CHAPITRE XI

Pérou , qui est abandonnée depuis longtemps; il n’est pas même propriétaire dés grandes galeries d’écoulement, comme le sont plusieurs souverains d’Allemagne. Les particuliers reçoivent du roi la concession d’un certain nombre de mesures sur la direction d’un filon ou d’une couche; ils ne sont tenus qu’à payer , sur l’argent retiré des mines, des droits très-modiques, que l’on a évalués , en terme moyen, pour toute l’Amérique espagnole, à 11 4 pour cent pour l’argent, et à 3 pour cent pour l’or '.

Dans la Nouvelle-Espagne , les propriétaires des mines payent au gouvernement le demiquint ou la dîme, le droit d’un pour cent ( derecho del uno por ciento ) , et le droit de monnojage , appelé derecho de monedage j sehoreage. Ce dernier droit, établi en i566, par une loi de Philippe ii , et augmenté à la fin du dix-septième siècle”, s’élève au jour-

^ Bourgoiîig , T. II, p. 284.

^ Recopilacion de leyes de Castilla, de 15^8 , Lib. V, Tit. XXI, n 9.— Zej.S, Tit. XXIII, Lib. IV, de Indias. — Real eedula dirigida al virey Cande de 3foct8zuma , y dada en Madrid a 26 de junio de 1698.

d’hui à 3 I réaux par marc d’argent ^ 68 réaux étant taillés dans le marc, avec j réal de frais, et le propriétaire de Fargent ne recevant que 64 réaux. De ces 3 1 réaux , 2 | sont comptés dereclio de monedage ^ et i réal dereclio de seîioreage. On évalue * le revenu que le fisc tire, de 200,000 marcs d’argent, qui équi-

valent à 1,700,000 piastres :

, piastres.

En dereclio de diezmo 160,000

En derecho de uno per ciento 16,000

En derecho de monedagejsehoreage, 86,760

Total. ....... 262,760

à peu près 16 f pour cent. En décomptant le profit du gouvernement sur le titre de la monnoie, ou la totalité de la traite ^ on trouve que les droits payés par les propriétaires des mines ne s’élèvent qu’à i3 pour cent. Pour faire connoître dans un plus grand détail les droits que perçoit le fisc, il faut distinguer, d’après les notions que j’ai recueillies pendant mon séjour à Guanaxuato, l’argent pur

* Representacion de la mineria de ISfueva Espaha , de 1774, p. 53,