Sello das merces e papeis foienses ( sceau des

titres et des sentences judiciaires) 96 780000

q. Tabaco e saboarias ( ferme du tabac et du

savon) 1 373 820000

10. Marfim , urzella e pào Brazil (ivoire, urzella et bois de Brésil) (6) 11 100000

des contractas das tavalgaduras, pelourinho eadellas (des droits affirmés sur les chevaux et autres bêtes de selle et de somme, droits démarché dit pilori et de reven- <leuse);derirapôt pour l'éclairageet la garde de police, de l'impôt sur les vins et l' eaude-vie pour la réparation du port de Porto, de celui sur l'exportation des vins.

(2) 11 ne faut pas confondre la décima avec le dizimo. Celui-ci est un impôt do dix pour cent sur tous les produits de la terre et des animaux, imposé non-seulement sur la rente du pro])riétaire, mais encore sur les frais des semences, du labourage, etc. Cet impôt est perçu par le clergé séculier et régulier, par les ordres militaires et par quelques individus comme rne proprie'té. C'est sur les produits de ce dizimo que l'on a mis dernièrement l'impôt appelé décima ecclesiasiica, qui est le dixième du revenu du dizima. La decim.a est l'iinpôt de dix pour cent sur tous les revenus nets provenant des immeubles, payé à l'Etat par les seuls pr^riétaires. Nous avons de fortes raisons pour croire que dans le produit Heladecima se trouve aussi compris lo produit du jnaneio ou décima do ganho dos ohreiros e agricultures , qui est un tribut de dix pour cent payé par les ouvriers et les agriculteurs sur le bénéfice net de leurs travaux.

(3) On comprend dans cet article la siza singella ( siza simple), les sobras e priviLe^iados ( excédans et privilégiés ) ; la siza double, à l'excepliou de celle qui, étant perçue par les douanes, est comprise dans l'article n° \ , et le cabeçho. La siza, qu'on pourrait traduire par droit de mutation , est la dixième partie du prix de tout ce que l'on achète et vend ; le cabeçào est une contribution payée par tous les habitans dn territoire portugais, afin dfi pouvoir compléter avec la siza la somme que le souverain exige annuellement de la population de chaque contre'e. On pourrait traduire le cabeçào par capitation.

(4) C'est l'impôt sur certaines proprie'tés qui paient à l'Etat un tiers de leurs produits.

( 5 ) Ce sont proprement les domaines de la couronne, dont les articles principaux sont les bens de capellas (biens provenans de fondation de chapelles abolies ), la preicnda de Coimbra ( prébende de Coimbra), Torres Novas e almoxarifados dos J'ructos (Torres Novas et le produit de l'impôt sur les fruits), les almoxarifados dat mesas mesiraes (intendance des grandes maîtrises des ordres militaires). If s />rojjn'os, etc. ( les domaines territoriaux, etc.) cxistans dans les comarcas, et autres droits de différente nature et application.

(6) L'ivoire, l'urzcUa, le bois de Brésil ont été pendant quelques anne'es réunis dans une même administration résidante à Londres, qui é tait chargée d'en f.iiie la veute, d'en passer lo produit net à la caisse diplomatique ( coffre de diplomacia) établie dans cette capitale pour payer les deux légations d'Angleterre et de France, et d'en faire passer les sommes restantes ou trésor à Lisbonne. Les 1 1 ioodoo reis indiqués dans le budget sont les re.'^tes ci-dessus indiqués, auxquels il faut ajouter le produit de la vente de l'ivoire existant dans la Casa da India (douane des Indes) à Lisbonne. Dernièrement la cour de Rio- Janeiro avait transféré de nouveau la vente d«