Les batardeaux qtje l'on établit j)our.les

236 CHAPITKE IX.

épuisements doivent être remplis de terre argileuse ou de sable très-Cn; il faut surtout, en écarter, avec beaucoup de soin, les racines, les morceaux de bois, et tous lesautres corps solides, le long desquels le fluide peut se glisser et s’ouvrir des passages : ces passages, que l’on appelle renards, s’agrandissent souvent avec une effrayante rapidité et sont de véritables fléaux dans les travaux d’épuisement; il snflit souvent, pour les produire, d’une racine ou d’un seul morceau de bois placé transversalement dans le coflre d’un batardeau, de manière à en atteindre les deux parois opposées, et l’on ne saurait trop éviter cette cause de difficultés et de dépenses.

336. A plus forte raison, doit-on être attentif à l'observation de cette règle et ne’se servir que de terre dans la formation des digues et des chaussées, qui sont des espèces de batardeaux permanents. C’était donc par une étrange ignorance des règles de la bonne construction que l’on composait autrefois les chaussées de la plupart des anciens moulins, de pierres, en quelque sorte, hourdées de terre. Les constructeurs croyaient consolider ainsi leurs chaussées, mais ils ne parvenaient qu’à les rendre presque aussi perméables que des cribles. Une autre cause de ruine, c’est la plantation des arbres sur ces chaussées , surtout sur celles qui ne sont pas construites seulement en terre, comme nous venons de le recommander. Les racines, se glissantdanstous les sens, au travers de la chaussée , servent à l’eau de conducteur, comme des bois que l’on interpose-

PRISES d'eau, chaussées, ETC. 237 raitdans un batardeau. D’ailleurs, quelques-unes de ces racines ne tardent pas 9 mourir et à laisser, en se décomposant , des vides qui ouvrent de libres passages au fluide. Enfin les ébranlements que l’arbre reçoit des vents se communiquent jusqu’à ses racines, les secouent violemment, et ouvrent de petits interstices que l’eau ne cesse d’augmenter dés qu’elle a pu y prendre un cours.

Pour peu que l’on ait examiné soigneusement les chaussées des anciens moulins, et surtout que l’on en ait fait détruire, on reconnaîtra facilement l’exactitude de ce que je viens d’énoncer. Partout où il existe un vieil arbre dans ces chaussées, on peut être assuré de trouver une filtration. Il en est de même dans tous les endroits où quelques pierres contigües ont pu favori^r l’ouverture d’un passage , et, si l’on fait trancher la partie de la chaussée où l’eau s’est frayé des issues, on reconnaît que les molécules terreuses les plus ténues ont été entraînées par le liquide, qui n’a laissé que les moe|.> Ions et les pierrailles qu’il n’a pu déplacer.

337. Le motif qui a fait employer, dans les anciennes chaussées, une si grandequantité de pierres apportées souvent à grands frais, est l’intention de s’opposer à la ruine de ces ouvrages, dans le cas où ilssontcou verts par les inondations. On sait, en effet, qu’une chaussée surmontée est presque aussitôt emportée par l’action delà lame d’eau qui se déverse avec une grande vitesse sur son revers. Les pierres employées dans la construction se déplaçant difficilement, on en concluait que les chaussées qui en

étaient formées l’emportaient sur celles qui n’étaient composées que de terre.

Cela eût été vrai, si les chaussées mélangées de pierres n’avaient présenté les inconvénients que nous avons signalés; mais, comme nous l’avons dit, ce mode de construction doitétre tout à fait proscrit.

338. Il faut donc n'employer que la terre bien tassée et pilonnée au besoin, donner aux talus l'inclinaison suffisante pour obtenir une bonne stabilité; enfin semer, sur ces talus, des graines de foin et, mieux , de ray-grass , ou d’autres herbes choisies, qui les rendent productifs. On a soin, d’ailleurs, d'asseoir ces digues sur un terrain compacte bien avivé, et de les élever assez pour qu’elles soienlinsubmersibles,en ménageant, près de l’usine, les débouchés nécessaires pour les plus grandes crues, c’est-à-dire un nombre suffisant de vannes de décharge et un déversoir d’une longueur convenable. L’autorité administrative prescrit aujour* d’hui pour ces déversoirs une longueur beaucoup plus grande que celle qui était autrefois en usage ; aussi voyait -on presque annuellement, dans les anciens moulins, les chaussées couvertes et ravagées.

339. Les déversoirs exigent, dans leur construction, des soins particuliers; les fondations doivent en être parfaitement assises, et la maçonnerie complètement imperméable. Sur le revers doit être ménagé un talus suffisant pour résister non-seulement à la poussée et au déversement ordinaires de l’eau , mais encore à l'effort des glaces pendant les

PRISES u'eAU, chaussées, ETC. 239 débâcles. Dans ces occasions, on a soin de fermer les vannes mouloires des usines, pour prévenir la fracture des roues, dans lesquelles des morceaux de glace ne manqueraient pas de s’engager, malgré la pré.sence des râteliers; aussi tout l’effort se portet-il sur le déversoir et sur les vannes de décharge.

Les glaçons, en arrivant au déversoir, tendent d’abord à en emporter le couronnement ; puis iis se glissent et souvent se renversent dessus, descendent le long du talus, en accélérant d’autant plus leur vitesse que ce talus a plus de hauteur et de rapidité, et ils viennent enfin tomber de tout leur poids sur le glacis qui se trouve au pied. Ces observations indiquent naturellement les principes qui doivent guider l’ingénieur dans la construction. Ainsi le couronnement devra être massif, suffisamment large et composé de pierres assez fortes pour résister au choc des glaces ; ces pierres s’appuieront, par derrière, contre le lit supérieur de celles qui commencent le talus : ces dernières se- ' ront engagées dans la maçonnerie en forme de lancis inclinés , dont la tête formera le talus. De plus, dans toute la longueur du déversoir on établira une plate-bande en fer ou en .fonte de 5 à 6 centimètres de largeur, et de 15 à 20 millimétrés ou plus d’épaisseur , engagée de quelques millimètres dans le couronnement, et assujettie sur chaque pierre par un goujon scellé avec du plomb.

340. Cette plate>bande aura encore pour objet de régulariser le point d’eau. C’est, comme on le sait, le déversoir qui détermine ce point, avec le

niveau duquel il doit être rigoureusement arasë. Or, pendant la construction, il est impossible d’obtenir des ouvriers une parfaite exactitude de pose que le tassement et le retrait du mortier dérangeraient d’ailleurs bientôt , lors même que , par des soins minutieux, on parviendrait à y atteindre.

On se borne donc à évaluer d’abord, par approximation , le tassement dont la construction est susceptible, et, lorsque ce tassement est opéré, on procède à la régularisation du déversoir. On retond et l’on redresse le couronnement , s’il y a lieu ; mais, s’il se trouve un peu trop abaissé, on le relève, en n’engageant dans la pierre la plate-bande dont nous venons de parler qu'autant qu’il est nécessaire pour atteindre le niveau Gxé.

341 . Lorsque la hauteur de la retenue est un peu considérable, on empêche les glaçons d’acquérir une grande vitesse dans leur chute et d’exercer sur le glacis un choc presque irrésistible, en partageant le talus en plusieurs parties séparées par des gradins horizontaux d’un mètre de largeur et semblables aux paliers d’un escalier. Les gradins et le glacis doivent, dans la partie sujette à recevoir la chute des glaçons, être formés de bonnes pierres dures sulTisamment fortes et bien engagées dans le reste de la maçonnerie. Le déversoir doit, en outre, être suivi d’un radier, et , à son amont ainsi qu'à son aval surtout, il doit être préservé des affouillements par des crèches et par tous le'a autres moyens dont les circonstances locales réclament l'application.

PRISES d’eau, chaussées, ETC. 241

Sans doute, les déversoirs et les ouvrages hydrauliques d’un grand nombre d’usines ne sont pas construits avec autant de soins; niais il en est beaucoup qui tombent, et, parmi ceux qiii restent debout, la plupart exigent des réparations fréquentes, ou du moins sont aiTouillés par-dessous leurs fondations, et laissent passer, en pure perte et au grand préjudice de l’usine, une quantité notable d’eau.

342. L’établissement des déversoirs est aujourd’hui prescrit dans presque toutes les ordonnances portant règlement d’eau pour le service d’une usine ; et, comme ces ouvrages déterminent la hauteur de la retenue, on les rattache, par un nivellement, à des points fixes et invariables, afin d’en retrouver la hauteur légale, si l’usinier tentait de les exhausser d’une manière subreptice; ce qui n’arrive que trop souvent, surtout dans les anciennes usines, où le mauvais état et le peu d’étendue des déversoirs rendent les fraudes de ce genre assez faciles.

Il est rare qu’une usine puisse être dispensée de la construction d’un déversoir, et l’article 33 de la proposition du 15 avril 1818 (231) prescrit aux ingénieurs de motiver, comme exception à la règle générale, la dispense qu’ils croient devoir proposer à cet égard dans des cas extraordinaires.

343. L’ouverture d’une prise d’eau, n’étant, au fond, que la mise en usage ou le détournement d’un volume et d’une puissance motrice, ne |icut avoir lieuqiie dans les cas et sous les conditions dont nous

CHAPITKE IX.

nous sommes occupé précédemment. Nous ajouterons seulement que, maintenant, dans les pays industrieux surtout, on rencontre très-dilBcilement des chutes négligées et susceptibles d’être utilisées, en sorte qu’il ne reste ordinairement d’autre moyen de former un établissement que l’achat d’une usine existante.

344. Le droit d’aqueduc consiste dans la faculté de faire passer les eaux sur le fonds d’autrui , pour les amener dans le sien ou les en faire ressortir. Ce droit constitue donc une servitude continue et apparente, susceptible d’être prescrite, comme les servitudes de cette espèce. Les contestations auxquelles il peut donner lieu sont, d’ailleurs, jugées selon les principes ordinaires, d’abord par le texte précis ou par l’interprétation des titres; puis, dans le silence des titres , par la condition que la servitude ne soit pas aggravée, mais aussi que le propriétaire du fonds servant souffre tout ce qui est nécessaire pour l’exercice de la servitude, et tout ce qui, sans lui causer aucun tort, favorise cet exercice.

345. On trouvera, dans l’ouvrage de M. Daviel, , tome II, page 493 et suivantes , l’examen de plusieurs discussions auxquelles les droits de prise d’eau et d’aqueduc peuvent donner naissance , et que nous ne rapportons pas, parce qu’elles roulent entièrement sur des questions judiciaires; mais nous ferons remarquer que, presque toujours, ces contestations doivent leur existence au vague des expressions qui composent les titres. Souvent ,

Di.

PRISES d'eau, chaussées, ETC. 243 comme nous avons eu occasion de le dire , les auteurs des conventions ne connaissent pas bien la portée des engagements qu'ils prennent, ni des termes qu’ils emploient ; l’obscurité de leurs idées passe dans la rédaction du contrat, et le procès ne tarde pas à s’élever. Souvent encore les parties conçoivent parfaitement leurs stipulations, mais ces stipulations sont contraires aux lois de l’bydraulique, et l’impossibilité de les réaliser, d’une manière exacte et durable, est une autre source de contestations.

Nous prions donc nos lecteurs de se re[)ortcr à ce que nous avons dit dans le chapitre précédent , et nous les avertissons surtout de ne jamais traiter pour une pente et un volume constants, parce qu’il n’est pas d’experts ni d’ingénieurs qui parvinssent, du moins dans beaucoup de cas, à assurer l’exécution complète et rigoureuse de la convention. Je dis, dans beaucoup de cas, parce qu'il est, cependant, des positions où l’exécution d’une semblable convention est non-seulementpossible,fnaisassez facile.

346. Conformément aux principes du droit commun, le propriétaire d’un fonds assujetti à une. servitude de prise d’eau ou à une servitude d’aqueduc ne peut rien faire qui en empêche l’exercice. De son côté, le propriétaire du fonds dominant possède, comme accessoire nécessaire, le droit de passer sur le fonds servant pour curer le canal et l’entretenir, pour lever les écluses, pour y déposer les vases et les matériaux provenant du curage ou ceux qui sont destinés aux réparations.

mais à la charge de n’user de ces droits que dé la manière la moins préjudiciable et la moins incommode pour le propriétaire du fonds assujetti. Du reste, le droit de passage n'entraine pas, comme conséquence nécessaire, la propriété des francsbords.

347. Les dimensions et le débouché des prises d’eau se calculent par les principes connus de l’hydraulique. Nous nous bornerons à faire remarquer ici que, pour une même dimension de l'orifice, la disposition des ouvrages d’art qui précèdent ou qui suivent la prise d’eau a, sur la quantité du débouché , uùe grande influence que l’on ne doit jamais perdre de vue. Lorsque, d’ailleurs , la prise n’est pas entièrement située dans l’air, et que le niveau de l’eau d’aval n’est pas à une distance verticale fort appréciable au-dessousdu seuil de la prise, la dépense de l’eau est encore notablement affectée de cette disposition. Lorsque, surtout, la prise est en partie, et, à plus forte raison, tout à fait recouverte, l’écoulement se trouve considérablement modifié. La vitesse, précédemment acquise, avec laquelle l’eau parvient à l’orifice, doit encore être prise en considération. Toutes ces causes, et plusieurs autres que nous ne pouvons énumérer ici, font du jaugeage d’une prise d’eau une opération délicate, qui exige beaucoup d’attention, ainsi que des recherches spéciales et approfondies.

348. On court donc, presque inévitablement, le danger de commettre de graves erreurs, lorsque l’on forme des conventions sur des questions hy-

Digilizcl by Goo(?Ie

PRISES d’eau, chaussées, ETC. 245 drauliques, sans être versé dans la connaissance théorique et pratique des phénomènes du mouvement de l’eau (31 4), et nous avons même eu souvent occasion de remarquer des illusions dans l’idée que beaucoup de propriétaires d’usines se font de ces phénomènes. Aussi nous ne pouvons trop conseiller à nos lecteurs de bien s’assurer des conséquences de ce qu’ils stipulent, et de se persuader qu’en matière de cours d’eau les contestations peuvent être évitées presque aussi facilement que dans les autres traités, si les deux parties savent bien la portée des conditions qu’elles établissent.

349. Ce que nous avons dit des prises d’eau s’applique aussi bien aux prises ou aux orifices qui versent immédiatement le fluide sur les récepteurs, c’est-à-dire aux orifices des vannes mouloires, qu’aux prises dites à' alimentation , situées en tète d’un canal qui conduit l’eau dans une usine; mais ces dernièrès exigeront de nous d’importantes observations.

Nous ferons d’abord remarquer que la dépense d’une prise de ce genre, ainsi qu’il est facile de s’en assurer, en consultant les formules de l’hydraulique, varie dans des limites très-étendues, c’est-à-dire depuis zéro, lorsque l’eau d’aval .est soutenue au niveau de celle d’amont, jusqu’à la dépense d’une prise débouchant dans l’air libre, lorsque le seuil de la prise est à une hauteur suffisante au-dessus de l’eau d’aval. Dans le dernier cas, la dépense est évidemment le maximum de. la dépense possible.

ClUPITRK IX.

:ir>0. Uuns les calculs adniinislraiifs, on suppose ordinairement, à moinsd’une énonciation expresse, que la prise verse librement dans l’air, sans que l’eau d'aval ni la présence du récepteur hydraulique soient censées apporter aucun ralentissement dans l’écoulement. Le <oncessionnaire est alors considéré comme ayant le droit d'user de toute l’eau qui peut être dépensée par son orifice versant dans l'air libre; et, pour que son droit, à cet égard, fût limité, il faudrait que ses titres ou l’administration lui imposassent l’obligation de maintenir l’eau d’aval à tel niveau déterminé, ou de ne faire tourner son récepteur hydraulique qu’avec telle ou telle vitesse aussi déterminée. Si la concession ou les titres de propriété sont muets à cet égard , le propriétaire de la prise, possédant la faculté d’abaisser, quand il le veut, l’eau à l’aval de sa prise, ou de faire tourner son réeepteur hydraulique aussi vite qu’il lui plaît, jouit également, parconsé<pient, du droit d’user de toute l’eau qui peut s’écouler lorsque la dépense de l’orifice est portée à son maximum.

.3.M . Il faut cependant remarquer que, si la disposition du lit du cours d’eau , ou si les ouvrages anciens de l’usine rendent le plus grand débouché possible , dans l’état des choses , moindre que le maximum du débouché qui pourrait être obtenu de la prise versant librement dans l’air sans contre-pression , la dépense devra être réduite au maximum du débouché réel dans l’état des choses.

En effet , l’impossibilité où l’usine sc trouve ou

PRISES d’eau, chaussées, ETC. 247 s'esl trouvée d'user du débouché maximum théorique opère ou a opéré contre elle une extinction partielle de servitude active : ses droits se trouvent donc limités au maximum de sa possession réelle et effective.

352. Ces régies sont analogues à celles qui régissent les servitudes ; par exemple , à celles qui concernent le droit de vue sur une propriété voisine.

Ce droit s’acquiert par titre ou par prescription, et l’établissement de l’ouverture le conserve indé- Cniment; mais l’usage en est de pure faculté. Cependant, si, lorsque cet usage a été dûment acquis par prescription , une circonstance quelconque vient à l’empêcher ou à en limiter l’exercice, une nouvelle prescription commence à courir, et finit par s’opérer, sur l’empêchement ou sur la limitation.

353. Far ces motifs et pour éviter de s’immiscer dans des détails difficiles à régler, l’administration se borne presque toujours à supposer que le concessionnaire use du plus grand débouché possible dans sa situation ; elle fait donc ses calculs dans cette hypotliêse, en lui laissant pleine et entière liberté d’adopter, à l'aval de sa prise , telles dispositions qu’il jugera convenables, pourvu que ces dispositions ne puissent occasionner de débordements ni augmenter l’étendue de sa jouissance.

354. Il résulte de là que la possession d’une prise d’alimentation rend presque toujours plus faciles les modifications que l’on veut faire dans les dis-

positions d'une usine. Supposons, en effet, 6g. 4, que la prise A alimente l’usine B, et puise dans le même bief que les usines C et D. Pourvu que les dispositions projetées parle propriétairede l’usineB n'augmentent pas le volume maximum auquel a droit cette usine, les propriétaires des usines C, D, F n'auront pas qualité |X)ur y faire opposition.

Ce sera donc seulement à l’aval de l’usine que pourront s’élever des réclamations; par exemple, les riverains ou le propriétaire de l'usine E pourront se plaindre d’une dis|)osition qui diminuerait sensiblement le volume qu’ils ont droit de recevoir.

355. La nature des changements, la teneur des titres et les droits acquis décideront de la justice ou de l’injustice de ces plaintes, qui seront souvent fondées, parce que, comme nous le ferons voir plus loin, il arrive, dans beaucoup de cas, que le relèvement intempestif ou mal combiné des seuils, ou même que des dispositions faites dans la vue de tirer un meilleur parti d’une prise d’alimentation, occasionnent une diminution notable dans le volume consommé par une usine et transmis par elle à celles qui la suivent.

356. Le droit de consommer le maximum possible du volume fourni par une prise dans l’état ancien des choses, lorsqu’il n’existe dans les titres de concession, ni dans le règlement administratif, aucune limitation expresse, étant le fondement de toutes les règles sur la consommation des usines, je ne puis me dispenser de l’établir solidement et de discutci’ les objections d’un auteur qui le com-

PRISES d’eau, chaussées, ETC. 249 bat indirectement. Je commence donc par relater les numéros 672 et 673, page 226 et suivantes, du tome second de l’ouvrage de M. Daviel, en les accompagnant de notes. J’aborderai ensuite le fond de la question.

357. « Lorsque plusieurs usines sont alimentées « par un seul et même bassin, aucun des proprié- « taires ne peut faire de changements qui tendent n à augmenter la dépense d’eau à son usine au K préjudice des autres.

« Souvent les titres des anciennes usines ne cir- (f conscrivent pas d’une manière précise les di- « mensions des prises d’eau ; lorsque de nouvelles « usines sont substituées à la place des anciennes, « un régime hydraulique nouveati est adopté, et « alors les plus grandes difllcultés peuvent se pré- « senterpour renfermerladépensedes eaux dans les (I anciennes limites des titres ou despossessions(*).

(*) Si l’état des lieux n’a pas encore été changé, comme il n’arrive que trop souvent , cette détermination se fait , au contraire , très-facilement selon les principes que nous soutenons.

En effet, le propriétaire de l’usine a, d’après ces principes, le droit de consommer toute la quantité d’eau qui peut passer par l’orifice de sa vanne mouloire, si cet orifice forme la prise d’eau , ou par sa prise d’alimentation , s’il existe une prise de ce genre en tête du canal d’amenée; il a pu, quand il l’a voulu, lever ses vannes, lancer sa roue sans charge , user du maximum de son volume et, par conséquent, conserver le droiljd’en user (35 0-

Si cependant toutes les usines qui puisent dans la meme retenue avaient aussi le droit d’obtenir un maximum- de

-•'>0 CHAPITKK IX.

Il Par exemple, les anciens titres ne déterminent (< que la hauteur du seuil de la prise d’eau, et l’é- <( cartement des bajoyers à l'oriGce, sans indiquer Il si la roue devra être placée immédiatement au- II dessous de l’orifice ou si elle pourra en être plus Il ou moins éloignée, et si, dans l’intervalle de l’o- II rilice à la roue, le canal de prise d’eau pourra Il être élargi ; sans indiquer si l’usine devra mar- « cher à gueule-bée, c’est-à-dire la vanne mo- II trice entièrement levée hors de l’eau ou à vanne Il trempante, et, en ce cas, de combien la vanne « trempera.

Il Ces diverses indications auraient une haute Il importance, si elles avaient été faites dans les « titres; car la dépense d’eau ne dépend pas seu- II lement de la hauteur du seuil et de l’écartement U des bajoyers de la prise d’eau. Si, au-dessous de Il l’orifice , le canal s’évase ou se rétrécit , si la Il roue est disposée suivant tel ou tel système, si Il elle tourne plus ou moins vite, si la vanne est Il plus ou moins levée (*), un plus ou moins grand Il volume d’eau, passera par l'orifice.

Il Dans le silence des titres, il faut considérer les Il possessions anciennes, afin de ramener la. dé-

débouché tel que, pendant l’état moyen des eaux, ce débouché excédât le volume fourni par la rivière , il y aurait lieu de faire un reglement dans lequel on limiterait les droits de ces usines, proportionnellement au maximum possible de leurs dépenses respectives.

(*) Si surtout, comme nous l’avons dit, on fait varier la liauteur à laquelle l’eau est soiileimc à l’aval de la prise.

PRISES d'eau, chaussées, ETC. 251

<( pense d’eau à ses proportions premières {*). On « ne peut pas, sans doute, condamner les proprié- « taires d’usines à n’en pas améliorer le régime,

« et, soit par des enquêtes sur la possession anté- (I rieurc aux changements pratiqués, soit par des « comparaisons avec le volume d’eau qu’em- « ployaient ou qu’emploient encore des usines de n même nature que l’ancienne usine dont il s’agit « de retrouver l'ancienne dépense d’eau il est « toujours possible d’arriver, du moins approxi-

(*} Nous sommes parfaitement d’accord aveç l'auteur sut ce principe, seulement nous considérons, comme acquit rt posiètlé, le débouche maximum possible dans l’état des rlioses, parce que l’usinier peut se le procurer et se le procure effectivement quand il le veut.

(’'*) Nous n’admettons pas cette comparaison en principe, mais seulement dans rLypothèse de l’auteur : en principe, parce que l’examen ne doit porier que sur le droit du débouché maximum; dans l’hypollièse de l’auteur, parce que, quand des changements ont été pratiqués et que les titres sont muets, le propriétaire a interrompu, à l'égard des tiers, la prescription qui lui donnait le droit de porter sa dépense à son maximum ; que, par conséquent, il a détruit ce droit et n’a conservé que celui d’user de ce qu’il a continué de posséder. Ainsi son droit est désonnais limité au maximum de ce qu’il peut consommer par ses di^ositions nouvelles, lors même que ce maximum serait inférieur à l’ancien.

S’il y est supérieur , il va sans dire qu’il doit être rétabli dans les bornes de l’ancien maximum.

Il est, d’ailleurs, évident que, dans plusieurs cas, l’inobservation des formalités pourrait compromettre tous les, droits de l’usine.

« mativeinent, à constater celle dépense, et dès Il lors le propriétaire de l’usine doit y être stricte- « ment ramené.

« Si , dans l’hypothèse ci-dessus , les usines H subsistaient en vertu d’anciennes concessions « émanées des seigneurs propriétaires des cours « d'eau, ou en vertu d’anciennes conventions pri- II vées, titres par lesquels le droit de faire à l'une Il d’elles des augmentations aurait été stipulé, ces H augmentations pourraient-elles encore être pra- « tiquées, même après trente ans de ladate du litre?

U J’ai établi, dans le chapitre précédent, que tout H droit résultant d’un litre et se résolvant en une Il action est prescriptible par trente ans. 11 suilit Il donc que le concessionnaire ait laissé passer plus Il de trente ans, sans se prévaloir de la faculté coti- K férée par son titre, pour que celte faculté ne Il puisse pas ultérieurement être mise à exécution.

« La cour de Caen a eu à juger cette question en « 1827. Les sieurs Foubert étaient propriétaires, à Il Lisieux, d'une usine située sur le même bief « qu'une antre usine appartenant à un sieur Lei( vasseur. Toutes deux subsistaient en vertu de Il concessions émanées des anciens évêques de'Li- « sieux, comme seigneurs et propriétaires de la n rivière d’Orbec. Mais le titre des sieurs Foubert, « daté du 17 janvier 1751, portail que ceux-ci Il pourraient faire tel/es augmentations qu’ils Jugc- II ront à propos aux bâtiment et moulin. Jusqu'en « 1823, l’usine des sieurs Foubert resta à usage de « moulin à foulon, in.iichaut à vanne trempante.

PRISES d’eau, chaussées, ETC. 253 « Mais, à cette époque, le$ propriétaires iirent cons- « truire une vaste filature : ils en établirent la H roue à une certaine distance de l’orifice du canal « de prise d’eau , et ils élargirent ce canal, sans Il toutefois toucher à son orifice. Us cessèrent aussi, « dés ce moment, de marcher à vanne trempante.

« Le sieur Levasseur s’aperçut bientôt que ses « voisins absorbaient plus d’eau que par le passé, « et qu’il en arrivait bien moins à son usine. Il as- « signa doue les sieurs Foubert pour faire rétablir « leur canal de prise d’eau dans son ancien état. Il II soutenait que la servitude que leur conférait « le titre de 1751 sur le cours d’eau, et le mode « de cette servitude, avaient été prescrits par le Il non-usage pendant quarante ans. Les choses « sont restées, pendant plus de quarante ans, dans « l’état où elles se trouvaient lors de la concession; Il pendant plus de quarante ans, les sieurs Foubert « ne se sont servis que du volume d’eau dont ils Il faisaient usage en 1 751 , et il n’a jamais été aug- II menté : ce qui le constate, c’est que la vanne « a toujours été maintenue au même degré « d’élévation ; c’est que le canal n’a jamais été « élargi antérieurement aux travaux dont on se

Il plaint. »

La cour rejeta ces moyens : « attendu qu’il (( était évidemment loisible aux frères Foubert (( d’augmenter, pour le plus grand avantage de Il leur usine, l’absorption de l’eau dans leur canal, « en élargissant ou en haussant la vanne (*), comme (*) La cour eût pu ajouter : même en levant les vannes de

« il est dit ci-dessus, sans que le sieur Aubry eût « été fondé à s’en plaindre, quelque préjudice « qui en fût lésulté d’ailleurs pour l'usine qu'il (( avait établie de son côté; — r qu’il est allégué que <( les nouvelles disposition» faites dans cette vue, n par les frères Foubert, à la vanne* et au canal « dont il s’agit, n’ont eu lieu que plus de quarante « ans après leur contrat du 17 janvier 1751, et « que le sfeur Aubry part de là pour prétendre que (( ledroit qu’ils avaient, dans le principe, d’augmen- « ter l’absorption de l’eau a été prescrit à son pro- « fit; — attendu qu’à cet égard, pour prescrire <1 un droit de servitude en tout ou partie, il faut « que la servitude en tout ou partie soit de telle « nature qu’elle ait pu rester pendant tout le temps « requis pour prescrire, dans un état constant de Il non-exercice susceptible de produire la libéra- II lion ; — qu’en ce qui touche la vanne, il n’est Il nullement établi qu’elle ait jamais cessé d’être Il mobile, et que son degré d’élévation est une (f chose si essentiellement variable, qu’il est impos- II sible d’en faire la base d’une prescription quel- <f conque; — qu’en ce qui touche le canal, la por- II tion de servitude à laquelle on veut ici appliquer Il la prescription consiste uniquement dans le de- II gré d’accélération du cours d'eau, qui est, de sa Il nature, unechoseencoreessentiellement variable, n puisqu’il dépend , en effet , d’une infinité de

décliai-ge, s’il en existait prèsde la vanne mouloire et à favat de l’orifice de prise d'eau.

PUISES d'£\U, chaussées, ETC. 255 « causes, telles que les dimensions des roues, le K temps de leur mise en mouvement, les frottements « qu’éprouve l’eau par laquelle le moteur doit agir, « causes dont la plupart varient à chaque instant, (( et qui, toutes, doivent rester variables , à moins (( qn’on ne veuille réduire beaucoup d’usines à un « statu quo aussi difficile à obtenir que contraire à « l’intérét public. »

L’arrêt ajoute : « qu’il résulte de ces diverses soit lutions que les frères Foubert auraient pu , à la « rigueur, non-seulement élever plus ou moins 4 leur vanne, mais encore élargir leur canal dès i< son orifice (*), au préjudice de ce dernier; — « mais , attendu que ce dernier, dans la confiance « peut-être que ce changement n’aurait ])as lieu, a K fait, de son côté, un établissement qui doit être « ménagé dans l’intérêt public; — que le juge, en « pareille matière, peut et doit concilier cet inté- « rêt puissant avec les droits de propriété {**), et

(*') Il eût toujours fallu, comme nous l’avons dit, que le nouveau débouché n’excédât pas le maximum de celui qui était possible dans l’état ancien des choses. Ce maximum limitait donc l’étendue de la servitude continue et apparente pour le maintien et contre l’extension de. laquelle les parties contendantes avaient respectivement prescrit. Le volume habilueHementconsonuné était variable, sans doute, selon l’état des eaux et les manœuvres de l’usine; mais le droit d’user du maximum ne se serait perdu, par le nonusage, que si les ouvrages anciens avaient été tels qu’il n’eût pas été possible de consommer ce maximum.

(**) Nous ne regardons pas celte doctrine comme ad-

« qu’il parait que ce résultatseraitobtenu, en assu- « jettissant les frères Foubert à n’élargir leur canal Il qu’à 5 pieds de distance, à partir de son K orifice (*). »

358. L’auteur critique cette jurisprudence, mais par des motifs différents de ceux qui nous empêchent d’y souscrire entièrement : il se fonde d'abord sur ce qu’en appliquant ces principes, les frères Foubert auraient pu indéfiniment agrandir l’orifice de leur prise d’eau et y faire passer toute la rivière au détriment des autres usines (**); il considère, d’ailleurs, comme limite de la possession , le volume à peu près constant que l’usine employait , pendant sa marche ordi-

missible dans l’espèce, et nous pensons que les sieurs Foubert y eussent trouvé un moyen de cassation, s’ils eussent eu intérêt à se pourvoir. L’article 645 du code civil est, en effet, inapplicable ici; car il ne s’agissait que de dire droit entre deux usines conlendantes et non de concilier les intérêts de l’agriculture avec ceux de la propriété.

(*) Cette disposition était directement opposée au but que se proposait la cour; car elle permettait implicitement l’augmentation indéfinie de la section jusqu’à cinq pieds de la prise, et cette augmentation, en abaissant la surface fluide en aval, pouvait faire croître considérablement le débouché. Il eût donc été nécessaire de prescrire, en même temps, pour les orifices des vannes motrices, des mesures telles que le maximüin actuel du débouché possible ne fût pas dépassé.

(**) Il est aisé de voir que cette conséquence , contre laquelle l’auteur réclame avec juste raison, ne résulte pas des principes que nous avons établis.

PRISES d’eau, chaussées, ETC. 257 nairc, tandis que nous partons du , volume maximum dont elle pouvait disposer et disposait , en effet, de temps en temps.

Nous admettons donc tout ce que les considérants de l’arrêt disent de la variabilité du volume et de la non-extinction de laservitudede prise d’eau, mais nous pensons que la cour , en poursuivant l’argument, devait ordonner la constatation du volume dont les frères Foubert avaient pu jouir, en portant au maximum possible, dans l’état des anciens ouvrages , la dépense de leur prise d’alimentation, et que l’arrêt devait leur reconnaître le droit de faire usage de tout ce volume, mais leur interdire de détourner davantage, lors même que les anciens titres auraient explicitement permis le contraire, parce que l’exisleiice des anciens ouvrages, pendant plus de trente ans, avait anéanti par prescription, au profit du sieur Levasseur, la servitude du surplus , dont l’usine des frères Foubert avait été , pendant ce temps , dans l’impossibilité de profiter.

359. Il m’est impossible de citer des documents publics dans lesquels le mode de détermination de la dépense des prises soit textuellement exprimé, parce que, en prescrivant des mesures, l’administration ne fait pas connaître les éléments et la marche de ses calculs : je puis cependant produire, comme exemple tout à fait remarquable, une ordonnance royale du 5 mai 1830, portant réglement d’eau entre les différentes usines de la ville de bouviers; cette ordonnance, rendue entre particuliers,

concerne un très-grand nombre d’usines, aux propriétaires desquels elle a été signifiée. Dans presque toutes ses dispositions, elle confère à chaque usinier le droit de consommer le volume qui |)eiit s’écouler librement par sa prise, dont elle détermine les dimensions ; et dans les articles où elle dispose autrement, elle prescrit le niveau qui doit être maintenu à l’aval de la prise.

11 sufiit, d’ailleurs, de discuter attentivement les rapports des ingénieurs des ponts et chaussées, et les éléments des décisions administratives, pour reconnaître que l’on ne procède pas autrement; ce qui est, au reste, tout à fait conforme aux principes du droit et de l’hydraulique.

360. Après cette discussion fondamentale, dont l’importance me fera, je l’espère, pardonner la longueur, je passe «à l’examen des conséquences qui résultent de l’existence des prises d’alimentation, et des droits des usines d’amont et d’aval pour l’emploi le plus avantageux du volume fourni par ces prises.

De toutes les questions que présente l’hydraulique des usines, celle-ci est une de celles qui exigent le plus de formules, et l’on ne peut la résoudre que par les méthodes du calcul différentiel et par l’usage d’équations de degré élevé, souvent très-compliquées et chargées de plusieurs inconnues : comme, d'ailleurs, les circonstances locales sont extrêmement variées, on ne saurait la discuter d’avance pour tous les cas.

Je n’entre[)rendrai donc pas une semblable re-

PRISES d’eVU, chaussées, ETC. ‘iôO

cherche, aussi ardue que longue, dans un ouvrage que je me suis promis de rendre très-êlémen(aire, et je vais me borner à en exposer toutes les conséquences pratiques, qui me sembleront dignes de quelque intérêt et susceptibles de quelque utilité.

.3G1 . Si l’on suppose que la prise d’alimentation A, fig. 5, fournisse l’eau néce.ssaire à la mise en mouvement de la roue hydraulique R, on voit aisément que, pour obtenir le plus grand volume possible, il- faudrait rendre l’écoulement entière- • ment libre en établissant un ressaut .à la suite de la. prise, et en élargissant a.ssez. le canal pour que la lame d’eau ne conservât qu’une épaisseur fort petite. Au moyen de ces dispositions, la prise A déboucherait entièrement dans l'ah’ libre; mais en portant ainsi le volume à son maximum, on supprimerait la chute; et, comme la puissance dynamique est exprimée par le produit du volume multiplié par la hauteur de la chute, on anéantirait celte puissance.

Si, d’une autre part, on plaçait, au niveau que prend la surface fluide à l’amont de la prise, le seuil de l’orifice qui déverse l’eau sur la vanne mouloire, on obtiendrait bien le maximum de la chiite, mais on supprimerait le volume fourni par la prise, et, par conséquent, on anéantirait encore la puissance dynamique.

Entre ces deux termes extrêmes , il existe donc une infinité de dispositions qui donnent à la puissance des valeurs plus ou moins grandes, parmi lesquelles il en est une qui surpasse toutes les au-

trcs et qu'il faut adopter, ou , du moins, dont il faut se rapprocher autant que le permettent les droits que l’on possède. Je fais cette restriction parce que, pour parvenir à la disposition dont nous parlons, il faut souvent diminuer le débouché, et que des usines inférieures peuvent être intéressées à s’en plaindre (355).

362. Il s’établit toujours entre l’amont et l’aval de la prise A une différence de niveau qui varie avec la quantité d’eau que fournit cette prise; et la surface fluide, indépendamment des inflexions qu’elle éprouve auprès de la prise, prend, entre A et R, une pente totale qui varie avec le volume : la Ggure 5 exprime cette forme de la surface, et les lignes de niveau y sont représentées par deux traits horizontaux ponctués.

Comme, d’ailleurs, il arrive presque toujours, dans les sécheresses, que cette surface s’abaisse à l’amont de la prise, le régime entre A et R éprouve nécessairement des perturbations qui diminuent beaucoup le volume, surtout si l’on a placé trop haut le seuil de l’orifice qui verse l’eau sur la roue.

363. Toutes ces circonstances doivent donc être prises en considération, dans la recherche des dispositions les plus favorables pour tirer parti d’une prise d’alimentation; et, comme on néglige presque toujours d’y avoir égard, il est un grand nombre d’usines, qui ne jouissent pas, à beaucoup prés, de toute leur puissance , et qui sont même obligées de s’arrêter, dès que le niveau se déprime sensiblement à l’amont de A ■

PRISES d'eau, chaussées, ETC. '261

364. L’épaisseur qu’il est nécessaire de laisser à la lame d’eau dans le canal, entre A et R, diminue considérablement le volume qui s'écoulerait par celte prise, si elle était complètement libre. D'un autre côté, la différence inévitable de niveau entre l’amont et l’aval de A fait perdre une assez forte quantité de cbute. La présence d'une prise d'alimentation occasionne donc toujours un grand sacrifice de puissance dynamique. Aussi, malgré la facilité que l’existence de ces prises peut donner, pour faire les modifications que l’on trouve convenables , beaucoup de manufacturiers demandent avec raison à les supprimer, et à faire porter dii-ectement sur les orifices de leurs vannes mouloires, la dépense maximum de leurs prises d’alimentations (350) et (351).

365. Ces demandes et, en général, toutes celles qui ont pour objet des modifications à des prise.s alimentaires ou non, ne peuvent évidemment être refusées, lorsqu’il n’existe pas de convention contraire, et qu’elles ne portent préjudice à personne; mais, avant de les former, il faut bien s’assurer de la hauteur à laquelle on doit placer le nouveau seuil.

On doit donc discuter, avec une attention trèssérieuse, l’effet des abaissements possibles du niveau de la surface fluide à l’amont de la prise, et demander à établir le seuil de manière à recevoir dans l’été une lame d’eau d’une épaisseur suffisante pour faire marcher les machines. Beaucoup d’usiniers qui n’ont pas pris cette précaution, et qui.

pour utiliser iiiie plus grande chute et faire un meilleur emploi théorique de leurs eaux, ont placé leurs seuils trop haut et élargi beaucoup trop leurs roues, ne possèdent que des lames dont l’épaisseur se réduit considérablement dès qu’il survient une sécheresse.

3G6. Les modifications des prises d'eau et du régime des usines sont donc d’une importance extrême et ne se resolvent pas, à la première vue, par l’emploi de quelques formules prises toutes faites dans les traités de mécanique. Ces formules^ sans doute, sont le fondement des solutions, et il n’est pas permis de s’en passer pour l'analyse de ces sortes de questions; mais il faut en discuter l'emploi, selon la variété presque infinie des circonstances qui se présentent dans la pratique.

367. Les principes que nous venons de poser s’appliquent, mot pour mot, aux prises qui versent directement l’eau sur les récepteurs hydrauliques, c'est-à-dire aux orifices des vannes mouloires. Ainsi les propriétaires de ces prises ont toujours le droit de consommer tout le volume d’eau qu’ils peuvent faire déboucher en versant librement dans l’air. Ainsi, encore, la position des seuils et l’écartement des bajoyers doivent, à moins que des droits acquis et contraires ne s’y opposent, être tels que la lame d’eau conserve une épaisseur suilisante pendant les abaissements ordinaires du bief.

368. Le s vannes de décharge nous fourniront seulement le sujet de courtes observations. Ordi-

PRISES d’eau, chaussées, ETC. 203 nairemeiit, la dimension en est prescrite par l’administration, et, comme nousl’avonsdejà fait observer (213), c’est à Ion qne beaucoup d'usiniers luttent contre l’oblifjation que les ingénieui's des ponts et chaussées leui- imposent d’ouvrir aux grandes eaux des débouchés sullisauls. Comme tous les autres ouvrages hydrauliques, ces vannes doivent être solides, bien entretenues et d'une manœuvre facile ; les foiidations doivent en être parfaitement assurées, et complètement exemples de filtrations et d’affouiilemcnts. Comme, d’ailleurs, l’eau traverse souvent, avec une abondance torrentueuse, les ouvertures de ces vannes, il est important de préserver toutes les constructions qui se trouvent à l’amont et à l’aval, par des radiers cl des empierrements sullisamnient prolongés.

369. Nous terminerons ce chapitre en faisant connaître l’usage des vannes de compensation. On appelle ainsi des vannes de décharge liées invariablement à la vanne mouloire d’une usine. La disposition de ces vannes est telle, que la vanne mouloire ne puisse se mouvoir sans que la vanne de compensation ne se meuve aussi , et ne forme ou n’ouvre un débouché égal à celui que la vanne mouloire vient d’ouvrir ou de fermer en se déplaçant. On assujettit, d’ailleurs, la vanne de compensation à la vanne mouloire , par le moyen de mouvements de renvoi composés d’axes eide roues dentées, droites et coniques, selon la disposition des lieux.