L’exercice de ces droits de priorité occa

sionne de fréquentes contestations, à moins que l’autorité ou les usiniers eux-mêmes ne préposent un garde-vannes, chargé de maintenir l’exécution des règlements. C’est ainsi que s’exerce la police des bassins sur plusieurs rivières, où sont agglomérées de nombreuses usines. Nous citerons notamment la ville de Louviers, au milieu et autour de laquelle l’Eure se subdivise en plusieurs bras qui alimentent des usines très-mullipliées et trèsimportantes : on Y trouve plusieurs retenues communes où les droits sont à peu prés semblables ; d’autres, où il existe un ordre de priorité. Un réglement général détermine l’exercice et l’étendue de tous CCS droits, et un garde-va'nnes opère exactement, sur les vannes publiques et particulières, les manœuvres nécessaires. u

307. Lorsqu’une rivière se divise en plusieurs bras sur chacun desquels se trouvent placées différentes usines, les droits et les obligations de ces usines deviennent plus complexes que dans les cas dont nous avons déjà parlé; les mêmes droits et les mêmes obligations subsistent, il est vrai, mais il vient s’y en adjoindre d’autres, nés de la complication amenée par la division de la rivière.

Pour rendre nos idées |ilus sensibles, nous engageons le lecteur à se reporter à la ûgure 3.

308. D’abord, les usines A, A, A, placées sur la retenue de partage , .sont toutes assujetties aux obligations dont nous avons déjà jiarlé; mais il est évident (jue les usines B, B, C, D peuvent s’oppo-

POSlTIO>S, TRANSACTIONS, LOCATIONS, ETC. 219

ser à toul changement qui tendrait à introduire un moindre volume dans leurs biefs respectifs. l.es usines A , A, A, situées sur le bief de partage, ne pourraient donc consentir à des dispositions renfermant des sacriGces de volume, sans l’adhésion des usines qu’elles alimentent. Les modifications qui leur sont permises doivent donc être telles qu’elles n’augmentent ni ne diminuent sensiblement la dépense , en aucun temps de l’année. Elles ne peuvent donc , attendu la diiliculté d’établir une compensation exacte pour tous les temps, loucher au niveau de leurs seuils, à moins que la mesure ne soit uniforme et générale pour toute la retenue A, A, A. Aussi n’y a-t-il qu'un bien petit nombre de modifications qu’elles puissent faire envers et contre tous, et ces modilications se réduisent-elles à jieu prés au remplacement de leurs roues à palettes planes frappées en dessous par des roues Poncelet. Encore faut-il que la substitution se fasse sans changer le niveau des seuils des orifices.

■ De là résultent une gêne et un désavantage dans la position des usines situées sur une retenue où il existe un partage.

309. Quant' aux usines qui les suivent, elles rentrent dans la première catégorie que nous avons examinée ^^298), si, comme l’usine- C, elles reçoivent sans partage et rendent, dans un canal unique de fuite , à une autre usine E, toute l’eau qui leur parvient; et dans la seconde (299), si, comme les usines B, B, elles la partagent pour la

i-endrc ensuite dans un même canal de fuite ; mais toutes ces usines ont le plus grand intérêt à surveiller et à contester, s’il en est besoin , les roodilications qui pourraient être projetées sur la retenue A, A, A, et qui auraient pour résultat de changer les volumes reçus respectivement par les bras AB , AC, AD.

310. 11 suit évidemment de ces principes fondamentaux que telle modification , très-loisible dans une position, ne l’est pas dans une autre, et que l’on se fait souvent illusion quand, en achetant une usine , on s’imagine que l’on pourra y apporter telle ou telle amélioration. Aussi voit-on trop fréquemment des acquisitions faites après un examen insuffisant rencontrer des obstacles nombreux, et n’engendrer que des contestations interminables, véritables gouffres où s’engloutissent la fortune, le temps et les efforts de l’intelligence détournée de la gestion des affaires, par la tension d’esprit qui accompagne toujours les litiges importants.

31 1 . On reconnaît, d’ailleurs, aisément, que les mêmes principes qui rendent loisibles ou prohibés les changements dans les dispositions des orifices doivent régir les dérivations d’eau.

Ces opérations peuvent donc être permises toutes les fois q u’elles ne pri vent aucu n in tércssé de la I iberté d’écoulement, de la chute et du volume auxquels il adroit; et nous regardons commeinutiled’cntrer, à cet égard, dans de plus grands développements.

312. On peut, au reste, faire toutes les modifications qui ne préjudicient point à autrui. Ainsi,

POSITIO>S, tra\sàctions, locations, etc. 221 comme , en creusant et en élargissant son avantbief, on augmente la section du cours d’eau et l'on diminue la perte de pente qui se fait toujours inévitablement entre le déversoir et l’usine, personne, à moins qu'il n’en résulte des anticipations ou des dommages sur sa propriété, n’a qualité pour s’opposer à une semblableaméiioration. J’ai vu des déversoirs qui, par une étrange bizarrerie, étaient situés immédiatement à l’aval de l’usine supérieure. Ils n’avaient évidemment été construits ainsi que pour mettre cette usine à l’abri du gonflement d'aval, et non dans le but de protéger les prés contre les inondations. Lorsque de semblables circonstances se rencontreront et que le bief sera étranglé ou mal curé , il sera possible de réaliser une augmentation de chute plus ou moins importante, et même d’obtenir de l’administration, dans beaucoup de circonstances, l’élévation du point d’eau d’amont. Un dragage à vif, l’enlèvement d’un banc de gravier, produiront souvent aussi, en aval, un abaissement de la surface fluide, et il est telle usine dont la chute d’un métré pourrait, au moyen de travaux de ce genre, être portée jusqu’à un mètre et demi. Personne , assurément , n’a le droit de s’opposer à des améliorations semblables, pourvu que l’usinier les fasse sur sa propriété, et qu’il n’en résulte aucune perturbation nuisible dans le régime du cours d’eau.

313. Les circonstances locales et les situations se diversifiant à l’infini , on conçoit aisément que nous soyons forcé de nous borner à poser les prin-

cipes, en recoin ma ndanl de faire, avec soin , l’examen de chaque espèce particulière.

31 4. Nous allons passer, à des remarques sur le.s transactions et sur les cessions ou les locations dont le volume, la chute et la puissance des cours d’eau sont fréquemment l’objet.

La première base de ces contrats est l’examen approfondi de toutes les réclamations qui pourront s’opposer aux mesures convenues, et il est nécessaire d’y insérer une clause qui subordonne le traité à l’approbation de l’autorité administrative.

On doit ensuite avoir soin de comprendre, parmi les contractants , toutes les personnes intéressées ou dont on pourrait craindre des actions récursoires, parce que celles que l’on aurait laissées en dehors ne manqueraient pas, à moins que l’on n’acbetàt leur consentement, de représenter la convention comme leur étant étrangère, ni de se pourvoir par voie de tierce opposition dans le cas d’homologation.

On doit , de plus , suspendre l’exécution jusqu’à ce que l’on se soit assuré de l’approbation administrative , pour se soustraire aux inconvénients graves qui résulteraient ensuite du refus de l’autorisation, et d’ailleurs pour se mettre en garde contre les réclamations qui pourraient survenir, après que l’on aurait changé l’état de.s lieux, état que l’on ne retrouverait plus ensuite que par la voie incertaine et coûteuse des enquêtes.

Enfin, si l’on veut éviter des contestations d’autant plus fâcheuses que la décision en est exlrême-

Di. , Goo<^li

POSITIONS, TR ANSACTIONS, LOCATIONS, ETC. 223 ment difTicile pour les juges et pour les experts, il faut se garder d’insérer dans les contrats des clauses que les lois de l’hydraulique rendent inexécutables ou presque inexécutables. Ainsi, céder l’usage d’une chute ou d’une pente d’un mètre est une clause susceptible d’amener un différend trèssérieux, à cause des variations continuelles qui surviennent dans la hauteur de la surface iluide en amont et en aval, ainsique dans la configura-' tion et dans la section du lit. Des experts ne pourraient ordinairement se tirer d’une semblable mission qu'en faisant une compensation et en établissant la moyenneqiii leurscmblerait la pluséquitable.

315. La cession d’un volume déterminé n’est pas moins difficile à régler. Supposons, en effet, que l’on cède la faculté de prendre un mètre cube d’eau par seconde dans un bassin. Comment, je le demande aux ingénieurs, réglcra-t-on les dispositions nécessaires pour que ce mètre cube d’eau, soit régulièrement et constamment fourni , si la charge de l’orifice éprouve des variations, par suite des changements dans le niveau de la surface fluide. On rencontrera donc encore ici l’im- |K)ssihilité de .satisfaire à la lettre du traité, parce que la loi que les parties se seront faite contredira celles de la pesanteur et de l'écoulement des fluides, et il n’y aura ni experts ni tribunal qui puissent se soustraire à la nécessité de faire une compensation.

316. Ce n’est donc pas ainsi qu’il faut établir les clauses d’une transaction relative à un

détournement d'eau ; mais on doit y stipuler la facultéd’ouvrir un orificede telle ou de telle grandeur; fixer le niveau et la limite de la charge qui pèsera sur cet orifice; convenir si la nouvelle prise aura ou n’aura pas la priorité sur les anciennes ; en un mot, ne faire que des stipulations portant sur des mesures certaines et invariables.

On recourra, d’ailleurs, à l'art de l’ingénieur pour apprécier l’efFet qui pourra résulter de ces stipulations dans les différents états de la rivière.

317. Telle est la seule méthode rationnelle de rédiner de semblables traités. Conclure ces traités

sans s’assurer si l’exécution en sera praticable, et, demander ensuite à des experts de déterminer les dispositions nécessaires pour réaliser des conditions impossibles, c’est prendre un engagement, sans savoir si l’on pourra le remplir ou en obtenir l’exécution.

318. Les bases que nous venons d’indiquer sont ordinairement les seules sur lesquelles on puisse^asseoir des cessions de droits entre usiniers. On conçoit, en effet, que partout où il sera impossible d’obtenir une compensation sulhsamment approximative, non-seulement pour l’état de la rivière,qui servira de base pour le traité, mais encore pour ses différents états pendant tout le cours de l’année, les intérêts qui se trouveront lésés par le défaut de compensation pourront faire des oppositions justes et fondées en droit. •

319. Lorsque, au contraire, une usine fermera, en faveur d’une autre usine, un orifice ou une

POSITIOKS, TRANSACTIONS, LOCATIONS, ETC. 225' portion d’un orifice, et que la seconde usine ouvrira une autre ouverture égale à celle qui aura été supprimée, et située dans des conditions semblables pour le niveau, la forme, la hauteur et les autres dispositions qui peuvent influer sur la dépense; lorsque, d’ailleurs, lenourel orifice puisera et versera dans les mêmes retenues que l’orifice supprimé, la compensation sera' exacte dans tous les temps de l’année, et la mesure projetée ne pourra soulever aucune objection raisonnable.

320. Les locations d’usines hydrauliques ou de forces motrices donnent lieu à l’application de toutes celles des observations précédentes qui peuvent être utiles pour l’établissement des conventions; mais elles réclament encore plusieurs antres précautions qui tiennent à la durée temporaire de la jouissance. On ne se contentera donc, ni des conditions ordinaires de tous les baux, ni même de celles qui peuvent dériver des réflexions que nous avons exposées jusqu’ici, et l’on y ajoutera les clauses suggérées par les nouvelles remarques que nous allons faire.

.321 . La location d’une usine pouvant facilement, malgré tout le soin que l’on apporte dans la rédaction du bail , occasionner des contestations, il est indispensable de s’assurer non-seulement de la solvabilité, mais encore de la moralité de la personne avec laquelle on traite; et, pour qu’il ne puisse, à cet égard, survenir plus tard des changements imprévus, on devra toujours interdire au locataire la faculté de sousdoiier

sans le consentement du propriétaire. Celte interdiction est même doublement nécessaire dans les usines auxquelles est attachée une clientèle, que la négligence, l’apathie, l’inconduite du sous-locataire pourraient éloigner.

322. Dans les locations, non plus que dans les ventes, le bailleur ne doit, s’il ne veut s’exposer à des contestations, louer une puissance ni un volume déterminés, mais seulement des droits invariables, tels que ceux d’ouvrir un orifice d’une dimension convenue, et situé à une hauteur bien définie. Louer et garantir un volume ou une puissance, c’est promettre que la rivière n’éprouvera pas de variations; c’est donc promettre l’impossible, à moins que, jouissant de droits incontestables de priorité, on ne soit cerUin de posséder constamment dans les plus basses eaux un volume uniforme : encore une semblable stipulation, faite sans réserve, pourrait-elle, pendant les crues et les chômages forcés, rendre le bailleur passible d’une garantie résoluble en dommages-intérêts.

323. L engagement du bailleur doit donc porter seulement sur des droiu fixes et parfaitement définis. Il doit se rendre garant, sans doute, de ses faits ainsi que de la validité de ses titres, et défendre le locataire de tout trouble; mais, s’il est prudent, il doit également stipuler qu’en cas de retrait de tout ou de partie des eaux, ou bien de ' chômage par force majeure, sa garantie sera nulle ou, du moins, circonscrifedans telles ou telleslimites; car il pourrait arriver qu’un événement tout

POSITIONS, TRA^SACTJONS, LOCATIONS, ETC. 227 à Fait indépendant de sa volonté et même de la va> li dité de ses litres , que, par exemple, la suppression administrative de sa prise d’eau, vint l’exposer à des dommages-intérêts très-considérables : il est donc indispensable d’insérer dans tous les baux de ce genre une clause relative à la nature et à l’étendue de la garantie, clause variable selon les circonstances, mais toujours équitable et trés-nettement déterminée.

324. Le preneur est, comme on le sait, tenu de jouir de la chose louée en bon père de famille, et d’y faire toutes les réparations locatives. L’accomplissement de cette obligation n’est pas exempt de contestations dans les locations ordinaires, et l’est encore bien moins dans les locations d’usines, où de nombreuses machines éprouvent , par le fait même du travail, une détérioration journalière. Ici, il ne s’agit plus de simples l’éparations locatives, et, si l’on se bornait à stipuler l’entretien de l’usine et des machines telles qu’elles ont été louées, on rédigerait une convention extrêmement préjudiciable aux deux parties. En eflet , à cause des modifications que la mobilité de l'industrie amène continuellement dans la nature et dans la forme des opérateurs, c’est-à-dii‘e des machines qui exécutent immédiatement le travail, le bailleur ne trouverait, en rentrant dans sa propriété, après un bail d’une certaine durée, que des machines bien entretenues, il est vrai, mais anciennes et sans valeur. De son côté, le preneur, astreint, pendant tout le temps de la location, à se servir d’opéra-

2‘28 CHAPITRK VIII.

teiii's^dont l’infériorilé, par rapport aux macliiors nouvelles , deviendrait de jour en jour plus sensible, le preneur, dis-je, ne pourrait bientôt plus soutenir la concurrence des établissements rivaux, et ne tarderait pas à succomber.

325. Des baux de cc genre, dans lesquels on se contente de convenir que l’usine et les opérateurs, livrés en bon état par le bailleur, seront entretenus et rendus également en bon état, à dire d’experts, par le preneur, sont donc tout à fait défectueux, et l'on doit préférer beaucoup la base sur laquelle se font les baux de la plupart des moulins à blé, en l’appropriant, bien entendu, à la diversité des circonstances et des industries; cette base est celle d'une estimation de toutes les pièces mobiles ou susceptibles d’être usées, dont la valeur, constatée au moment de l’entrée en jouissance du preneur, tombe à sa charge, et doit être rendue, par lui, lors de sa sortie. Il arrive, presque toujours, qu’alors la dernière estimation présente un accroissement ou une diminution; mais le bailleur et le preneur se tiennent réciproquement compte de la différence.

Si, avec de semblables conditions, le preneur est libre, dans certaines limites Gxées par le contrat, d’améliorer, de remplacer même des opérateurs restés en arriére des progrès de l’industrie, il ne pourra s’en prendre qu’à lui-méme, s’il ne soutient pas la concurrence; et, comme il supr portera la dépréciation progressive des machines,

I le propriétaire, à l’expiration du bail, ne sera pas

Digiri. : ay GoogI

POSITIOWS, TRANSACTIONS, LOCATIONS, ETC. 2‘29 victime de celte dépréciation et du peu d’industrie de son locataire.

326. J’ai entendu contester vivement la condition qui charge le locataire, non-seulement d’entretenir les machines, mais encore d’en supporter la dépréciation. Cependant, en y faisantattention, on remarquera que, si le loca taire éta i t propriéta ire, i 1 su ppor terait également cette dépréciation, et en chargerait son compte de frais généraux ; que, par conséquent, cette charge, chez le manufacturier locataire, doit, comme chez le manufacturier propriétaire , faire partie du prix de revient des produits fabriqués. Si elle pesait sur le bailleur, celui-ci verrait, tous les ans, s’amoindrir la valeur de sa proprïété , n'en retirerait, par conséquent, qu’un loyer fictif, et supporterait, en réalité, une partie des frais généraux de la fabrication. {Infin cette charge imposée au locataire ést compensée par la faculté de remplacer les opérateurs, lorsqu’ils deviennent incapables de soutenir la concurrence.

La base dont nous parlons est donc incontestablement la meilleure et la plus favorable à tous les intérêts; seulement il faut, au moyen de conditions secondaires appropriées aux circonstances, imposer des limites à l’abus qu’un locataire trop entreprenant pourrait faire de la faculté de modifier, de remplacer et d’augmenter les objets compris dans l’inventaire. Il faut aussi prévoir d’avance les contestations qui pourront s’élever lors des deux estimations , et régler le mode de nomination des

2;{ü CHA1*ITRE VIII.

experts , pour le cas où il serait nécessaire de recourir à leur ministère.

327. Les règles générales qui régissent le contrat de louage s’appliquent aux baux des usines; et, par conséquent, on en déduit naturellement, pour le preneur, l’obligation d’entretenir les chaussées, de curer les biefs, de faire les réparations locatives réclamées par les objets qui ne font pas partie de la prisée. De son côté, le propriétaire est tenu des grosses réparations, et même, sauf convention expresse , des accidents fortuits qui occasionneraient la rupture d'une digue, qui combleraient subitement le bief en tout ou en partie, ou qui causeraient tout autre dommage analogue.

' .328. Il se fait souvent, dans les villes manu-

facturières , des cessions de force motrice qui consistent dans la location d'un atelier, jointe à la faculté de dériver, de dessus un arbi-e de couche, un nombre déterminé de chevaux-vapeur, ou bien la puissance nécessaire pour faire marcher tel ou tel opérateur. Ces sortes de locations sont beaucoup |)(us simples assurément que celle d’une usine entière; mais elles vont encore nous fournir le sujet de quelques observations.

329. 11 est impossible, dans l’état actuel de la science dynamomélrique, de remplir, sans donner lieu à des contestations, la condition qui a pour objet de dériver un nombre déterminé de chevaux-vapeur de dessus un arbre de couche, niù p.ir une piiiss.Tncc plus considérable. Si l’opé-