Comrnendase captives (des commandeiies et
impôt en faveur des captifs) (3i) 53 140000
(25) Voyezla fin ie la note (»8).
(26) Ce sont les traitemcns payés aux ailministratetirs de la décimai outre i4 à l5 000 000 reis payés par la thesoiiraria dos ordenados, et 20 uooooo reis tirés des rerenns de cette maison avant qu'ils entrent au tiésor.
(27) C'est la somme des apolices dos reaes emprestimos ( des polices des dettes royales) remises à la junte pour leur amortissement.
(28) Elles sont la plupart extraordinaires, et les plus importantes sont les suivantes :
Maison royale outre les dépenses susmentionnées 84 120000 reis.
Bulles d'évêques et autres dépenses à Rome 25 600000
Restes de l'emprunt de Baring de Londres et Hoppe de Hollande
en 1801. . . . . • 447 00000»
Acquittement et intérêt de l'emprunt de 800 000000 reis de M. le
baron Teixeira Sampaio 328 000000
Réparation des chemins de Cinira , Caldas et Coimbra, du port Je
S. Martinhojdes Lizirias ( terrains d'fiUuvion) , etc. . . . 88 4ooooo
Présens, etc. aux régences d'Alger et de Tripoli 162700000
Délivrance d'argent en dépôt et restitution de recettes diverses. . 8l 800000 Obligations au profit de la douane et des fermiers-généraux non
acquittées (leltras de assignantes d'Alfandega e contracladores
que as deixarào de pagar) • . S5 4ooooo
M. Costa ne fait aucune mention de plusieurs articles qui ne sont que des opérations entre un coffre avec un autre, tels que les frais des deux légations de Londres et Paris , qui sont payées par le produit de la vente du bois de Brésil, de l'ivoire et de l'urzella.
(29) Voyez la note (i5).
(30) Voyez la note (16),
{31) Les dépenses principalt» payées par ce coffre consistint en 84 gooooo rcu
29. Patriarchal (de la patriarcale ) (3aV . . . 27a 36oooo rcrs
i3. Basilicaou se(delabasiliqucoii catucdrale)(33) 81 ^40000 3i. Pertencente as senhoras rainhas (coffre des revenus appartenans à la maison de la i'cinc)(33) 53 240000
Total de la dépense des difft-rens coffres. . 846 200000 Total général de la di'pense de tous les coffres. 9 719 3ooooo
Nous allons présenter quelques remarques trèsimportantes faites par M. Costa à la suite de son intéressant tableau, dont le but étant de faire connaître la recette et la dépense du trésor du Portugal, nous trouvons qu'il a agi avec beaucoup de sagacité en choisissant de préférence les cinq années susmentionnées, parce que les années antérieures étant des années de guerre, et celle de 1820, à cause des altérations conséquences inévitables des événemens qui ont amené le changement du gouvernement, étaient moins propres à établir un exemple.
M. Costa remarque l" que la dépense moyenne annuelle déduite des années i8i5, 1816, 1817, i8i8 et 1819 monte à 9,719,500000 reis, pour laquelle le coffre dit de correntes concourut pour 8,797,120000 reis et les autres coffres pour le reste ; que dans la première somme entrent 180,000000 reis d'excédant fourni par les coflres hors du trésor, dont les revenus sont très-casuels et très-incertains ; que les receltes des autres coffres ne suffisent pas pour couvrir les dépenses auxquelles ils sont affectés.
2". Que dans la recelte du premier coffre on conprend 1,602,920000 reis de revenus extraordinaires qui servirent à faire face à l'excès de la dépense , et dont la suppression causerait un déficit annuel de
pour le couvent de Mafra; i ig 200000 v<>is à \s.fulha da ihesouraria gérai dos ordenados (liste de la trésorerie générale des Iraitcmcns ) ; et 46 000000 reis au duc de Viltoria pour le paiement de sa pension annuelle de 8 000000 reis.
(32) Voyerla notre (18).
(33) Outre les traitemcns (ordenado») et les rcmiiDcrations ( ordinarias ) et autres dépenses, il y avait anauellemenl 3o 180000 reis de soieries cuvkjccs à la tour do Rio-Janeiro.
4 oooooo de cruzacles si les dépenses continuaient à être les mêmes, et si la dette à la fin de 1 8 1 9 était égale à celle qui existait à la fin de l8i4.
3". Que les dettes actives existantes au commencement de i8i5 , même sans comprendre les restes de la contribution pour la défense (contribuiçào da defeza), perçus postérieurement, n'étaient pas plus considérables à la fin de cette période de cinq ans qu'elles ne l'étaient à son commencement, à l'exception de la partie de l'impôt foncier (décima), que quelques particuliers cessèrent de payer parce que le trésor cessa de s acquitter envers eux de plusieurs intérêts et rentes viagères qu'il leur doit encore ; que d'ailleurs cela n'influe pas sur la totalité , parce qu'on en a touché quelquesunes de nature différente, qui surpassent ce déficit.
4°. Qu'en comparant les dettes passives existantes à la fin de i8i4, avec celles qui restaient en 1819, on trouve une augmentation de 690,000000 reis, dont un cinquième appartient à la liste militaire (folha militar), surtout au commissariat (commissariado) dont la dépense est énorme ; un dixième à la liste de la marine (folha da marinha) ; et sept dixièmes à la maison royale et à la liste civile (casa real e folha civil), spécialement d intérêts et de rentes viagères (juros et tenças), et quelques dettes du subside littéraire; que cette augmentation de 590,000000 reis , réunie aux 1 602 oooooo mentionnés à la 2^ observation , fait monter le déficit annuel presque à 5 5ooooo cruzades.
5°. Que relativement aux ressources qui ont couvert jusqu'à présent ce déficit constant, peut-être ne pourra-t-on compter à l'égard des articles 20, 21 , 22 et 25 de la recette que sur 70 oooooo reis de la Junte du subside militaire de Porto (junta do subsidio mililar de Porto) , et sur go oooooo reis de la Junte des intérêts des emprunts royaux pour échange des apoUces grandes qu'on lui laissa pour l'amortissement de sa dette. Que pour ce qui regarde les dépenses ex-
iraordinaires on pourra compter sur la diminution de 200 oooooo rcis rclalili à (quelques-unes qui cessent en 1821 , y compris les lettres de l'emprunt de Hollande déjà lini en 1820, ainsi que sur la diminution de 600 oooooo reis comptés parmi les dépenses de l'armée , n" 1 1 , et sur quelques autres sonnncs résultantes des économies qu'on pourrait l'aire.
()". Qu'en réduisant aux classes principales les différens articles de la recette et de la dépense on a pour la
RECETTE
Ciontributions directes n"» 2 , 5 , G , 7 , 8 et i3;
dans ce dernier n° et dans le no 7 sont coin- ' '
prises quelques contributions indirectes. . . i a85 340000 reis.
Contributions indirectes, n"« 1 , 3 et 4- • • • 4 ^^1 ^aoooo Dill'érentes termes de commerce exclusif , n"* g ,
loct i'2 , . . I 3<S() 360000
Monnoyage , no ii. ...... ^ .... . i4o 9^0000
Maison de Bragance , no 14. ...... 1^9 Jooooo
Excédant des coffres hors du tréswi , n's i5 , 16 ,
17 , 18 et Kj 182 040000
Junte des intérêts et des recettes extraocdiaaircs,
nos 20 , 21 , 22 et a3 ■. . i 60a 9Î0000
Somme du coffre dit de Co/ve«fej . . 8 797 120000 Coffres divers dans le trésor , qui ont une application particulière, et dans lesquels sont comprises lu patriarcale et la basilique, n"' a^» '■'■^ > 2G, 27 , 28 et 29 g6i 820000
Total de la recette ... 9 768 940000 DEPENSE.
Maison royale, nos ij 2,3, 4^ 5^ 5^ n j.S^Q et 10 4^J 660000
Année, no 1 1 6 042 34oooo
Marine, n" I2k . . . ijo'S 1 00000
Liste civile, no' i3, 14, i5, 16, 17 , 18 , 19 ,20,
21,22,23, a4 et 25 I 459 040000
Liste ecclésiasti([uc, dont la partie payée par le trésor est comprise dans IcscoflVcs divers ( patriarcale et basilique), à l'exception de la pension à son émincnce et de quelques congrues. » » » «
Somme du coffre dit des Correntes . . 8 87^ i^oooo Coffres divers , séparés du trésor à cause de la grande importance dci dépenses aH,\quell<s
lenrs recettes sont appliquées, n»» 26, 27, a8,
39, 3o et3i 845 16000a
Total de la dépense . . 9719800000 En comparant les termes moyens susmentionnés de la dette et du crédit effectifs ( 9 768 940000 : 9 719 3ooooo)j on a 89640000 d'excédant de la recette sur la dépense. En diminuant de cette dernière quantité les 690 000000 reis que nous avons vu (4" observation) dépasser chaque année la recette , nous aurons un surplus de
dépense de ... 55o 36oooo
en ajoutant à ce déficit les recettes extraordinaires , Q°» 20 à 23 ........ , I 6o3 920000
nous aurons un déficit de » a i53 28000&
Mais comme pour l'année 1821 il faut diminuer le déficit des 160 000000 reis fournis par la Junte du subside militaire de Porto et par la Junte des intérêts , des 200 000000 reis de quelques dépenses extraordinaires qui cessent , et des 600 000000 reis qu'on peut économiser , toutes sommes indiquées à la 5« observation , formant une totalité de « — 960 000000
nous aurons en dernier résultat i igS 280000
ou presque 3 000000 de cruzades , qui est le déficit pour l'année 1821 ; déficit qu'on ne pourra couvrir qu'en augmentant la recette ou en diminuant la dépense.
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