

Ce premier coup d'œil d'ensemble nous permet de lenter de préciser la conception de la foire et du marché. Ces deux institutions se tiennent de très près. Sans doute même, il n'y a pas entre elles de différence essentielle. Aussi peut-on, par une définition très large, les réunir toutes deux, quitte à préciser ensuite les caractères qui peuvent les séparer. La foire ou le marché, c'est un rendez-vous périodique de vendeurs et d'acheteurs, en des lieux fixes, avec les garanties d'une organisalién spéciale. Tels sont les attributs primordiaux de cette inslilulion. L'intervention de l'autorité publique n’en est pas, nous le verrons, un caractère essentiel (4) au même titre que la fixité du siège ét la périodicité des réunions : ces deux traits se rencontrent toujours, et, à vrai dire, étant donné le rôle que nous avons assigné aux foires et marchés, on ne comprendrait pas qu’il en fût autre-

(1) Voy. infrà, chapitres IX et X.

(2) Pour Anvers, voy. Ehrenberg, op. cit., Il, p. 13.

(3) Ehrenberg, op. cit., I, p. 51.

(4) D'où le défaut de la définition de Wencker (De Solemnibus in Germanid nundinis… Strasbourg, 175%): « Suasit publicae utilitatis ratio, locos commodos destinare, et opportuna tempora statuere, quibus mercatores et mercantes convenire mutuaque commercia secure exercere queant.. Hi ementium et vendentium conventus, certis locis, statisque temporibus, commerciorum exercendorum causä, publicé auctoritate instituti, Nundinae vel Mercatus vocantur. » — Nous n’ajouterons pas non plus avec Rathgen, op. cit., p. 1, que le marché est un lieu « wo der Kaufmann sicher ist eine grocssere Zahl von Abnehmern, der Kaeufer sicher ist die gesuchte Waare zù finden ». C'est là une condition économique d'établissement d'une foire on d’un marché, ce n'est pas un attribut distinctif.

ment. Quant à l'organisation spéciale dont ils sont pourvus, c'est une conséquence naturelle des exigences du trafic aux époques où notre institution est nécessaire.

Marchés et foires rentrent dans cette définition ; par où se peuvent-ils distinguer ? Il est impossible, pour cela, de se référer à la signification donnée usuellement autrefois — et maintenant encore — à ces deux mots. Les termes « marché » el « foires » comme leurs équivalents dans les diverses langues (nundinae; mercatus — Messe ; Markt) ont été fréquemment pris l’un pour l’autre, de même que les termes «< emporium, dult, missa, forum, feria », eic. ont servi à désigner l’ensemble de l'institution. C’est ainsi que le mot « nundinae » d’après son étymologie latine a dû primitivement désigner un marché qui se tenait à des intervalles de neuf jours (4); il a fini par s'appliquer aux marchés les plus imporlants, aux foires proprement dites, surtout à partir du moyen âge. Le mot « mercatum » figure seul dans la plupart des diplômes de foire mérovingiens ou carolingiens (2). Aujourd’hui encore, on désigne communément de simples marchés du nom de foire. C’est qu’en réalité il n'y a pas de différence de fond à faire entre le marché et la foire ; ils repondent dans des sphères différentes aux mêmes besoins. Aussi pendant longtemps ne les sépare-t-on point (3), ce

(4) Voy. infrà, p. 87 et suiv.

(2) Muratori, Antiquitales Ttalicae medii aevi, Diss. XXX,t. IT, p. 866. « Nundinas ipsas, quas nunc fiere appellamus, mercatus etiam sive mercati voce olim designatas interdum reperimus... Fori autem vox ad significandum mercatum hebdomadarium et ad ipsas nundinas nonnunquam occurrit. » Le premier diplôme où apparaisse un autre mot que mercatum est très significatif, Dipl. de Louis le Débonnaire pour l’église St-Sulpice de Bourges (vers 821). Rec. des hist. des Gaules et de la France, IV, p. 526: « omnes feras annuales mercati.., ». Le diplôme de Clodomir pour la même église (attribué à l’année 624) et qui porte : « et mercatum septimanale et feras annuales totas » est falsifié. Pertz, Mon. Germ. histor. Diplomata, 1, p. 488. Le premier diplôme qui, à ma connaissance, emploie le terme de nundinae est celui de Louis d’Outremer pour le monastère de Cluny (939). Rec. des hist. des Gaules et de la France, IX, p. 590.

(3) Ils sont sur le même pied dans les diplômes dn commencement du moyen âge. Voy. p. ex. Rec. des hist. des Gaules et de la France, VII,

n’est qu’au moyen âge que la distinction se fait, et que peu à peu elle s’accentue. Et le point de départ de cette dislinction n’est autre que l'importance plus ou moins grande de ces rendez-vous. La foire esl le centre du grand commerce ; son rayon d'influence est plus vaste ; elle attire des commerçants de pays bien plus éloignés ; elle a surtout une grande supériorité, cela va de soi, comme centre du crédit. Le marché, plus modeste, n’attire à lui que le petit commerce, ou même que certaines branches de celui-ci. La périodicité élant un élément essentiel de notre institution, et les intervalles réguliers inscrits au calendrier devant naturellement lui servir de normes, une distinction se fait naturellement entre trois sortes de fora (1): forum cottidianum (ou quotidianum), forum hebdomadale, forum annuale. Le premier revient tous les jours ; le deuxième une fois par semaine ; le dernier une (ou plusieurs) (2) fois par an. C’est le dernier seul que, par la suite, nous qualifierons de foire ; nous réserverons le terme de marché pour les deux premiers. Que tel soit bien le sens donné couramment à partir du XII siècle à ces mots, c’est ce qui ressort de textes innombrables. Bornons-nous à citer le texte des franchises d'Yvoire (diocèse de Genève), du 2 mars 1324: « Ilem, concedimus eisdem forum die mercurii in qualibet seplimana, et nundinas semel in anno, videlicet in feslo beati Martini yemalis.. » (3). Cetle terminologie s'affirme d’ailleurs avec le lemps ; elle est généralement admise dès le XVIe siècle, et érigée en règle par les théoriciens (4).

p. 377 : « Forum venalium rerum,... tam anniversarium quam hebdomadarium » ; ibid.; p. 450: « .. ut in omni hebdomada absolute mercatum.… possit habere et aliud mercatum annuale.… » ; ibid.,. p. 631: « convenientia mercata, hebdomadale atque annuale », etc. |

(1) Rathgen, op. cit., p. 63 et suiv.

(2) Deux fois par exemple pour certaines foires de Champagne (Troyes, Provins} ; trois ou quatre fois selon les époques, pour la foire de Lyon, etc.

(3) Borel, Les foires de Genève au XVe siècle, p. 281. Voy. aussi ibid., Franchises de Thônes ; de Bonne, p. 283, Franchises de Cluses, etc.

(4) Pfeffinger, Vitriarius illustratus, 1IT, p. 492.

Maïs la différence d'importance qui sépare le marché de la foire paraït avoir sa source dans un fait historique d’une portée plus haute. Les historiens de l’évolution des groupements sociaux ont généralement placé comme unité, comme cellule, si j'ose ainsi parler, des sociétés organisées, un groupement primitif qui est la peuplade, le clan, et qui deviendra plus lard la civitas. C’est de l’agglomération, ou de l’expansion de ces cellules que se sont formés les corps sociaux qui sont nés par la suite. Les peuples ont succédé aux peuplades isolées. Or, si nous considérons le groupement initial de la peuplade, nous constatons que, de même que chaque cellule a son noyau qui lui sert de centre de nutrition, de distribution, de relation, de même la peuplade (la civifas) a son cenitre de vie politique, administrative, judiciaire, commerciale : et c’est le marché. A chaque clan, à chaque civilas correspond un marché, qui de périodique devient permanent, et finit par constituer la ville (urbs), capitale de ce premier groupement. Mais, sous la poussée de l’évolution, les cellules se rapprochent ; les unilés éparses font un lout ; les civitates forment des confédérations plus ou moins vastes, sous: des liens plus ou moins lâches ; ou bien elles subjuguent les civifales voisines. L'idée de peuple se substitue à l’idée de peuplade. Dès lors, de même que l’agglomérat vivant formé de cellules a ses centres plus ou moins spécialisés, pour les fonctions de circulation, de distribution, de relation, le peuple a ses assemblées judiciaires, politiques, commerciales : celles-ci sont les foires. La foire correspond donc à un état de civilisation plus avancé que le marché. Son importance dépend de la prospérité de toute une région, de tout un peuple. La portée du marché est, au contraire, locale et restreinte. |

C’est de cette différence que découlent les autres différences secondaires que l’on peut être tenté de relever entre le marché et la foire : la foire a un inécanisme plus perfectionné, des privilèges plus étendus. Les obligations de foire, au moyen âge, sont soumises à un droit particulièrement rigou-

reux (1). Néanmoins, hâlons-nous de le dire, le marché présente, quoique dans un état plus rudimentaire, loutes les institutions caractéristiques que l’on rencontre aux foires : impôts analogues et franchises de même nature ; concession de la puissance publique, du droit de juridiction, du droil de battre monnaie ; garanties de sûreté personnelle pour les marchands et de liberté pour le commerce, etc.

Ainsi il n’y a pas de différences essentielles entre les deux institutions du marché et de la foire. Ce sont deux formes analogues du commerce périodique. La foire n’est qu'un grand marché. On ne peut pas plus les considérer isolément que l’on ne peut regarder le grand et le pelit commerce comme deux organismes à part. Nous en conclurons que, puisque tout se tienten ces matières, l’élude de l’une ne peut être séparée de l'étude de l’autre. Aussi bien ce qui est vrai de l’une l’esl généralement de l’autre. C’est pourquoi nous exposerons leur mécanisme simultanément ; il sera facile, dans l’ensemble, de faire le départ entre ce qui est du droit général du marché et ce qui est du droit spécial de la foire.

Il est d'ailleurs à remarquer que l’organisalion des marchés et foires n’a pas sensiblement varié avec le temps : nous rencontrerons partout les mêmes rouages essentiels; qu'il s’agisse des nundinæ romaines, des foires de l’ancien empire mexicain, des foires de Champagne ou des foires actuelles de Nijni-Novgorod, nous verrons toujours les mêmes grandes lignes converger toutes inconsciemment vers les mêmes points sous l’action de causes identiques. Et ce n'est pas l’un des moindres intérêts de ces rapprochements que d’en voir se dégager cette admirable et caractéristique unité, l'unité même du commerce.

Nous diviserons cette étude en deux parties.

Dans la première, nous nous occuperons de l’histoire externe des foires, des circonstances qui ont influé sur leur

(1) « On ne s'en va pas de foire comme de marché. » Leroux de Linci, Proverbes, IT, p. 338.

marche en avant depuis l’antiquité, et, particulièrement en France, de l’action qu'ont eue sur leur développement la royauté, l’Église et la constitution de la société. Nous passerons en revue aussi les principales d’entre elles, spécialement celles de Paris, de Champagne, de Lyon el de Besancon, et nous y joindrons, à titre de comparaison, quelques notions sur les foires françaises actuelles, et sur les grands marchés exotiques qui ont survécu jusqu’à notre siècle.

La deuxième partie traitera de l’histoire interne des foires, c'est-à-dire de leur organisation propre, et de l’ensemble de privilèges, qui, en donnant à la vie des foires un caractère original, assuraient avant tout la régularité du commerce. Nous noterons l'influence que cette organisalion et ces privilèges spéciaux ont exercée sur le développement économique des sociétés modernes et sur leur droit : sur la formalion du droit public, du droit des gens, du droit civil, et surtout du droit commercial, dont les institutions les plus importantes ont grandi au sein des foires et y ont élé marquées d’une empreinte caractéristique.

Enfin, puisque l'étude du passé doit éclairer aussi le pré: sent et l’avenir, nous chercherons à comprendre la marche de l’évolution prochaine ; nous verrons comment les inslitutions sorties des foires ont dù se transformer depuis la disparition du milieu qui avait favorisé leur développement, el comment par ce travail lent et continu qui désagrège les théories et les systèmes, les façonne, les pétrit sans qu’on s’en apercoive jusqu'au jour où, par un choc occasionnel, la cristallisation latente s’effectue brusquement, elles devront accomplir, dans l’hisloire de demain, le processus commencé hier, sous l'irrésistible poussée de l’évolution inévitable.